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672 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1870-1972

    Date

    1870-1972

    Cote

    4U3/339

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Procédures
    • Plumitifs
    • Minutes de jugements.
    • 1870-1972
  2. Résultat n°2

    1959

    Date

    1959

    Cote

    4U3/426

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Procédures
    • Plumitifs
    • Minutes de jugements.
    • 1959
  3. Résultat n°3

    Cahier d'enregistrement général de la commission cantonale des dommages de guerre.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    4U3/187

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Commissions diverses
    • Dommages de guerre, commission cantonale
    • Répertoires des décisions et des procès verbaux de...
    • Cahier d'enregistrement général de la commission cantonale...
  4. Résultat n°4

    4U3/188Cahier d'enregistrement des audiences.1920-1921

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Commissions diverses
    • Dommages de guerre, commission cantonale
    • 4U3/188Cahier d'enregistrement des audiences.1920-1921
  5. Résultat n°5

    Registre d'inscription.

    Date

    1958-1959

    Cote

    4U3/206

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Créances-dettes
    • Organismes de crédits agricoles : warrants
    • Registre d'inscription.
  6. Résultat n°6

    1959

    Date

    1959

    Cote

    4U3/183

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes extra-judiciaires
    • Actes
    • 1959
  7. Résultat n°7

    Cahier d'enregistrement des décisions et des procès verbaux de conciliation.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    4U3/186

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Commissions diverses
    • Dommages de guerre, commission cantonale
    • Répertoires des décisions et des procès verbaux de...
    • Cahier d'enregistrement des décisions et des procès...
  8. Résultat n°8

    1958

    Date

    1958

    Cote

    4U3/257

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Procédures
    • Plumitifs
    • Plumitifs d'audiences.
    • 1958
  9. Résultat n°9

    1958

    Date

    1958

    Cote

    4U3/672

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Tribunal de simple police
    • Jugements
    • Minutes.
    • 1958
  10. Résultat n°10

    Greffier : Marie-Louis Chenal.

    Date

    1932-1958

    Cote

    4U3/3

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Généralités
    • Personnel, dossiers individuels.
    • Greffier : Marie-Louis Chenal.
  11. Résultat n°11

    1801, 1807

    Date

    1801, 1807

    Cote

    4U3/529

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Tribunal de simple police
    • Jugements
    • Minutes.
    • 1801, 1807
  12. Résultat n°12

    1953-1958

    Date

    1953-1958

    Cote

    4U3/507

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Tribunal de simple police
    • Enregistrement des avertissements et procès verbaux
    • Inscription des procès verbaux.1879-1958
    • 1953-1958
  13. Résultat n°13

    1958

    Date

    1958

    Cote

    4U3/182

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes extra-judiciaires
    • Actes
    • 1958
  14. Résultat n°14

    1958

    Date

    1958

    Cote

    4U3/425

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Procédures
    • Plumitifs
    • Minutes de jugements.
    • 1958
  15. Résultat n°15

    1957

    Date

    1957

    Cote

    4U3/671

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Tribunal de simple police
    • Jugements
    • Minutes.
    • 1957
  16. Résultat n°16

    1957

    Date

    1957

    Cote

    4U3/424

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Procédures
    • Plumitifs
    • Minutes de jugements.
    • 1957
  17. Résultat n°17

    1955-1957

    Date

    1955-1957

    Cote

    4U3/256

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Procédures
    • Plumitifs
    • Plumitifs d'audiences.
    • 1955-1957
  18. Résultat n°18

    1956-1957

    Date

    1956-1957

    Cote

    4U3/264

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Procédures
    • Plumitifs
    • Registres des avertissements.
    • 1956-1957
  19. Résultat n°19

    1957

    Date

    1957

    Cote

    4U3/181

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes extra-judiciaires
    • Actes
    • 1957
  20. Résultat n°20

    1950-1956

    Date

    1950-1956

    Cote

    4U3/517

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Tribunal de simple police
    • Jugements
    • Répertoires.
    • 1950-1956
  21. Résultat n°21

    1956

    Date

    1956

    Cote

    4U3/670

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Tribunal de simple police
    • Jugements
    • Minutes.
    • 1956
  22. Résultat n°22

    1956

    Date

    1956

    Cote

    4U3/180

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes extra-judiciaires
    • Actes
    • 1956
  23. Résultat n°23

    1956

    Date

    1956

    Cote

    4U3/423

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Procédures
    • Plumitifs
    • Minutes de jugements.
    • 1956
  24. Résultat n°24

    1955

    Date

    1955

    Cote

    4U3/422

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Procédures
    • Plumitifs
    • Minutes de jugements.
    • 1955
  25. Résultat n°25

    1955

    Date

    1955

    Cote

    4U3/179

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes extra-judiciaires
    • Actes
    • 1955
  26. Résultat n°26

    1955

    Date

    1955

    Cote

    4U3/669

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Tribunal de simple police
    • Jugements
    • Minutes.
    • 1955
  27. Résultat n°27

    1954

    Date

    1954

    Cote

    4U3/421

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Procédures
    • Plumitifs
    • Minutes de jugements.
    • 1954
  28. Résultat n°28

    1954

    Date

    1954

    Cote

    4U3/178

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes extra-judiciaires
    • Actes
    • 1954
  29. Résultat n°29

    1954

    Date

    1954

    Cote

    4U3/668

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Tribunal de simple police
    • Jugements
    • Minutes.
    • 1954
  30. Résultat n°30

    1951-1954

    Date

    1951-1954

    Cote

    4U3/263

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Procédures
    • Plumitifs
    • Registres des avertissements.
    • 1951-1954
  31. Résultat n°31

    1953

    Date

    1953

    Cote

    4U3/667

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Tribunal de simple police
    • Jugements
    • Minutes.
    • 1953
  32. Résultat n°32

    1953

    Date

    1953

    Cote

    4U3/420

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Procédures
    • Plumitifs
    • Minutes de jugements.
    • 1953
  33. Résultat n°33

    1953

    Date

    1953

    Cote

    4U3/177

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes extra-judiciaires
    • Actes
    • 1953
  34. Résultat n°34

    1952

    Date

    1952

    Cote

    4U3/666

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Tribunal de simple police
    • Jugements
    • Minutes.
    • 1952
  35. Résultat n°35

    1952

    Date

    1952

    Cote

    4U3/419

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Procédures
    • Plumitifs
    • Minutes de jugements.
    • 1952
  36. Résultat n°36

    1952

    Date

    1952

    Cote

    4U3/176

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes extra-judiciaires
    • Actes
    • 1952
  37. Résultat n°37

    1951

    Date

    1951

    Cote

    4U3/418

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Procédures
    • Plumitifs
    • Minutes de jugements.
    • 1951
  38. Résultat n°38

    1951

    Date

    1951

    Cote

    4U3/665

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Tribunal de simple police
    • Jugements
    • Minutes.
    • 1951
  39. Résultat n°39

    1949-1951

    Date

    1949-1951

    Cote

    4U3/262

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Procédures
    • Plumitifs
    • Registres des avertissements.
    • 1949-1951
  40. Résultat n°40

    1951

    Date

    1951

    Cote

    4U3/175

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes extra-judiciaires
    • Actes
    • 1951