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  1. Résultat n°1

    Organisation et tenue des audiences foraines à Rougemont-le-Château : instructions, délibérations, statistiques.

    Date

    1895-1897

    Cote

    4U3/1

    • Contexte : 4 U 3 - Justice de paix de Fontaine
    • Généralités
    • Organisation et tenue des audiences foraines à Rougemont-le-Château...
  2. Résultat n°2

    Juges de paix et suppléants : Yves Ackermann (1931-1935), Emile Bernard (1940-1946), Alfred Bouvier (1906-1920), Joseph Bugnard (1895-1897), Pierre Chrétien (1919-1920), François Feltin (1801), François Grisez (1855), Alfred Hosotte (1928), Jules Lavezzari (1867), René Michaud (1949-1950), François Steiger (1930-1935), Joseph Steiger (1892-1920), Mathias Tritter (1926-1928).

    Date

    1801-1946

    Cote

    4U3/2

    • Contexte : 4 U 3 - Justice de paix de Fontaine
    • Généralités
    • Personnel, dossiers individuels.
    • Juges de paix et suppléants : Yves Ackermann (1931-1935),...
  3. Résultat n°3

    Greffier : Marie-Louis Chenal.

    Date

    1932-1958

    Cote

    4U3/3

    • Contexte : 4 U 3 - Justice de paix de Fontaine
    • Généralités
    • Personnel, dossiers individuels.
    • Greffier : Marie-Louis Chenal.
  4. Résultat n°4

    Officiers du Ministère Public : Jules Baros (1884), Henri Lhomme (1904), François-Alfred Rossé (1919-1920).

    Date

    1884-1920

    Cote

    4U3/4

    • Contexte : 4 U 3 - Justice de paix de Fontaine
    • Généralités
    • Personnel, dossiers individuels.
    • Officiers du Ministère Public : Jules Baros (1884),...
  5. Résultat n°5

    1825-1833

    Date

    1825-1833

    Cote

    4U3/5

    • Contexte : 4 U 3 - Justice de paix de Fontaine
    • Généralités
    • Comptabilité du greffier.
    • Déboursés et émoluments perçus.
    • 1825-1833
  6. Résultat n°6

    1855-1898

    Date

    1855-1898

    Cote

    4U3/6

    • Contexte : 4 U 3 - Justice de paix de Fontaine
    • Généralités
    • Comptabilité du greffier.
    • Déboursés et émoluments perçus.
    • 1855-1898
  7. Résultat n°7

    1899-1908

    Date

    1899-1908

    Cote

    4U3/7

    • Contexte : 4 U 3 - Justice de paix de Fontaine
    • Généralités
    • Comptabilité du greffier.
    • Déboursés et émoluments perçus.
    • 1899-1908
  8. Résultat n°8

    1909-1929

    Date

    1909-1929

    Cote

    4U3/8

    • Contexte : 4 U 3 - Justice de paix de Fontaine
    • Généralités
    • Comptabilité du greffier.
    • Déboursés et émoluments perçus.
    • 1909-1929
  9. Résultat n°9

    1899-1908

    Date

    1899-1908

    Cote

    4U3/9

    • Contexte : 4 U 3 - Justice de paix de Fontaine
    • Généralités
    • Comptabilité du greffier.
    • Allocations perçues pour légalisation de signatures.
    • 1899-1908
  10. Résultat n°10

    1909-1925

    Date

    1909-1925

    Cote

    4U3/10

    • Contexte : 4 U 3 - Justice de paix de Fontaine
    • Généralités
    • Comptabilité du greffier.
    • Allocations perçues pour légalisation de signatures.
    • 1909-1925
  11. Résultat n°11

    Actes de dépôt, statuts.

    Date

    1913-1936

    Cote

    4U3/11

    • Contexte : 4 U 3 - Justice de paix de Fontaine
    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes de sociétés
    • Actes de dépôt, statuts.
  12. Résultat n°12

    1861-1871

    Date

    1861-1871

    Cote

    4U3/12

    • Contexte : 4 U 3 - Justice de paix de Fontaine
    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Dépôt de signatures, inscription de stagiaires
    • Dépôt de signatures et parafes des notaires et d'officiers...
    • 1861-1871
  13. Résultat n°13

    1871-1877

    Date

    1871-1877

    Cote

    4U3/13

    • Contexte : 4 U 3 - Justice de paix de Fontaine
    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Dépôt de signatures, inscription de stagiaires
    • Dépôt de signatures et parafes des notaires et d'officiers...
    • 1871-1877
  14. Résultat n°14

    1871-1897

    Date

    1871-1897

    Cote

    4U3/14

    • Contexte : 4 U 3 - Justice de paix de Fontaine
    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Dépôt de signatures, inscription de stagiaires
    • Dépôt de signatures et parafes des notaires et d'officiers...
    • 1871-1897
  15. Résultat n°15

    1900-1912

    Date

    1900-1912

    Cote

    4U3/15

    • Contexte : 4 U 3 - Justice de paix de Fontaine
    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Dépôt de signatures, inscription de stagiaires
    • Dépôt de signatures et parafes des notaires et d'officiers...
    • 1900-1912
  16. Résultat n°16

    Elèves en pharmacie : registre d'inscription.

    Date

    1899-1901

    Cote

    4U3/16

    • Contexte : 4 U 3 - Justice de paix de Fontaine
    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Dépôt de signatures, inscription de stagiaires
    • Elèves en pharmacie : registre d'inscription.
  17. Résultat n°17

    1889-1902

    Date

    1889-1902

    Cote

    4U3/18

    • Contexte : 4 U 3 - Justice de paix de Fontaine
    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Ventes mobilières
    • Procès verbaux des ventes.
    • 1889-1902
  18. Résultat n°18

    1903-1932

    Date

    1903-1932

    Cote

    4U3/19

    • Contexte : 4 U 3 - Justice de paix de Fontaine
    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Ventes mobilières
    • Procès verbaux des ventes.
    • 1903-1932
  19. Résultat n°19

    1791-1893

    Date

    1791-1893

    Cote

    4U3/20

    • Contexte : 4 U 3 - Justice de paix de Fontaine
    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes extra-judiciaires
    • Répertoires des actes.
    • 1791-1893
  20. Résultat n°20

    1895-1937

    Date

    1895-1937

    Cote

    4U3/21

    • Contexte : 4 U 3 - Justice de paix de Fontaine
    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes extra-judiciaires
    • Répertoires des actes.
    • 1895-1937