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206 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Instructions

    Date

    an XI-1823

    Cote

    4 U 1/1

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de Paix de Belfort
    • Généralités
    • Instructions

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  2. Résultat n°2

    Instructions.

    Date

    An XI-1823

    Cote

    4U1/1

    • Contexte : 4 U 1 - Justice de paix de Belfort

    • Généralités
    • Instructions.
  3. Résultat n°3

    Organisation

    Date

    1926-1939

    Cote

    4 U 1/2

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de Paix de Belfort
    • Généralités
    • Organisation

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  4. Résultat n°4

    Organisation, projet de réunion des juges de paix de Belfort, Fontaine et Giromagny : instructions, correspondance, rapport du président du tribunal départemental.

    Date

    1926-1939

    Cote

    4U1/2

    • Contexte : 4 U 1 - Justice de paix de Belfort

    • Généralités
    • Organisation, projet de réunion des juges de paix de...
  5. Résultat n°5

    Instructions, correspondance.

    Date

    1916-1933

    Cote

    4U1/3

    • Contexte : 4 U 1 - Justice de paix de Belfort

    • Généralités
    • Personnel.
    • Instructions, correspondance.
  6. Résultat n°6

    Juges de paix : états nominatifs, dossiers et notices individuels.

    Date

    1890-1942

    Cote

    4U1/4

    • Contexte : 4 U 1 - Justice de paix de Belfort

    • Généralités
    • Personnel.
    • Juges de paix : états nominatifs, dossiers et notices...
  7. Résultat n°7

    Greffiers : dossiers individuels, cession d'offices.

    Date

    1894-1956

    Cote

    4U1/5

    • Contexte : 4 U 1 - Justice de paix de Belfort

    • Généralités
    • Personnel.
    • Greffiers : dossiers individuels, cession d'offices.
  8. Résultat n°8

    Plainte du juge de paix relative à l'insuffisance et à l'insalubrité des locaux mis à disposition par le maire.

    Date

    An XI

    Cote

    4U1/6

    • Contexte : 4 U 1 - Justice de paix de Belfort

    • Généralités
    • Bâtiment, mobilier.
    • Plainte du juge de paix relative à l'insuffisance et...
  9. Résultat n°9

    Projet de transfert de la Justice de paix dans un bâtiment place de la République : correspondance, plan.

    Date

    1934

    Cote

    4U1/7

    • Contexte : 4 U 1 - Justice de paix de Belfort

    • Généralités
    • Bâtiment, mobilier.
    • Projet de transfert de la Justice de paix dans un bâtiment...
  10. Résultat n°10

    Mobilier : inventaire.

    Date

    1874

    Cote

    4U1/8

    • Contexte : 4 U 1 - Justice de paix de Belfort

    • Généralités
    • Bâtiment, mobilier.
    • Mobilier : inventaire.
  11. Résultat n°11

    25 février 1903 - 30 décembre 1909

    Date

    25 février 1903 - 30 décembre 1909

    Cote

    4U1/9

    • Contexte : 4 U 1 - Justice de paix de Belfort

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Déclaration de nationalité française : registres d'inscription.
    • 25 février 1903 - 30 décembre 1909
  12. Résultat n°12

    8 janvier 1910 - 21 juillet 1914

    Date

    8 janvier 1910 - 21 juillet 1914

    Cote

    4U1/10

    • Contexte : 4 U 1 - Justice de paix de Belfort

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Déclaration de nationalité française : registres d'inscription.
    • 8 janvier 1910 - 21 juillet 1914
  13. Résultat n°13

    23 juillet 1914 - 13 février 1929

    Date

    23 juillet 1914 - 13 février 1929

    Cote

    4U1/11

    • Contexte : 4 U 1 - Justice de paix de Belfort

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Déclaration de nationalité française : registres d'inscription.
    • 23 juillet 1914 - 13 février 1929
  14. Résultat n°14

    15 mars 1929 - 25 avril 1947

    Date

    15 mars 1929 - 25 avril 1947

    Cote

    4U1/12

    • Contexte : 4 U 1 - Justice de paix de Belfort

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Déclaration de nationalité française : registres d'inscription.
    • 15 mars 1929 - 25 avril 1947
  15. Résultat n°15

    20 janvier 1949 - 30 janvier 1951

    Date

    20 janvier 1949 - 30 janvier 1951

    Cote

    4U1/13

    • Contexte : 4 U 1 - Justice de paix de Belfort

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Certificats de nationalité : registres d'inscription
    • 20 janvier 1949 - 30 janvier 1951
  16. Résultat n°16

    1er février 1951 - 30 décembre 1952

    Date

    1er février 1951 - 30 décembre 1952

    Cote

    4U1/14

    • Contexte : 4 U 1 - Justice de paix de Belfort

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Certificats de nationalité : registres d'inscription
    • 1er février 1951 - 30 décembre 1952
  17. Résultat n°17

    Rapports d'expertise

    Date

    1937-1955

    Cote

    4 U 1/15

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de Paix de Belfort
    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Rapports d'expertise

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  18. Résultat n°18

    Rapports d'expertise.

    Date

    1937-1955

    Cote

    4U1/15

    • Contexte : 4 U 1 - Justice de paix de Belfort

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Rapports d'expertise.
  19. Résultat n°19

    1928

    Date

    1928

    Cote

    4U1/16

    • Contexte : 4 U 1 - Justice de paix de Belfort

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes extra-judiciaires.
    • 1928
  20. Résultat n°20

    1929

    Date

    1929

    Cote

    4U1/17

    • Contexte : 4 U 1 - Justice de paix de Belfort

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes extra-judiciaires.
    • 1929