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744 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Instructions, correspondance

    Date

    1824-1877

    Cote

    4 U 2/1

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Delle
    • Généralités
    • Instructions, correspondance

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  2. Résultat n°2

    Instructions, circulaires, arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1824-1877

    Cote

    4U2/1

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Généralités
    • Instructions, circulaires, arrêtés préfectoraux, correspondance.
  3. Résultat n°3

    Juges de paix et suppléants, dossiers individuels : Ackermann Charles (1916-1938), Bourquard Edmond (1942), Bourquard René (1948), Bruat René (an X), Claret Eugène (1938-1942), Fleury Eugène (1895-1920), Maillard-Salin Charles (1913), Péchin Jules (1924-1940), Vienot Jules (1916), Wehekinoff Eugène (1916-1929).

    Date

    1801-1942

    Cote

    4U2/2

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Généralités
    • Personnel.
    • Juges de paix et suppléants, dossiers individuels :...
  4. Résultat n°4

    Greffiers : notices, correspondance, cession d’office.

    Date

    1894-1895

    Cote

    4U2/3

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Généralités
    • Personnel.
    • Greffiers : notices, correspondance, cession d’office.
  5. Résultat n°5

    Etat des dépenses et des recettes.

    Date

    1827

    Cote

    4U2/4

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Généralités
    • Comptabilité.
    • Etat des dépenses et des recettes.
  6. Résultat n°6

    Etat des recettes.

    Date

    1914

    Cote

    4U2.5

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Généralités
    • Comptabilité.
    • Etat des recettes.
  7. Résultat n°7

    1911-1926

    Date

    1911-1926

    Cote

    4U2/6

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Généralités
    • Comptabilité.
    • Registres de comptabilité.
    • 1911-1926
  8. Résultat n°8

    1927-1936

    Date

    1927-1936

    Cote

    4U2/7

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Généralités
    • Comptabilité.
    • Registres de comptabilité.
    • 1927-1936
  9. Résultat n°9

    Actes dispensés de timbres

    Date

    1940-1949

    Cote

    4 U 2/8

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Delle
    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes dispensés de timbres

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  10. Résultat n°10

    Inscription des actes dispensés des formalités du timbre et de l’enregistrement.

    Date

    1940-1949

    Cote

    4U2/8

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes dispensés de timbres
    • Inscription des actes dispensés des formalités du timbre...
  11. Résultat n°11

    Enregistrement des actes de dépôt de sociétés.

    Date

    1879-1938

    Cote

    4U2/9

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes de sociétés
    • Enregistrement des actes de dépôt de sociétés.
  12. Résultat n°12

    Enregistrement des actes de dépôt de sociétés mutuelles agricoles.

    Date

    1902-1934

    Cote

    4U2/10

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes de sociétés
    • Enregistrement des actes de dépôt de sociétés mutuelles...
  13. Résultat n°13

    1879-1909

    Date

    1879-1909

    Cote

    4U2/11

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes de sociétés
    • Actes de sociétés.
    • 1879-1909
  14. Résultat n°14

    1910-1927

    Date

    1910-1927

    Cote

    4U2/12

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes de sociétés
    • Actes de sociétés.
    • 1910-1927
  15. Résultat n°15

    1928-1947

    Date

    1928-1947

    Cote

    4U2/13

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes de sociétés
    • Actes de sociétés.
    • 1928-1947
  16. Résultat n°16

    Registre d’inscription.

    Date

    1861-1933

    Cote

    4U2/14

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Dépôt de signatures, inscription de stagiaires
    • Dépôt de signature de notaires et d’officiers de l’état...
    • Registre d’inscription.
  17. Résultat n°17

    Actes de dépôt.

    Date

    1884-1931

    Cote

    4U2/15

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Dépôt de signatures, inscription de stagiaires
    • Dépôt de signature de notaires et d’officiers de l’état...
    • Actes de dépôt.
  18. Résultat n°18

    Inscription des élèves en stage.

    Date

    1897-1931

    Cote

    4U2/16

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Dépôt de signatures, inscription de stagiaires
    • Elèves en pharmacie.
    • Inscription des élèves en stage.
  19. Résultat n°19

    Certificats de stage.

    Date

    1888-1930

    Cote

    4U2/17

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Dépôt de signatures, inscription de stagiaires
    • Elèves en pharmacie.
    • Certificats de stage.
  20. Résultat n°20

    Enregistrement des télégrammes

    Date

    1900-1903

    Cote

    4 U 2/18

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Delle
    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Enregistrement des télégrammes

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  21. Résultat n°21

    Enregistrement des télégrammes transmis à la gendarmerie et signalant des anarchistes.

    Date

    1900-1903

    Cote

    4U2/18

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Enregistrement des télégrammes
    • Enregistrement des télégrammes transmis à la gendarmerie...
  22. Résultat n°22

    Procurations

    Date

    1895-1930

    Cote

    4 U 2/19

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Delle
    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Procurations

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  23. Résultat n°23

    Procurations, pouvoirs.

    Date

    1895-1930

    Cote

    4U2/19

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Procurations
    • Procurations, pouvoirs.
  24. Résultat n°24

    Ventes immobilières

    Date

    1911-1942

    Cote

    4 U 2/20

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Delle
    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Ventes immobilières

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  25. Résultat n°25

    Enregistrement des ventes immobilières.

    Date

    1911-1942

    Cote

    4U2/20

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Ventes immobilières
    • Enregistrement des ventes immobilières.
  26. Résultat n°26

    29 frimaire an II-1er jour complémentaire an III

    Date

    29 frimaire an II-1er jour complémentaire an III

    Cote

    4U2/21

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes extra-judiciaires
    • Répertoires.
    • 29 frimaire an II-1er jour complémentaire an III
  27. Résultat n°27

    2 vendémiaire an VI-1er vendémiaire an VII

    Date

    2 vendémiaire an VI-1er vendémiaire an VII

    Cote

    4U2/22

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes extra-judiciaires
    • Répertoires.
    • 2 vendémiaire an VI-1er vendémiaire an VII
  28. Résultat n°28

    2 vendémiaire-5ème jour complémentaire an VIII

    Date

    2 vendémiaire-5ème jour complémentaire an VIII

    Cote

    4U2/23

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes extra-judiciaires
    • Répertoires.
    • 2 vendémiaire-5ème jour complémentaire an VIII
  29. Résultat n°29

    1791

    Date

    1791

    Cote

    4U2/24

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes extra-judiciaires
    • Actes
    • 1791
  30. Résultat n°30

    1792

    Date

    1792

    Cote

    4U2/25

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes extra-judiciaires
    • Actes
    • 1792
  31. Résultat n°31

    1793

    Date

    1793

    Cote

    4U2/26

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes extra-judiciaires
    • Actes
    • 1793
  32. Résultat n°32

    an II

    Date

    an II

    Cote

    4U2/27

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes extra-judiciaires
    • Actes
    • an II
  33. Résultat n°33

    an III

    Date

    an III

    Cote

    4U2/28

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes extra-judiciaires
    • Actes
    • an III
  34. Résultat n°34

    an VI

    Date

    an VI

    Cote

    4U2/29

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes extra-judiciaires
    • Actes
    • an VI
  35. Résultat n°35

    an VII

    Date

    an VII

    Cote

    4U2/30

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes extra-judiciaires
    • Actes
    • an VII
  36. Résultat n°36

    an VIII

    Date

    an VIII

    Cote

    4U2/31

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes extra-judiciaires
    • Actes
    • an VIII
  37. Résultat n°37

    an IX

    Date

    an IX

    Cote

    4U2/32

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes extra-judiciaires
    • Actes
    • an IX
  38. Résultat n°38

    an X

    Date

    an X

    Cote

    4U2/33

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes extra-judiciaires
    • Actes
    • an X
  39. Résultat n°39

    an XI

    Date

    an XI

    Cote

    4U2/34

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes extra-judiciaires
    • Actes
    • an XI
  40. Résultat n°40

    an XII

    Date

    an XII

    Cote

    4U2/35

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes extra-judiciaires
    • Actes
    • an XII