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1 973 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Procédures diverses.

    Date

    1788-1878

    Cote

    3 U 725

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Procédures opposant des particuliers à l'administration...
    • Procédures diverses.
  2. Résultat n°2

    Procédures opposant des particuliers à l'administration des Domaines

    Date

    1788-1902

    Cote

    3 U 721-725

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Procédures civiles
    • Procédures opposant des particuliers à l'administration...

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  3. Résultat n°3

    1790-an X

    Date

    1790-an X

    Cote

    3 U 1727

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Procédures diverses
    • Pièces de procédures du tribunal de l’arrondissement.
    • 1790-an X
  4. Résultat n°4

    Inventaires des biens après décès.

    Date

    1791-an III

    Cote

    3 U 307

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Successions
    • Inventaires - Testaments.
    • Inventaires des biens après décès.
  5. Résultat n°5

    Successions

    Date

    1791-1956

    Cote

    3 U 307-353

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Actes civils
    • Successions

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  6. Résultat n°6

    1792-1810

    Date

    1792-1810

    Cote

    3 U 242

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Vérification d'écriture 
    • Procès en faux, incidents et vérification d'écriture...
    • 1792-1810
  7. Résultat n°7

    Vérification d'écriture

    Date

    1792-1923

    Cote

    3 U 242-245

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Actes civils
    • Vérification d'écriture

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  8. Résultat n°8

    Dossiers correctionnels

    Date

    An III-1940

    Cote

    3 U 1367-1704

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers correctionnels

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  9. Résultat n°9

    Actes déposés et dressé au greffe

    Date

    An IV-1944

    Cote

    3 U 67-188

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Actes civils
    • Actes déposés et dressé au greffe

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  10. Résultat n°10

    Diplômes, brevets

    Date

    an V-1939

    Cote

    3 U 360-372

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Actes civils
    • Diplômes, brevets

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  11. Résultat n°11

    Rapports d'experts

    Date

    An V-1939

    Cote

    3 U 246-298

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Actes civils
    • Rapports d'experts

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  12. Résultat n°12

    an V-1810

    Date

    an V-1810

    Cote

    3 U 296

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Rapports d'experts
    • Procès verbaux d'interrogatoires et informations.
    • an V-1810
  13. Résultat n°13

    Dépôt de spécimens d'actes, de marques et de timbres.

    Date

    an V-1939

    Cote

    3 U 372

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Diplômes, brevets
    • Dépôt de spécimens d'actes, de marques et de timbres.
  14. Résultat n°14

    Règlements de successions Ducloux (an VI-an X), Bevaillot (an X), Baron de Ferrette (1806-1825), Charlet (1808-1809), Thomann (1824-1829).

    Date

    an VI-1829

    Cote

    3 U 310

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Successions
    • Inventaires - Testaments.
    • Règlements de successions Ducloux (an VI-an X), Bevaillot...
  15. Résultat n°15

    an VI

    Date

    an VI

    Cote

    3 U 1289

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures correctionnelles
    • Jugements
    • An VI-1939
    • an VI
  16. Résultat n°16

    an VI

    Date

    an VI

    Cote

    3 U 1290

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures correctionnelles
    • Jugements
    • An VI-1939
    • an VI
  17. Résultat n°17

    Jugements

    Date

    An VI-1939

    Cote

    3 U 1289-1366

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Procédures correctionnelles
    • Jugements

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  18. Résultat n°18

    an III – an VII

    Date

    an III – an VII

    Cote

    3 U 1367

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers correctionnels
    • an III – an VII
  19. Résultat n°19

    an VII-an IX

    Date

    an VII-an IX

    Cote

    3 U 840

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Expropriations forcées
    • Adjudications.
    • an VII-an IX
  20. Résultat n°20

    Expropriations forcées

    Date

    an VII-1934

    Cote

    3 U 840-940

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Procédures civiles
    • Expropriations forcées

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires