France. Tribunal d'instance (Belfort, Haut-Rhin)

Résultat n°1
Procédures diverses.

Date

1788-1878

Cote

3 U 725
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Procédures opposant des particuliers à l'administration...
- Procédures diverses.
Résultat n°2
1790-an X

Date

1790-an X

Cote

3 U 1727
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Procédures diverses
- Pièces de procédures du tribunal de l’arrondissement.
- 1790-an X
Résultat n°3
Inventaires des biens après décès.

Date

1791-an III

Cote

3 U 307
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Actes civils
- Successions
- Inventaires - Testaments.
- Inventaires des biens après décès.
Résultat n°4
1792-1810

Date

1792-1810

Cote

3 U 242
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Actes civils
- Vérification d'écriture
- Procès en faux, incidents et vérification d'écriture...
- 1792-1810
Résultat n°5
an V-1810

Date

an V-1810

Cote

3 U 296
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Actes civils
- Rapports d'experts
- Procès verbaux d'interrogatoires et informations.
- an V-1810
Résultat n°6
Dépôt de spécimens d'actes, de marques et de timbres.

Date

an V-1939

Cote

3 U 372
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Actes civils
- Diplômes, brevets
- Dépôt de spécimens d'actes, de marques et de timbres.
Résultat n°7
Règlements de successions Ducloux (an VI-an X), Bevaillot (an X), Baron de Ferrette (1806-1825), Charlet (1808-1809), Thomann (1824-1829).

Date

an VI-1829

Cote

3 U 310
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Actes civils
- Successions
- Inventaires - Testaments.
- Règlements de successions Ducloux (an VI-an X), Bevaillot...
Résultat n°8
an VI

Date

an VI

Cote

3 U 1289
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures correctionnelles
- Jugements
- An VI-1939
- an VI
Résultat n°9
an VI

Date

an VI

Cote

3 U 1290
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures correctionnelles
- Jugements
- An VI-1939
- an VI
Résultat n°10
an III – an VII

Date

an III – an VII

Cote

3 U 1367
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures correctionnelles
- Dossiers correctionnels
- an III – an VII
Résultat n°11
an VII-an IX

Date

an VII-an IX

Cote

3 U 840
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Expropriations forcées
- Adjudications.
- an VII-an IX
Résultat n°12
an VIII-an XIII

Date

an VIII-an XIII

Cote

3 U 246
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Actes civils
- Rapports d'experts
- Procès verbaux d'expertises.
- an VIII-an XIII
Résultat n°13
an VIII-an XIV

Date

an VIII-an XIV

Cote

3 U 443
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Enquêtes civiles
- Enquêtes.
- an VIII-an XIV
Résultat n°14
an VIII

Date

an VIII

Cote

3 U 1214
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Adjudications volontaires
- Licitations et homologations d'enchères.
- an VIII
Résultat n°15
an VIII-an X

Date

an VIII-an X

Cote

3 U 302
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Actes civils
- Comptes de tutelle et de curatelle
- an VIII-an X
Résultat n°16
an VIII-an IX

Date

an VIII-an IX

Cote

3 U 825
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Créances, productions à ordre
- Jugements d'ordre de créanciers.
- an VIII-an IX
Résultat n°17
Curés.

Date

an VIII-an X

Cote

3 U 194
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Actes civils
- Prestation de serments - Nomination d'experts
- Prestation de serment.
- Curés.
Résultat n°18
an VIII

Date

an VIII

Cote

3 U 1284
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures correctionnelles
- Audiences
- Comptes-rendus d'audiences.
- an VIII
Résultat n°19
an VIII

Date

an VIII

Cote

3 U 488
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Jugements civils
- an VIII
Résultat n°20
an VIII-an IX

Date

an VIII-an IX

Cote

3 U 38
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Généralités
- Personnel
- Nomination, prestation de serment : registres.
- an VIII-an IX
Résultat n°21
an VIII

Date

an VIII

Cote

3 U 1368
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures correctionnelles
- Dossiers correctionnels
- an VIII
Résultat n°22
an VIII

Date

an VIII

Cote

3 U 67
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Actes civils
- Actes déposés et dressés au greffe (enregistrement)
- Répertoires des actes reçus et des jugements rendus...
- an VIII
Résultat n°23
Etat du personnel par date de nomination.

Date

1800-1896

Cote

3 U 37
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Généralités
- Personnel
- Etat du personnel par date de nomination.
Résultat n°24
an IX-1827

Date

an IX-1827

Cote

3 U 444
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Enquêtes civiles
- Enquêtes.
- an IX-1827
Résultat n°25
an IX, germinal an X, floréal an XII

Date

an IX-an XII

Cote

3 U 438
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Audiences
- Comptes-rendus d'audiences.
- an IX, germinal an X, floréal an XII
Résultat n°26
Premier trimestre, 6 vendémiaire an IX-7 messidor an IX

Date

6 vendémiaire an IX-7 messidor an IX

Cote

3 U 490
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Jugements civils
- an IX
- Premier trimestre, 6 vendémiaire an IX-7 messidor an...
Résultat n°27
Pièces à conviction : récépissés et décharges.

Date

an IX-1808

Cote

3 U 182
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Actes civils
- Actes déposés et dressés au greffe (enregistrement)
- Pièces à conviction : récépissés et décharges.
Résultat n°28
an IX

Date

an IX

Cote

3 U 1369
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures correctionnelles
- Dossiers correctionnels
- an IX
Résultat n°29
Procès verbaux de dépôts d'actes.

Date

an IX-1809

Cote

3 U 164
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Actes civils
- Actes déposés et dressés au greffe (enregistrement)
- Procès verbaux de dépôts d'actes.
Résultat n°30
Mémoires des dépens.

Date

an IX-1811

Cote

3 U 487
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Enquêtes civiles
- Mémoires des dépens.
Résultat n°31
Audiences et jugements en matière forestale.

Date

an IX

Cote

3 U 734
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Délits forestiers
- Audiences et jugements en matière forestale.
Résultat n°32
an IX

Date

an IX

Cote

3 U 68
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Actes civils
- Actes déposés et dressés au greffe (enregistrement)
- Répertoires des actes reçus et des jugements rendus...
- an IX
Résultat n°33
an IX

Date

an IX

Cote

3 U 173
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Actes civils
- Actes déposés et dressés au greffe (enregistrement)
- Répertoire par ordre alphabétique des demandeurs des...
- an IX
Résultat n°34
Brumaire an XI-brumaire an XIII

Date

Brumaire an XI-brumaire an XIII

Cote

3 U 200
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Actes civils
- Prestation de serments - Nomination d'experts
- Prestation de serment.
- Serments d'experts : registres.
- Brumaire an XI-brumaire an XIII
Résultat n°35
Copies de correspondance envoyée : registre.

Date

an IX

Cote

3 U 3
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Généralités
- Instructions - Circulaires
- Copies de correspondance envoyée : registre.
Résultat n°36
an IX

Date

an IX

Cote

3 U 1215
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Adjudications volontaires
- Licitations et homologations d'enchères.
- an IX
Résultat n°37
an IX-an XII

Date

an IX-an XII

Cote

3 U 837
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Créances, productions à ordre
- Collocation : pièces de procédures diverses.
- an IX-an XII
Résultat n°38
Dépôt de signatures et paraphes de notaires.

Cote

3 U 218
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Actes civils
- Prestation de serments - Nomination d'experts
- Prestation de serment.
- Dépôt de signatures et paraphes de notaires.
Résultat n°39
an IX

Date

an IX

Cote

3 U 373
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Actes civils
- Donation entre vifs
- Insinuation des donations entre vifs : registres.
- an IX
Résultat n°40
Avoués, notaires, huissiers : registre.

Date

an IX-an XIII

Cote

3 U 192
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Actes civils
- Prestation de serments - Nomination d'experts
- Prestation de serment.
- Avoués, notaires, huissiers : registre.
Résultat n°41
Diverses professions.

Date

an IX-1810

Cote

3 U 190
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Actes civils
- Prestation de serments - Nomination d'experts
- Prestation de serment.
- Diverses professions.
Résultat n°42
Actes de revendication.

Date

an IX-1809

Cote

3 U 352
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Actes civils
- Successions
- Règlement de succession.
- Actes de revendication.
Résultat n°43
an IX

Date

an IX

Cote

3 U 1291
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures correctionnelles
- Jugements
- An VI-1939
- an IX
Résultat n°44
Deuxième trimestre, 1er nivose an IX-29 pluviose an IX

Date

1er nivose an IX-29 pluviose an IX

Cote

3 U 491
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Jugements civils
- an IX
- Deuxième trimestre, 1er nivose an IX-29 pluviose an...
Résultat n°45
Quatrième trimestre, 1er floréal an IX-29 prairial an IX

Date

1er floréal an IX-29 prairial an IX

Cote

3 U 493
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Jugements civils
- an IX
- Quatrième trimestre, 1er floréal an IX-29 prairial...
Résultat n°46
Troisième trimestre, 1er messidor an IX-14 fructidor an IX

Date

1er messidor an IX-14 fructidor an IX

Cote

3 U 492
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Jugements civils
- an IX
- Troisième trimestre, 1er messidor an IX-14 fructidor...
Résultat n°47
7 frimaire an IX-28 messidor an IX

Date

7 frimaire an IX-28 messidor an IX

Cote

3 U 489
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Jugements civils
- an IX
- 7 frimaire an IX-28 messidor an IX
Résultat n°48
an X

Date

an X

Cote

3 U 841
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Expropriations forcées
- Adjudications.
- an X
Résultat n°49
an X

Date

an X

Cote

3 U 1216
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Adjudications volontaires
- Licitations et homologations d'enchères.
- an X
Résultat n°50
an X-an XI

Date

an X-an XI

Cote

3 U 826
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Créances, productions à ordre
- Jugements d'ordre de créanciers.
- an X-an XI
Résultat n°51
Prestation de serment.

Date

an X-1829

Cote

3 U 43
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Généralités
- Personnel
- Prestation de serment.
Résultat n°52
an X

Date

an X

Cote

3 U 374
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Actes civils
- Donation entre vifs
- Insinuation des donations entre vifs : registres.
- an X
Résultat n°53
Enregistrements des conflits avec dates des jugements : registre.

Date

an X-1810

Cote

3 U 723
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Procédures opposant des particuliers à l'administration...
- Enregistrements des conflits avec dates des jugements...
Résultat n°54
an X-an XI

Date

an X-an XI

Cote

3 U 383
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Inscription des causes
- Rôle d'inscription des causes : registres.
- an X-an XI
Résultat n°55
an X

Date

an X

Cote

3 U 69
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Actes civils
- Actes déposés et dressés au greffe (enregistrement)
- Répertoires des actes reçus et des jugements rendus...
- an X
Résultat n°56
Cantons de Belfort, Giromagny.

Date

an X

Cote

3 U 1370
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures correctionnelles
- Dossiers correctionnels
- an X
- Cantons de Belfort, Giromagny.
Résultat n°57
Vendémiaire an X-brumaire an XIII

Date

Vendémiaire an X-brumaire an XIII

Cote

3 U 199
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Actes civils
- Prestation de serments - Nomination d'experts
- Prestation de serment.
- Serments d'experts : registres.
- Vendémiaire an X-brumaire an XIII
Résultat n°58
Rapports d'experts médicaux (an X-1808)

Date

an X-1808

Cote

3 U 294
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Actes civils
- Rapports d'experts
- Procès verbaux d'expertises.
- Rapports d'experts médicaux (an X-1808)
Résultat n°59
Cantons d’Altkirch, Cernay, Dannemarie.

Date

an X

Cote

3 U 1371
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures correctionnelles
- Dossiers correctionnels
- an X
- Cantons d’Altkirch, Cernay, Dannemarie.
Résultat n°60
Répertoire alphabétique des demandeurs et des défenseurs.

Date

an X

Cote

3 U 1271
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures correctionnelles
- Actes et jugements
- Répertoire alphabétique des demandeurs et des défenseurs.
Résultat n°61
Procès verbaux de décompte de créances (an X, 1819-1825).

Date

an X-1825

Cote

3 U 822
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Créances, productions à ordre
- Procès verbaux de décompte de créances (an X, 1819-1825).
Résultat n°62
An X : cantons de Delle, Fontaine, Masevaux, Saint-Amarin, Thann.

Date

An X

Cote

3 U 1720
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures correctionnelles
- Dossiers correctionnels
- An X : cantons de Delle, Fontaine, Masevaux, Saint-Amarin,...
Résultat n°63
3 vendémiaire an X-14 fructidor an X

Date

Entre le 03 vendémiaire an X et le 14 fructidor an X

Cote

3 U 494
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Jugements civils
- an X
- 3 vendémiaire an X-14 fructidor an X
Résultat n°64
Premier trimestre, 8 vendémiaire an X-28 frimaire an X

Date

Entre le 08 vendémiaire an X et le 28 frimaire an X

Cote

3 U 495
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Jugements civils
- an X
- Premier trimestre, 8 vendémiaire an X-28 frimaire an...
Résultat n°65
Deuxième trimestre, 1er nivose an X-28 ventose an X

Date

1er nivose an X-28 ventose an X

Cote

3 U 496
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Jugements civils
- an X
- Deuxième trimestre, 1er nivose an X-28 ventose an X
Résultat n°66
Tirage au sort : procès verbaux (an XI-1813, 1867-1904).

Date

an XI-1904

Cote

3 U 343
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Actes civils
- Successions
- Tirage au sort de lots d'héritage et contestation d'héritage.
- Tirage au sort : procès verbaux (an XI-1813, 1867-1904).
Résultat n°67
Troisième trimestre, 1er germinal an X-28 prairial an X

Date

1er germinal an X-28 prairial an X

Cote

3 U 497
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Jugements civils
- an X
- Troisième trimestre, 1er germinal an X-28 prairial...
Résultat n°68
28 germinal an X-30 fructidor an X

Date

28 germinal an X-30 fructidor an X

Cote

3 U 1286
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures correctionnelles
- Audiences
- Comptes-rendus d'audiences.
- 28 germinal an X-30 fructidor an X
Résultat n°69
Quatrième trimestre, 2 messidor an X- 33 fructidor an X

Date

2 messidor an X- 33 fructidor an X

Cote

3 U 498
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Jugements civils
- an X
- Quatrième trimestre, 2 messidor an X- 33 fructidor...
Résultat n°70
Enregistrement des demandes et des défenseurs : registre.

Date

an XI

Cote

3 U 437
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Audiences
- Enregistrement des demandes et des défenseurs : registre.
Résultat n°71
Premier trimestre, 2 vendémaire an XI-30 frimaire an XI

Date

2 vendémaire an XI-30 frimaire an XI

Cote

3 U 500
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Jugements civils
- an XI
- Premier trimestre, 2 vendémaire an XI-30 frimaire an...
Résultat n°72
an XI

Date

an XI

Cote

3 U 1714
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures correctionnelles
- Jugements
- An VI-1939
- an XI
Résultat n°73
Registre d'inscription des pharmaciens, chirurgiens, sage femmes.

Date

an XI-1808

Cote

3 U 239
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Actes civils
- Prestation de serments - Nomination d'experts
- Professions de santé.
- Registre d'inscription des pharmaciens, chirurgiens,...
Résultat n°74
an XI

Date

an XI

Cote

3 U 70
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Actes civils
- Actes déposés et dressés au greffe (enregistrement)
- Répertoires des actes reçus et des jugements rendus...
- an XI
Résultat n°75
an XI

Date

an XI

Cote

3 U 1721
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures correctionnelles
- Dossiers correctionnels
- an XI
Résultat n°76
an XI

Date

an XI

Cote

3 U 842
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Expropriations forcées
- Adjudications.
- an XI
Résultat n°77
Autorisation de congé.

Date

an XI

Cote

3 U 46
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Généralités
- Personnel
- Autorisation de congé.
Résultat n°78
Procès verbaux d'ouverture de testaments.

Date

an XI-1814

Cote

3 U 309
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Actes civils
- Successions
- Inventaires - Testaments.
- Procès verbaux d'ouverture de testaments.
Résultat n°79
an XI-an XIII

Date

an XI-an XIII

Cote

3 U 303
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Actes civils
- Comptes de tutelle et de curatelle
- an XI-an XIII
Résultat n°80
an XI

Date

an XI

Cote

3 U 1217
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Procédures civiles
- Adjudications volontaires
- Licitations et homologations d'enchères.
- an XI

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Procédures diverses.

Date

Cote

Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

1790-an X

Date

Cote

Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

Inventaires des biens après décès.

Date

Cote

Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

1792-1810

Date

Cote

Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

an V-1810

Date

Cote

Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

Dépôt de spécimens d'actes, de marques et de timbres.

Date

Cote

Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

Règlements de successions Ducloux (an VI-an X), Bevaillot (an X), Baron de Ferrette (1806-1825), Charlet (1808-1809), Thomann (1824-1829).

Date

Cote

Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

an VI

Date

Cote

Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

an VI

Date

Cote

Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

an III – an VII

Date

Cote

Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

an VII-an IX

Date

Cote

Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

an VIII-an XIII

Date

Cote

Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

an VIII-an XIV

Date

Cote

Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

an VIII

Date

Cote

Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

an VIII-an X

Date

Cote

Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

an VIII-an IX

Date

Cote

Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

Curés.

Date

Cote

Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

an VIII

Date

Cote

Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

an VIII

Date

Cote

Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

an VIII-an IX

Date

Cote