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3 498 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers civils gracieux.
Cote
1917W/14-1917W/15
 Date
2011-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1917 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Répertoires des notaires ; Services civils ; service...
  • Dossiers civils gracieux.
Résultat n°2

Dossier administratif d'un magistrat parti en retraite.
Cote
1917W/108
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1917 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Répertoires des notaires ; Services civils ; service...
  • Dossier administratif d'un magistrat parti en retraite.
Résultat n°3

Dossiers enfants (TPE) post sentenciels pour échantillonnage.
Cote
1917W/52-1917W/53
 Date
2011-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1917 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Répertoires des notaires ; Services civils ; service...
  • Dossiers enfants (TPE) post sentenciels pour échantillonnage.
Résultat n°4

Dossiers d'Indemnisation des Victimes d'Infraction (CIVI) pour échantillonnage.
Cote
1917W/18-1917W/19
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1917 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Répertoires des notaires ; Services civils ; service...
  • Dossiers d'Indemnisation des Victimes d'Infraction...
Résultat n°5

Libération conditionnelle
Cote
1883W/52
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Dossiers du service Juge de l'application des peines...
  • Libération conditionnelle
Résultat n°6

Semi-liberté et aménagements de peines
Cote
1883W/49
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Dossiers du service Juge de l'application des peines...
  • Semi-liberté et aménagements de peines
Résultat n°7

Sursis avec mise à l'épreuve
Cote
1883W/50
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Dossiers du service Juge de l'application des peines...
  • Sursis avec mise à l'épreuve
Résultat n°8

Travail d'intérêt général (T.I.G.) et sursis T.I.G.
Cote
1883W/53
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Dossiers du service Juge de l'application des peines...
  • Travail d'intérêt général (T.I.G.) et sursis T.I.G.
Résultat n°9

Suivi socio-judiciaire
Cote
1883W/51
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Dossiers du service Juge de l'application des peines...
  • Suivi socio-judiciaire
Résultat n°10

Placement sous surveillance électronique et placements extérieurs
Cote
1883W/48
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Dossiers du service Juge de l'application des peines...
  • Placement sous surveillance électronique et placements...
Résultat n°11

Registres de décès - Belfort.
Cote
1720 W 249-260 recoté en 1 E 10 D 211-222
 Date
2000 - 2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1720 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Registres de décès - Belfort.
Résultat n°12

Dossiers Juge des enfants post sentenciels
Cote
1883W/60
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Dossiers Juge des enfants post sentenciels
Résultat n°13

Dossiers de placements extérieurs.
Cote
1844W/206
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
  • Dossiers de placements extérieurs.
Résultat n°14

Dossiers d'aménagements 723-15.
Cote
1844W/184
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
  • Dossiers d'aménagements 723-15.
Résultat n°15

Dossiers individuels -Service du Juge de l'application des peines (JAP) - Il convient de se référer à la circulaire du SPIP (Instructions Directeur des Archives Départementales du 6.8.2009) car dossier unique au TGI et absence de doublon au SPIP. Dossiers SME (sursis avec mise à l'épreuve).
Cote
1844W/183
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
  • Dossiers individuels -Service du Juge de l'application...
Résultat n°16

Dossiers de suivis socio-judiciaires.
Cote
1844W/207
 Date
2006-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
  • Dossiers de suivis socio-judiciaires.
Résultat n°17

Dossiers TPE.
Cote
1844W/82
 Date
déc 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
  • Dossiers TPE.
Résultat n°18

Dossiers de libération conditionnelle (LC).
Cote
1844W/194
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
  • Dossiers de libération conditionnelle (LC).
Résultat n°19

Dossiers de contraintes judiciaires.
Cote
1844W/205
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
  • Dossiers de contraintes judiciaires.
Résultat n°20

Dossiers de semi-liberté.
Cote
1844W/186
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
  • Dossiers de semi-liberté.