Filtrer les résultats
Multimédias
  • 2 471
  • 1 027
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 2 682
  • 240
  • 156
  • 78
  • 39
Afficher plus
Lieux
  • 646
  • 91
  • 73
  • 60
  • 49
Afficher plus
Période
  • 480
  • 919
  • 2 055
  • 570
Sujets
  • 2 682
  • 2 682
  • 2 682
  • 816
  • 787
Afficher plus
Typologies
  • 2 126
  • 1 929
  • 1 925
  • 525
  • 351
Afficher plus
Collectivités
  • 3 498
  • 61
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

3 498 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Jugements sur requêtes.
Cote
1944W/58
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1944 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Minutes ; Correctionnel ; Parquet ; Instruction ; Tribunal...
  • Minutes.
  • Ordonnances d'envoi en possession.
  • Jugements sur requêtes.
Résultat n°2

Jugements sur requêtes.
Cote
1944W/45
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1944 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Minutes ; Correctionnel ; Parquet ; Instruction ; Tribunal...
  • Minutes.
  • Ordonnances d'envoi en possession.
  • Jugements sur requêtes.
Résultat n°3

Jugements sur requêtes.
Cote
1944W/25
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1944 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Minutes ; Correctionnel ; Parquet ; Instruction ; Tribunal...
  • Minutes.
  • Ordonnances d'envoi en possession.
  • Jugements sur requêtes.
Résultat n°4

Minutes expropriations (1976-1984) ; rôles d'expropriations (1969-1986).
Cote
1944W/20
 Date
1969-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1944 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Minutes ; Correctionnel ; Parquet ; Instruction ; Tribunal...
  • Minutes.
  • Ordonnances d'envoi en possession.
  • Minutes expropriations (1976-1984) ; rôles d'expropriations...
Résultat n°5

Dossier administratif d'un magistrat parti en retraite.
Cote
1917W/108
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1917 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Répertoires des notaires ; Services civils ; service...
  • Dossier administratif d'un magistrat parti en retraite.
Résultat n°6

Dossiers correctionnels hors instruction et hors stupéfiants pour échantillonnage.
Cote
1917W/60
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1917 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Répertoires des notaires ; Services civils ; service...
  • Dossiers correctionnels hors instruction et hors stupéfiants...
Résultat n°7

Dossiers enfants (TPE) : protection jeunes majeurs (PJM) pour échantillonnage.
Cote
1917W/54
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1917 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Répertoires des notaires ; Services civils ; service...
  • Dossiers enfants (TPE) : protection jeunes majeurs...
Résultat n°8

Procédures dans lesquelles le parquet est partie principale (service civil).
Cote
1917W/49
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1917 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Répertoires des notaires ; Services civils ; service...
  • Procédures dans lesquelles le parquet est partie principale...
Résultat n°9

Double des répertoires des notaires.
Cote
1917W/1
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1917 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Répertoires des notaires ; Services civils ; service...
  • Double des répertoires des notaires.
Résultat n°10

Août-décembre 1996
Cote
1883W/109
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Dossiers d'instruction de non-lieu
  • Août-décembre 1996
Résultat n°11

Juin -octobre 1996
Cote
1883W/105
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Dossiers d'instruction de non-lieu
  • Juin -octobre 1996
Résultat n°12

Mars-avril 1996
Cote
1883W/104
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Dossiers d'instruction de non-lieu
  • Mars-avril 1996
Résultat n°13

Février 1996
Cote
1883W/103
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Dossiers d'instruction de non-lieu
  • Février 1996
Résultat n°14

T-Z
Cote
1883W/102
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Dossiers de Tutelles mineurs
  • T-Z
Résultat n°15

R-S
Cote
1883W/101
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Dossiers de Tutelles mineurs
  • R-S
Résultat n°16

L-R
Cote
1883W/100
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Dossiers de Tutelles mineurs
  • L-R
Résultat n°17

G-K
Cote
1883W/99
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Dossiers de Tutelles mineurs
  • G-K
Résultat n°18

D-G
Cote
1883W/98
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Dossiers de Tutelles mineurs
  • D-G
Résultat n°19

A-B
Cote
1883W/95
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Dossiers de Tutelles mineurs
  • A-B
Résultat n°20

Dossiers Tribunal pour enfants, (P.J.M.) protection jeunes majeurs (pour échantillonnage)
Cote
1883W/62
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Dossiers Tribunal pour enfants, (P.J.M.) protection...