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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers civils gracieux.
Cote
1917W/14-1917W/15
 Date
2011-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1917 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Répertoires des notaires ; Services civils ; service...
  • Dossiers civils gracieux.
Résultat n°2

Dossier administratif d'un magistrat parti en retraite.
Cote
1917W/108
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1917 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Répertoires des notaires ; Services civils ; service...
  • Dossier administratif d'un magistrat parti en retraite.
Résultat n°3

Dossiers enfants (TPE) post sentenciels pour échantillonnage.
Cote
1917W/52-1917W/53
 Date
2011-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1917 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Répertoires des notaires ; Services civils ; service...
  • Dossiers enfants (TPE) post sentenciels pour échantillonnage.
Résultat n°4

Dossiers d'Indemnisation des Victimes d'Infraction (CIVI) pour échantillonnage.
Cote
1917W/18-1917W/19
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1917 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Répertoires des notaires ; Services civils ; service...
  • Dossiers d'Indemnisation des Victimes d'Infraction...
Résultat n°5

Libération conditionnelle
Cote
1883W/52
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Dossiers du service Juge de l'application des peines...
  • Libération conditionnelle
Résultat n°6

Semi-liberté et aménagements de peines
Cote
1883W/49
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Dossiers du service Juge de l'application des peines...
  • Semi-liberté et aménagements de peines
Résultat n°7

Sursis avec mise à l'épreuve
Cote
1883W/50
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Dossiers du service Juge de l'application des peines...
  • Sursis avec mise à l'épreuve
Résultat n°8

Travail d'intérêt général (T.I.G.) et sursis T.I.G.
Cote
1883W/53
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Dossiers du service Juge de l'application des peines...
  • Travail d'intérêt général (T.I.G.) et sursis T.I.G.
Résultat n°9

Suivi socio-judiciaire
Cote
1883W/51
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Dossiers du service Juge de l'application des peines...
  • Suivi socio-judiciaire
Résultat n°10

Placement sous surveillance électronique et placements extérieurs
Cote
1883W/48
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Dossiers du service Juge de l'application des peines...
  • Placement sous surveillance électronique et placements...
Résultat n°11

Registres de décès - Belfort.
Cote
1720 W 249-260 recoté en 1 E 10 D 211-222
 Date
2000 - 2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1720 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Registres de décès - Belfort.
Résultat n°12

Dossiers Juge des enfants post sentenciels
Cote
1883W/60
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Dossiers Juge des enfants post sentenciels
Résultat n°13

Dossiers de placements extérieurs.
Cote
1844W/206
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
  • Dossiers de placements extérieurs.
Résultat n°14

Dossiers d'aménagements 723-15.
Cote
1844W/184
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
  • Dossiers d'aménagements 723-15.
Résultat n°15

Dossiers individuels -Service du Juge de l'application des peines (JAP) - Il convient de se référer à la circulaire du SPIP (Instructions Directeur des Archives Départementales du 6.8.2009) car dossier unique au TGI et absence de doublon au SPIP. Dossiers SME (sursis avec mise à l'épreuve).
Cote
1844W/183
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
  • Dossiers individuels -Service du Juge de l'application...
Résultat n°16

Dossiers de suivis socio-judiciaires.
Cote
1844W/207
 Date
2006-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
  • Dossiers de suivis socio-judiciaires.
Résultat n°17

Dossiers TPE.
Cote
1844W/82
 Date
déc 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
  • Dossiers TPE.
Résultat n°18

Dossiers de libération conditionnelle (LC).
Cote
1844W/194
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
  • Dossiers de libération conditionnelle (LC).
Résultat n°19

Dossiers de contraintes judiciaires.
Cote
1844W/205
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
  • Dossiers de contraintes judiciaires.
Résultat n°20

Dossiers de semi-liberté.
Cote
1844W/186
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
  • Dossiers de semi-liberté.
Résultat n°21

Naissances 2001-2010
Cote
1 E 10 TDNMD 13
 Date
2001-2010
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance

  • Contexte : 1 E - Etat civil

  • BELFORT
  • TABLES DECENNALES 1792-1912
  • Naissances 2001-2010
Résultat n°22

Dossiers PSE.
Cote
1844W/188
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
  • Dossiers PSE.
Résultat n°23

Mariages, reconnaissances, décès 2001-2010
Cote
1 E 10 TDNMD 12
 Date
2001-2010
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 1 E - Etat civil

  • BELFORT
  • TABLES DECENNALES 1792-1912
  • Mariages, reconnaissances, décès 2001-2010
Résultat n°24

Rapports d'expertises pénales pour échantillonnage.
Cote
1917W/88-1917W/89
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1917 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Répertoires des notaires ; Services civils ; service...
  • Rapports d'expertises pénales pour échantillonnage.
Résultat n°25

Rapports d'expertises civiles pour échantillonnage.
Cote
1917W/90-1917W/101
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1917 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Répertoires des notaires ; Services civils ; service...
  • Rapports d'expertises civiles pour échantillonnage.
Résultat n°26

Dossiers TPE.
Cote
1844W/63
 Date
fév. 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
  • Dossiers TPE.
Résultat n°27

Dossiers TPE.
Cote
1844W/80
 Date
déc. 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
  • Dossiers TPE.
Résultat n°28

Dossiers correctionnels sur instruction.
Cote
1844W/86
 Date
04 au 13/02/2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
  • Dossiers correctionnels sur instruction.
Résultat n°29

Dossiers TPE.
Cote
1844W/78
 Date
nov. 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
  • Dossiers TPE.
Résultat n°30

Dossiers TPE.
Cote
1844W/77
 Date
nov. 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
  • Dossiers TPE.
Résultat n°31

Dossiers TIG (travail d'intérêt général).
Cote
1844W/185
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
  • Dossiers TIG (travail d'intérêt général).
Résultat n°32

Dossiers TPE.
Cote
1844W/79
 Date
déc. 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
  • Dossiers TPE.
Résultat n°33

Dossiers de LC.
Cote
1844W/195
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
  • Dossiers de LC.
Résultat n°34

Dossiers TPE.
Cote
1844W/81
 Date
déc. 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
  • Dossiers TPE.
Résultat n°35

Dossiers civils gracieux adoption
Cote
1883W/42-1883W/44
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Dossiers civils gracieux adoption
Résultat n°36

Dossiers TPE.
Cote
1844W/64
 Date
fév. 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
  • Dossiers TPE.
Résultat n°37

Dossiers de LC.
Cote
1844W/196
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
  • Dossiers de LC.
Résultat n°38

Dossiers Commission d'Indemnisation des victimes d'infractions (C.I.V.I.)
Cote
1883W/46-1883W/47
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Dossiers Commission d'Indemnisation des victimes d'infractions...
Résultat n°39

Dossiers TPE.
Cote
1844W/62
 Date
fév. 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
  • Dossiers TPE.
Résultat n°40

Dossiers PSE.
Cote
1844W/204
 Date
2e semestre 2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
  • Dossiers PSE.
Résultat n°41

Dossiers PSE.
Cote
1844W/197
 Date
2e semestre 2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
  • Dossiers PSE.
Résultat n°42

Dossiers PSE.
Cote
1844W/199
 Date
2e semestre 2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
  • Dossiers PSE.
Résultat n°43

Dossiers PSE.
Cote
1844W/198
 Date
2e semestre 2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
  • Dossiers PSE.
Résultat n°44

Dossiers PSE.
Cote
1844W/200
 Date
2e semestre 2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
  • Dossiers PSE.
Résultat n°45

Dossiers PSE.
Cote
1844W/203
 Date
2e semestre 2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
  • Dossiers PSE.
Résultat n°46

Dossiers PSE.
Cote
1844W/202
 Date
2e semestre 2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
  • Dossiers PSE.
Résultat n°47

Dossiers PSE.
Cote
1844W/201
 Date
2e semestre 2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
  • Dossiers PSE.
Résultat n°48

Dossiers PSE.
Cote
1844W/193
 Date
janvier 2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
  • Dossiers PSE.
Résultat n°49

Dossiers PSE (placement sous surveillance électronique).
Cote
1844W/187
 Date
1er semestre 2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
  • Dossiers PSE (placement sous surveillance électronique).
Résultat n°50

Dossiers PSE.
Cote
1844W/192
 Date
janvier 2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
  • Dossiers PSE.
Résultat n°51

Dossiers PSE.
Cote
1844W/191
 Date
janvier 2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
  • Dossiers PSE.
Résultat n°52

Dossiers PSE.
Cote
1844W/189
 Date
1er semestre 2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
  • Dossiers PSE.
Résultat n°53

Dossiers PSE.
Cote
1844W/190
 Date
janvier 2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
  • Dossiers PSE.
Résultat n°54

Service du Juge de l'application des peines, placement sous surveillance électronique.
Cote
1804W/109-1804W/165
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1804 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet ; Service civil ; Tribunal pour enfants ; Service...
  • Service du Juge de l'application des peines, placement...
Résultat n°55

Dossiers CIVI (Commission d'indemnisation des victimes d'infractions).
Cote
1844W/37
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
  • Dossiers CIVI (Commission d'indemnisation des victimes...
Résultat n°56

Dossiers civils gracieux (adoption).
Cote
1844W/38
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
  • Dossiers civils gracieux (adoption).
Résultat n°57

Dossiers civils gracieux (adoption).
Cote
1844W/39
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
  • Dossiers civils gracieux (adoption).
Résultat n°58

Dossiers contrainte judiciaire - interdiction de séjour - semi-liberté.
Cote
1844W/34
 Date
2ème sem 2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
  • Dossiers contrainte judiciaire - interdiction de séjour...
Résultat n°59

Dossiers de libération conditionnelle (LC).
Cote
1844W/32
 Date
2ème sem 2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
  • Dossiers de libération conditionnelle (LC).
Résultat n°60

Dossiers individuels -Service du Juge de l'application des peines (JAP) - Il convient de se référer à la circulaire du SPIP (Instructions Directeur des Archives Départementales du 6.8.2009) car dossier unique au TGI et absence de doublon au SPIP. Dossiers SME (sursis avec mise à l'épreuve).
Cote
1844W/19
 Date
2ème sem 2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
  • Dossiers individuels -Service du Juge de l'application...
Résultat n°61

Dossiers SME.
Cote
1844W/20
 Date
2ème sem 2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
  • Dossiers SME.
Résultat n°62

Dossiers PSE.
Cote
1844W/29
 Date
2ème sem 2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
  • Dossiers PSE.
Résultat n°63

Dossiers PSE.
Cote
1844W/26
 Date
2ème sem 2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
  • Dossiers PSE.
Résultat n°64

Dossiers de libération conditionnelle (LC).
Cote
1844W/30
 Date
2ème sem 2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
  • Dossiers de libération conditionnelle (LC).
Résultat n°65

Dossiers de semi-liberté.
Cote
1844W/35
 Date
2ème sem 2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
  • Dossiers de semi-liberté.
Résultat n°66

Dossiers PSE (placement sous surveillance électronique).
Cote
1844W/25
 Date
2ème sem 2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
  • Dossiers PSE (placement sous surveillance électronique).
Résultat n°67

Dossiers PSE.
Cote
1844W/28
 Date
2ème sem 2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
  • Dossiers PSE.
Résultat n°68

Dossiers 723-15.
Cote
1844W/22
 Date
2ème sem 2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
  • Dossiers 723-15.
Résultat n°69

Dossiers PSE.
Cote
1844W/27
 Date
2ème sem 2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
  • Dossiers PSE.
Résultat n°70

Dossiers de libération conditionnelle (LC).
Cote
1844W/31
 Date
2ème sem 2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
  • Dossiers de libération conditionnelle (LC).
Résultat n°71

Dossiers d'aménagements 723-15.
Cote
1844W/21
 Date
2ème sem 2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
  • Dossiers d'aménagements 723-15.
Résultat n°72

Dossiers de libération conditionnelle (LC).
Cote
1844W/33
 Date
2ème sem 2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
  • Dossiers de libération conditionnelle (LC).
Résultat n°73

Dossiers TIG.
Cote
1844W/24
 Date
2ème sem 2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
  • Dossiers TIG.
Résultat n°74

Dossiers TIG (travail d'intérêt général).
Cote
1844W/23
 Date
2ème sem 2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
  • Dossiers TIG (travail d'intérêt général).
Résultat n°75

Dossiers de classement sans suite.
Cote
1944W/198-1944W/208
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1944 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Minutes ; Correctionnel ; Parquet ; Instruction ; Tribunal...
  • Dossiers de classement sans suite.
Résultat n°76

Dossiers juge des enfants : audiences de cabinet.
Cote
1944W/28-1944W/230
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1944 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Minutes ; Correctionnel ; Parquet ; Instruction ; Tribunal...
  • Dossiers juge des enfants : audiences de cabinet.
Résultat n°77

Dossiers civils gracieux.
Cote
1804W/181-1804W/182
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1804 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet ; Service civil ; Tribunal pour enfants ; Service...
  • Dossiers civils gracieux.
Résultat n°78

Dossiers de la Commission d'indemnisation des victimes d'infractions.
Cote
1804W/50-1804W/51
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1804 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet ; Service civil ; Tribunal pour enfants ; Service...
  • Dossiers de la Commission d'indemnisation des victimes...
Résultat n°79

Dossiers post-sentenciels du tribunal pour enfants.
Cote
1804W/79
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1804 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Parquet ; Service civil ; Tribunal pour enfants ; Service...
  • Dossiers post-sentenciels du tribunal pour enfants.
Résultat n°80

Dossiers de tutelles mineurs.
Cote
1944W/219-1944W/227
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1944 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Minutes ; Correctionnel ; Parquet ; Instruction ; Tribunal...
  • Dossiers de tutelles mineurs.