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3 498 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
MASEVAUX

31 medias

MASEVAUX

Date

1799-1801

Cote

13 Ph 126

Résultat n°2

Attentats.

Date

1942-1943

Cote

92 W 1

Résultat n°3

Activités communistes (Cet article contient des notices individuelles, documents de propagande communistes).

Date

1941-1943

Cote

92 W 2

Résultat n°4

Autres affaires relatives à des infractions publiques ou affaires de mœurs : adultère, manifestation publique on déclarée, circulation en dehors des heures autorisées d’une personne juive.

Date

1943-1945

Cote

92 W 3

Résultat n°5

Dossiers d’instruction pour faits de résistance poursuivis par l’administration sous Vichy et aboutissant à un non lieu à la Libération : Dossiers d’instruction :pièces de procédure telles que rapports d’enquête, procès verbaux de témoignage, rapports d’autopsie, commissions rogatoires, commissions d’expert, ordonnances de non-lieu, réquisitoires introductif, photos des victimes, correspondance.

Date

1944-1945

Cote

92 W 4

Résultat n°6

Adhérents au Francisme, pièces à convictions trouvées lors d’une perquisition chez l’ancien délégué du parti : cahier récapitulatif des membres du parti, listes d’abonnés au journal Le Franciste, listes des membres de la Légion des volontaires français contre le bolchevisme circonscription de Dijon [1942], listes des membres de la loge maçonnique à Belfort, rapport, récépissés des paiements et cotisations, photos relatives au parti et aux rassemblements locaux (1934-1943), correspondance 1934-1945.

Date

1934-1945

Cote

92 W 5

Résultat n°7

A-Boc

Date

-

Cote

92 W 6

Résultat n°8

Bon-Cac

Date

-

Cote

92 W 7

Résultat n°9

Car-Cu

Date

-

Cote

92 W 8

Résultat n°10

D-Flu

Date

-

Cote

92 W 9

Résultat n°11

Fo-Gr

Date

-

Cote

92 W 10

Résultat n°12

Gu-Hu

Date

-

Cote

92 W 11

Résultat n°13

I-K

Date

-

Cote

92 W 12

Résultat n°14

L-Mor

Date

-

Cote

92 W 13

Résultat n°15

Mos-Schwa

Date

-

Cote

92 W 14

Résultat n°16

Schwe-Z

Date

-

Cote

92 W 15

Résultat n°17

A-De

Date

-

Cote

92 W 16

Résultat n°18

Do-G

Date

-

Cote

92 W 17

Résultat n°19

H-La

Date

-

Cote

92 W 18

Résultat n°20

Li-Pel

Date

-

Cote

92 W 19