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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Actes de voyage
Cote
3 U 241
 Date
An VIII-1922
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Tribunaux de première instance
  • Actes civils
  • Actes de voyage
Résultat n°2

Extraits des minutes du greffe
Cote
3 U 377
 Date
an VII-1873
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Tribunaux de première instance
  • Actes civils
  • Extraits des minutes du greffe
Résultat n°3

Lutte contre les incendies
Cote
3 U 378
 Date
an XIII-1806
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Tribunaux de première instance
  • Actes civils
  • Lutte contre les incendies
Résultat n°4

Demandes en interdiction
Cote
3 U 379
 Date
1821-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Tribunaux de première instance
  • Procédures civiles
  • Demandes en interdiction
Résultat n°5

3 vendémiaire an X-14 fructidor an X
Cote
3 U 494
 Date
Entre le 03 vendémiaire an X et le 14 fructidor an X
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Jugements civils
  • an X
  • 3 vendémiaire an X-14 fructidor an X
Résultat n°6

Premier trimestre, 8 vendémiaire an X-28 frimaire an X
Cote
3 U 495
 Date
Entre le 08 vendémiaire an X et le 28 frimaire an X
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Jugements civils
  • an X
  • Premier trimestre, 8 vendémiaire an X-28 frimaire an...
Résultat n°7

Quatrième trimestre, 1er messidor an XI-32 fructidor an XI
Cote
3 U 503
 Date
Entre le 01 messidor an XI et le 02 jour complémentaire an XI
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Jugements civils
  • an XI
  • Quatrième trimestre, 1er messidor an XI-32 fructidor...
Résultat n°8

Réquisitions militaires
Cote
3 U 729
 Date
1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Tribunaux de première instance
  • Procédures civiles
  • Réquisitions militaires
Résultat n°9

16 octobre 1923-23 décembre 1927
Cote
3 U 814
 Date
Entre le 16 octobre 1923 et le 23 décembre 1927
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Pupilles de la nation
  • Requêtes et jugements : registres.
  • 16 octobre 1923-23 décembre 1927
Résultat n°10

Tribunal pour enfants de Vesoul, dossiers de procédure : correspondance, jugements de placement au foyer Sainte-Odile de Bavilliers.
Cote
3 U 1262
 Date
1927-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Mineurs - Enfants
  • Tribunal pour enfants de Vesoul, dossiers de procédure...
Résultat n°11

Pétitions pour continuer les fonctions (1793), pièces de fonctions déposées, actes de dépôt de signature (an XIII-1811).
Cote
8 U 1
 Date
1793-1811
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Officiers publics et ministériels
  • Pétitions pour continuer les fonctions (1793), pièces...
Résultat n°12

Pétitions pour continuer les fonctions (1793), pièces de fonctions déposées, actes de dépôt de signature (1791-1811). 
Cote
8 U 1
 Date
1791-1811
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

  • Pétitions pour continuer les fonctions (1793), pièces...
Résultat n°13

Délibérations séance de la Chambre de discipline des notaire sur les demandes de certificats de moralité et capacité.
Cote
8 U 2
 Date
1805-1807
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Officiers publics et ministériels
  • Délibérations séance de la Chambre de discipline des...
Résultat n°14

Degé Joseph Marie.
Cote
8 U 3
 Date
An VIII-1826
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Répertoire de notaire

  • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

  • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
  • Belfort
  • Degé Joseph Marie.
Résultat n°15

Quellain Léon Nicolas.
Cote
8 U 5
 Date
Entre le 23 septembre 1812 et le 31 décembre 1814
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Répertoire de notaire

  • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

  • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
  • Belfort
  • Quellain Léon Nicolas.
Résultat n°16

Erard Louis père et fils.
Cote
8 U 7
 Date
1817-1861
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Répertoire de notaire

  • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

  • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
  • Belfort
  • Erard Louis père et fils.
Résultat n°17

Steullet François Michel.
Cote
8 U 8
 Date
1819-1824
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Répertoire de notaire

  • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

  • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
  • Belfort
  • Steullet François Michel.
Résultat n°18

Keller Charles.
Cote
8 U 9
 Date
1825-1836
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Répertoire de notaire

  • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

  • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
  • Belfort
  • Keller Charles.
Résultat n°19

Degé Pierre Didier.
Cote
8 U 10
 Date
1828-1843
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Répertoire de notaire

  • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

  • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
  • Belfort
  • Degé Pierre Didier.
Résultat n°20

Pequignot Octave.
Cote
8 U 18
 Date
1845-1880
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Répertoire de notaire

  • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

  • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
  • Belfort
  • Pequignot Octave.
Résultat n°21

Erard François Auguste.
Cote
8 U 22
 Date
1862-1867
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Répertoire de notaire

  • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

  • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
  • Belfort
  • Erard François Auguste.
Résultat n°22

Thouvenin Alphonse. 
Cote
8 U 25
 Date
1873-1883
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Répertoire de notaire

  • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

  • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
  • Belfort
  • Thouvenin Alphonse. 
Résultat n°23

Maillard Antoine.
Cote
8 U 27
 Date
1878-1884
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Répertoire de notaire

  • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

  • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
  • Belfort
  • Maillard Antoine.
Résultat n°24

Muller Eugène. 
Cote
8 U 28
 Date
1881-1898
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Répertoire de notaire

  • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

  • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
  • Belfort
  • Muller Eugène. 
Résultat n°25

Magnie Marie Théophile.
Cote
8 U 31
 Date
1893-1907
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Répertoire de notaire

  • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

  • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
  • Belfort
  • Magnie Marie Théophile.
Résultat n°26

Bonnefoy François Marie.
Cote
8 U 33
 Date
Entre le 1er avril 1897 et le 31 décembre 1903
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Répertoire de notaire

  • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

  • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
  • Belfort
  • Bonnefoy François Marie.
Résultat n°27

Couvreur Victor à Belfort.
Cote
8 U 37
 Date
1909-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Répertoire de notaire

  • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

  • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
  • Belfort
  • Couvreur Victor à Belfort.
Résultat n°28

Ackermann Grégoire.
Cote
8 U 66
 Date
1865-1895
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Répertoire de notaire

  • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

  • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
  • Fontaine 
  • Ackermann Grégoire.
Résultat n°29

Schoffit Georges Xavier. 
Cote
8 U 81
 Date
1913-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Répertoire de notaire

  • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

  • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
  • Giromagny 
  • Schoffit Georges Xavier. 
Résultat n°30

Monnier François.
Cote
8 U 84
 Date
1811-1834
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Répertoire de notaire

  • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

  • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
  • Lachapelle-sous-Rougemont 
  • Monnier François.
Résultat n°31

Ricklin Louis Marie.
Cote
8 U 94
 Date
1883-1904
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Répertoire de notaire

  • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

  • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
  • Rougegoutte 
  • Ricklin Louis Marie.
Résultat n°32

Pfulb Georges. 
Cote
8 U 96
 Date
1906-1912
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Répertoire de notaire

  • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

  • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
  • Rougegoutte 
  • Pfulb Georges. 
Résultat n°33

Trouillat Robert. 
Cote
8 U 97
 Date
1913-1949
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Répertoire de notaire

  • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

  • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
  • Rougegoutte 
  • Trouillat Robert. 
Résultat n°34

Circulaires, instructions.
Cote
3 U 1
 Date
1808-1898
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Généralités
  • Instructions - Circulaires
  • Circulaires, instructions.
Résultat n°35

Instructions - Circulaires
Cote
3 U 1-17
 Date
An IX-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Tribunaux de première instance
  • Généralités
  • Instructions - Circulaires
Résultat n°36

Janvier 1936-juin 1936
Cote
3 U 10
 Date
Janvier 1936-juin 1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Généralités
  • Instructions - Circulaires
  • Enregistrement du courrier départ : registres.
  • Janvier 1936-juin 1936
Résultat n°37

1845
Cote
3 U 100
 Date
1845
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Actes civils
  • Actes déposés et dressés au greffe (enregistrement)
  • Répertoires des actes reçus et des jugements rendus...
  • 1845
Résultat n°38

Offres de la compagnie.
Cote
3 U 1000
 Date
1906
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Chemins de fer
  • Compagnie de l'Est
  • Ligne Paris-Bâle.
  • Commune de Belfort, agrandissement de la gare (1862-1931).
  • 1906
  • Offres de la compagnie.
Résultat n°39

Procès verbaux des opérations du jury.
Cote
3 U 1001
 Date
1906
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Chemins de fer
  • Compagnie de l'Est
  • Ligne Paris-Bâle.
  • Commune de Belfort, agrandissement de la gare (1862-1931).
  • 1906
  • Procès verbaux des opérations du jury.
Résultat n°40

Dossier général.
Cote
3 U 1002
 Date
1929-1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Chemins de fer
  • Compagnie de l'Est
  • Ligne Paris-Bâle.
  • Commune de Belfort, agrandissement de la gare (1862-1931).
  • 1929-1931
  • Dossier général.
Résultat n°41

Plans.
Cote
3 U 1003
 Date
1929-1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Chemins de fer
  • Compagnie de l'Est
  • Ligne Paris-Bâle.
  • Commune de Belfort, agrandissement de la gare (1862-1931).
  • 1929-1931
  • Plans.
Résultat n°42

Commune de Montreux-Château (1859).
Cote
3 U 1004
 Date
1859
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Chemins de fer
  • Compagnie de l'Est
  • Ligne Paris-Bâle.
  • Commune de Montreux-Château (1859).
Résultat n°43

Commune de Valdieu (Haut-Rhin) (1864).
Cote
3 U 1005
 Date
1864
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Chemins de fer
  • Compagnie de l'Est
  • Ligne Paris-Bâle.
  • Commune de Valdieu (Haut-Rhin) (1864).
Résultat n°44

Commune de Valdoie (1927-1930).
Cote
3 U 1006
 Date
1927-1930
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Chemins de fer
  • Compagnie de l'Est
  • Ligne Paris-Bâle.
  • Commune de Valdoie (1927-1930).
Résultat n°45

Dossier général relatif à l'ensemble des lignes.
Cote
3 U 1007
 Date
1894-1911
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Chemins de fer
  • Chemin de fer d'intérêt local (C.F.I.L.)
  • Dossier général relatif à l'ensemble des lignes.
Résultat n°46

Ligne Belfort-Sochaux, communes d'Andelnans, Botans, Châtenois-les-Forges, Danjoutin.
Cote
3 U 1008
 Date
1911
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Chemins de fer
  • Chemin de fer d'intérêt local (C.F.I.L.)
  • Ligne Belfort-Sochaux, communes d'Andelnans, Botans,...
Résultat n°47

Ligne Belfort-Etueffont, communes d'Anjoutey, Belfort, Etueffont-Bas et Haut, Denney, Eguenigue, Menoncourt, Offemont, Phaffans, Roppe, Vétrigne.
Cote
3 U 1009
 Date
1911
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Chemins de fer
  • Chemin de fer d'intérêt local (C.F.I.L.)
  • Ligne Belfort-Etueffont, communes d'Anjoutey, Belfort,...
Résultat n°48

1846
Cote
3 U 101
 Date
1846
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Actes civils
  • Actes déposés et dressés au greffe (enregistrement)
  • Répertoires des actes reçus et des jugements rendus...
  • 1846
Résultat n°49

Ligne Les Errues-Lachapelle-sous-Rougemont, commune de Lachapelle.
Cote
3 U 1010
 Date
1911
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Chemins de fer
  • Chemin de fer d'intérêt local (C.F.I.L.)
  • Ligne Les Errues-Lachapelle-sous-Rougemont, commune...
Résultat n°50

Ligne des Errues à Rougemont-le-Château, communes de Felon, Menoncourt, Romagny, Rougemont, Saint-Germain-le-Châtelet.
Cote
3 U 1011
 Date
1911
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Chemins de fer
  • Chemin de fer d'intérêt local (C.F.I.L.)
  • Ligne des Errues à Rougemont-le-Château, communes de...
Résultat n°51

Communes de Belfort, Brebotte, Danjoutin, Eschêne-Autrage, Florimont, Grosne, Lepuix.
Cote
3 U 1012
 Date
1911
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Chemins de fer
  • Chemin de fer d'intérêt local (C.F.I.L.)
  • Ligne Belfort-Réchésy.
  • Communes de Belfort, Brebotte, Danjoutin, Eschêne-Autrage,...
Résultat n°52

Communes de Réchésy, Recouvrance, Rechotte, Suarce, Vellescot, Vézélois.
Cote
3 U 1013
 Date
1911
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Chemins de fer
  • Chemin de fer d'intérêt local (C.F.I.L.)
  • Ligne Belfort-Réchésy.
  • Communes de Réchésy, Recouvrance, Rechotte, Suarce,...
Résultat n°53

Communes de Cunelières et Foussemagne.
Cote
3 U 1014
 Date
1927
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Canaux
  • Canal du Rhône au Rhin
  • Communes de Cunelières et Foussemagne.
Résultat n°54

Communes d'Andelnans, Argiésans, Bavilliers, Bermont, Botans, Danjoutin, Dorans, Essert, Trétudans, Vourvenans.
Cote
3 U 1015
 Date
1894
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Canaux
  • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
  • Communes d'Andelnans, Argiésans, Bavilliers, Bermont,...
Résultat n°55

Communes d'Argiésans, Danjoutin, Trétudans.
Cote
3 U 1016
 Date
1893
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Canaux
  • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
  • Communes d'Argiésans, Danjoutin, Trétudans.
Résultat n°56

Commune de Trétudans.
Cote
3 U 1017
 Date
1894
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Canaux
  • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
  • Commune de Trétudans.
Résultat n°57

Communes de Bavilliers et Essert. 
Cote
3 U 1018
 Date
1904
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Canaux
  • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
  • Communes de Bavilliers et Essert. 
Résultat n°58

Agrandissement de cimetière (1874).
Cote
3 U 1019
 Date
1874
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Travaux communaux
  • Commune de Belfort.
  • Agrandissement de cimetière (1874).
Résultat n°59

1847
Cote
3 U 102
 Date
1847
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Actes civils
  • Actes déposés et dressés au greffe (enregistrement)
  • Répertoires des actes reçus et des jugements rendus...
  • 1847
Résultat n°60

Agrandissement de l'hôpital (1876).
Cote
3 U 1020
 Date
1876
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Travaux communaux
  • Commune de Belfort.
  • Agrandissement de l'hôpital (1876).
Résultat n°61

Elargissement de la place d'un marché du faubourg des Vosges (1925-1927).
Cote
3 U 1021
 Date
1925-1927
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Travaux communaux
  • Commune de Belfort.
  • Elargissement de la place d'un marché du faubourg des...
Résultat n°62

Couverture du canal usinier (1929-1931).
Cote
3 U 1022
 Date
1929-1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Travaux communaux
  • Commune de Belfort.
  • Couverture du canal usinier (1929-1931).
Résultat n°63

Commune d'Essert, établissement d'une fontaine.
Cote
3 U 1023
 Date
1882-1883
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Travaux communaux
  • Commune d'Essert, établissement d'une fontaine.
Résultat n°64

Grandvillars, agrandissement du cimetière.
Cote
3 U 1024
 Date
1892-1894
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Travaux communaux
  • Grandvillars, agrandissement du cimetière.
Résultat n°65

Morvillars et Méziré, translation du cimetière.
Cote
3 U 1025
 Date
1881-1883
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Travaux communaux
  • Morvillars et Méziré, translation du cimetière.
Résultat n°66

Commune de Valdoie, adduction d'eau potable.
Cote
3 U 1026
 Date
1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Travaux communaux
  • Commune de Valdoie, adduction d'eau potable.
Résultat n°67

Forts des Hautes et Basses Perches, de Salbert et de Roppe, de Bellevue : construction.
Cote
3 U 1027
 Date
1874-1875
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Travaux militaires
  • Ouvrages
  • Forts des Hautes et Basses Perches, de Salbert et de...
Résultat n°68

Batteries de Sévenans, Bermont, Dorans et routes d'accès et fort des Basses Perches.
Cote
3 U 1028
 Date
1877
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Travaux militaires
  • Ouvrages
  • Batteries de Sévenans, Bermont, Dorans et routes d'accès...
Résultat n°69

Ouvrages du Bosmont, Botans, Meroux et de la Cote : constructions diverses et aménagement d'une route d'accès.
Cote
3 U 1029
 Date
1877
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Travaux militaires
  • Ouvrages
  • Ouvrages du Bosmont, Botans, Meroux et de la Cote :...
Résultat n°70

1848
Cote
3 U 103
 Date
1848
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Actes civils
  • Actes déposés et dressés au greffe (enregistrement)
  • Répertoires des actes reçus et des jugements rendus...
  • 1848
Résultat n°71

Forts de Salbert et de Roppe : construction.
Cote
3 U 1030
 Date
1874-1875
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Travaux militaires
  • Ouvrages
  • Forts de Salbert et de Roppe : construction.
Résultat n°72

Magasin à poudre du Vallon, de Pérouse, d'Offemont et de Dorans.
Cote
3 U 1031
 Date
1888
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Travaux militaires
  • Ouvrages
  • Magasin à poudre du Vallon, de Pérouse, d'Offemont...
Résultat n°73

Forts de Bourogne, de Charmois, batteries de Chèvremont, fort et batterie de Bessoncourt, batterie de Denney : construction.
Cote
3 U 1032
 Date
1881
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Travaux militaires
  • Ouvrages
  • Forts de Bourogne, de Charmois, batteries de Chèvremont,...
Résultat n°74

Ouvrages d'infanterie de Denney et réseau de fils de fer à Bessoncourt : construction.
Cote
3 U 1033
 Date
1893
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Travaux militaires
  • Ouvrages
  • Ouvrages d'infanterie de Denney et réseau de fils de...
Résultat n°75

Batteries d'Essert, Dorans, Vézélois, Meroux, Chèvremont, Roppe : installation de réseaux de fils de fer.
Cote
3 U 1034
 Date
1913-1914
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Travaux militaires
  • Ouvrages
  • Batteries d'Essert, Dorans, Vézélois, Meroux, Chèvremont,...
Résultat n°76

Casernements de Belfort, Giromagny, Danjoutin, Offemont et Bessoncourt : construction.
Cote
3 U 1035
 Date
1913
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Travaux militaires
  • Ouvrages
  • Casernements de Belfort, Giromagny, Danjoutin, Offemont...
Résultat n°77

Observatoires d'artillerie Anjoutey, Bourogne, Essert, Menoncourt : construction.
Cote
3 U 1036
 Date
1911, 1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Travaux militaires
  • Ouvrages
  • Observatoires d'artillerie Anjoutey, Bourogne, Essert,...
Résultat n°78

Argiésans, Banvillars, Bourogne, Eloie, Meroux, Offemont, Urcerey, Vézélois.
Cote
3 U 1037
 Date
1914
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Travaux militaires
  • Ouvrages
  • Déboisements.
  • Argiésans, Banvillars, Bourogne, Eloie, Meroux, Offemont,...
Résultat n°79

Anjoutey, Belfort, Bourogne, Eloie, Roppe, Valdoie, Vézélois, Vourvenans.
Cote
3 U 1038
 Date
1914
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Travaux militaires
  • Ouvrages
  • Déboisements.
  • Anjoutey, Belfort, Bourogne, Eloie, Roppe, Valdoie,...
Résultat n°80

Bourogne, Meroux, Offemont, Valdoie. 
Cote
3 U 1039
 Date
1914
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Travaux militaires
  • Ouvrages
  • Déboisements.
  • Bourogne, Meroux, Offemont, Valdoie.