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1 899 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Actes de voyage

    Date

    An VIII-1922

    Cote

    3 U 241

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Actes civils
    • Actes de voyage

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  2. Résultat n°2

    Extraits des minutes du greffe

    Date

    an VII-1873

    Cote

    3 U 377

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Actes civils
    • Extraits des minutes du greffe

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  3. Résultat n°3

    Lutte contre les incendies

    Date

    an XIII-1806

    Cote

    3 U 378

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Actes civils
    • Lutte contre les incendies

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  4. Résultat n°4

    Demandes en interdiction

    Date

    1821-1936

    Cote

    3 U 379

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Procédures civiles
    • Demandes en interdiction

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  5. Résultat n°5

    3 vendémiaire an X-14 fructidor an X

    Date

    Entre le 03 vendémiaire an X et le 14 fructidor an X

    Cote

    3 U 494

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Jugements civils
    • an X
    • 3 vendémiaire an X-14 fructidor an X
  6. Résultat n°6

    Premier trimestre, 8 vendémiaire an X-28 frimaire an X

    Date

    Entre le 08 vendémiaire an X et le 28 frimaire an X

    Cote

    3 U 495

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Jugements civils
    • an X
    • Premier trimestre, 8 vendémiaire an X-28 frimaire an...
  7. Résultat n°7

    Quatrième trimestre, 1er messidor an XI-32 fructidor an XI

    Date

    Entre le 01 messidor an XI et le 02 jour complémentaire an XI

    Cote

    3 U 503

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Jugements civils
    • an XI
    • Quatrième trimestre, 1er messidor an XI-32 fructidor...
  8. Résultat n°8

    Réquisitions militaires

    Date

    1939

    Cote

    3 U 729

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Procédures civiles
    • Réquisitions militaires

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  9. Résultat n°9

    16 octobre 1923-23 décembre 1927

    Date

    Entre le 16 octobre 1923 et le 23 décembre 1927

    Cote

    3 U 814

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Pupilles de la nation
    • Requêtes et jugements : registres.
    • 16 octobre 1923-23 décembre 1927
  10. Résultat n°10

    Tribunal pour enfants de Vesoul, dossiers de procédure : correspondance, jugements de placement au foyer Sainte-Odile de Bavilliers.

    Date

    1927-1934

    Cote

    3 U 1262

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Mineurs - Enfants
    • Tribunal pour enfants de Vesoul, dossiers de procédure...
  11. Résultat n°11

    Pétitions pour continuer les fonctions (1793), pièces de fonctions déposées, actes de dépôt de signature (an XIII-1811).

    Date

    1793-1811

    Cote

    8 U 1

    • Contexte : Série U - Justice

    • Officiers publics et ministériels
    • Pétitions pour continuer les fonctions (1793), pièces...

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  12. Résultat n°12

    Pétitions pour continuer les fonctions (1793), pièces de fonctions déposées, actes de dépôt de signature (1791-1811). 

    Date

    1791-1811

    Cote

    8 U 1

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Pétitions pour continuer les fonctions (1793), pièces...
  13. Résultat n°13

    Délibérations séance de la Chambre de discipline des notaire sur les demandes de certificats de moralité et capacité.

    Date

    1805-1807

    Cote

    8 U 2

    • Contexte : Série U - Justice

    • Officiers publics et ministériels
    • Délibérations séance de la Chambre de discipline des...

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  14. Résultat n°14

    Degé Joseph Marie.

    Date

    An VIII-1826

    Cote

    8 U 3

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Degé Joseph Marie.
  15. Résultat n°15

    Quellain Léon Nicolas.

    Date

    Entre le 23 septembre 1812 et le 31 décembre 1814

    Cote

    8 U 5

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Quellain Léon Nicolas.
  16. Résultat n°16

    Erard Louis père et fils.

    Date

    1817-1861

    Cote

    8 U 7

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Erard Louis père et fils.
  17. Résultat n°17

    Steullet François Michel.

    Date

    1819-1824

    Cote

    8 U 8

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Steullet François Michel.
  18. Résultat n°18

    Keller Charles.

    Date

    1825-1836

    Cote

    8 U 9

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Keller Charles.
  19. Résultat n°19

    Degé Pierre Didier.

    Date

    1828-1843

    Cote

    8 U 10

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Degé Pierre Didier.
  20. Résultat n°20

    Pequignot Octave.

    Date

    1845-1880

    Cote

    8 U 18

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Pequignot Octave.
  21. Résultat n°21

    Erard François Auguste.

    Date

    1862-1867

    Cote

    8 U 22

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Erard François Auguste.
  22. Résultat n°22

    Thouvenin Alphonse. 

    Date

    1873-1883

    Cote

    8 U 25

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Thouvenin Alphonse. 
  23. Résultat n°23

    Maillard Antoine.

    Date

    1878-1884

    Cote

    8 U 27

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Maillard Antoine.
  24. Résultat n°24

    Muller Eugène. 

    Date

    1881-1898

    Cote

    8 U 28

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Muller Eugène. 
  25. Résultat n°25

    Magnie Marie Théophile.

    Date

    1893-1907

    Cote

    8 U 31

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Magnie Marie Théophile.
  26. Résultat n°26

    Bonnefoy François Marie.

    Date

    Entre le 1er avril 1897 et le 31 décembre 1903

    Cote

    8 U 33

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Bonnefoy François Marie.
  27. Résultat n°27

    Couvreur Victor à Belfort.

    Date

    1909-1937

    Cote

    8 U 37

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Couvreur Victor à Belfort.
  28. Résultat n°28

    Ackermann Grégoire.

    Date

    1865-1895

    Cote

    8 U 66

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Fontaine 
    • Ackermann Grégoire.
  29. Résultat n°29

    Schoffit Georges Xavier. 

    Date

    1913-1937

    Cote

    8 U 81

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Giromagny 
    • Schoffit Georges Xavier. 
  30. Résultat n°30

    Monnier François.

    Date

    1811-1834

    Cote

    8 U 84

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Lachapelle-sous-Rougemont 
    • Monnier François.
  31. Résultat n°31

    Ricklin Louis Marie.

    Date

    1883-1904

    Cote

    8 U 94

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Rougegoutte 
    • Ricklin Louis Marie.
  32. Résultat n°32

    Pfulb Georges. 

    Date

    1906-1912

    Cote

    8 U 96

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Rougegoutte 
    • Pfulb Georges. 
  33. Résultat n°33

    Trouillat Robert. 

    Date

    1913-1949

    Cote

    8 U 97

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Rougegoutte 
    • Trouillat Robert. 
  34. Résultat n°34

    Circulaires, instructions.

    Date

    1808-1898

    Cote

    3 U 1

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Généralités
    • Instructions - Circulaires
    • Circulaires, instructions.
  35. Résultat n°35

    Instructions - Circulaires

    Date

    An IX-1940

    Cote

    3 U 1-17

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Généralités
    • Instructions - Circulaires

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  36. Résultat n°36

    Janvier 1936-juin 1936

    Date

    Janvier 1936-juin 1936

    Cote

    3 U 10

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Généralités
    • Instructions - Circulaires
    • Enregistrement du courrier départ : registres.
    • Janvier 1936-juin 1936
  37. Résultat n°37

    1845

    Date

    1845

    Cote

    3 U 100

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Actes déposés et dressés au greffe (enregistrement)
    • Répertoires des actes reçus et des jugements rendus...
    • 1845
  38. Résultat n°38

    Offres de la compagnie.

    Date

    1906

    Cote

    3 U 1000

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Paris-Bâle.
    • Commune de Belfort, agrandissement de la gare (1862-1931).
    • 1906
    • Offres de la compagnie.
  39. Résultat n°39

    Procès verbaux des opérations du jury.

    Date

    1906

    Cote

    3 U 1001

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Paris-Bâle.
    • Commune de Belfort, agrandissement de la gare (1862-1931).
    • 1906
    • Procès verbaux des opérations du jury.
  40. Résultat n°40

    Dossier général.

    Date

    1929-1931

    Cote

    3 U 1002

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Paris-Bâle.
    • Commune de Belfort, agrandissement de la gare (1862-1931).
    • 1929-1931
    • Dossier général.
  41. Résultat n°41

    Plans.

    Date

    1929-1931

    Cote

    3 U 1003

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Paris-Bâle.
    • Commune de Belfort, agrandissement de la gare (1862-1931).
    • 1929-1931
    • Plans.
  42. Résultat n°42

    Commune de Montreux-Château (1859).

    Date

    1859

    Cote

    3 U 1004

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Paris-Bâle.
    • Commune de Montreux-Château (1859).
  43. Résultat n°43

    Commune de Valdieu (Haut-Rhin) (1864).

    Date

    1864

    Cote

    3 U 1005

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Paris-Bâle.
    • Commune de Valdieu (Haut-Rhin) (1864).
  44. Résultat n°44

    Commune de Valdoie (1927-1930).

    Date

    1927-1930

    Cote

    3 U 1006

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Paris-Bâle.
    • Commune de Valdoie (1927-1930).
  45. Résultat n°45

    Dossier général relatif à l'ensemble des lignes.

    Date

    1894-1911

    Cote

    3 U 1007

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Chemin de fer d'intérêt local (C.F.I.L.)
    • Dossier général relatif à l'ensemble des lignes.
  46. Résultat n°46

    Ligne Belfort-Sochaux, communes d'Andelnans, Botans, Châtenois-les-Forges, Danjoutin.

    Date

    1911

    Cote

    3 U 1008

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Chemin de fer d'intérêt local (C.F.I.L.)
    • Ligne Belfort-Sochaux, communes d'Andelnans, Botans,...
  47. Résultat n°47

    Ligne Belfort-Etueffont, communes d'Anjoutey, Belfort, Etueffont-Bas et Haut, Denney, Eguenigue, Menoncourt, Offemont, Phaffans, Roppe, Vétrigne.

    Date

    1911

    Cote

    3 U 1009

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Chemin de fer d'intérêt local (C.F.I.L.)
    • Ligne Belfort-Etueffont, communes d'Anjoutey, Belfort,...
  48. Résultat n°48

    1846

    Date

    1846

    Cote

    3 U 101

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Actes déposés et dressés au greffe (enregistrement)
    • Répertoires des actes reçus et des jugements rendus...
    • 1846
  49. Résultat n°49

    Ligne Les Errues-Lachapelle-sous-Rougemont, commune de Lachapelle.

    Date

    1911

    Cote

    3 U 1010

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Chemin de fer d'intérêt local (C.F.I.L.)
    • Ligne Les Errues-Lachapelle-sous-Rougemont, commune...
  50. Résultat n°50

    Ligne des Errues à Rougemont-le-Château, communes de Felon, Menoncourt, Romagny, Rougemont, Saint-Germain-le-Châtelet.

    Date

    1911

    Cote

    3 U 1011

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Chemin de fer d'intérêt local (C.F.I.L.)
    • Ligne des Errues à Rougemont-le-Château, communes de...
  51. Résultat n°51

    Communes de Belfort, Brebotte, Danjoutin, Eschêne-Autrage, Florimont, Grosne, Lepuix.

    Date

    1911

    Cote

    3 U 1012

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Chemin de fer d'intérêt local (C.F.I.L.)
    • Ligne Belfort-Réchésy.
    • Communes de Belfort, Brebotte, Danjoutin, Eschêne-Autrage,...
  52. Résultat n°52

    Communes de Réchésy, Recouvrance, Rechotte, Suarce, Vellescot, Vézélois.

    Date

    1911

    Cote

    3 U 1013

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Chemin de fer d'intérêt local (C.F.I.L.)
    • Ligne Belfort-Réchésy.
    • Communes de Réchésy, Recouvrance, Rechotte, Suarce,...
  53. Résultat n°53

    Communes de Cunelières et Foussemagne.

    Date

    1927

    Cote

    3 U 1014

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Canaux
    • Canal du Rhône au Rhin
    • Communes de Cunelières et Foussemagne.
  54. Résultat n°54

    Communes d'Andelnans, Argiésans, Bavilliers, Bermont, Botans, Danjoutin, Dorans, Essert, Trétudans, Vourvenans.

    Date

    1894

    Cote

    3 U 1015

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Canaux
    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Communes d'Andelnans, Argiésans, Bavilliers, Bermont,...
  55. Résultat n°55

    Communes d'Argiésans, Danjoutin, Trétudans.

    Date

    1893

    Cote

    3 U 1016

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Canaux
    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Communes d'Argiésans, Danjoutin, Trétudans.
  56. Résultat n°56

    Commune de Trétudans.

    Date

    1894

    Cote

    3 U 1017

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Canaux
    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Commune de Trétudans.
  57. Résultat n°57

    Communes de Bavilliers et Essert. 

    Date

    1904

    Cote

    3 U 1018

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Canaux
    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Communes de Bavilliers et Essert. 
  58. Résultat n°58

    Agrandissement de cimetière (1874).

    Date

    1874

    Cote

    3 U 1019

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Travaux communaux
    • Commune de Belfort.
    • Agrandissement de cimetière (1874).
  59. Résultat n°59

    1847

    Date

    1847

    Cote

    3 U 102

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Actes déposés et dressés au greffe (enregistrement)
    • Répertoires des actes reçus et des jugements rendus...
    • 1847
  60. Résultat n°60

    Agrandissement de l'hôpital (1876).

    Date

    1876

    Cote

    3 U 1020

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Travaux communaux
    • Commune de Belfort.
    • Agrandissement de l'hôpital (1876).
  61. Résultat n°61

    Elargissement de la place d'un marché du faubourg des Vosges (1925-1927).

    Date

    1925-1927

    Cote

    3 U 1021

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Travaux communaux
    • Commune de Belfort.
    • Elargissement de la place d'un marché du faubourg des...
  62. Résultat n°62

    Couverture du canal usinier (1929-1931).

    Date

    1929-1931

    Cote

    3 U 1022

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Travaux communaux
    • Commune de Belfort.
    • Couverture du canal usinier (1929-1931).
  63. Résultat n°63

    Commune d'Essert, établissement d'une fontaine.

    Date

    1882-1883

    Cote

    3 U 1023

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Travaux communaux
    • Commune d'Essert, établissement d'une fontaine.
  64. Résultat n°64

    Grandvillars, agrandissement du cimetière.

    Date

    1892-1894

    Cote

    3 U 1024

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Travaux communaux
    • Grandvillars, agrandissement du cimetière.
  65. Résultat n°65

    Morvillars et Méziré, translation du cimetière.

    Date

    1881-1883

    Cote

    3 U 1025

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Travaux communaux
    • Morvillars et Méziré, translation du cimetière.
  66. Résultat n°66

    Commune de Valdoie, adduction d'eau potable.

    Date

    1938

    Cote

    3 U 1026

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Travaux communaux
    • Commune de Valdoie, adduction d'eau potable.
  67. Résultat n°67

    Forts des Hautes et Basses Perches, de Salbert et de Roppe, de Bellevue : construction.

    Date

    1874-1875

    Cote

    3 U 1027

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Travaux militaires
    • Ouvrages
    • Forts des Hautes et Basses Perches, de Salbert et de...
  68. Résultat n°68

    Batteries de Sévenans, Bermont, Dorans et routes d'accès et fort des Basses Perches.

    Date

    1877

    Cote

    3 U 1028

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Travaux militaires
    • Ouvrages
    • Batteries de Sévenans, Bermont, Dorans et routes d'accès...
  69. Résultat n°69

    Ouvrages du Bosmont, Botans, Meroux et de la Cote : constructions diverses et aménagement d'une route d'accès.

    Date

    1877

    Cote

    3 U 1029

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Travaux militaires
    • Ouvrages
    • Ouvrages du Bosmont, Botans, Meroux et de la Cote :...
  70. Résultat n°70

    1848

    Date

    1848

    Cote

    3 U 103

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Actes déposés et dressés au greffe (enregistrement)
    • Répertoires des actes reçus et des jugements rendus...
    • 1848
  71. Résultat n°71

    Forts de Salbert et de Roppe : construction.

    Date

    1874-1875

    Cote

    3 U 1030

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Travaux militaires
    • Ouvrages
    • Forts de Salbert et de Roppe : construction.
  72. Résultat n°72

    Magasin à poudre du Vallon, de Pérouse, d'Offemont et de Dorans.

    Date

    1888

    Cote

    3 U 1031

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Travaux militaires
    • Ouvrages
    • Magasin à poudre du Vallon, de Pérouse, d'Offemont...
  73. Résultat n°73

    Forts de Bourogne, de Charmois, batteries de Chèvremont, fort et batterie de Bessoncourt, batterie de Denney : construction.

    Date

    1881

    Cote

    3 U 1032

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Travaux militaires
    • Ouvrages
    • Forts de Bourogne, de Charmois, batteries de Chèvremont,...
  74. Résultat n°74

    Ouvrages d'infanterie de Denney et réseau de fils de fer à Bessoncourt : construction.

    Date

    1893

    Cote

    3 U 1033

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Travaux militaires
    • Ouvrages
    • Ouvrages d'infanterie de Denney et réseau de fils de...
  75. Résultat n°75

    Batteries d'Essert, Dorans, Vézélois, Meroux, Chèvremont, Roppe : installation de réseaux de fils de fer.

    Date

    1913-1914

    Cote

    3 U 1034

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Travaux militaires
    • Ouvrages
    • Batteries d'Essert, Dorans, Vézélois, Meroux, Chèvremont,...
  76. Résultat n°76

    Casernements de Belfort, Giromagny, Danjoutin, Offemont et Bessoncourt : construction.

    Date

    1913

    Cote

    3 U 1035

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Travaux militaires
    • Ouvrages
    • Casernements de Belfort, Giromagny, Danjoutin, Offemont...
  77. Résultat n°77

    Observatoires d'artillerie Anjoutey, Bourogne, Essert, Menoncourt : construction.

    Date

    1911, 1931

    Cote

    3 U 1036

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Travaux militaires
    • Ouvrages
    • Observatoires d'artillerie Anjoutey, Bourogne, Essert,...
  78. Résultat n°78

    Argiésans, Banvillars, Bourogne, Eloie, Meroux, Offemont, Urcerey, Vézélois.

    Date

    1914

    Cote

    3 U 1037

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Travaux militaires
    • Ouvrages
    • Déboisements.
    • Argiésans, Banvillars, Bourogne, Eloie, Meroux, Offemont,...
  79. Résultat n°79

    Anjoutey, Belfort, Bourogne, Eloie, Roppe, Valdoie, Vézélois, Vourvenans.

    Date

    1914

    Cote

    3 U 1038

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Travaux militaires
    • Ouvrages
    • Déboisements.
    • Anjoutey, Belfort, Bourogne, Eloie, Roppe, Valdoie,...
  80. Résultat n°80

    Bourogne, Meroux, Offemont, Valdoie. 

    Date

    1914

    Cote

    3 U 1039

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Travaux militaires
    • Ouvrages
    • Déboisements.
    • Bourogne, Meroux, Offemont, Valdoie.