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1 899 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Trouillat Robert. 

    Date

    1913-1949

    Cote

    8 U 97

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Rougegoutte 
    • Trouillat Robert. 
  2. Résultat n°2

    Pfulb Georges. 

    Date

    1906-1912

    Cote

    8 U 96

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Rougegoutte 
    • Pfulb Georges. 
  3. Résultat n°3

    Ricklin Louis Marie.

    Date

    1883-1904

    Cote

    8 U 94

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Rougegoutte 
    • Ricklin Louis Marie.
  4. Résultat n°4

    Monnier François.

    Date

    1811-1834

    Cote

    8 U 84

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Lachapelle-sous-Rougemont 
    • Monnier François.
  5. Résultat n°5

    Schoffit Georges Xavier. 

    Date

    1913-1937

    Cote

    8 U 81

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Giromagny 
    • Schoffit Georges Xavier. 
  6. Résultat n°6

    Ackermann Grégoire.

    Date

    1865-1895

    Cote

    8 U 66

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Fontaine 
    • Ackermann Grégoire.
  7. Résultat n°7

    Couvreur Victor à Belfort.

    Date

    1909-1937

    Cote

    8 U 37

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Couvreur Victor à Belfort.
  8. Résultat n°8

    Bonnefoy François Marie.

    Date

    Entre le 1er avril 1897 et le 31 décembre 1903

    Cote

    8 U 33

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Bonnefoy François Marie.
  9. Résultat n°9

    Magnie Marie Théophile.

    Date

    1893-1907

    Cote

    8 U 31

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Magnie Marie Théophile.
  10. Résultat n°10

    Muller Eugène. 

    Date

    1881-1898

    Cote

    8 U 28

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Muller Eugène. 
  11. Résultat n°11

    Maillard Antoine.

    Date

    1878-1884

    Cote

    8 U 27

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Maillard Antoine.
  12. Résultat n°12

    Thouvenin Alphonse. 

    Date

    1873-1883

    Cote

    8 U 25

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Thouvenin Alphonse. 
  13. Résultat n°13

    Erard François Auguste.

    Date

    1862-1867

    Cote

    8 U 22

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Erard François Auguste.
  14. Résultat n°14

    Pequignot Octave.

    Date

    1845-1880

    Cote

    8 U 18

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Pequignot Octave.
  15. Résultat n°15

    Degé Pierre Didier.

    Date

    1828-1843

    Cote

    8 U 10

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Degé Pierre Didier.
  16. Résultat n°16

    Keller Charles.

    Date

    1825-1836

    Cote

    8 U 9

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Keller Charles.
  17. Résultat n°17

    Steullet François Michel.

    Date

    1819-1824

    Cote

    8 U 8

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Steullet François Michel.
  18. Résultat n°18

    Erard Louis père et fils.

    Date

    1817-1861

    Cote

    8 U 7

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Erard Louis père et fils.
  19. Résultat n°19

    Quellain Léon Nicolas.

    Date

    Entre le 23 septembre 1812 et le 31 décembre 1814

    Cote

    8 U 5

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Quellain Léon Nicolas.
  20. Résultat n°20

    Degé Joseph Marie.

    Date

    An VIII-1826

    Cote

    8 U 3

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Degé Joseph Marie.
  21. Résultat n°21

    Délibérations séance de la Chambre de discipline des notaire sur les demandes de certificats de moralité et capacité.

    Date

    1805-1807

    Cote

    8 U 2

    • Contexte : Série U - Justice

    • Officiers publics et ministériels
    • Délibérations séance de la Chambre de discipline des...

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  22. Résultat n°22

    Pétitions pour continuer les fonctions (1793), pièces de fonctions déposées, actes de dépôt de signature (an XIII-1811).

    Date

    1793-1811

    Cote

    8 U 1

    • Contexte : Série U - Justice

    • Officiers publics et ministériels
    • Pétitions pour continuer les fonctions (1793), pièces...

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  23. Résultat n°23

    Pétitions pour continuer les fonctions (1793), pièces de fonctions déposées, actes de dépôt de signature (1791-1811). 

    Date

    1791-1811

    Cote

    8 U 1

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Pétitions pour continuer les fonctions (1793), pièces...
  24. Résultat n°24

    Tribunal pour enfants de Vesoul, dossiers de procédure : correspondance, jugements de placement au foyer Sainte-Odile de Bavilliers.

    Date

    1927-1934

    Cote

    3 U 1262

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Mineurs - Enfants
    • Tribunal pour enfants de Vesoul, dossiers de procédure...
  25. Résultat n°25

    16 octobre 1923-23 décembre 1927

    Date

    Entre le 16 octobre 1923 et le 23 décembre 1927

    Cote

    3 U 814

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Pupilles de la nation
    • Requêtes et jugements : registres.
    • 16 octobre 1923-23 décembre 1927
  26. Résultat n°26

    Réquisitions militaires

    Date

    1939

    Cote

    3 U 729

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Procédures civiles
    • Réquisitions militaires

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  27. Résultat n°27

    Quatrième trimestre, 1er messidor an XI-32 fructidor an XI

    Date

    Entre le 01 messidor an XI et le 02 jour complémentaire an XI

    Cote

    3 U 503

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Jugements civils
    • an XI
    • Quatrième trimestre, 1er messidor an XI-32 fructidor...
  28. Résultat n°28

    Premier trimestre, 8 vendémiaire an X-28 frimaire an X

    Date

    Entre le 08 vendémiaire an X et le 28 frimaire an X

    Cote

    3 U 495

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Jugements civils
    • an X
    • Premier trimestre, 8 vendémiaire an X-28 frimaire an...
  29. Résultat n°29

    3 vendémiaire an X-14 fructidor an X

    Date

    Entre le 03 vendémiaire an X et le 14 fructidor an X

    Cote

    3 U 494

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Jugements civils
    • an X
    • 3 vendémiaire an X-14 fructidor an X
  30. Résultat n°30

    Demandes en interdiction

    Date

    1821-1936

    Cote

    3 U 379

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Procédures civiles
    • Demandes en interdiction

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  31. Résultat n°31

    Lutte contre les incendies

    Date

    an XIII-1806

    Cote

    3 U 378

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Actes civils
    • Lutte contre les incendies

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  32. Résultat n°32

    Extraits des minutes du greffe

    Date

    an VII-1873

    Cote

    3 U 377

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Actes civils
    • Extraits des minutes du greffe

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  33. Résultat n°33

    Actes de voyage

    Date

    An VIII-1922

    Cote

    3 U 241

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Actes civils
    • Actes de voyage

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  34. Résultat n°34

    Boni.

    Date

    1824

    Cote

    8 U 99

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Commissaires priseurs à Belfort
    • Boni.
  35. Résultat n°35

    Steullet François Félix.

    Date

    1816-1822

    Cote

    8 U 98

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Commissaires priseurs à Belfort
    • Steullet François Félix.
  36. Résultat n°36

    Ricklin, Pfulb Georges.

    Date

    1905

    Cote

    8 U 95

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Rougegoutte 
    • Ricklin, Pfulb Georges.
  37. Résultat n°37

    Lavezzari Ildefonce. 

    Date

    1857-1862

    Cote

    8 U 93

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Rougegoutte 
    • Lavezzari Ildefonce. 
  38. Résultat n°38

    Holder François Xavier.

    Date

    1820-1842

    Cote

    8 U 92

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Rougegoutte 
    • Holder François Xavier.
  39. Résultat n°39

    Girot Jean-Baptiste.

    Date

    Ans IV-XI

    Cote

    8 U 91

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Roppe 
    • Girot Jean-Baptiste.
  40. Résultat n°40

    Lollier Jean Jacques Bernard.

    Date

    1809-1814

    Cote

    8 U 90

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Phaffans 
    • Lollier Jean Jacques Bernard.
  41. Résultat n°41

    Steiger Adrien. 

    Date

    1901-1932

    Cote

    8 U 89

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Lachapelle-sous-Rougemont 
    • Steiger Adrien. 
  42. Résultat n°42

    Steiger Joseph, Steiger Paul Emile. 

    Date

    1897-1900

    Cote

    8 U 88

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Lachapelle-sous-Rougemont 
    • Steiger Joseph, Steiger Paul Emile. 
  43. Résultat n°43

    Steiger Joseph. 

    Date

    1863-1896

    Cote

    8 U 87

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Lachapelle-sous-Rougemont 
    • Steiger Joseph. 
  44. Résultat n°44

    Grisey Constant. 

    Date

    1856-1862

    Cote

    8 U 86

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Lachapelle-sous-Rougemont 
    • Grisey Constant. 
  45. Résultat n°45

    Wermelinger Jean-Baptiste.

    Date

    1836-1855

    Cote

    8 U 85

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Lachapelle-sous-Rougemont 
    • Wermelinger Jean-Baptiste.
  46. Résultat n°46

    Errard.

    Date

    Ans IV-V, XIII-1812

    Cote

    8 U 83

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Grandvillars 
    • Errard.
  47. Résultat n°47

    Ruhlmann.

    Date

    1940

    Cote

    8 U 82

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Giromagny 
    • Ruhlmann.
  48. Résultat n°48

    Touvet Léon Dominique.

    Date

    1900-1912

    Cote

    8 U 80

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Giromagny 
    • Touvet Léon Dominique.
  49. Résultat n°49

    Benoit, Touvet Léon Dominique.

    Date

    1900

    Cote

    8 U 79

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Giromagny 
    • Benoit, Touvet Léon Dominique.
  50. Résultat n°50

    Benoit.

    Date

    1897

    Cote

    8 U 78

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Giromagny 
    • Benoit.
  51. Résultat n°51

    Saint Georges Léon.

    Date

    1891-1896

    Cote

    8 U 77

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Giromagny 
    • Saint Georges Léon.
  52. Résultat n°52

    Lardier Hyppolite Emile, Saint Charles Georges.

    Date

    1890

    Cote

    8 U 76

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Giromagny 
    • Lardier Hyppolite Emile, Saint Charles Georges.
  53. Résultat n°53

    Lardier Hyppolite Emile.

    Date

    1848-1889

    Cote

    8 U 75

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Giromagny 
    • Lardier Hyppolite Emile.
  54. Résultat n°54

    Lardier Pierre Antoine, Lardier Hyppolite Emile.

    Date

    1848

    Cote

    8 U 74

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Giromagny 
    • Lardier Pierre Antoine, Lardier Hyppolite Emile.
  55. Résultat n°55

    Lardier Pierre Antoine.

    Date

    1811-1847

    Cote

    8 U 73

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Giromagny 
    • Lardier Pierre Antoine.
  56. Résultat n°56

    Remy Lendelin.

    Date

    1807

    Cote

    8 U 72

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Giromagny 
    • Remy Lendelin.
  57. Résultat n°57

    Triponé François Joseph.

    Date

    Ans VIII-X

    Cote

    8 U 71

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Giromagny 
    • Triponé François Joseph.
  58. Résultat n°58

    Charbonnier Jean-Pierre fils.

    Date

    1839-1866

    Cote

    8 U 70

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Foussemagne
    • Charbonnier Jean-Pierre fils.
  59. Résultat n°59

    Charbonnier Jean-Pierre.

    Date

    An VII-1836

    Cote

    8 U 69

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Foussemagne
    • Charbonnier Jean-Pierre.
  60. Résultat n°60

    Ackermann Yves.

    Date

    1933-1940

    Cote

    8 U 68

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Fontaine 
    • Ackermann Yves.
  61. Résultat n°61

    Ackermann Pierre.

    Date

    1896-1932

    Cote

    8 U 67

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Fontaine 
    • Ackermann Pierre.
  62. Résultat n°62

    Laverrazzi Ildefonce.

    Date

    1863-1864

    Cote

    8 U 65

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Fontaine 
    • Laverrazzi Ildefonce.
  63. Résultat n°63

    Perret Joseph.

    Date

    1848-1862

    Cote

    8 U 64

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Fontaine 
    • Perret Joseph.
  64. Résultat n°64

    Beaune Michel.

    Date

    1820-1847

    Cote

    8 U 63

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Fontaine 
    • Beaune Michel.
  65. Résultat n°65

    Romazzotti.

    Date

    1816-1819

    Cote

    8 U 62

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Fontaine 
    • Romazzotti.
  66. Résultat n°66

    Lajanne Claude Léonard Joseph.

    Date

    Ans VIII-X

    Cote

    8 U 61

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Florimont 
    • Lajanne Claude Léonard Joseph.
  67. Résultat n°67

    Roidor Lucien. 

    Date

    1934-1940

    Cote

    8 U 60

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Delle (et Bourogne) 
    • Roidor Lucien. 
  68. Résultat n°68

    Girol Jean-Baptiste.

    Date

    An XII-1818

    Cote

    8 U 6

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Girol Jean-Baptiste.
  69. Résultat n°69

    Louis André.

    Date

    1934-1937

    Cote

    8 U 59

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Delle (et Bourogne) 
    • Louis André.
  70. Résultat n°70

    Feltin François, Louis André.

    Date

    1933

    Cote

    8 U 58

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Delle (et Bourogne) 
    • Feltin François, Louis André.
  71. Résultat n°71

    Kauffmann René.

    Date

    1932-1933

    Cote

    8 U 57

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Delle (et Bourogne) 
    • Kauffmann René.
  72. Résultat n°72

    Philippeau Joseph, Kauffmann René.

    Date

    1931

    Cote

    8 U 56

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Delle (et Bourogne) 
    • Philippeau Joseph, Kauffmann René.
  73. Résultat n°73

    Philippeau Jospeh.

    Date

    1927-1930

    Cote

    8 U 55

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Delle (et Bourogne) 
    • Philippeau Jospeh.
  74. Résultat n°74

    Thourot Emile, Philippeau Joseph. 

    Date

    1926

    Cote

    8 U 54

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Delle (et Bourogne) 
    • Thourot Emile, Philippeau Joseph. 
  75. Résultat n°75

    Thourot Emile Delle.

    Date

    1924-1925

    Cote

    8 U 53

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Delle (et Bourogne) 
    • Thourot Emile Delle.
  76. Résultat n°76

    Feltin François.

    Date

    1921-1932

    Cote

    8 U 52

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Delle (et Bourogne) 
    • Feltin François.
  77. Résultat n°77

    Droit Félix. 

    Date

    1895-1923

    Cote

    8 U 51

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Delle (et Bourogne) 
    • Droit Félix. 
  78. Résultat n°78

    Feltin Charles.

    Date

    1885-1920

    Cote

    8 U 50

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Delle (et Bourogne) 
    • Feltin Charles.
  79. Résultat n°79

    Feltin Mathieu.

    Date

    1856-1884

    Cote

    8 U 49

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Delle (et Bourogne) 
    • Feltin Mathieu.
  80. Résultat n°80

    Droit François Félix. 

    Date

    1855-1894

    Cote

    8 U 48

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Delle (et Bourogne) 
    • Droit François Félix.