Filtrer les résultats
Multimédias
  • 238
Nom de l'inventaire
  • 238
Lieux
  • 238
Période
  • 1
  • 10
  • 58
  • 122
  • 86
  • 5
Sujets
  • 12
  • 12
  • 12
Typologies
  • 32
  • 18
  • 18
  • 15
  • 12
Afficher plus
Collectivités
  • 238
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

238 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Matrice cadastrale : sections A, B, C, D.

Date

[s.d.]

Cote

53 Ed 1 G 2

Résultat n°2

Jardins ouvriers, création et subventionnement : statuts de la Société de jardinage de Grandvillars (1940) ; circulaires ; listes des jardins créés et des demandes de subvention ; formulaires et spécimen ; correspondance ; délibération municipale (26 avril 1941) ; affiche ; cartes de jardinage (1942-1945) ; tickets de semence.1941-1945

Date

-

Cote

53 Ed 5 F 12

Résultat n°3

Plan du bois de la Courbière, de la « ragie devant la Courbière » et de celle « sire Jean Guillaume » possédés par M. de Barbavara, seigneur de Thiancourt, qui appartenaient cy devant à la communauté de Grandvillars.

Date

[XVIIIe s.] 

Cote

53 Ed DD 9

Résultat n°4

Foires et marchés de Grandvillars. – Affiche fixant les dates des foires et marchés (s.d.). Demande de création d’un nouveau marché : réponse du préfet au maire (1871). Transfert du marché de la place du Marché à la place de Magny (1895) : extrait du registre des arrêtés de l’administration ; plan calque. Réglementation des marchés : extraits du registre des arrêtés du maire (1897, 1910) ; procès-verbal de réunion du conseil des consommateurs (23 novembre 1920); instructions du préfet (1927) et de la Chambre de commerce de Belfort (1950) ; arrêté municipal (1993). Heure du marché : pétition des forains (20 mai 1932). Enquête sur les foires et marchés (1932) : circulaire préfectorale ; réponse du maire.  Pétition de commerçants demandant qu’interdiction soit faite aux forains de s’installer en dehors des jours de marché (1949). Pose d’un panneau « stationnement interdit le samedi » sur la place du marché: correspondance (1980). Autorisation d’installation du marché sur le parking GFD de l’établissement du Moulin: courrier (1980). Refus de marché le dimanche et les jours fériés: courrier (1984). Demandes d’emplacements et de renseignements sur le marché communal : correspondance (1982-2000). Enquêtes sur les foires et marchés lancées par le Syndicat des Commerçants Non-Sédentaires du Bas-Rhin (1992-2002) et la Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (2004).

Date

1871-2004

Cote

53 Ed 4 F 1

Résultat n°5

Prisonniers. – Prisonniers de guerre français (1940-1945) : circulaires ; listes de prisonniers, de déportés, de familles de prisonniers nécessiteuses, de rapatriés ; cartes de colis (1942-1944) ; cartes de déclaration de prisonniers. Prisonniers de guerre de l’Axe (1945-1955) : circulaires relatives à leur emploi et aux taxes afférentes; états nominatifs (1945-1948) ; convention de louage (1945) ; correspondance ; attestations de remise d’effets ; relevé de salaires versés (1955). Demandes de renseignements sur une enfant juive native de Grandvillars déportée à Auschwitz (1998, 2003).

Date

1940-2003

Cote

53 Ed 4 H 16

Résultat n°6

Résistance. – Règlementation : circulaires ; correspondance. Déportation d’une habitante : citation à comparaître devant la justice allemande (1943) ; lettre de l’aumônier du camp (1949).  Reconnaissance et mémoire : demandes de renseignements ; certificats d’arrestation ; demande de documentation sur la résistance et le corps-franc de Grandvillars (1992) ; demande d’attestation refusée (1993).

Date

1940-1993

Cote

53 Ed 4 H 13

Résultat n°7

Fonctionnement de l’abattoir. – Création : arrêtés municipaux (1908). Fourniture de la force électrique : convention avec la société Viellard-Migeon et Cie (1911). Gestion et fermeture : règlements ; correspondance relative au recrutement et au traitement de vétérinaires-inspecteurs et de gardiens-receveurs, à la fourniture de matériel, à l’enlèvement des déchets ; polices d’assurance (1911-1962) ; procès-verbaux ; tableau de décompte (1914) ; enquêtes (1917, 1936, 1941) ; avis ; arrêtés municipaux (1920-1979) ; arrêtés préfectoraux (1921-1979) ; rapports des vétérinaires- inspecteurs; avis de la Chambre d’Agriculture du Territoire de Belfort (1936) ; bordereaux des versements d’assurances sociales (1939) ; statistiques; instructions, décrets et circulaires ministériels; manifeste sur l’équipement en abattoirs (avril 1962) ; copies de textes législatifs; étude analytique de la loi du 8 juillet 1965 et des textes subséquents, document de la Boucherie Française (1968) ; note sur l’abattoir (1971) ; correspondance avec la société S.I.M.O. (1972-1974) ; circulaire interministérielle (1977) ; acte de vente de l’immobilier à la commune (1979).

Date

1908-1984

Cote

53 Ed 4 F 6

Résultat n°8

Budgets, comprenant budget primitif (sauf 1975), budget supplémentaire (sauf 1920, 1922-1924, 1930, 1942-1943, 1961-1962, 1966, 1971, 1975) et compte administratif (sauf 1927, 1971 et 1974) ; budgets uniques (1978-1983).     

Date

1911-1983

Cote

53 Ed 4 F 5

Résultat n°9

Registre de délibérations de la commission administrative, comprenant la copie de la convention passée entre les trois communes pour la création et l’exploitation de l’abattoir (1908).

Date

1911-1983

Cote

53 Ed 4 F 4*

Résultat n°10

Soldats. – Société « L’Aide aux soldats » : avis de formation ; statuts (1939). Décès : circulaires relatives à l’organisation des sépultures ; avis de décès et de disparition ; avis favorables à l’inscription de la mention « Mort pour la France » ; listes de victimes ; demandes de recherche de disparus et de corps (1939-1950, 1974).

Date

1939-1974

Cote

53 Ed 4 H 15

Résultat n°11

Assistance publique, protection des femmes en couches et des enfants du premier âge, avis de placement en nourrices. Enfants du premier âge : deux tableaux de statistiques de décès (1877, 1879) ; deux registres de déclarations de placement (1877-1899, 1891-1906). Premier registre des maires : déclarations des parents (1892-1935, 1938-1949, 1953-1969). Deuxième registre des maires : déclarations des gardiennes (1885, 1885-1887, 1887-1901, 1901-1940, 1942-1953, 1954-1969). Spécimen de carnet de nourrice (1944).

Date

1877-1969

Cote

53 Ed 4 Q 4

Résultat n°12

Comptabilité : livres de détail (1924-1930, 1932-1934) ; journaux centralisateurs (1956-1963) ; journaux divisionnaires des débits et crédits (1956-1963) ; balance des comptes du grand livre (1956, 1958-1966).     

Date

1924-1966

Cote

53 Ed 4 F 7

Résultat n°13

Perception de la taxe d’abattage[4] : registres à souches (1916-1924, 1927-1931, 1931-1934, 1961-1962).

Date

1916-1962

Cote

53 Ed 4 F 10

Résultat n°14

Rôles (1921-1934) ; extraits de délibérations relatives au vote des journées de prestations (1920, 1934-1960).

Date

1921-1960

Cote

53 Ed 1 G 23

Résultat n°15

Dommages de guerre. – Travaux de réparations de biens communaux dont les égouts (1945-1954), passerelle publique (1947-1950), habitation du gardien du cimetière (1948-1953), éclairage public (1949-1954), cinéma « Le Foyer » (1951-1954), école communale (1945-1951), mairie (1947-1954), biens agricoles et forestiers (1944-1945), pont (1940-1948): factures ; devis ; correspondance ; déclarations. Contentieux relatif à la reconstruction de la maison d’un particulier (1954-1955). Déclarations des particuliers. Décisions d’attribution ou de rejet d’indemnités (1945-1960).

Date

1940-1960

Cote

53 Ed 4 H 19

Résultat n°16

Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.

Date

1806-1959

Cote

53 Ed 2 D 23

Résultat n°17

Taxe municipale sur les chiens : déclarations de possession de chiens (1855-1959) ; listes de propriétaires (1910-1924) ; note du préfet (1921); rôles (1856-1919) ; extrait des délibérations municipales (1959).

Date

1855-1959

Cote

53 Ed 1 G 20

Résultat n°18

Cantonnements et réquisitions : circulaires ; listes des troupes cantonnées dans la commune ;  états nominatifs des habitants ayant droit au paiement de prestations et d’indemnités; états des montants liés aux frais de logement et aux dégâts ; déclarations des particuliers ; avis de réquisitions ; registre contenant des listes de réquisitions, une liste de réfugiés, un relevé des cartes d’alimentation et une liste d’ouvriers travaillant en Allemagne (1944) ; attestation de logement de troupes allemandes en 1940 (1959).

Date

1939-1959

Cote

53 Ed 4 H 9

Résultat n°19

Présence militaire française en Indochine et en Afrique : avis de décès ; circulaires (1948) ; composition d’un colis pour militaire ; lettre de remerciement au maire pour l’envoi d’un colis (1952).

Date

1947-1954

Cote

53 Ed 4 H 20

Résultat n°20

Distribution du pain et du lait. – Pain : circulaire préfectorale sur la panification (1931) ; enquête sur les ventes de pains (1948) ; arrêtés et circulaire sur l’aménagement des dépôts et l’interdiction du portage du pain (1949-1951). Transport et dépôts de lait (1950) : arrêtés municipaux ; correspondance avec le préfet ; statistiques.

Date

1931-1951

Cote

53 Ed 4 F 12