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85 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    12 avril 1915 - 29 février 1936 ; 28 mars 1936 - 20 août 1952

    Date

    1915-1952

    Cote

    1 N 76

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Commission départementale
    • Registre des délibérations.
    • 12 avril 1915 - 29 février 1936 ; 28 mars 1936 - 20...
  2. Résultat n°2

    Commission départementale

    Date

    1901-1952

    Cote

    1 N 74-75

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

    • Conseil général du Département et commission départementale
    • Commission départementale

    Producteur :

    Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période

  3. Résultat n°3

    Conseil général

    Date

    1852-1940

    Cote

    1 N 1-74

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

    • Conseil général du Département et commission départementale
    • Conseil général

    Producteur :

    Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période

  4. Résultat n°4

    Préfecture, Palais de justice, reconstructions

    Date

    An IX-1940

    Cote

    4 N 4-16

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

    • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
    • Préfecture, Palais de justice, reconstructions

    Producteur :

    Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période

  5. Résultat n°5

    1939-1940

    Date

    1939-1940

    Cote

    1 N 74

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Territoire de Belfort : délibérations.
    • 1939-1940
  6. Résultat n°6

    Première session ordinaire de 1939. Deuxième session ordinaire de 1939. Première session ordinaire de 1940.

    Date

    1939-1940

    Cote

    1 N 51

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Première session ordinaire de 1939. Deuxième session...
  7. Résultat n°7

    Gendarmeries

    Date

    1812-1940

    Cote

    4 N 16-23

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

    • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
    • Gendarmeries

    Producteur :

    Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période

  8. Résultat n°8

    Affaires générales

    Date

    1867-1939

    Cote

    4 N 1/1-7

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

    • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
    • Affaires générales

    Producteur :

    Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période

  9. Résultat n°9

    Deuxième session ordinaire de 1938. Session extraordinaire du 9 décembre 1938.

    Date

    1938

    Cote

    1 N 50

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Deuxième session ordinaire de 1938. Session extraordinaire...
  10. Résultat n°10

    Première session ordinaire de 1938.

    Date

    1938

    Cote

    1 N 49

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Première session ordinaire de 1938.
  11. Résultat n°11

    1936-1938

    Date

    1936-1938

    Cote

    1 N 73

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Territoire de Belfort : délibérations.
    • 1936-1938
  12. Résultat n°12

    Deuxième session ordinaire de 1936 (fin). Session extraordinaire du 7 décembre 1936. Session extraordinaire du 15 février 1937. Première session ordinaire de 1937.

    Date

    1936-1937

    Cote

    1 N 47

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Deuxième session ordinaire de 1936 (fin). Session extraordinaire...
  13. Résultat n°13

    Deuxième session ordinaire de 1937. Session extraordinaire du 13 décembre 1937.

    Date

    1937

    Cote

    1 N 48

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Deuxième session ordinaire de 1937. Session extraordinaire...
  14. Résultat n°14

    Première session ordinaire de 1936 (fin). Deuxième session ordinaire de 1936 (début).

    Date

    1936

    Cote

    1 N 46

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Première session ordinaire de 1936 (fin). Deuxième...
  15. Résultat n°15

    Deuxième session ordinaire de 1935. Première session ordinaire de 1936 (début).

    Date

    1935-1936

    Cote

    1 N 45

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Deuxième session ordinaire de 1935. Première session...
  16. Résultat n°16

    1933-1935

    Date

    1933-1935

    Cote

    1 N 72

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Territoire de Belfort : délibérations.
    • 1933-1935
  17. Résultat n°17

    Première session ordinaire de 1935 (fin).

    Date

    1935

    Cote

    1 N 44

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Première session ordinaire de 1935 (fin).
  18. Résultat n°18

    Deuxième session ordinaire de 1934. Première session ordinaire de 1935 (début).

    Date

    1934-1935

    Cote

    1 N 43

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Deuxième session ordinaire de 1934. Première session...
  19. Résultat n°19

    Deuxième session ordinaire de 1933 (fin). Première session ordinaire de 1934.

    Date

    1933-1934

    Cote

    1 N 42

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Deuxième session ordinaire de 1933 (fin). Première...
  20. Résultat n°20

    Deuxième session ordinaire de 1932. Première session ordinaire de 1933 (début).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1 N 40

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Deuxième session ordinaire de 1932. Première session...
  21. Résultat n°21

    Première session ordinaire de 1933 (fin). Deuxième session ordinaire de 1933 (début).

    Date

    1933

    Cote

    1 N 41

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Première session ordinaire de 1933 (fin). Deuxième...
  22. Résultat n°22

    Session extraordinaire du 26 janvier 1932. Première session ordinaire de 1932.

    Date

    1932

    Cote

    1 N 39

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Session extraordinaire du 26 janvier 1932. Première...
  23. Résultat n°23

    1930-1932

    Date

    1930-1932

    Cote

    1 N 71

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Territoire de Belfort : délibérations.
    • 1930-1932
  24. Résultat n°24

    Première session ordinaire de 1931 (fin). Deuxième session ordinaire de 1931.

    Date

    1931

    Cote

    1 N 38

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Première session ordinaire de 1931 (fin). Deuxième...
  25. Résultat n°25

    Deuxième session ordinaire de 1930. Première session ordinaire de 1931 (début).

    Date

    1930-1931

    Cote

    1 N 37

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Deuxième session ordinaire de 1930. Première session...
  26. Résultat n°26

    Deuxième session ordinaire de 1929 (fin). Première session ordinaire de 1930.

    Date

    1929-1930

    Cote

    1 N 36

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Deuxième session ordinaire de 1929 (fin). Première...
  27. Résultat n°27

    1927-1929

    Date

    1927-1929

    Cote

    1 N 70

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Territoire de Belfort : délibérations.
    • 1927-1929
  28. Résultat n°28

    Première session ordinaire de 1929. Deuxième session ordinaire de 1929 (début).

    Date

    1929

    Cote

    1 N 35

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Première session ordinaire de 1929. Deuxième session...
  29. Résultat n°29

    Session extraordinaire du 8 août 1927. Deuxième session ordinaire de 1927. Session extraordinaire du 8 février 1928. Première session ordinaire de 1928 (sauf bourses).

    Date

    1927-1928

    Cote

    1 N 33

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Session extraordinaire du 8 août 1927. Deuxième session...
  30. Résultat n°30

    Première session ordinaire de 1928 (bourses). Session extraordinaire du 8 juin 1928. Deuxième session ordinaire de 1928. Session extraordinaire du 27 décembre 1928.

    Date

    1928

    Cote

    1 N 34

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Première session ordinaire de 1928 (bourses). Session...
  31. Résultat n°31

    Deuxième session ordinaire de 1926. Première session ordinaire de 1927.

    Date

    1926-1927

    Cote

    1 N 32

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Deuxième session ordinaire de 1926. Première session...
  32. Résultat n°32

    1924-1926

    Date

    1924-1926

    Cote

    1 N 69

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Territoire de Belfort : délibérations.
    • 1924-1926
  33. Résultat n°33

    Deuxième session ordinaire de 1925. Première session ordinaire de 1926.

    Date

    1925-1926

    Cote

    1 N 31

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Deuxième session ordinaire de 1925. Première session...
  34. Résultat n°34

    Première session ordinaire de 1924. Deuxième session ordinaire de 1924. Première session ordinaire de 1925 (plans du pavillon de la Franche-Comté à l’exposition des Arts décoratifs).

    Date

    1924-1925

    Cote

    1 N 30

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Première session ordinaire de 1924. Deuxième session...
  35. Résultat n°35

    1922-1923

    Date

    1922-1923

    Cote

    1 N 68

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Territoire de Belfort : délibérations.
    • 1922-1923
  36. Résultat n°36

    Session extraordinaire du 26 janvier 1923. Première session ordinaire de 1923. Deuxième session ordinaire de 1923. Session extraordinaire du 13 décembre 1923.

    Date

    1923

    Cote

    1 N 29

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Session extraordinaire du 26 janvier 1923. Première...
  37. Résultat n°37

    Session extraordinaire du 27 septembre 1920. Première session ordinaire de 1921. Deuxième session ordinaire de 1921. Session extraordinaire du 9 décembre 1921. Première session ordinaire de 1922. Deuxième session ordinaire de 1922.

    Date

    1921-1922

    Cote

    1 N 28

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Session extraordinaire du 27 septembre 1920. Première...
  38. Résultat n°38

    1838-1839, 1842, 1844-1847

    Date

    1838-1839, 1842, 1844-1847

    Cote

    1 N 56

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
    • 1838-1839, 1842, 1844-1847
  39. Résultat n°39

    1919-1921

    Date

    1919-1921

    Cote

    1 N 68

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
    • 1919-1921
  40. Résultat n°40

    Session extraordinaire du 17 février 1919. Première session ordinaire de 1919. Deuxième session ordinaire de 1919. Session extraordinaire du 20 janvier 1920. Première session ordinaire de 1920. Deuxième session ordinaire de 1920.

    Date

    1919-1920

    Cote

    1 N 27

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

    • Conseil général
    • Session extraordinaire du 17 février 1919. Première...