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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    02 novembre 1928-26 septembre 1928

    Cote

    4 Q 2/1002

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  2. Résultat n°2

    Supplément volume III

    Cote

    4 Q 13/302

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Supplément volume III
  3. Résultat n°3

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    01 mars 1945-20 avril 1944

    Cote

    4 Q 2/1234

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  4. Résultat n°4

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    26 juin 1871-14 octobre 1861

    Cote

    4 Q 2/457

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  5. Résultat n°5

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    30 juin 1892-14 mars 1892

    Cote

    4 Q 6/218

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  6. Résultat n°6

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    5 septembre 1862-12 février 1862

    Cote

    4 Q 1/374

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  7. Résultat n°7

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    12 novembre-27 février 1865

    Cote

    4 Q 6/162

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  8. Résultat n°8

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    23 octobre-23 mai 1881

    Cote

    4 Q 6/201

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  9. Résultat n°9

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    29 avril 1858-26 avril 1858

    Cote

    4 Q 2/224

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  10. Résultat n°10

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    3 août 1900-31 mars 1900

    Cote

    4 Q 6/232

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  11. Résultat n°11

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    1er prairial an VII-25 ventôse an 7

    Cote

    4 Q 6/1

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  12. Résultat n°12

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    13 septembre-5 avril 1880

    Cote

    4 Q 5/137

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  13. Résultat n°13

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    26 décembre 1857-27 février 1857

    Cote

    4 Q 1/298

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  14. Résultat n°14

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    13 septembre 1876-20 août 1876

    Cote

    4 Q 2/500

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  15. Résultat n°15

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    24 mars 1867-20 mai 1857

    Cote

    4 Q 6/127

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  16. Résultat n°16

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    21 décembre 1929-16 janvier 1929

    Cote

    4 Q 2/1019

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  17. Résultat n°17

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    8 septembre 1870-17 août 1870

    Cote

    4 Q 2/456

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  18. Résultat n°18

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    03/03/1810-01/03/1810

    Cote

    4 Q 6/34

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  19. Résultat n°19

    Tables alphabétiques, volumes supplémentaires

    Date

    1955-1955

    Cote

    4 Q 13/305

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Tables alphabétiques, volumes supplémentaires
  20. Résultat n°20

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/63

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  21. Résultat n°21

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/3

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  22. Résultat n°22

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/65

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  23. Résultat n°23

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/61

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  24. Résultat n°24

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/67

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  25. Résultat n°25

    Tables alphabétiques « refondues » des noms courants, par ordre alphabétique des prénoms

    Date

    [vers 1800]-1955

    Cote

    4 Q 12/165

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Tables alphabétiques « refondues » des noms courants,...
  26. Résultat n°26

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/41

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  27. Résultat n°27

    Registres indicateurs des tables alphabétiques, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 10/2

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres indicateurs des tables alphabétiques, 2e...
  28. Résultat n°28

    Registres indicateurs des tables alphabétiques, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 10/3

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres indicateurs des tables alphabétiques, 2e...
  29. Résultat n°29

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/38

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  30. Résultat n°30

    Tables alphabétiques « refondues » des noms courants, par ordre alphabétique des prénoms

    Date

    [vers 1800]-1955

    Cote

    4 Q 12/148

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Tables alphabétiques « refondues » des noms courants,...
  31. Résultat n°31

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/28

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  32. Résultat n°32

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/69

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  33. Résultat n°33

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/11

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  34. Résultat n°34

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/79

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  35. Résultat n°35

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/24

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  36. Résultat n°36

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/23

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  37. Résultat n°37

    Tables alphabétiques « refondues » des noms courants, par ordre alphabétique des prénoms

    Date

    [vers 1800]-1955

    Cote

    4 Q 12/158

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Tables alphabétiques « refondues » des noms courants,...
  38. Résultat n°38

    Tables alphabétiques « refondues » des noms courants, par ordre alphabétique des prénoms

    Date

    [vers 1800]-1955

    Cote

    4 Q 12/161

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Tables alphabétiques « refondues » des noms courants,...
  39. Résultat n°39

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/37

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  40. Résultat n°40

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/81

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  41. Résultat n°41

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/10

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  42. Résultat n°42

    Tables alphabétiques « refondues » des noms courants, par ordre alphabétique des prénoms

    Date

    [vers 1800]-1955

    Cote

    4 Q 12/144

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Tables alphabétiques « refondues » des noms courants,...
  43. Résultat n°43

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/6

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  44. Résultat n°44

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/71

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  45. Résultat n°45

    Tables alphabétiques « refondues » des noms courants, par ordre alphabétique des prénoms

    Date

    [vers 1800]-1955

    Cote

    4 Q 12/168

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Tables alphabétiques « refondues » des noms courants,...
  46. Résultat n°46

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/7

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  47. Résultat n°47

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/78

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  48. Résultat n°48

    Registres indicateurs des tables alphabétiques, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 10/4

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres indicateurs des tables alphabétiques, 2e...
  49. Résultat n°49

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/77

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  50. Résultat n°50

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/53

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  51. Résultat n°51

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/9

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  52. Résultat n°52

    Tables alphabétiques « refondues » des noms courants, par ordre alphabétique des prénoms

    Date

    [vers 1800]-1955

    Cote

    4 Q 12/167

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Tables alphabétiques « refondues » des noms courants,...
  53. Résultat n°53

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/13

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  54. Résultat n°54

    Tables alphabétiques « refondues » des noms courants, par ordre alphabétique des prénoms

    Date

    [vers 1800]-1955

    Cote

    4 Q 12/152

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Tables alphabétiques « refondues » des noms courants,...
  55. Résultat n°55

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/34

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  56. Résultat n°56

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/33

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  57. Résultat n°57

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/59

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  58. Résultat n°58

    Tables alphabétiques « refondues » des noms courants, par ordre alphabétique des prénoms

    Date

    [vers 1800]-1955

    Cote

    4 Q 12/163

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Tables alphabétiques « refondues » des noms courants,...
  59. Résultat n°59

    Tables alphabétiques « refondues » des noms courants, par ordre alphabétique des prénoms

    Date

    [vers 1800]-1955

    Cote

    4 Q 12/147

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Tables alphabétiques « refondues » des noms courants,...
  60. Résultat n°60

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/74

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  61. Résultat n°61

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/54

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  62. Résultat n°62

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/52

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  63. Résultat n°63

    Tables alphabétiques « refondues » des noms courants, par ordre alphabétique des prénoms

    Date

    [vers 1800]-1955

    Cote

    4 Q 12/170

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Tables alphabétiques « refondues » des noms courants,...
  64. Résultat n°64

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/72

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  65. Résultat n°65

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/42

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  66. Résultat n°66

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/18

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  67. Résultat n°67

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/29

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  68. Résultat n°68

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/50

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  69. Résultat n°69

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/57

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  70. Résultat n°70

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/82

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  71. Résultat n°71

    Registres indicateurs des tables alphabétiques, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 10/6

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres indicateurs des tables alphabétiques, 2e...
  72. Résultat n°72

    Tables alphabétiques « refondues » des noms courants, par ordre alphabétique des prénoms

    Date

    [vers 1800]-1955

    Cote

    4 Q 12/157

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Tables alphabétiques « refondues » des noms courants,...
  73. Résultat n°73

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/30

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  74. Résultat n°74

    Registres indicateurs des tables alphabétiques, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 10/1

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres indicateurs des tables alphabétiques, 2e...
  75. Résultat n°75

    Tables alphabétiques « refondues » des noms courants, par ordre alphabétique des prénoms

    Date

    [vers 1800]-1955

    Cote

    4 Q 12/143bis

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Tables alphabétiques « refondues » des noms courants,...
  76. Résultat n°76

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/70

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  77. Résultat n°77

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/20

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  78. Résultat n°78

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/51

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  79. Résultat n°79

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/73

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  80. Résultat n°80

    Tables alphabétiques « refondues » des noms courants, par ordre alphabétique des prénoms

    Date

    [vers 1800]-1955

    Cote

    4 Q 12/164

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Tables alphabétiques « refondues » des noms courants,...