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3 103 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies
Cote
4 Q 3/8
 Date
1792-1833
 Lieu - Type de document
registre de transcriptions

  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres de transcription des saisies immobilières...
Résultat n°2

Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies
Cote
4 Q 3/6
 Date
1792-1833
 Lieu - Type de document
registre de transcriptions

  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres de transcription des saisies immobilières...
Résultat n°3

Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies
Cote
4 Q 3/9
 Date
1792-1833
 Lieu - Type de document
registre de transcriptions

  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres de transcription des saisies immobilières...
Résultat n°4

Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies
Cote
4 Q 3/18
 Date
1792-1833
 Lieu - Type de document
registre de transcriptions

  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres de transcription des saisies immobilières...
Résultat n°5

Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies
Cote
4 Q 3/3
 Date
1792-1833
 Lieu - Type de document
registre de transcriptions

  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres de transcription des saisies immobilières...
Résultat n°6

Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies
Cote
4 Q 3/20
 Date
1792-1833
 Lieu - Type de document
registre de transcriptions

  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres de transcription des saisies immobilières...
Résultat n°7

Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies
Cote
4 Q 3/7
 Date
1792-1833
 Lieu - Type de document
registre de transcriptions

  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres de transcription des saisies immobilières...
Résultat n°8

Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies
Cote
4 Q 3/2
 Date
1792-1833
 Lieu - Type de document
registre de transcriptions

  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres de transcription des saisies immobilières...
Résultat n°9

Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies
Cote
4 Q 3/11
 Date
1792-1833
 Lieu - Type de document
registre de transcriptions

  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres de transcription des saisies immobilières...
Résultat n°10

Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies
Cote
4 Q 3/15
 Date
1792-1833
 Lieu - Type de document
registre de transcriptions

  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres de transcription des saisies immobilières...
Résultat n°11

Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies
Cote
4 Q 3/5
 Date
1792-1833
 Lieu - Type de document
registre de transcriptions

  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres de transcription des saisies immobilières...
Résultat n°12

Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies
Cote
4 Q 3/10
 Date
1792-1833
 Lieu - Type de document
registre de transcriptions

  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres de transcription des saisies immobilières...
Résultat n°13

Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies
Cote
4 Q 3/4
 Date
1792-1833
 Lieu - Type de document
registre de transcriptions

  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres de transcription des saisies immobilières...
Résultat n°14

Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies
Cote
4 Q 3/16
 Date
1792-1833
 Lieu - Type de document
registre de transcriptions

  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres de transcription des saisies immobilières...
Résultat n°15

Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies
Cote
4 Q 3/17
 Date
1792-1833
 Lieu - Type de document
registre de transcriptions

  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres de transcription des saisies immobilières...
Résultat n°16

Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies
Cote
4 Q 3/14
 Date
1792-1833
 Lieu - Type de document
registre de transcriptions

  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres de transcription des saisies immobilières...
Résultat n°17

Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies
Cote
4 Q 3/13
 Date
1792-1833
 Lieu - Type de document
registre de transcriptions

  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres de transcription des saisies immobilières...
Résultat n°18

Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies
Cote
4 Q 3/21
 Date
1792-1833
 Lieu - Type de document
registre de transcriptions

  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres de transcription des saisies immobilières...
Résultat n°19

Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies
Cote
4 Q 3/19
 Date
1792-1833
 Lieu - Type de document
registre de transcriptions

  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres de transcription des saisies immobilières...
Résultat n°20

Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies
Cote
4 Q 3/12
 Date
1792-1833
 Lieu - Type de document
registre de transcriptions

  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres de transcription des saisies immobilières...
Résultat n°21

Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies
Cote
4 Q 3/1
 Date
1792-1833
 Lieu - Type de document
registre de transcriptions

  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres de transcription des saisies immobilières...
Résultat n°22

Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles
Cote
4 Q 2/1
 Date
1792-an VII
 Lieu - Type de document
registre de transcriptions

  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
Résultat n°23

Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires
Cote
4 Q 7/25
 Date
1799-1923
 Lieu - Type de document
table alphabétique

  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires
Résultat n°24

Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires
Cote
4 Q 7/16
 Date
1799-1923
 Lieu - Type de document
table alphabétique

  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires
Résultat n°25

Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série
Cote
4 Q 11/63
 Date
1799-1955
 Lieu - Type de document
table alphabétique

  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
Résultat n°26

Registres indicateurs de la table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 1ere série
Cote
4 Q 8/2
 Date
1799-1923
 Lieu - Type de document
registre indicateur

  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres indicateurs de la table alphabétique du répertoire...
Résultat n°27

Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série
Cote
4 Q 11/3
 Date
1799-1955
 Lieu - Type de document
table alphabétique

  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
Résultat n°28

Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série
Cote
4 Q 11/65
 Date
1799-1955
 Lieu - Type de document
table alphabétique

  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
Résultat n°29

Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série
Cote
4 Q 11/61
 Date
1799-1955
 Lieu - Type de document
table alphabétique

  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
Résultat n°30

Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série
Cote
4 Q 11/67
 Date
1799-1955
 Lieu - Type de document
table alphabétique

  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
Résultat n°31

Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles
Cote
4 Q 2/1002
 Date
02 novembre 1928-26 septembre 1928
 Lieu - Type de document
registre de transcriptions

  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
Résultat n°32

Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires
Cote
4 Q 7/27
 Date
1799-1923
 Lieu - Type de document
table alphabétique

  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires
Résultat n°33

Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série
Cote
4 Q 11/41
 Date
1799-1955
 Lieu - Type de document
table alphabétique

  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
Résultat n°34

Registres indicateurs des tables alphabétiques, 2e série
Cote
4 Q 10/2
 Date
1799-1955
 Lieu - Type de document
registre indicateur

  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres indicateurs des tables alphabétiques, 2e...
Résultat n°35

Registres indicateurs des tables alphabétiques, 2e série
Cote
4 Q 10/3
 Date
1799-1955
 Lieu - Type de document
registre indicateur

  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres indicateurs des tables alphabétiques, 2e...
Résultat n°36

Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série
Cote
4 Q 11/38
 Date
1799-1955
 Lieu - Type de document
table alphabétique

  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
Résultat n°37

Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série
Cote
4 Q 11/28
 Date
1799-1955
 Lieu - Type de document
table alphabétique

  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
Résultat n°38

Supplément volume III
Cote
4 Q 13/302
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Supplément volume III
Résultat n°39

Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série
Cote
4 Q 11/69
 Date
1799-1955
 Lieu - Type de document
table alphabétique

  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
Résultat n°40

Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série
Cote
4 Q 11/11
 Date
1799-1955
 Lieu - Type de document
table alphabétique

  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...