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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

    Date

    1792-1833

    Cote

    4 Q 3/8

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de transcription des saisies immobilières...
  2. Résultat n°2

    Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

    Date

    1792-1833

    Cote

    4 Q 3/6

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de transcription des saisies immobilières...
  3. Résultat n°3

    Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

    Date

    1792-1833

    Cote

    4 Q 3/9

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de transcription des saisies immobilières...
  4. Résultat n°4

    Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

    Date

    1792-1833

    Cote

    4 Q 3/18

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de transcription des saisies immobilières...
  5. Résultat n°5

    Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

    Date

    1792-1833

    Cote

    4 Q 3/3

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de transcription des saisies immobilières...
  6. Résultat n°6

    Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

    Date

    1792-1833

    Cote

    4 Q 3/20

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de transcription des saisies immobilières...
  7. Résultat n°7

    Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

    Date

    1792-1833

    Cote

    4 Q 3/7

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de transcription des saisies immobilières...
  8. Résultat n°8

    Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

    Date

    1792-1833

    Cote

    4 Q 3/2

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de transcription des saisies immobilières...
  9. Résultat n°9

    Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

    Date

    1792-1833

    Cote

    4 Q 3/11

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de transcription des saisies immobilières...
  10. Résultat n°10

    Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

    Date

    1792-1833

    Cote

    4 Q 3/15

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de transcription des saisies immobilières...
  11. Résultat n°11

    Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

    Date

    1792-1833

    Cote

    4 Q 3/5

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de transcription des saisies immobilières...
  12. Résultat n°12

    Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

    Date

    1792-1833

    Cote

    4 Q 3/10

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de transcription des saisies immobilières...
  13. Résultat n°13

    Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

    Date

    1792-1833

    Cote

    4 Q 3/4

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de transcription des saisies immobilières...
  14. Résultat n°14

    Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

    Date

    1792-1833

    Cote

    4 Q 3/16

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de transcription des saisies immobilières...
  15. Résultat n°15

    Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

    Date

    1792-1833

    Cote

    4 Q 3/17

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de transcription des saisies immobilières...
  16. Résultat n°16

    Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

    Date

    1792-1833

    Cote

    4 Q 3/14

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de transcription des saisies immobilières...
  17. Résultat n°17

    Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

    Date

    1792-1833

    Cote

    4 Q 3/13

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de transcription des saisies immobilières...
  18. Résultat n°18

    Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

    Date

    1792-1833

    Cote

    4 Q 3/21

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de transcription des saisies immobilières...
  19. Résultat n°19

    Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

    Date

    1792-1833

    Cote

    4 Q 3/19

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de transcription des saisies immobilières...
  20. Résultat n°20

    Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

    Date

    1792-1833

    Cote

    4 Q 3/12

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de transcription des saisies immobilières...
  21. Résultat n°21

    Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

    Date

    1792-1833

    Cote

    4 Q 3/1

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de transcription des saisies immobilières...
  22. Résultat n°22

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    1792-an VII

    Cote

    4 Q 2/1

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  23. Résultat n°23

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    1799-1923

    Cote

    4 Q 7/25

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires
  24. Résultat n°24

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    1799-1923

    Cote

    4 Q 7/16

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires
  25. Résultat n°25

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/63

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  26. Résultat n°26

    Registres indicateurs de la table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 1ere série

    Date

    1799-1923

    Cote

    4 Q 8/2

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres indicateurs de la table alphabétique du répertoire...
  27. Résultat n°27

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/3

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  28. Résultat n°28

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/65

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  29. Résultat n°29

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/61

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  30. Résultat n°30

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/67

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  31. Résultat n°31

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    02 novembre 1928-26 septembre 1928

    Cote

    4 Q 2/1002

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  32. Résultat n°32

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    1799-1923

    Cote

    4 Q 7/27

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires
  33. Résultat n°33

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/41

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  34. Résultat n°34

    Registres indicateurs des tables alphabétiques, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 10/2

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres indicateurs des tables alphabétiques, 2e...
  35. Résultat n°35

    Registres indicateurs des tables alphabétiques, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 10/3

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres indicateurs des tables alphabétiques, 2e...
  36. Résultat n°36

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/38

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  37. Résultat n°37

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/28

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  38. Résultat n°38

    Supplément volume III

    Cote

    4 Q 13/302

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Supplément volume III
  39. Résultat n°39

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/69

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...
  40. Résultat n°40

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/11

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...