Haut-Rhin. Direction départementale de l'enregistrement, des domaines et du timbre

1
Sommier des biens séquestrés aux émigrés existant au 1er vendémiaire an VI : répertoire (par émigré).

Date

an VI

Cote

1 Q 3*
- Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque révolutionnaire)
- BUREAU DE BELFORT
- Sommier des biens séquestrés aux émigrés existant au...
2
Réorganisation défensive du plateau de Roppe.

Date

1910

Cote

2 Q 79
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification modernisée (1888-1914)
- Secteur de Roppe
- Réorganisation défensive du plateau de Roppe.
3
Traversée des fortifications, rectification de la route royale n° 83.

Date

1829-1845

Cote

2 Q 43
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification bastionnée
- Traversée des fortifications, rectification de la route...
4
Rachat des rentes foncières au profit des communes : correspondance, états, délibérations des conseils municipaux.

Date

1820-1860

Cote

2 Q 11
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Amortissement des dettes des communes
- Généralités
- Rachat des rentes foncières au profit des communes :...
5
Mars 1912 - novembre 1943

Date

Mars 1912 - novembre 1943

Cote

2 Q 6*
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Généralités
- Actes de l’administration soumis à l’enregistrement :...
- Mars 1912 - novembre 1943
6
Remboursement au Trésor par les communes : correspondance, états.

Date

1819-1821

Cote

2 Q 10
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Amortissement des dettes des communes
- Généralités
- Vente des biens des communes.
- Remboursement au Trésor par les communes : correspondance,...
7
1809-1814

Date

1809-1814

Cote

2 Q 17*
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Amortissement des dettes des communes
- Bureau de Delle
- Biens nationaux mis en vente : registres des recettes.
- 1809-1814
8
Construction de l’ouvrage intermédiaire d’infanterie du Bas-du-Mont, sur la commune d’Urcerey.

Date

1892

Cote

2 Q 81
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification modernisée (1888-1914)
- Secteur du Salbert
- Construction de l’ouvrage intermédiaire d’infanterie...
9
Ouvrage de Denney (1893-1896), batterie 3 de Denney (1888), batterie 2.1 de Denney (1890), magasin de la batterie de Vétrigne (1892), terrain entre le fort de Roppe, l’ouvrage de l’Etang Neuf et de l’Etang Rudolphe (1901).

Date

1888-1901

Cote

2 Q 96
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification modernisée (1888-1914)
- Secteur de Roppe
- Ouvrage de Denney (1893-1896), batterie 3 de Denney...
10
Fort de la Justice.

Date

1826-1832

Cote

2 Q 64
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification bastionnée
- Forts détachés, expropriations pour construction.
- Fort de la Justice.
11
Achat de rentes par la commune de Denney : correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal.

Date

1907-1908

Cote

2 Q 82
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Amortissement des dettes des communes
- Généralités
- Achat de rentes par la commune de Denney : correspondance,...
12
Fort de la Miotte.

Date

1833-1862

Cote

2 Q 65
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification bastionnée
- Forts détachés, expropriations pour construction.
- Fort de la Miotte.
13
« 14e, 16e et 17e parties » : ligne de Danjoutin au Mont-Vaudois via Bavilliers et Argésians.

Date

1891-1894

Cote

2 Q 138
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Chemin de fer militaire
- Dossiers d’expropriations : rapports, plans, extraits...
- « 14e, 16e et 17e parties » : ligne de Danjoutin au...
14
Construction d’un chemin d’accès à l’ouvrage du piton d’Eloie.

Date

1906

Cote

2 Q 102
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification modernisée (1888-1914)
- Secteur de Roppe
- Construction d’un chemin d’accès à l’ouvrage du piton...
15
Magasin centraux de la Justice.

Date

1882

Cote

2 Q 113
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification modernisée (1888-1914)
- Noyau central
- Magasins à poudre centraux, expropriations pour constructions....
- Magasin centraux de la Justice.
16
Création d’un cimetière à Montreux-Château, acquisition de terrains : actes de vente.

Date

1917-1918

Cote

2 Q 53
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Cimetières militaires
- Création d’un cimetière à Montreux-Château, acquisition...
17
Construction du fort de Vézelois.

Date

1884-1885

Cote

2 Q 85
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification modernisée (1888-1914)
- Secteur de Vézelois
- Construction du fort de Vézelois.
18
Novembre 1814-novembre 1826

Date

Entre novembre 1814 et novembre 1826

Cote

2 Q 21*
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Amortissement des dettes des communes
- Bureau de Delle
- Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement.
- Registre des recettes et des dépenses.
- Novembre 1814-novembre 1826
19
Ouvrage d’infanterie de La Forêt.

Date

1892

Cote

2 Q 95
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification modernisée (1888-1914)
- Secteur du Salbert
- Ouvrage d’infanterie de La Forêt.
20
Fort de Giromagny.

Date

1874-1892

Cote

2 Q 69
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
- Forts détachés, expropriations pour construction. 1870-1896
- Fort de Giromagny.

Résultats de la recherche

Sommier des biens séquestrés aux émigrés existant au 1er vendémiaire an VI : répertoire (par émigré).

Date

Cote

Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque révolutionnaire)

Réorganisation défensive du plateau de Roppe.

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Traversée des fortifications, rectification de la route royale n° 83.

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Rachat des rentes foncières au profit des communes : correspondance, états, délibérations des conseils municipaux.

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Mars 1912 - novembre 1943

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Remboursement au Trésor par les communes : correspondance, états.

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

1809-1814

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Construction de l’ouvrage intermédiaire d’infanterie du Bas-du-Mont, sur la commune d’Urcerey.

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Ouvrage de Denney (1893-1896), batterie 3 de Denney (1888), batterie 2.1 de Denney (1890), magasin de la batterie de Vétrigne (1892), terrain entre le fort de Roppe, l’ouvrage de l’Etang Neuf et de l’Etang Rudolphe (1901).

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Fort de la Justice.

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Achat de rentes par la commune de Denney : correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal.

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Fort de la Miotte.

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

« 14e, 16e et 17e parties » : ligne de Danjoutin au Mont-Vaudois via Bavilliers et Argésians.

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Construction d’un chemin d’accès à l’ouvrage du piton d’Eloie.

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Magasin centraux de la Justice.

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Création d’un cimetière à Montreux-Château, acquisition de terrains : actes de vente.

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Construction du fort de Vézelois.

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Novembre 1814-novembre 1826

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Ouvrage d’infanterie de La Forêt.

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Fort de Giromagny.

Date

Cote