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Résultat n°1

Sommier des biens séquestrés aux émigrés existant au 1er vendémiaire an VI : répertoire (par émigré). 

Date

an VI

Cote

1 Q 3*

Résultat n°2

Réorganisation défensive du plateau de Roppe.

Date

1910

Cote

2 Q 79

Résultat n°3

Traversée des fortifications, rectification de la route royale n° 83.

Date

1829-1845

Cote

2 Q 43

Résultat n°4

Rachat des rentes foncières au profit des communes : correspondance, états, délibérations des conseils municipaux.

Date

1820-1860

Cote

2 Q 11

Résultat n°5

Mars 1912 - novembre 1943

Date

Mars 1912 - novembre 1943

Cote

2 Q 6*

Résultat n°6

Remboursement au Trésor par les communes : correspondance, états.

Date

1819-1821

Cote

2 Q 10

Résultat n°7

1809-1814

Date

1809-1814

Cote

2 Q 17*

Résultat n°8

Construction de l’ouvrage intermédiaire d’infanterie du Bas-du-Mont, sur la commune d’Urcerey.

Date

1892

Cote

2 Q 81

Résultat n°9

Ouvrage de Denney (1893-1896), batterie 3 de Denney (1888), batterie 2.1 de Denney (1890), magasin de la batterie de Vétrigne (1892), terrain entre le fort de Roppe, l’ouvrage de l’Etang Neuf et de l’Etang Rudolphe (1901).

Date

1888-1901

Cote

2 Q 96

Résultat n°10

Fort de la Justice.

Date

1826-1832

Cote

2 Q 64

Résultat n°11

Achat de rentes par la commune de Denney : correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal.

Date

1907-1908

Cote

2 Q 82

Résultat n°12

Fort de la Miotte.

Date

1833-1862

Cote

2 Q 65

Résultat n°13

« 14e, 16e et 17e parties » : ligne de Danjoutin au Mont-Vaudois via Bavilliers et Argésians.

Date

1891-1894

Cote

2 Q 138

Résultat n°14

Construction d’un chemin d’accès à l’ouvrage du piton d’Eloie.

Date

1906

Cote

2 Q 102

Résultat n°15

Magasin centraux de la Justice.

Date

1882

Cote

2 Q 113

Résultat n°16

Création d’un cimetière à Montreux-Château, acquisition de terrains : actes de vente.

Date

1917-1918

Cote

2 Q 53

Résultat n°17

Construction du fort de Vézelois.

Date

1884-1885

Cote

2 Q 85

Résultat n°18

Novembre 1814-novembre 1826

Date

Entre novembre 1814 et novembre 1826

Cote

2 Q 21*

Résultat n°19

Ouvrage d’infanterie de La Forêt.

Date

1892

Cote

2 Q 95

Résultat n°20

Fort de Giromagny.

Date

1874-1892

Cote

2 Q 69

Résultat n°21

Batteries n° 6.

Date

1913

Cote

2 Q 75

Résultat n°22

Magasin de la batterie D de Dorans.

Date

1891

Cote

2 Q 124

Résultat n°23

Arbres des routes nationales.

Date

1882-1909

Cote

2 Q 33

Résultat n°24

Ouvrage d’infanterie  de Moval (1891), ouvrage intermédiaire de Meroux (1906).

Date

1891, 1906

Cote

2 Q 94

Résultat n°25

Ventes mobilières : correspondance.

Date

1875-1922

Cote

2 Q 41

Résultat n°26

Champ de tir de l’Arsot, création : actes de vente.

Date

1892-1896

Cote

2 Q 63

Résultat n°27

Construction d’un abri de combat en arrière du piton Lagace à Valdoie.

Date

1890-1907

Cote

2 Q 100

Résultat n°28

Belfort, construction d’un pont sur la Savoureuse.

Date

1889

Cote

2 Q 134

Résultat n°29

Batteries intermédiaires de La Côte (commune d’Essert), de Vézelois, de La Charme à Urcerey.

Date

1877

Cote

2 Q 84

Résultat n°30

Batterie de La Charme à Urcerey.

Date

1876

Cote

2 Q 99

Résultat n°31

Généralités.

Date

1890-1893

Cote

2 Q 130

Résultat n°32

Champ de manœuvres du Champs de Mars à Belfort, extension : plans, actes de vente, correspondance.

Date

1874-1884

Cote

2 Q 60

Résultat n°33

Biens divers.

Date

1869-1923

Cote

2 Q 30

Résultat n°34

Révision des affectations : correspondance, rapports.

Date

1897-1898

Cote

2 Q 24

Résultat n°35

1808-1809

Date

1808-1809

Cote

2 Q 16*

Résultat n°36

1793

Date

1793

Cote

1 Q 2*

Résultat n°37

Estimation des terres de Rougemont engagées par M. de Voyer d’Argenson, du chef de son épouse Mme de Rosen, nomination d’un expert : arrêté préfectoral, correspondance.

Date

1825

Cote

2 Q 142

Résultat n°38

Chemins stratégiques, révision des conventions entre l’armée et le service vicinal au sujet de l’entretien des chemins stratégiques : rapports, procès-verbal de la conférence, plan.

Date

1919-1920

Cote

2 Q 129

Résultat n°39

Biens des fabriques.

Date

1911-1913

Cote

2 Q 29

Résultat n°40

Agrandissement du cimetière militaire de Belfort : correspondance, rapports, plans.

Date

1920-1921

Cote

2 Q 54