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444 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

SCOT-SIRL

Date

-

Cote

1820W/67

Résultat n°2

Mutilés et réformés de guerre : registre des procès-verbaux du comité départemental.

Date

1928-1940

Cote

3 R 67

Résultat n°3

Rapatriés.

Date

1945-1947

Cote

1673 W 94-107

Résultat n°4

Commissions cantonales, nominations des membres : procès-verbaux de réunions.

Date

1939-1940

Cote

3 R 48

Résultat n°5

Cos-Di

Date

1930-1960

Cote

3 R 4

Résultat n°6

Anciens militaires, secours : demandes, état des anciens militaires par commune.

Date

1831-1886

Cote

3 R 45

Résultat n°7

Rapports d'activités du service (2010-2012 ; 2019).

Date

2010-2019

Cote

1862W/3

Résultat n°8

Cartes du combattant volontaire de la résistance (CVR) : dossiers d’attribution ou de rejet.

Date

1945-2004

Cote

1673 W 1-37

Résultat n°9

Armée d'Italie : souscription en faveur des blessés, dons en nature.

Date

1859

Cote

3 R 44

Résultat n°10

1922-août 1926

Date

1922-août 1926

Cote

3 R 185

Résultat n°11

GEIS-GIRAR

Date

-

Cote

1820W/27

Résultat n°12

Carte du combattant volontaire de la Résistance : procès-verbaux.

Date

1953 - 1983

Cote

1185 W 46

Résultat n°13

SONE-STRN

Date

-

Cote

1820W/68

Résultat n°14

SCH 聳 U

Date

-

Cote

1679 W 10

Résultat n°15

Office départemental des mutilés et réformés : budget primitif, budget supplémentaire, compte de gestion, correspondance.

Date

1920-1936

Cote

3 R 79

Résultat n°16

BOEG-BOUC

Date

-

Cote

1820W/7

Résultat n°17

S-T

Date

1919-1967

Cote

3 R 12

Résultat n°18

CLAI 聳 D

Date

-

Cote

1679 W 3

Résultat n°19

Autres villages

Date

1927

Cote

3 R 95

Résultat n°20

Dossiers « Morts pour la France » attribution de la mention : correspondance, liste, cartes nominatives.

Date

1946 - 1999

Cote

1679 W 17

Résultat n°21

Frais d'hébergement : états mensuels, états des effectifs.

Date

1937-1939

Cote

3 R 163

Résultat n°22

M-Z

Date

1921-1935

Cote

3 R 117

Résultat n°23

Fre - Guen

Date

1929-1930

Cote

3 R 17/1

Résultat n°24

Projet guide des Monuments Guerre 39/45 à Belfort.

Date

(s.d.)

Cote

1185 W 19

Résultat n°25

Registres des entrées et sorties des matières premières (sauf boucherie).

Date

1934-1938

Cote

3 R 154

Résultat n°26

Décès et disparitions : avis officiel.

Date

(s.d.)

Cote

1254 W 3

Résultat n°27

Situation financière : état des fonds.

Date

1930-1938

Cote

3 R 82

Résultat n°28

NAEG-NYIR

Date

-

Cote

1820W/52

Résultat n°29

Procès-verbaux de la commission (loi du 26 avril 1924, art. 15).

Date

1924-1953

Cote

3 R 168

Résultat n°30

1919-1921

Date

1919-1921

Cote

3 R 110

Résultat n°31

Listes des pupilles fréquentant les établissements scolaires, listes des subventions d'études.

Date

1929-1930

Cote

3 R 239

Résultat n°32

STUD-SUCK ; TABT-TERN

Date

-

Cote

1820W/69

Résultat n°33

Cantons de Belfort.

Date

1927

Cote

3 R 92

Résultat n°34

BERM-BIAN

Date

-

Cote

1820W/5

Résultat n°35

C

Date

sans date

Cote

3 R 23

Résultat n°36

Dossiers de carte du combattant volontaire de la Résistance et attributions.

Date

1918-1927

Cote

1862W/4

Résultat n°37

DOLA-DUBU

Date

-

Cote

1820W/20

Résultat n°38

Prêts et subventions accordés aux pupilles pour accès à la propriété.

Date

1931-1934

Cote

3 R 246

Résultat n°39

ROCA-ROUI

Date

-

Cote

1820W/62

Résultat n°40

Fondation Maréchal de Lattre : PV de la commission d'action sociale.

Date

-

Cote

1862W/7/1

Résultat n°41

Soins gratuits : carnets individuels de bons médicaux et pharmaceutiques.

Date

1930-1937

Cote

3 R 127

Résultat n°42

Moure - Pourchot (Gaston)

Date

1929-1930

Cote

3 R 19/1

Résultat n°43

CAND-CERF

Date

-

Cote

1820W/11

Résultat n°44

1937

Date

1937

Cote

3 R 141

Résultat n°45

Docteurs L-W

Date

1938

Cote

3 R 104

Résultat n°46

S - Tip

Date

1929-1930

Cote

3 R 20/1

Résultat n°47

1926-1933

Date

1926-1933

Cote

3 R 182

Résultat n°48

J-L

Date

1930-1937

Cote

3 R 123

Résultat n°49

Do-Fo

Date

1930-1960

Cote

3 R 5/1

Résultat n°50

Pupilles de la nation ayant leur résidence dans le Territoire de Belfort et ayant leur domicile dans d'autres départements.

Date

1923-1928

Cote

3 R 244

Résultat n°51

Gestion matières produits d'entretiens : registre.

Date

1935-1939

Cote

3 R 150

Résultat n°52

Rapports d’activités, statistiques.

Date

1976 - 1995

Cote

1566 W 3

Résultat n°53

Projet d'établissements départementaux pour recevoir les pupilles.

Date

1919-1921

Cote

3 R 178

Résultat n°54

Etat faisant connaître l'emploi des ressources propres de l'office départemental.

Date

1928

Cote

3 R 203

Résultat n°55

Etats trimestriels des remboursements des frais de journées des A.C.

Date

1939

Cote

3 R 164

Résultat n°56

Autres villages

Date

1940

Cote

3 R 107

Résultat n°57

Situations de comptes des hébergés : cahiers.

Date

1934-1935

Cote

3 R 160

Résultat n°58

Renseignements sur les pupilles âgés de 14 ans en 1926.

Date

1927

Cote

3 R 233

Résultat n°59

1935-1936

Date

1935-1936

Cote

3 R 175

Résultat n°60

T-V

Date

1919-1967

Cote

3 R 13

Résultat n°61

Décisions ministérielles et préfectorales d'attribution ou de rejet de la carte du combattant (1939-1945, Indochine, Afrique du Nord, POEX) et carte du volontaire de la Résistance. Registres des indemnités forfaitaires.

Date

1986-2009

Cote

1862W/2

Résultat n°62

Grand livre : comptes individuels.

Date

1933-1939

Cote

3 R 81

Résultat n°63

Conseil départemental, pupilles de la nation : procès-verbaux.

Date

-

Cote

1185 W 33-35

Résultat n°64

Décisions ministérielles et préfectorales d'attribution ou de rejet du titre de personne contrainte au travail ennemi, patriotes transférés en Allemagne ; Registres des indemnités forfaitaires.

Date

1960-2009

Cote

1862W/1

Résultat n°65

Camps de concentration : listes officielles des décédés.

Date

(s.d.)

Cote

1254 W 5-7

Résultat n°66

Vestiaires du foyer : registre des entrées et sorties des effets.

Date

1936

Cote

3 R 151

Résultat n°67

Registre de décomptes des avances en numéraire.

Date

1938

Cote

3 R 161

Résultat n°68

HEBER-HERNA

Date

-

Cote

1820W/32

Résultat n°69

A-M

Date

1919-1967

Cote

3 R 10

Résultat n°70

Etats des frais (médecins, pharmaciens, hôpital)

Date

1923-1940

Cote

3 R 35-50

Résultat n°71

1935-1940

Date

1935-1940

Cote

3 R 47

Résultat n°72

Personnel : traitements.

Date

1931, 1937-1939

Cote

3 R 138

Résultat n°73

Règlements intérieurs.

Date

s.d.

Cote

3 R 135

Résultat n°74

1914-1934

Date

1914-1934

Cote

3 R 231

Résultat n°75

Personnes contraintes au travail en pays ennemi : décisions et procès-verbaux.

Date

1954 - 1985

Cote

1185 W 30

Résultat n°76

Fr-He

Date

1930-1960

Cote

3 R 5/2

Résultat n°77

Commissions départementales, section cartes du combattant et section Combattant Volontaire de la Résistance (CVR) : PV, comptes-rendus, correspondance, convocation, liste des membres.

Date

1992 - 1998

Cote

1679 W 20

Résultat n°78

Enregistrement du courrier arrivée avec mentions des réponses : registre.

Date

1932-1934

Cote

3 R 63

Résultat n°79

Ders - Fra

Date

-

Cote

3 R 16/2

Résultat n°80

Titres de personnes contraintes au travail en pays ennemi (PCT) : dossiers nominatifs d’attribution ou de rejet ; cartes de patriote transféré en Allemagne : dossiers nominatifs d’attribution ou de rejet.

Date

1942-2001

Cote

1673 W 66-93