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444 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

SCOT-SIRL
Cote
1820W/67
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1820 W - Office national des anciens combattants et...

  • Anciens combattants, demandes de cartes : dossiers...
  • SCOT-SIRL
Résultat n°2

Mutilés et réformés de guerre : registre des procès-verbaux du comité départemental.
Cote
3 R 67
 Date
1928-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
  • Fonctionnement, nominations, instructions
  • Mutilés et réformés de guerre : registre des procès-verbaux...
Résultat n°3

Rapatriés.
Cote
1673 W 94-107
 Date
1945-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1673 W - Office national des anciens combattants et...

  • Rapatriés.
Résultat n°4

Commissions cantonales, nominations des membres : procès-verbaux de réunions.
Cote
3 R 48
 Date
1939-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Secours - pensions
  • Allocations militaires.
  • Commissions cantonales, nominations des membres : procès-verbaux...
Résultat n°5

Cos-Di
Cote
3 R 4
 Date
1930-1960
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Anciens combattants
  • Dossiers individuels.
  • Cos-Di
Résultat n°6

Anciens militaires, secours : demandes, état des anciens militaires par commune.
Cote
3 R 45
 Date
1831-1886
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Secours - pensions
  • Anciens militaires, secours : demandes, état des anciens...
Résultat n°7

Rapports d'activités du service (2010-2012 ; 2019).
Cote
1862W/3
 Date
2010-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1862 W - Office national des anciens combattants et...

  • Décisions d'attribution ou de rejet de cartes délivrées...
  • Rapports d'activités du service (2010-2012 ; 2019).
Résultat n°8

Cartes du combattant volontaire de la résistance (CVR) : dossiers d’attribution ou de rejet.
Cote
1673 W 1-37
 Date
1945-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1673 W - Office national des anciens combattants et...

  • Cartes du combattant volontaire de la résistance (CVR)...
Résultat n°9

Armée d'Italie : souscription en faveur des blessés, dons en nature.
Cote
3 R 44
 Date
1859
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Secours - pensions
  • Armée d'Italie : souscription en faveur des blessés,...
Résultat n°10

1922-août 1926
Cote
3 R 185
 Date
1922-août 1926
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Office départemental des pupilles de la Nation
  • Personnel, fonctionnement, courrier
  • Section permanente, procès-verbaux : registres.
  • 1922-août 1926
Résultat n°11

GEIS-GIRAR
Cote
1820W/27
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1820 W - Office national des anciens combattants et...

  • Anciens combattants, demandes de cartes : dossiers...
  • GEIS-GIRAR
Résultat n°12

Carte du combattant volontaire de la Résistance : procès-verbaux.
Cote
1185 W 46
 Date
1953 - 1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1185 W - Office national des anciens combattants et...

  • Carte du combattant volontaire de la Résistance : procès-verbaux.
Résultat n°13

SONE-STRN
Cote
1820W/68
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1820 W - Office national des anciens combattants et...

  • Anciens combattants, demandes de cartes : dossiers...
  • SONE-STRN
Résultat n°14

SCH 聳 U
Cote
1679 W 10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1679 W - Office national des anciens combattants et...

  • Dossiers de demande de carte du combattant au titre...
  • SCH – U
Résultat n°15

Office départemental des mutilés et réformés : budget primitif, budget supplémentaire, compte de gestion, correspondance.
Cote
3 R 79
 Date
1920-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
  • Comptabilité
  • Office départemental des mutilés et réformés : budget...
Résultat n°16

BOEG-BOUC
Cote
1820W/7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1820 W - Office national des anciens combattants et...

  • Anciens combattants, demandes de cartes : dossiers...
  • BOEG-BOUC
Résultat n°17

S-T
Cote
3 R 12
 Date
1919-1967
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Anciens combattants
  • Demande de cartes ou de renouvellement de cartes.
  • S-T
Résultat n°18

CLAI 聳 D
Cote
1679 W 3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1679 W - Office national des anciens combattants et...

  • Dossiers de demande de carte du combattant au titre...
  • CLAI – D
Résultat n°19

Autres villages
Cote
3 R 95
 Date
1927
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
  • Etats des frais (médecins, pharmaciens, hôpital)
  • Mémoires de frais de pharmaciens.
  • Autres villages
Résultat n°20

Dossiers « Morts pour la France » attribution de la mention : correspondance, liste, cartes nominatives.
Cote
1679 W 17
 Date
1946 - 1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1679 W - Office national des anciens combattants et...

  • Dossiers « Morts pour la France » attribution de la...
Résultat n°21

Frais d'hébergement : états mensuels, états des effectifs.
Cote
3 R 163
 Date
1937-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
  • Foyer des invalides de Bavilliers
  • Frais d'hébergement : états mensuels, états des effectifs.
Résultat n°22

M-Z
Cote
3 R 117
 Date
1921-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
  • Dossiers individuels
  • Demandes de pensions : notifications de décision.
  • M-Z
Résultat n°23

Fre - Guen
Cote
3 R 17/1
 Date
1929-1930
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Anciens combattants
  • Cartes de combattants.
  • Fre - Guen
Résultat n°24

Projet guide des Monuments Guerre 39/45 à Belfort.
Cote
1185 W 19
 Date
(s.d.)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1185 W - Office national des anciens combattants et...

  • Projet guide des Monuments Guerre 39/45 à Belfort.
Résultat n°25

Registres des entrées et sorties des matières premières (sauf boucherie).
Cote
3 R 154
 Date
1934-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
  • Foyer des invalides de Bavilliers
  • Registres des entrées et sorties des matières premières...
Résultat n°26

Décès et disparitions : avis officiel.
Cote
1254 W 3
 Date
(s.d.)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1254 W - Office national des anciens combattants et...

  • Décès et disparitions : avis officiel.
Résultat n°27

Situation financière : état des fonds.
Cote
3 R 82
 Date
1930-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
  • Comptabilité
  • Situation financière : état des fonds.
Résultat n°28

NAEG-NYIR
Cote
1820W/52
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1820 W - Office national des anciens combattants et...

  • Anciens combattants, demandes de cartes : dossiers...
  • NAEG-NYIR
Résultat n°29

Procès-verbaux de la commission (loi du 26 avril 1924, art. 15).
Cote
3 R 168
 Date
1924-1953
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
  • Emplois réservés
  • Procès-verbaux de la commission (loi du 26 avril 1924,...
Résultat n°30

1919-1921
Cote
3 R 110
 Date
1919-1921
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
  • Dossiers individuels
  • Etats statistiques des bénéficiaires de l'article 64...
  • 1919-1921
Résultat n°31

Listes des pupilles fréquentant les établissements scolaires, listes des subventions d'études.
Cote
3 R 239
 Date
1929-1930
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Office départemental des pupilles de la Nation
  • Pupilles
  • Listes des pupilles fréquentant les établissements...
Résultat n°32

STUD-SUCK ; TABT-TERN
Cote
1820W/69
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1820 W - Office national des anciens combattants et...

  • Anciens combattants, demandes de cartes : dossiers...
  • STUD-SUCK ; TABT-TERN
Résultat n°33

Cantons de Belfort.
Cote
3 R 92
 Date
1927
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
  • Etats des frais (médecins, pharmaciens, hôpital)
  • Mémoires de frais des médecins.
  • Cantons de Belfort.
Résultat n°34

BERM-BIAN
Cote
1820W/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1820 W - Office national des anciens combattants et...

  • Anciens combattants, demandes de cartes : dossiers...
  • BERM-BIAN
Résultat n°35

C
Cote
3 R 23
 Date
sans date
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Anciens combattants
  • Bulletins individuels type A.
  • C
Résultat n°36

Dossiers de carte du combattant volontaire de la Résistance et attributions.
Cote
1862W/4
 Date
1918-1927
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1862 W - Office national des anciens combattants et...

  • Décisions d'attribution ou de rejet de cartes délivrées...
  • Dossiers de carte du combattant volontaire de la Résistance...
Résultat n°37

DOLA-DUBU
Cote
1820W/20
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1820 W - Office national des anciens combattants et...

  • Anciens combattants, demandes de cartes : dossiers...
  • DOLA-DUBU
Résultat n°38

Prêts et subventions accordés aux pupilles pour accès à la propriété.
Cote
3 R 246
 Date
1931-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Office départemental des pupilles de la Nation
  • Pupilles
  • Prêts et subventions accordés aux pupilles pour accès...
Résultat n°39

ROCA-ROUI
Cote
1820W/62
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1820 W - Office national des anciens combattants et...

  • Anciens combattants, demandes de cartes : dossiers...
  • ROCA-ROUI
Résultat n°40

Fondation Maréchal de Lattre : PV de la commission d'action sociale.
Cote
1862W/7/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1862 W - Office national des anciens combattants et...

  • Décisions d'attribution ou de rejet de cartes délivrées...
  • Fondation Maréchal de Lattre : PV de la commission...
Résultat n°41

Soins gratuits : carnets individuels de bons médicaux et pharmaceutiques.
Cote
3 R 127
 Date
1930-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
  • Dossiers individuels
  • Soins gratuits : carnets individuels de bons médicaux...
Résultat n°42

Moure - Pourchot (Gaston)
Cote
3 R 19/1
 Date
1929-1930
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Anciens combattants
  • Cartes de combattants.
  • Moure - Pourchot (Gaston)
Résultat n°43

CAND-CERF
Cote
1820W/11
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1820 W - Office national des anciens combattants et...

  • Anciens combattants, demandes de cartes : dossiers...
  • CAND-CERF
Résultat n°44

1937
Cote
3 R 141
 Date
1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
  • Foyer des invalides de Bavilliers
  • Dépenses engagées : grands livres.
  • 1937
Résultat n°45

Docteurs L-W
Cote
3 R 104
 Date
1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
  • Etats des frais (médecins, pharmaciens, hôpital)
  • Mémoires des médecins.
  • Belfort
  • Docteurs L-W
Résultat n°46

S - Tip
Cote
3 R 20/1
 Date
1929-1930
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Anciens combattants
  • Cartes de combattants.
  • S - Tip
Résultat n°47

1926-1933
Cote
3 R 182
 Date
1926-1933
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Office départemental des pupilles de la Nation
  • Personnel, fonctionnement, courrier
  • Conseil d'administration : registres de délibérations.
  • 1926-1933
Résultat n°48

J-L
Cote
3 R 123
 Date
1930-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
  • Dossiers individuels
  • Dossiers individuels de demandes d'allocations.
  • J-L
Résultat n°49

Do-Fo
Cote
3 R 5/1
 Date
1930-1960
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Anciens combattants
  • Dossiers individuels.
  • Do-Fo
Résultat n°50

Pupilles de la nation ayant leur résidence dans le Territoire de Belfort et ayant leur domicile dans d'autres départements.
Cote
3 R 244
 Date
1923-1928
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Office départemental des pupilles de la Nation
  • Pupilles
  • Pupilles de la nation ayant leur résidence dans le...
Résultat n°51

Gestion matières produits d'entretiens : registre.
Cote
3 R 150
 Date
1935-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
  • Foyer des invalides de Bavilliers
  • Gestion matières produits d'entretiens : registre.
Résultat n°52

Rapports d’activités, statistiques.
Cote
1566 W 3
 Date
1976 - 1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1566 W - Office national des anciens combattants et...

  • Rapports d’activités, statistiques.
Résultat n°53

Projet d'établissements départementaux pour recevoir les pupilles.
Cote
3 R 178
 Date
1919-1921
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Office départemental des pupilles de la Nation
  • Personnel, fonctionnement, courrier
  • Projet d'établissements départementaux pour recevoir...
Résultat n°54

Etat faisant connaître l'emploi des ressources propres de l'office départemental.
Cote
3 R 203
 Date
1928
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Office départemental des pupilles de la Nation
  • Comptabilité
  • Etat faisant connaître l'emploi des ressources propres...
Résultat n°55

Etats trimestriels des remboursements des frais de journées des A.C.
Cote
3 R 164
 Date
1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
  • Foyer des invalides de Bavilliers
  • Etats trimestriels des remboursements des frais de...
Résultat n°56

Autres villages
Cote
3 R 107
 Date
1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
  • Etats des frais (médecins, pharmaciens, hôpital)
  • Mémoires de frais des médecins.
  • Autres villages
Résultat n°57

Situations de comptes des hébergés : cahiers.
Cote
3 R 160
 Date
1934-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
  • Foyer des invalides de Bavilliers
  • Situations de comptes des hébergés : cahiers.
Résultat n°58

Renseignements sur les pupilles âgés de 14 ans en 1926.
Cote
3 R 233
 Date
1927
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Office départemental des pupilles de la Nation
  • Pupilles
  • Renseignements sur les pupilles âgés de 14 ans en 1926.
Résultat n°59

1935-1936
Cote
3 R 175
 Date
1935-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
  • Emplois réservés
  • Redevances à payer par les entreprises, état nominatifs...
  • 1935-1936
Résultat n°60

T-V
Cote
3 R 13
 Date
1919-1967
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Anciens combattants
  • Demande de cartes ou de renouvellement de cartes.
  • T-V
Résultat n°61

Décisions ministérielles et préfectorales d'attribution ou de rejet de la carte du combattant (1939-1945, Indochine, Afrique du Nord, POEX) et carte du volontaire de la Résistance. Registres des indemnités forfaitaires.
Cote
1862W/2
 Date
1986-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1862 W - Office national des anciens combattants et...

  • Décisions d'attribution ou de rejet de cartes délivrées...
  • Décisions ministérielles et préfectorales d'attribution...
Résultat n°62

Grand livre : comptes individuels.
Cote
3 R 81
 Date
1933-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
  • Comptabilité
  • Grand livre : comptes individuels.
Résultat n°63

Conseil départemental, pupilles de la nation : procès-verbaux.
Cote
1185 W 33-35
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1185 W - Office national des anciens combattants et...

  • Conseil départemental, pupilles de la nation : procès-verbaux.
Résultat n°64

Décisions ministérielles et préfectorales d'attribution ou de rejet du titre de personne contrainte au travail ennemi, patriotes transférés en Allemagne ; Registres des indemnités forfaitaires.
Cote
1862W/1
 Date
1960-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1862 W - Office national des anciens combattants et...

  • Décisions d'attribution ou de rejet de cartes délivrées...
  • Décisions ministérielles et préfectorales d'attribution...
Résultat n°65

Camps de concentration : listes officielles des décédés.
Cote
1254 W 5-7
 Date
(s.d.)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1254 W - Office national des anciens combattants et...

  • Camps de concentration : listes officielles des décédés.
Résultat n°66

Vestiaires du foyer : registre des entrées et sorties des effets.
Cote
3 R 151
 Date
1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
  • Foyer des invalides de Bavilliers
  • Vestiaires du foyer : registre des entrées et sorties...
Résultat n°67

Registre de décomptes des avances en numéraire.
Cote
3 R 161
 Date
1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
  • Foyer des invalides de Bavilliers
  • Registre de décomptes des avances en numéraire.
Résultat n°68

HEBER-HERNA
Cote
1820W/32
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1820 W - Office national des anciens combattants et...

  • Anciens combattants, demandes de cartes : dossiers...
  • HEBER-HERNA
Résultat n°69

A-M
Cote
3 R 10
 Date
1919-1967
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Anciens combattants
  • Demande de cartes ou de renouvellement de cartes.
  • A-M
Résultat n°70

Etats des frais (médecins, pharmaciens, hôpital)
Cote
3 R 35-50
 Date
1923-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série R - Affaires militaires et organismes de temps...

  • Anciens combattants et victimes de guerre
  • Office départemental des mutilés
  • Etats des frais (médecins, pharmaciens, hôpital)
Résultat n°71

1935-1940
Cote
3 R 47
 Date
1935-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Secours - pensions
  • Anciens combattants : demande de secours, listes des...
  • 1935-1940
Résultat n°72

Personnel : traitements.
Cote
3 R 138
 Date
1931, 1937-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
  • Foyer des invalides de Bavilliers
  • Personnel : traitements.
Résultat n°73

Règlements intérieurs.
Cote
3 R 135
 Date
s.d.
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
  • Foyer des invalides de Bavilliers
  • Règlements intérieurs.
Résultat n°74

1914-1934
Cote
3 R 231
 Date
1914-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Office départemental des pupilles de la Nation
  • Pupilles
  • Fiches individuelles des pupilles nés entre 1899 et...
  • 1914-1934
Résultat n°75

Personnes contraintes au travail en pays ennemi : décisions et procès-verbaux.
Cote
1185 W 30
 Date
1954 - 1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1185 W - Office national des anciens combattants et...

  • Personnes contraintes au travail en pays ennemi : décisions...
Résultat n°76

Fr-He
Cote
3 R 5/2
 Date
1930-1960
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Anciens combattants
  • Dossiers individuels.
  • Fr-He
Résultat n°77

Commissions départementales, section cartes du combattant et section Combattant Volontaire de la Résistance (CVR) : PV, comptes-rendus, correspondance, convocation, liste des membres.
Cote
1679 W 20
 Date
1992 - 1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1679 W - Office national des anciens combattants et...

  • Commissions départementales, section cartes du combattant...
Résultat n°78

Enregistrement du courrier arrivée avec mentions des réponses : registre.
Cote
3 R 63
 Date
1932-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
  • Fonctionnement, nominations, instructions
  • Enregistrement du courrier arrivée avec mentions des...
Résultat n°79

Ders - Fra
Cote
3 R 16/2
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

  • Anciens combattants
  • Cartes de combattants.
  • Ders - Fra
Résultat n°80

Titres de personnes contraintes au travail en pays ennemi (PCT) : dossiers nominatifs d’attribution ou de rejet ; cartes de patriote transféré en Allemagne : dossiers nominatifs d’attribution ou de rejet.
Cote
1673 W 66-93
 Date
1942-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1673 W - Office national des anciens combattants et...

  • Titres de personnes contraintes au travail en pays...