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252 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Référendum : procès-verbaux des opérations.

Date

1945-1972

Cote

90 Ed 1 K 4

Résultat n°2

Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations.

Date

1881-1972

Cote

90 Ed 1 K 6

Résultat n°3

Electrification : traité de gré à gré, concessions aux Forces Motrices de l’Est (1910-1935) ; renforcement et amélioration du réseau (1965-1971).

Date

1910-1971

Cote

90 Ed 3 O 1

Résultat n°4

Enregistrement des taxes.

Date

1956-1971

Cote

90 Ed 4 G 2

Résultat n°5

Elections municipales : procès-verbaux des opérations, listes d’émargement.

Date

1831-1971

Cote

90 Ed 1 K 11

Résultat n°6

Enregistrement.

Date

1936-1970

Cote

90 Ed 4 Q 3

Résultat n°7

Elections législatives : procès-verbaux des opérations, listes d’émargement.

Date

1852-1967

Cote

90 Ed 1 K 7

Résultat n°8

Listes des bénéficiaires.

Date

1821-1967

Cote

90 Ed 2 N 10

Résultat n°9

Entretien, permis d’exploiter.

Date

An X-1920

Cote

90 Ed 2 N 4

Résultat n°10

Bûcherons : salaires, cotisations sociales.

Date

1960-1966

Cote

90 Ed 2 K 3

Résultat n°11

Dossier par chemin : C.V.O. n° 1, classement (1922-1950), C.V.O. n° 5, travaux, classement (1847, 1966) ; C.V.O. n° 5 et 6, classement (1960) ; C.I.C. n° 22, prestations (1854) ; C.V.O. n° 26, rectification, entretien (1876-1908) ; C.I.C. n° 30, contingent (1865-1867).

Date

1847-1966

Cote

90 Ed 1 O 6

Résultat n°12

1900-1966

Date

1900-1966

Cote

90 Ed 2 N 9

Résultat n°13

Conseil de la République : procès-verbaux des opérations d’élection de délégués aux collèges départementaux.

Date

1946, 1948

Cote

90 Ed 1 K 5

Résultat n°14

Délits forestiers : correspondance, jugements.

Date

An X-1912

Cote

90 Ed 2 N 15

Résultat n°15

Indigents : listes des mendiants et indigents (1841), travaux effectués pour l’atelier de charité (1854).

Date

1841, 1854

Cote

90 Ed 4 Q 8

Résultat n°16

Mutation de propriétés : liste nominative.

Date

s.d.

Cote

90 Ed 1 G 11

Résultat n°17

Plébiscite : procès-verbaux des opérations, instructions.

Date

1852, 1870

Cote

90 Ed 1 K 3

Résultat n°18

Taupier : rôles des propriétaires devant participer à la rétribution du taupier.

Date

1855, 1859

Cote

90 Ed 2 K 2

Résultat n°19

1890-1965

Date

1890-1965

Cote

90 Ed 1 K 2

Résultat n°20

Jugement du sieur Berget, maire, pour détournement de bois.

Date

Ans II-XI

Cote

90 Ed 3 J 3