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64 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Registre des mariages, sépultures.

Date

1751-1792

Cote

91 Ed GG 3

Résultat n°2

Registre des baptêmes.

Date

1751-1792

Cote

91 Ed GG 2

Résultat n°3

Extraits des registres paroissiaux de Phaffans : copie de deux actes de 1766.

Date

1773

Cote

91 Ed GG 1

Résultat n°4

Procès entre les habitants de Saint-Germain et les communes de Rougemont et de Romagny au sujet de la glandée et de la pâture.

Date

1775-1781

Cote

91 Ed FF 2

Résultat n°5

Procès entre la commune et les héritiers Klinglin au sujet d’une rente foncière.

Date

1765-1827

Cote

91 Ed FF 1

Résultat n°6

Matrice cadastrale.

Date

[Période révolutionnaire]

Cote

91 Ed CC4

Résultat n°7

Etat de la rente foncière due en avoine à la communauté de Saint-Germain par ses habitants.

Date

1790

Cote

91 Ed CC 5

Résultat n°8

Matrice cadastrale.

Date

1815

Cote

91 Ed CC 3

Résultat n°9

Terrier des biens possédés par les habitants de la commune sur le ban et le finage de Saint-Germain et des biens possédés par les forains étrangers et la fabrique de l’église.

Date

1786

Cote

91 Ed CC 2

Résultat n°10

Terrier.

Date

1767

Cote

91 Ed CC 1

Résultat n°11

Construction d’un barrage de prise d’eau dans la Madeleine pour le besoin d’une usine de tissage : règlements d’eau.

Date

1862-1865

Cote

91 Ed 6 O 1

Résultat n°12

Epidémies : demandes de renseignement.

Date

1873-1874

Cote

91 Ed 5 J 1

Résultat n°13

Aménagement d’une source pour lutter contre les incendies (1818) ; construction d’une pompe à incendie (1844, 1858) et d’un hangar pour celle-ci.

Date

1818-1858

Cote

91 Ed 5 H 1

Résultat n°14

Adjudication de la fête dite de Külb.

Date

1836-1889

Cote

91 Ed 4 R 2

Résultat n°15

Changement de date (1878) ; fête du 14 juillet (1881) : correspondance.

Date

1878, 1881

Cote

91 Ed 4 R 1

Résultat n°16

Guerre de 1814-1815 : charges de guerre (1813-1815) ; guerre de 1870-1871 : réquisitions, indemnités (1871-1874).

Date

1813-1874

Cote

91 Ed 4 H 1

Résultat n°17

Lettre du maire de Foussemagne : substitution de foires mensuelles aux foires trimestrielles (1878) ; imposition de pommes de terre d’Allemagne : interdiction (1879).

Date

1878-1879

Cote

91 Ed 4 F 1

Résultat n°18

Relevé des terrains communaux pris par des particuliers (1797) ; contestation de François Tavernier au sujet d’un étang acheté à la commune (1816) ; procès entre la commune et André Bouillon au sujet de travaux effectués par la commune (1866-1867).

Date

1797-1867

Cote

91 Ed 4 D 1

Résultat n°19

Fabrique de l’église : comptes (1841-1870), budgets (1851-1886), pièces annexes (1873, 1880).

Date

1841-1886

Cote

91 Ed 3 P 1

Résultat n°20

Création d’un bureau de poste et de lignes télégraphiques (1872-1883) ; caisse d’épargne postale : correspondance avec la préfecture (1881).

Date

1872-1883

Cote

91 Ed 3 O 1