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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers de construction du réseau d'eau potable. - Règlement du service des eaux (1959), modèle de règlement (1988), dossier général (1938-1952). Lepuix-Neuf : correspondance, copie du plan du réservoir, plan de l'alimentation en eau potable, plan d'occupation des sols (1946-1987). Chavanatte : carte communale (1988) et plan du réseau d'eau potable (s.d.). Chavannes-les-Grands : plan du réseau d'eau potable (1989). Suarce : plan général, plans parcellaires du réseau de distribution, correspondance (1952-1988).
Cote
301ED/1/W/1
 Date
1938-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 301 E dépôt - SIVU du Sundgau

  • Dossiers de construction du réseau d'eau potable. -...
Résultat n°2

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion.
Cote
301ED/1/W/2
 Date
1995-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 301 E dépôt - SIVU du Sundgau

  • Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes...