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121 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Articles éliminés.
Cote
1299 W 1, 1299 W 8-10, 1299 W 16-17, 1299 W 19, 1299 W 22, 1299 W 26-27, 1299 W 30, 1299 W 32-33, 1299 W 38
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1299 W - Centre des impôts Belfort Sud

  • Articles éliminés.
Résultat n°2

Répertoire des collectivités et sociétés de Belfort.
Cote
1089 W 273
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1089 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Répertoire des collectivités et sociétés de Belfort.
Résultat n°3

Finances, banque : tableaux des opérations des Caisses d’épargne.
Cote
117 W 2
 Date
1940 - 1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 117 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Finances, banque : tableaux des opérations des Caisses...
Résultat n°4

Fiscalité, impôt : rôles des impositions communales.
Cote
117 W 2
 Date
1945 - 1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 117 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Fiscalité, impôt : rôles des impositions communales.
Résultat n°5

Journal à souche, Giromagny.
Cote
64 W 470
 Date
1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Journal à souche, Giromagny.
Résultat n°6

Journal à souche, Valdoie.
Cote
64 W 469
 Date
1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Journal à souche, Valdoie.
Résultat n°7

Perception de Valdoie.
Cote
64 W 468
 Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Perception de Valdoie.
Résultat n°8

Perception de Belfort.
Cote
64 W 456
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Perception de Belfort.
Résultat n°9

Perception de Giromagny.
Cote
64 W 455
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Perception de Giromagny.
Résultat n°10

Vétrigne
Cote
64 W 447
 Date
1948-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Vétrigne
Résultat n°11

Vauthiermont
Cote
64 W 441
 Date
1941-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Vauthiermont
Résultat n°12

Riervescemont
Cote
64 W 387
 Date
1945-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Riervescemont
Résultat n°13

Recouvrance
Cote
64 W 384
 Date
1941-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Recouvrance
Résultat n°14

Rechotte
Cote
64 W 383
 Date
1941-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Rechotte
Résultat n°15

Petitmagny
Cote
64 W 380
 Date
1945-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Petitmagny
Résultat n°16

Petit-Croix
Cote
64 W 376
 Date
1941-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Petit-Croix
Résultat n°17

Lagrange-Lamadeleine
Cote
64 W 331
 Date
1941-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Lagrange-Lamadeleine
Résultat n°18

Lacollonge
Cote
64 W 330
 Date
1948-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Lacollonge
Résultat n°19

Frais
Cote
64 W 278
 Date
1941-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Frais
Résultat n°20

Fontenelle
Cote
64 W 274
 Date
1941-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Fontenelle
Résultat n°21

Eschêne-Autrage
Cote
64 W 256
 Date
1941-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Eschêne-Autrage
Résultat n°22

Eloie
Cote
64 W 255
 Date
1948-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Eloie
Résultat n°23

Eguenigue
Cote
64 W 254
 Date
1941-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Eguenigue
Résultat n°24

Cunelières
Cote
64 W 242
 Date
1941-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Cunelières
Résultat n°25

Chavanatte
Cote
64 W 232
 Date
1941-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Chavanatte
Résultat n°26

Bourg-sous-Châtelet
Cote
64 W 217
 Date
1941-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Bourg-sous-Châtelet
Résultat n°27

Bethonvilliers
Cote
64 W 214
 Date
1941-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Bethonvilliers
Résultat n°28

Biens d’associations dissoute, biens des résistants : procès-verbaux de prise de possession ou de remise, correspondance.
Cote
51 W 342
 Date
1942 - 1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Biens d’associations dissoute, biens des résistants...
Résultat n°29

Epuration : instructions, rapports.
Cote
51 W 341
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Epuration : instructions, rapports.
Résultat n°30

Vente aux enchères : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication.
Cote
51 W 340
 Date
1955 - 1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Vente aux enchères : cahiers des charges, procès-verbaux...
Résultat n°31

Fiscalité : procès-verbaux des opérations.
Cote
51 W 339
 Date
1941 - 1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Fiscalité : procès-verbaux des opérations.
Résultat n°32

Article éliminé.
Cote
51 W 138
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Article éliminé.
Résultat n°33

Auxelles-Bas
Cote
64 W 8-10
 Date
1945-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Contributions générales classées par communes.
  • Auxelles-Bas
Résultat n°34

Belfort
Cote
64 W 50-137
 Date
1940-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Contributions générales classées par communes.
  • Belfort
Résultat n°35

Perception de Giromagny.
Cote
64 W 457-467
 Date
1946-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Perception de Giromagny.
Résultat n°36

Vézelois, Villars-le-Sec
Cote
64 W 448-454
 Date
1952-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Vézelois, Villars-le-Sec
Résultat n°37

Vescemont
Cote
64 W 445-446
 Date
1942-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Vescemont
Résultat n°38

Vellescot
Cote
64 W 443-444
 Date
1941-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Vellescot
Résultat n°39

Valdoie
Cote
64 W 412-440
 Date
1948-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Valdoie
Résultat n°40

Sermamagny
Cote
64 W 409-411
 Date
1945-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Sermamagny