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99 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Collège Vauban Belfort / Construction du bâtiment - Dossier de marché.

    Date

    1976

    Cote

    1985W/41

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Vauban Belfort / Construction du bâtiment -...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  2. Résultat n°2

    Collège Vauban Belfort / Construction du bâtiment - Plans.

    Date

    1977

    Cote

    1985W/42

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Vauban Belfort / Construction du bâtiment -...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  3. Résultat n°3

    Collège Goscinny Valdoie / Extension du collège - Plans.

    Date

    1985

    Cote

    1985W/65

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Goscinny Valdoie / Extension du collège - Plans.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  4. Résultat n°4

    Collèges / Programme de gros entretien et travaux - Bilans financiers, tableaux et états récapitulatifs investissements et dépenses par année et pour chaque collège.

    Date

    1986-2002

    Cote

    1985W/2

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collèges / Programme de gros entretien et travaux -...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  5. Résultat n°5

    Site Faubourg des ancêtres (ancienne cité mixte lycée Courbet / collège Rimbaud) / Projet site Marc Bloch - Délibérations, relevés des décisions, conventions et avenants, comptes-rendus, arrêtés, avis et estimations du Domaine, demande de PC (permis de construire), demande de désaffectation, programmes, proposition de réaménagement, synthèses, rapports, études, estimations d'investissement, plans, croquis, textes législatifs, correspondance.

    Date

    1988-2004

    Cote

    1985W/1

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Site Faubourg des ancêtres (ancienne cité mixte lycée...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  6. Résultat n°6

    Collèges / Programme de gros entretien et travaux 1993 à 2000 - Délibérations, relevés de décisions de l'exécutif, comptes-rendus, ordres du jour, rapport de visite des établissements (1992), bilans des travaux, synthèses des travaux réalisés, évaluations du coût des travaux, tableaux d'engagement des dépenses, projets de programme par année, propositions, plaquette, correspondance.

    Date

    1992-2000

    Cote

    1985W/3

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collèges / Programme de gros entretien et travaux 1993...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  7. Résultat n°7

    Collège Signoret Belfort / Extension (construction d'un bâtiment éducatif et culturel) - DCE (dossier de consultation des entreprises).

    Date

    1992

    Cote

    1985W/8

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Signoret Belfort / Extension (construction...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  8. Résultat n°8

    Collège Leonard de Vinci Belfort Belfort / Travaux de réhabilitation - DCE (dossier de consultation des entreprises).

    Date

    1993

    Cote

    1985W/34

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Leonard de Vinci Belfort Belfort / Travaux...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  9. Résultat n°9

    Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège - Dossier chantier.

    Date

    1995-1998

    Cote

    1985W/68

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  10. Résultat n°10

    Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège - Dossier administratif, PC (permis de construire), délibérations, notes, dossier communication (présentations, notice descriptive, dossier de presse, photographies, plaquettes), plans.

    Date

    1995-1998

    Cote

    1985W/67

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  11. Résultat n°11

    Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège / Études - Consultations MOE (maîtrise d'oeuvre), BC (bureau de contrôle), SPS (sécurité et prévention de la santé), préétudes, financement.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1985W/66

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  12. Résultat n°12

    Collèges / Étude diagnostique des logements de fonction - Dossier par collège : fiches diagnostiques des logements, quantitatifs et estimatifs par logement, plans, tableaux récapitulatifs des logements et communs.

    Date

    1996

    Cote

    1985W/4

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collèges / Étude diagnostique des logements de fonction...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  13. Résultat n°13

    Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège - Dossier administratif.

    Date

    1997-1998

    Cote

    1985W/70

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  14. Résultat n°14

    Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du bâtiment externat / Lots 1 à 8 - Dossiers administratif et travaux.

    Date

    1997-1998

    Cote

    1985W/72

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du bâtiment...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  15. Résultat n°15

    Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège - Dossier administratif, PC (permis de construire).

    Date

    1997-1998

    Cote

    1985W/69

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  16. Résultat n°16

    Collège Signoret Belfort / Grands travaux (rénovation menuiseries extérieures, création salle de sciences, réfection toiture bâtiment Sciences Économiques et Sociales) - Dossier de administratif.

    Date

    1997

    Cote

    1985W/9

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Signoret Belfort / Grands travaux (rénovation...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  17. Résultat n°17

    Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège - Dossier travaux. Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du bâtiment externat - Dossier chantier : rapports commissions de sécurité, bureau de contrôle, coordination SPS (sécurité et protection de la santé), bureau d'études structures.

    Date

    1997-1998

    Cote

    1985W/71

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  18. Résultat n°18

    Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du bâtiment externat / Lots 9 à 14 - Dossiers administratif et travaux.

    Date

    1997-1998

    Cote

    1985W/73

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du bâtiment...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  19. Résultat n°19

    Collège Goscinny Valdoie / Travaux divers (démolition pailleron, aménagement plateau administratif, garages, aménagement espaces extérieurs) - Dossiers administratif et de travaux.

    Date

    1998

    Cote

    1985W/74

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Goscinny Valdoie / Travaux divers (démolition...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  20. Résultat n°20

    Collège Mozart Danjoutin / Réaménagement des locaux administratifs - Dossiers administratif et de travaux.

    Date

    1999-2000

    Cote

    1985W/96

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Mozart Danjoutin / Réaménagement des locaux...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP