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  1. Résultat n°1

    Collège Morvillars / Mise en place d'un ascenseur bâtiment externat - Dossiers administratif et de travaux.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/83

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Morvillars / Mise en place d'un ascenseur bâtiment...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  2. Résultat n°2

    Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège 2ème tranche - Dossier administratif.

    Date

    2000

    Cote

    1985W/13

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  3. Résultat n°3

    Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège tranche 5 / Plateau scientifique et préau - Dossier chantier.

    Date

    2003

    Cote

    1985W/28

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  4. Résultat n°4

    Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Construction d'une galerie de liaison et mise en place d'ascenseurs / Lots 1 à 7 - Dossier travaux.

    Date

    2003

    Cote

    1985W/58

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Construction d'une...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  5. Résultat n°5

    Collège Mozart Danjoutin / Réaménagement des locaux administratifs - Dossiers administratif et de travaux.

    Date

    1999-2000

    Cote

    1985W/96

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Mozart Danjoutin / Réaménagement des locaux...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  6. Résultat n°6

    Site Faubourg des ancêtres (ancienne cité mixte lycée Courbet / collège Rimbaud) / Projet site Marc Bloch - Délibérations, relevés des décisions, conventions et avenants, comptes-rendus, arrêtés, avis et estimations du Domaine, demande de PC (permis de construire), demande de désaffectation, programmes, proposition de réaménagement, synthèses, rapports, études, estimations d'investissement, plans, croquis, textes législatifs, correspondance.

    Date

    1988-2004

    Cote

    1985W/1

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Site Faubourg des ancêtres (ancienne cité mixte lycée...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  7. Résultat n°7

    Collège Vauban Belfort / Construction d'un foyer et d'un préau - Dossier administratif.

    Date

    2004

    Cote

    1985W/44

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Vauban Belfort / Construction d'un foyer et...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  8. Résultat n°8

    Collège Colucci Rougemont-Le-Château / Création d'un foyer des élèves et de deux bureaux - Dossier administratif.

    Date

    2003

    Cote

    1985W/36

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Colucci Rougemont-Le-Château / Création d'un...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  9. Résultat n°9

    Collège Morvillars / Création d'un plateau scientifique et technique - Dossier travaux.

    Date

    2002

    Cote

    1985W/82

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Morvillars / Création d'un plateau scientifique...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  10. Résultat n°10

    Collège Châteaudun Belfort / Construction d'un bâtiment intégrant CDI et plateau technologique / Lot 8 à 12 - Dossier travaux.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/64

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Châteaudun Belfort / Construction d'un bâtiment...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  11. Résultat n°11

    Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège tranche 5 / Plateau scientifique et préau - Dossier administratif.

    Date

    2003

    Cote

    1985W/26

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  12. Résultat n°12

    Collège Signoret Belfort / Extension collège phase 3 / Création nouvelle entrée et aménagement salle polyvalente - Étude et PC (permis de construire).

    Date

    2001

    Cote

    1985W/17

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Signoret Belfort / Extension collège phase...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  13. Résultat n°13

    Collège Jules Ferry Delle / Rénovation cuisine SEGPA (sections d'enseignement général et professionnel adapté) - Dossiers administratif et de travaux.

    Date

    2003

    Cote

    1985W/92

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Jules Ferry Delle / Rénovation cuisine SEGPA...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  14. Résultat n°14

    Collège Colucci Rougemont-Le-Château / Extension de la demi-pension et construction d'un préau - Dossier travaux.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/39

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Colucci Rougemont-Le-Château / Extension de...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  15. Résultat n°15

    Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège - Dossier administratif.

    Date

    1997-1998

    Cote

    1985W/70

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  16. Résultat n°16

    Collège Vauban Belfort / Prévention des risques (amiante, accessibilité, sécurité, électricité, gaz, moyens de secours, ventilation, ascenseur) - Rapports de vérification.

    Date

    2003-2012

    Cote

    1985W/43

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Vauban Belfort / Prévention des risques (amiante,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  17. Résultat n°17

    Collège Châteaudun Belfort / Construction d'un bâtiment CDI et plateau technologique - Dossier administratif.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/62

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Châteaudun Belfort / Construction d'un bâtiment...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  18. Résultat n°18

    Collège Jules Ferry Delle / Aménagement d'un plateau de technologie / Lots 1 à 11 - Dossier travaux.

    Date

    2001

    Cote

    1985W/91

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Jules Ferry Delle / Aménagement d'un plateau...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  19. Résultat n°19

    Collège Val de Rosemont Giromagny / Vie scolaire, CDI (centre de documentation et d'information) et nouvelle entrée - Dossier chantier. Collège Val de Rosemont Giromagny / Restructuration du RDC (rez-de-chaussée) - Dossier chantier.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/88

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Val de Rosemont Giromagny / Vie scolaire, CDI...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  20. Résultat n°20

    Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège - Dossier chantier.

    Date

    1995-1998

    Cote

    1985W/68

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  21. Résultat n°21

    Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège tranche 4 - Dossier administratif et travaux (suite).

    Date

    2002

    Cote

    1985W/24

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  22. Résultat n°22

    Collège Mozart Danjoutin / Création de locaux de vie scolaire et installation d'un ascenseur - Dossier administratif.

    Date

    2004

    Cote

    1985W/97

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Mozart Danjoutin / Création de locaux de vie...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  23. Résultat n°23

    Collège Val de Rosemont Giromagny / Restructuration du plateau des enseignants et du 3ème étage - Dossier chantier.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/89

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Val de Rosemont Giromagny / Restructuration...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  24. Résultat n°24

    Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Restructuration des salles de restauration et audiovisuelle - Dossier administratif.

    Date

    2000

    Cote

    1985W/53

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Restructuration des...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  25. Résultat n°25

    Collège Camille Claudel Montreux-Le-Château / Reconstruction de la demi-pension / Lots 1 à 5 - Dossier travaux.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/79

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Camille Claudel Montreux-Le-Château / Reconstruction...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  26. Résultat n°26

    Collège Goscinny Valdoie / Extension du collège - Plans.

    Date

    1985

    Cote

    1985W/65

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Goscinny Valdoie / Extension du collège - Plans.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  27. Résultat n°27

    Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Construction d'une galerie de liaison et mise en place d'ascenseurs - Dossier administratif, PC (permis de construire).

    Date

    2003

    Cote

    1985W/57

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Construction d'une...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  28. Résultat n°28

    Collège Val de Rosemont Giromagny / Restructuration du RDC (rez-de-chaussée) bâtiment externat et extension du CDI (centre de documentation et d'information) / Lots 7 à 12 - Dossier travaux.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/87

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Val de Rosemont Giromagny / Restructuration...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  29. Résultat n°29

    Collège Leonard de Vinci Belfort Belfort / Restructuration du plateau scientifique - Dossiers administratif et de travaux.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/35

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Leonard de Vinci Belfort Belfort / Restructuration...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  30. Résultat n°30

    Collège Val de Rosemont Giromagny / Restructuration du RDC (rez-de-chaussée) bâtiment externat et extension du CDI (centre de documentation et d'information) - Dossier administratif.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/85

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Val de Rosemont Giromagny / Restructuration...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  31. Résultat n°31

    Collège Bartholdi Belfort / Reconstruction du gymnase - Dossier administratif.

    Date

    2003

    Cote

    1985W/29

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Bartholdi Belfort / Reconstruction du gymnase...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  32. Résultat n°32

    Collège Mozart Danjoutin / Création de locaux de vie scolaire et installation d'un ascenseur - Dossier travaux.

    Date

    2004

    Cote

    1985W/98

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Mozart Danjoutin / Création de locaux de vie...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  33. Résultat n°33

    Collège Vauban Belfort / Construction du bâtiment - Dossier de marché.

    Date

    1976

    Cote

    1985W/41

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Vauban Belfort / Construction du bâtiment -...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  34. Résultat n°34

    Collège Rimbaud Belfort / Construction d'un préau - Dossier administratif.

    Date

    2003-2004

    Cote

    1985W/75

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Rimbaud Belfort / Construction d'un préau -...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  35. Résultat n°35

    Collège Camille Claudel Montreux-Le-Château / Reconstruction de la demi-pension - Dossier administratif (suite).

    Date

    2005

    Cote

    1985W/78

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Camille Claudel Montreux-Le-Château / Reconstruction...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  36. Résultat n°36

    Collège Vauban Belfort / Construction d'un foyer et d'un préau - Dossier travaux.

    Date

    2004

    Cote

    1985W/45

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Vauban Belfort / Construction d'un foyer et...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  37. Résultat n°37

    Collèges / Programme de gros entretien et travaux 1993 à 2000 - Délibérations, relevés de décisions de l'exécutif, comptes-rendus, ordres du jour, rapport de visite des établissements (1992), bilans des travaux, synthèses des travaux réalisés, évaluations du coût des travaux, tableaux d'engagement des dépenses, projets de programme par année, propositions, plaquette, correspondance.

    Date

    1992-2000

    Cote

    1985W/3

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collèges / Programme de gros entretien et travaux 1993...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  38. Résultat n°38

    Collège Jules Ferry Delle / Restructuration du RDC (rez-de-chaussée) du bâtiment dit de l'extension - Dossier administratif.

    Date

    2004

    Cote

    1985W/93

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Jules Ferry Delle / Restructuration du RDC...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  39. Résultat n°39

    Collège Signoret Belfort / Extension collège phase 3 / Création nouvelle entrée et aménagement salle polyvalente - DCE (dossier de consultation des entreprises) 1.

    Date

    2001

    Cote

    1985W/15

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Signoret Belfort / Extension collège phase...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  40. Résultat n°40

    Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du bâtiment externat / Lots 1 à 8 - Dossiers administratif et travaux.

    Date

    1997-1998

    Cote

    1985W/72

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du bâtiment...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP