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99 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Collège Morvillars / Mise en place d'un ascenseur bâtiment externat - Dossiers administratif et de travaux.
Cote
1985W/83
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Morvillars / Mise en place d'un ascenseur bâtiment...
Résultat n°2

Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège 2ème tranche - Dossier administratif.
Cote
1985W/13
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège...
Résultat n°3

Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège tranche 5 / Plateau scientifique et préau - Dossier chantier.
Cote
1985W/28
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège...
Résultat n°4

Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Construction d'une galerie de liaison et mise en place d'ascenseurs / Lots 1 à 7 - Dossier travaux.
Cote
1985W/58
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Construction d'une...
Résultat n°5

Collège Mozart Danjoutin / Réaménagement des locaux administratifs - Dossiers administratif et de travaux.
Cote
1985W/96
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Mozart Danjoutin / Réaménagement des locaux...
Résultat n°6

Site Faubourg des ancêtres (ancienne cité mixte lycée Courbet / collège Rimbaud) / Projet site Marc Bloch - Délibérations, relevés des décisions, conventions et avenants, comptes-rendus, arrêtés, avis et estimations du Domaine, demande de PC (permis de construire), demande de désaffectation, programmes, proposition de réaménagement, synthèses, rapports, études, estimations d'investissement, plans, croquis, textes législatifs, correspondance.
Cote
1985W/1
 Date
1988-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Site Faubourg des ancêtres (ancienne cité mixte lycée...
Résultat n°7

Collège Vauban Belfort / Construction d'un foyer et d'un préau - Dossier administratif.
Cote
1985W/44
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Vauban Belfort / Construction d'un foyer et...
Résultat n°8

Collège Colucci Rougemont-Le-Château / Création d'un foyer des élèves et de deux bureaux - Dossier administratif.
Cote
1985W/36
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Colucci Rougemont-Le-Château / Création d'un...
Résultat n°9

Collège Morvillars / Création d'un plateau scientifique et technique - Dossier travaux.
Cote
1985W/82
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Morvillars / Création d'un plateau scientifique...
Résultat n°10

Collège Châteaudun Belfort / Construction d'un bâtiment intégrant CDI et plateau technologique / Lot 8 à 12 - Dossier travaux.
Cote
1985W/64
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Châteaudun Belfort / Construction d'un bâtiment...
Résultat n°11

Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège tranche 5 / Plateau scientifique et préau - Dossier administratif.
Cote
1985W/26
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège...
Résultat n°12

Collège Signoret Belfort / Extension collège phase 3 / Création nouvelle entrée et aménagement salle polyvalente - Étude et PC (permis de construire).
Cote
1985W/17
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Signoret Belfort / Extension collège phase...
Résultat n°13

Collège Jules Ferry Delle / Rénovation cuisine SEGPA (sections d'enseignement général et professionnel adapté) - Dossiers administratif et de travaux.
Cote
1985W/92
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Jules Ferry Delle / Rénovation cuisine SEGPA...
Résultat n°14

Collège Colucci Rougemont-Le-Château / Extension de la demi-pension et construction d'un préau - Dossier travaux.
Cote
1985W/39
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Colucci Rougemont-Le-Château / Extension de...
Résultat n°15

Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège - Dossier administratif.
Cote
1985W/70
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège...
Résultat n°16

Collège Vauban Belfort / Prévention des risques (amiante, accessibilité, sécurité, électricité, gaz, moyens de secours, ventilation, ascenseur) - Rapports de vérification.
Cote
1985W/43
 Date
2003-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Vauban Belfort / Prévention des risques (amiante,...
Résultat n°17

Collège Châteaudun Belfort / Construction d'un bâtiment CDI et plateau technologique - Dossier administratif.
Cote
1985W/62
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Châteaudun Belfort / Construction d'un bâtiment...
Résultat n°18

Collège Jules Ferry Delle / Aménagement d'un plateau de technologie / Lots 1 à 11 - Dossier travaux.
Cote
1985W/91
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Jules Ferry Delle / Aménagement d'un plateau...
Résultat n°19

Collège Val de Rosemont Giromagny / Vie scolaire, CDI (centre de documentation et d'information) et nouvelle entrée - Dossier chantier. Collège Val de Rosemont Giromagny / Restructuration du RDC (rez-de-chaussée) - Dossier chantier.
Cote
1985W/88
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Val de Rosemont Giromagny / Vie scolaire, CDI...
Résultat n°20

Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège - Dossier chantier.
Cote
1985W/68
 Date
1995-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège...
Résultat n°21

Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège tranche 4 - Dossier administratif et travaux (suite).
Cote
1985W/24
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège...
Résultat n°22

Collège Mozart Danjoutin / Création de locaux de vie scolaire et installation d'un ascenseur - Dossier administratif.
Cote
1985W/97
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Mozart Danjoutin / Création de locaux de vie...
Résultat n°23

Collège Val de Rosemont Giromagny / Restructuration du plateau des enseignants et du 3ème étage - Dossier chantier.
Cote
1985W/89
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Val de Rosemont Giromagny / Restructuration...
Résultat n°24

Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Restructuration des salles de restauration et audiovisuelle - Dossier administratif.
Cote
1985W/53
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Restructuration des...
Résultat n°25

Collège Camille Claudel Montreux-Le-Château / Reconstruction de la demi-pension / Lots 1 à 5 - Dossier travaux.
Cote
1985W/79
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Camille Claudel Montreux-Le-Château / Reconstruction...
Résultat n°26

Collège Goscinny Valdoie / Extension du collège - Plans.
Cote
1985W/65
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Goscinny Valdoie / Extension du collège - Plans.
Résultat n°27

Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Construction d'une galerie de liaison et mise en place d'ascenseurs - Dossier administratif, PC (permis de construire).
Cote
1985W/57
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Construction d'une...
Résultat n°28

Collège Val de Rosemont Giromagny / Restructuration du RDC (rez-de-chaussée) bâtiment externat et extension du CDI (centre de documentation et d'information) / Lots 7 à 12 - Dossier travaux.
Cote
1985W/87
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Val de Rosemont Giromagny / Restructuration...
Résultat n°29

Collège Leonard de Vinci Belfort Belfort / Restructuration du plateau scientifique - Dossiers administratif et de travaux.
Cote
1985W/35
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Leonard de Vinci Belfort Belfort / Restructuration...
Résultat n°30

Collège Val de Rosemont Giromagny / Restructuration du RDC (rez-de-chaussée) bâtiment externat et extension du CDI (centre de documentation et d'information) - Dossier administratif.
Cote
1985W/85
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Val de Rosemont Giromagny / Restructuration...
Résultat n°31

Collège Bartholdi Belfort / Reconstruction du gymnase - Dossier administratif.
Cote
1985W/29
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Bartholdi Belfort / Reconstruction du gymnase...
Résultat n°32

Collège Mozart Danjoutin / Création de locaux de vie scolaire et installation d'un ascenseur - Dossier travaux.
Cote
1985W/98
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Mozart Danjoutin / Création de locaux de vie...
Résultat n°33

Collège Vauban Belfort / Construction du bâtiment - Dossier de marché.
Cote
1985W/41
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Vauban Belfort / Construction du bâtiment -...
Résultat n°34

Collège Rimbaud Belfort / Construction d'un préau - Dossier administratif.
Cote
1985W/75
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Rimbaud Belfort / Construction d'un préau -...
Résultat n°35

Collège Camille Claudel Montreux-Le-Château / Reconstruction de la demi-pension - Dossier administratif (suite).
Cote
1985W/78
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Camille Claudel Montreux-Le-Château / Reconstruction...
Résultat n°36

Collège Vauban Belfort / Construction d'un foyer et d'un préau - Dossier travaux.
Cote
1985W/45
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Vauban Belfort / Construction d'un foyer et...
Résultat n°37

Collèges / Programme de gros entretien et travaux 1993 à 2000 - Délibérations, relevés de décisions de l'exécutif, comptes-rendus, ordres du jour, rapport de visite des établissements (1992), bilans des travaux, synthèses des travaux réalisés, évaluations du coût des travaux, tableaux d'engagement des dépenses, projets de programme par année, propositions, plaquette, correspondance.
Cote
1985W/3
 Date
1992-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collèges / Programme de gros entretien et travaux 1993...
Résultat n°38

Collège Jules Ferry Delle / Restructuration du RDC (rez-de-chaussée) du bâtiment dit de l'extension - Dossier administratif.
Cote
1985W/93
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Jules Ferry Delle / Restructuration du RDC...
Résultat n°39

Collège Signoret Belfort / Extension collège phase 3 / Création nouvelle entrée et aménagement salle polyvalente - DCE (dossier de consultation des entreprises) 1.
Cote
1985W/15
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Signoret Belfort / Extension collège phase...
Résultat n°40

Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du bâtiment externat / Lots 1 à 8 - Dossiers administratif et travaux.
Cote
1985W/72
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du bâtiment...