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  1. Résultat n°1

    Collège Vauban Belfort / Prévention des risques (amiante, accessibilité, sécurité, électricité, gaz, moyens de secours, ventilation, ascenseur) - Rapports de vérification.

    Date

    2003-2012

    Cote

    1985W/43

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Vauban Belfort / Prévention des risques (amiante,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  2. Résultat n°2

    Contrat collèges / Relance contrat mi-parcours - Relance maîtrise d'oeuvre (présentation, avis de marché, rapport, tableau des candidatures, lettre circulaire), mises à jour des programmes de travaux 2009-2013 par collège (plans, programmes de travaux, détails des opérations, récapitulatifs évolutions des travaux, catalogues des prix, états et programmation des investissements et des dépenses, bilans des réalisations), propositions des établissements à mi-parcours, PV (procès-verbaux) des conseils d'administration des collèges, tableaux des projets validés, enquête de satisfaction (questionnaire et résultats), cartes des secteurs de rattachement, tableaux des effectifs et des dérogations, bilans, notes, correspondance.

    Date

    2008-2009

    Cote

    1985W/7

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Contrat collèges / Relance contrat mi-parcours - Relance...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  3. Résultat n°3

    Collège Colucci Rougemont-Le-Château / Extension cuisine et restauration - Dossier de chantier.

    Date

    2005-2006

    Cote

    1985W/40

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Colucci Rougemont-Le-Château / Extension cuisine...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  4. Résultat n°4

    Collège Morvillars / Mise en place d'un ascenseur bâtiment externat - Dossiers administratif et de travaux.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/83

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Morvillars / Mise en place d'un ascenseur bâtiment...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  5. Résultat n°5

    Collège Châteaudun Belfort / Construction d'un bâtiment intégrant CDI et plateau technologique / Lot 8 à 12 - Dossier travaux.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/64

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Châteaudun Belfort / Construction d'un bâtiment...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  6. Résultat n°6

    Collège Colucci Rougemont-Le-Château / Extension de la demi-pension et construction d'un préau - Dossier travaux.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/39

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Colucci Rougemont-Le-Château / Extension de...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  7. Résultat n°7

    Collège Châteaudun Belfort / Construction d'un bâtiment CDI et plateau technologique - Dossier administratif.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/62

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Châteaudun Belfort / Construction d'un bâtiment...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  8. Résultat n°8

    Collège Val de Rosemont Giromagny / Vie scolaire, CDI (centre de documentation et d'information) et nouvelle entrée - Dossier chantier. Collège Val de Rosemont Giromagny / Restructuration du RDC (rez-de-chaussée) - Dossier chantier.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/88

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Val de Rosemont Giromagny / Vie scolaire, CDI...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  9. Résultat n°9

    Collège Val de Rosemont Giromagny / Restructuration du plateau des enseignants et du 3ème étage - Dossier chantier.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/89

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Val de Rosemont Giromagny / Restructuration...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  10. Résultat n°10

    Collège Camille Claudel Montreux-Le-Château / Reconstruction de la demi-pension / Lots 1 à 5 - Dossier travaux.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/79

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Camille Claudel Montreux-Le-Château / Reconstruction...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  11. Résultat n°11

    Collège Val de Rosemont Giromagny / Restructuration du RDC (rez-de-chaussée) bâtiment externat et extension du CDI (centre de documentation et d'information) / Lots 7 à 12 - Dossier travaux.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/87

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Val de Rosemont Giromagny / Restructuration...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  12. Résultat n°12

    Collège Leonard de Vinci Belfort Belfort / Restructuration du plateau scientifique - Dossiers administratif et de travaux.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/35

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Leonard de Vinci Belfort Belfort / Restructuration...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  13. Résultat n°13

    Collège Val de Rosemont Giromagny / Restructuration du RDC (rez-de-chaussée) bâtiment externat et extension du CDI (centre de documentation et d'information) - Dossier administratif.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/85

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Val de Rosemont Giromagny / Restructuration...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  14. Résultat n°14

    Collège Camille Claudel Montreux-Le-Château / Reconstruction de la demi-pension - Dossier administratif (suite).

    Date

    2005

    Cote

    1985W/78

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Camille Claudel Montreux-Le-Château / Reconstruction...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  15. Résultat n°15

    Collège Colucci Rougemont-Le-Château / Extension de la demi-pension et construction d'un préau - Dossier administratif.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/38

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Colucci Rougemont-Le-Château / Extension de...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  16. Résultat n°16

    Collège Camille Claudel Montreux-Le-Château / Reconstruction de la demi-pension - Dossier administratif.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/77

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Camille Claudel Montreux-Le-Château / Reconstruction...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  17. Résultat n°17

    Collège Mozart Danjoutin / Création de locaux de vie scolaire et installation d'un ascenseur - Dossier chantier.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/99

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Mozart Danjoutin / Création de locaux de vie...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  18. Résultat n°18

    Collège Vauban Belfort / Restructuration de l'administration et du plateau médico-social - Dossier travaux.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/48

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Vauban Belfort / Restructuration de l'administration...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  19. Résultat n°19

    Collège Jules Ferry Delle / Restructuration des ateliers SEGPA (sections d'enseignement général et professionnel adapté) - Dossiers administratif et de travaux.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/95

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Jules Ferry Delle / Restructuration des ateliers...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  20. Résultat n°20

    Collège Bartholdi Belfort / Création d'une nouvelle entrée - Dossiers administratif et de travaux.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/33

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Bartholdi Belfort / Création d'une nouvelle...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  21. Résultat n°21

    Collège Rimbaud Belfort / Création de salles banalisées et d'une permanence - Dossier travaux.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/76

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Rimbaud Belfort / Création de salles banalisées...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  22. Résultat n°22

    Collège Camille Claudel Montreux-Le-Château / Reconstruction de la demi-pension / Lots 6 à 12 - Dossier travaux.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/80

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Camille Claudel Montreux-Le-Château / Reconstruction...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  23. Résultat n°23

    Collège Val de Rosemont Giromagny / Restructuration du RDC (rez-de-chaussée) bâtiment externat et extension du CDI (centre de documentation et d'information) / Lots 1 à 6 - Dossier travaux.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/86

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Val de Rosemont Giromagny / Restructuration...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  24. Résultat n°24

    Collège Vauban Belfort / Chantiers 2005 (chauffage, étanchéité toitures) - Dossiers travaux.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/50

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Vauban Belfort / Chantiers 2005 (chauffage,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  25. Résultat n°25

    Collège Châteaudun Belfort / Construction d'un bâtiment intégrant CDI et plateau technologique / Lot 1 à 7 - Dossier travaux.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/63

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Châteaudun Belfort / Construction d'un bâtiment...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  26. Résultat n°26

    Contrat collèges / Historique de la démarche - Relevés de décisions, rapports à l'exécutif, comptes-rendus, ordres du jour, notes, guide pour la programmation des travaux, calendriers des investissements, programmes, référentiels, synthèses de rapports d'inspection, programmes des travaux, perspectives d'évolution, dossier de presse, plans, correspondance.

    Date

    2002-2005

    Cote

    1985W/5

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Contrat collèges / Historique de la démarche - Relevés...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  27. Résultat n°27

    Collège Vauban Belfort / Construction d'un foyer et d'un préau - Dossier chantier. Collège Vauban Belfort / Restructuration sanitaires et vie scolaire - Dossier chantier. Collège Vauban Belfort / Restructuration de l'administration et du plateau médico-social - Dossier chantier.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/49

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Vauban Belfort / Construction d'un foyer et...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  28. Résultat n°28

    Collège Vauban Belfort / Restructuration de l'administration et du plateau médico-social - Dossier administratif.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/47

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Vauban Belfort / Restructuration de l'administration...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  29. Résultat n°29

    Site Faubourg des ancêtres (ancienne cité mixte lycée Courbet / collège Rimbaud) / Projet site Marc Bloch - Délibérations, relevés des décisions, conventions et avenants, comptes-rendus, arrêtés, avis et estimations du Domaine, demande de PC (permis de construire), demande de désaffectation, programmes, proposition de réaménagement, synthèses, rapports, études, estimations d'investissement, plans, croquis, textes législatifs, correspondance.

    Date

    1988-2004

    Cote

    1985W/1

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Site Faubourg des ancêtres (ancienne cité mixte lycée...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  30. Résultat n°30

    Collège Vauban Belfort / Construction d'un foyer et d'un préau - Dossier administratif.

    Date

    2004

    Cote

    1985W/44

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Vauban Belfort / Construction d'un foyer et...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  31. Résultat n°31

    Collège Mozart Danjoutin / Création de locaux de vie scolaire et installation d'un ascenseur - Dossier administratif.

    Date

    2004

    Cote

    1985W/97

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Mozart Danjoutin / Création de locaux de vie...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  32. Résultat n°32

    Collège Mozart Danjoutin / Création de locaux de vie scolaire et installation d'un ascenseur - Dossier travaux.

    Date

    2004

    Cote

    1985W/98

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Mozart Danjoutin / Création de locaux de vie...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  33. Résultat n°33

    Collège Rimbaud Belfort / Construction d'un préau - Dossier administratif.

    Date

    2003-2004

    Cote

    1985W/75

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Rimbaud Belfort / Construction d'un préau -...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  34. Résultat n°34

    Collège Vauban Belfort / Construction d'un foyer et d'un préau - Dossier travaux.

    Date

    2004

    Cote

    1985W/45

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Vauban Belfort / Construction d'un foyer et...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  35. Résultat n°35

    Collège Jules Ferry Delle / Restructuration du RDC (rez-de-chaussée) du bâtiment dit de l'extension - Dossier administratif.

    Date

    2004

    Cote

    1985W/93

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Jules Ferry Delle / Restructuration du RDC...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  36. Résultat n°36

    Contrat-collèges / Démarche HQE (Haute Qualité Environnementale) et proposition des établissements - Délibérations, comptes-rendus, chartes, fiches de déclarations environnementales et sanitaires, guides et propositions HQE (démarche, matériaux, gestion des déchets, performances, environnement), études, programmes, récapitulatifs, comparatifs, propositions des établissements, plans, plaquettes, documents comptables, correspondance.

    Date

    2002-2004

    Cote

    1985W/6

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Contrat-collèges / Démarche HQE (Haute Qualité Environnementale)...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  37. Résultat n°37

    Collège Bartholdi Belfort / Fourniture et pose de fenêtres PVC - Dossiers administratif et travaux.

    Date

    2004

    Cote

    1985W/31

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Bartholdi Belfort / Fourniture et pose de fenêtres...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  38. Résultat n°38

    Collège Val de Rosemont Giromagny / Restructuration du 3ème étage et plateau artistique - Dossiers administratif et de travaux.

    Date

    2004

    Cote

    1985W/84

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Val de Rosemont Giromagny / Restructuration...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  39. Résultat n°39

    Collège Jules Ferry Delle / Restructuration du RDC (rez-de-chaussée) du bâtiment dit de l'extension - Dossier travaux.

    Date

    2004

    Cote

    1985W/94

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Jules Ferry Delle / Restructuration du RDC...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  40. Résultat n°40

    Collège Vauban Belfort / Restructuration sanitaires et vie scolaire - Dossier travaux.

    Date

    2004

    Cote

    1985W/46

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Vauban Belfort / Restructuration sanitaires...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP