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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Conventions.

    Date

    1943-1983

    Cote

    1508 W 17

    • Contexte : 1508 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Service Social Polyvalent (SSP) des assistantes sociales...
    • Conventions.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du développement social éducatif et culturel, Direction des actions sociales territoriales.

  2. Résultat n°2

    Bog à But.

    Cote

    1508 W 6

    • Contexte : 1508 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Dossiers individuels d'aide à l'enfance.
    • Bog à But.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du développement social éducatif et culturel, Direction des actions sociales territoriales.

  3. Résultat n°3

    Bureau départemental d'accueil, d'orientation et d'information des travailleurs étrangers et des membres de leur famille, Association Belfortaine d'Aide aux Travailleurs Etrangers (ABATE) : correspondance, comptes-rendu d'activité, procès verbal de réunion.

    Date

    1966-1974

    Cote

    1508 W 18

    • Contexte : 1508 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Bureau départemental d'accueil, d'orientation et d'information...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du développement social éducatif et culturel, Direction des actions sociales territoriales.

  4. Résultat n°4

    Femmes victimes de sévices de la part de leur mari ou compagnon : questionnaires.

    Date

    1975

    Cote

    1508 W 22

    • Contexte : 1508 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Femmes victimes de sévices de la part de leur mari...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du développement social éducatif et culturel, Direction des actions sociales territoriales.

  5. Résultat n°5

    Ble à Bu, Be à Bez.

    Cote

    1508 W 4

    • Contexte : 1508 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Dossiers individuels d'aide à l'enfance.
    • Ble à Bu, Be à Bez.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du développement social éducatif et culturel, Direction des actions sociales territoriales.

  6. Résultat n°6

    Réglementation nationale, correspondance, étude sur la fonction de responsable de circonscriptions, comptes-rendus de réunions, nomination des assistantes sociales responsables de secteurs (1962-1985). Etudes sur les secteurs et leurs modification (1981-1984).

    Date

    1962-1984

    Cote

    1508 W 20

    • Contexte : 1508 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Circonscriptions de service social.
    • Réglementation nationale, correspondance, étude sur...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du développement social éducatif et culturel, Direction des actions sociales territoriales.

  7. Résultat n°7

    Ta à Ty.

    Cote

    1508 W 10

    • Contexte : 1508 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Dossiers individuels d'aide à l'enfance.
    • Ta à Ty.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du développement social éducatif et culturel, Direction des actions sociales territoriales.

  8. Résultat n°8

    Bon à Bou.

    Cote

    1508 W 7

    • Contexte : 1508 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Dossiers individuels d'aide à l'enfance.
    • Bon à Bou.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du développement social éducatif et culturel, Direction des actions sociales territoriales.

  9. Résultat n°9

    Insertion, RSA, accès à l’emploi : études, projets, documents d’analyse et de travail.

    Date

    2007-2011

    Cote

    1746W/1-1746W/2

    • Contexte : 1746 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Insertion, RSA, accès à l’emploi : études, projets,...

    Producteur :

    Conseil général/Direction générale adjointe du développement social, éducatif et culturel.

  10. Résultat n°10

    Réunions du service contentieux de l'Office Public Départemental d'Habitations à Loyer Modéré (OPDHLM) : participation d'une assistante sociale.

    Date

    1972-1978

    Cote

    1508 W 23

    • Contexte : 1508 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du service contentieux de l'Office Public...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du développement social éducatif et culturel, Direction des actions sociales territoriales.

  11. Résultat n°11

    11 juillet et 19 septembre 1985.

    Cote

    1508 W 14

    • Contexte : 1508 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Commission chargée de l'attribution de l'aide du département...
    • 11 juillet et 19 septembre 1985.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du développement social éducatif et culturel, Direction des actions sociales territoriales.

  12. Résultat n°12

    Berc à Bes.

    Cote

    1508 W 5

    • Contexte : 1508 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Dossiers individuels d'aide à l'enfance.
    • Berc à Bes.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du développement social éducatif et culturel, Direction des actions sociales territoriales.

  13. Résultat n°13

    Comptes rendus de réunions, études sur les secteurs et leur modification, plans.

    Date

    1975-1984

    Cote

    1508 W 21

    • Contexte : 1508 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Circonscriptions de service social.
    • Comptes rendus de réunions, études sur les secteurs...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du développement social éducatif et culturel, Direction des actions sociales territoriales.

  14. Résultat n°14

    Procès verbaux du conseil d'administration (1947-1966), rapports d'activités et statistiques sur les activités (1954-1971).

    Date

    1947-1971

    Cote

    1508 W 15

    • Contexte : 1508 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Service Social Polyvalent (SSP) des assistantes sociales...
    • Procès verbaux du conseil d'administration (1947-1966),...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du développement social éducatif et culturel, Direction des actions sociales territoriales.

  15. Résultat n°15

    Rapports de l'assistante sociale chef (1951-1962), organisation du service social (1955-1975), procès-verbaux du conseil d'administration (1949-1957), rapports d'activités (1971-1975).

    Cote

    1508 W 16

    • Contexte : 1508 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Service Social Polyvalent (SSP) des assistantes sociales...
    • Rapports de l'assistante sociale chef (1951-1962),...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du développement social éducatif et culturel, Direction des actions sociales territoriales.

  16. Résultat n°16

    Aide au logement.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1506 W 37-41

    • Contexte : 1506 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Aide au logement.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, direction des actions sociales territoriales, cellule insertion.

  17. Résultat n°17

    27 juin 1985.

    Cote

    1508 W 13

    • Contexte : 1508 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Commission chargée de l'attribution de l'aide du département...
    • 27 juin 1985.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du développement social éducatif et culturel, Direction des actions sociales territoriales.

  18. Résultat n°18

    Ba à Bof.

    Cote

    1508 W 2

    • Contexte : 1508 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Dossiers individuels d'aide à l'enfance.
    • Ba à Bof.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du développement social éducatif et culturel, Direction des actions sociales territoriales.

  19. Résultat n°19

    Marchés d’études en lien avec l’APA, les services d’aide à domicile et les données de l’aide sociale.

    Date

    2007-2011

    Cote

    1746W/3

    • Contexte : 1746 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Marchés d’études en lien avec l’APA, les services d’aide...

    Producteur :

    Conseil général/Direction générale adjointe du développement social, éducatif et culturel.

  20. Résultat n°20

    T.

    Cote

    1506 W 9

    • Contexte : 1508 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Dossiers individuels d'aide à l'enfance.
    • T.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du développement social éducatif et culturel, Direction des actions sociales territoriales.