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76 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Délibérations de la commission permanente.
Cote
1802W/10-1802W/12
 Date
2012-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1802 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Classé en P 438 j
  • Délibérations de la commission permanente.
Résultat n°2

Rapports du Conseil général et annexes.
Cote
1802W/1-1802W/5
 Date
2012-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1802 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Classé en P 438 j
  • Rapports du Conseil général et annexes.
Résultat n°3

Rapports de la commission permanente.
Cote
1802W/8-1802W/10
 Date
2012-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1802 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Classé en P 438 j
  • Rapports de la commission permanente.
Résultat n°4

Délibérations du Conseil général et annexes.
Cote
1802W/6-1802W/8
 Date
2012-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1802 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Classé en P 438 j
  • Délibérations du Conseil général et annexes.
Résultat n°5

Séances du 13 septembre 2010 et du 11 octobre 2010 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.
Cote
1832W/50
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séances du 13 septembre 2010 et du 11 octobre 2010...
Résultat n°6

Séance du 17 mai 2010 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.
Cote
1832W/48
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 17 mai 2010 : délibérations, dossiers relatifs...
Résultat n°7

Séance des 29 et 30 mars 2010 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.
Cote
1832W/47
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance des 29 et 30 mars 2010 : délibérations, dossiers...
Résultat n°8

Séances du 25 janvier 2010 et du 1er mars 2010 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.
Cote
1832W/46
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séances du 25 janvier 2010 et du 1er mars 2010 : délibérations,...
Résultat n°9

Séance du 28 juin 2010 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.
Cote
1832W/49
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 28 juin 2010 : délibérations, dossiers relatifs...
Résultat n°10

Séance du 29 novembre 2010 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.
Cote
1832W/51
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 29 novembre 2010 : délibérations, dossiers...
Résultat n°11

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.
Cote
1832W/40
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 29 mai 2009.
  • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.
Résultat n°12

Séance du 21 septembre 2009 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.
Cote
1832W/42
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 21 septembre 2009 : délibérations, dossiers...
Résultat n°13

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.
Cote
1832W/36
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance des 19 et 20 janvier 2009.
  • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.
Résultat n°14

Séance du 14 septembre 2009 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.
Cote
1832W/45
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 14 septembre 2009 : délibérations, dossiers...
Résultat n°15

Séance du 23 novembre 2009 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.
Cote
1832W/44
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 23 novembre 2009 : délibérations, dossiers...
Résultat n°16

Séance du 23 mars 2009 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.
Cote
1832W/37
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 23 mars 2009 : délibérations, dossiers relatifs...
Résultat n°17

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports III.
Cote
1832W/41
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 29 mai 2009.
  • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports III.
Résultat n°18

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.
Cote
1832W/39
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 29 mai 2009.
  • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.
Résultat n°19

Séance du 19 octobre 2009 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.
Cote
1832W/43
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 19 octobre 2009 : délibérations, dossiers...
Résultat n°20

Séance du 18 mai 2009 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.
Cote
1832W/38
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 18 mai 2009 : délibérations, dossiers relatifs...