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2 291 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Programmes de signalisation horizontale.
Cote
1545 W 69
 Date
1989-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Programmes de signalisation horizontale.
Résultat n°2

Programme REAGIR.
Cote
1545 W 50
 Date
1983-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Programme REAGIR.
Résultat n°3

Dossiers de subventions départementales.
Cote
1545 W 26
 Date
1983-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Dossiers de subventions départementales.
Résultat n°4

Opérations routières.
Cote
1545 W 25
 Date
1981-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Opérations routières.
Résultat n°5

Opérations d'aménagements de sécurité sur les routes départementales.
Cote
1545 W 24
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Opérations d'aménagements de sécurité sur les routes...
Résultat n°6

Activités du parc routier de l'Equipement : convention entre l'Etat et le Département.
Cote
1545 W 3
 Date
1991-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Activités du parc routier de l'Equipement : convention...
Résultat n°7

Voirie départementale : programme de travaux.
Cote
1494 W 5
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1494 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Voirie départementale : programme de travaux.
Résultat n°8

Article éliminé.
Cote
1399 W 100
 Date
1987-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Article éliminé.
Résultat n°9

Logiciel de gestion, Corail (1988). Tranfert du bureau d'études des routes au Département (1987). Construction d'un mur de soutènement sur le chemin départemental 465 au lieu dit "La roche du cerf" à Lepuix-Gy (1980). Chemin départemental 47, pont sur la Savoureuse à Danjooutin : consolidation et protection de deux piles (1981). Remise en état d'ouvrages d'art sur le réseau routier départemental (1982).
Cote
1399 W 99
 Date
1980-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Logiciel de gestion, Corail (1988). Tranfert du bureau...
Résultat n°10

Parking place de la Révolution française.
Cote
1399 W 98
 Date
1982-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Parking place de la Révolution française.
Résultat n°11

Modification de l'échangeur de Belfort centre (1987). Aménagement d'un parking au petit Arsenal (1988). marché parking place de la Révlution française (1988-1989). Maintenance des barrières du parking de l'Arsenal (1988). Pénétrante Est de Belfort (1983). Installation de filets anti-roches (1987). Port Culney parking de la place de la Révolution française (1988).
Cote
1399 W 97
 Date
1983-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Modification de l'échangeur de Belfort centre (1987)....
Résultat n°12

Plans topographiques, parcellaires et plans de bornage de l'échangeur de l'A 36 (1982). Modification de l'échangeur de Belfort Centre (1986-1987). Chemin départemental 12 à Etueffont : réfection entre Etueffont et Petitmagny (1988-1989). Chemin départemental 24 à Rougegoutte : aménagement rue des écoles (1988-1989). Granulats (1981-1985). Butte du pont Monceau (1988). Danjoutin Sevenans : carrefour (1988). Valdoie Sermamagny : chemin départemental 465 (1989). Divers chemin départemental 465 (1988-1989).
Cote
1399 W 96
 Date
1981-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Plans topographiques, parcellaires et plans de bornage...
Résultat n°13

Marchés d'études.
Cote
1399 W 95
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Marchés d'études.
Résultat n°14

Parc départemental.
Cote
1399 W 72
 Date
1987-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Parc départemental.
Résultat n°15

Signalisation.
Cote
1399 W 71
 Date
1987-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Signalisation.
Résultat n°16

Festival de musique du Malsaucy.
Cote
1399 W 68
 Date
1989-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Festival de musique du Malsaucy.
Résultat n°17

Article éliminé.
Cote
1399 W 63
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Article éliminé.
Résultat n°18

Travaux routiers, commission de concertation.
Cote
1399 W 51
 Date
1989-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Travaux routiers, commission de concertation.
Résultat n°19

Autoroute A 36 et voies rapides.
Cote
1399 W 45
 Date
1985-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Autoroute A 36 et voies rapides.
Résultat n°20

Infrastructure routière de la région Franche-Comté.
Cote
1399 W 44
 Date
1986-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Infrastructure routière de la région Franche-Comté.
Résultat n°21

Voirie départementale d'intérêt régional.
Cote
1399 W 43
 Date
1982-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Voirie départementale d'intérêt régional.
Résultat n°22

Personnel de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE).
Cote
1399 W 42
 Date
1984-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Personnel de la Direction Départementale de l'Equipement...
Résultat n°23

Acquisitions foncières.
Cote
1399 W 41
 Date
1981-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Acquisitions foncières.
Résultat n°24

Courriers de la préfecture, récépissé de déclarations (1992-1994). Arrêtés pris par d'autres départements (1994). Dossiers Eurockéennes (1992-1994). Championnat de montgolfières (1992). Courses de côte (1992-1993). Manifestations, fêtes (1993). Fêtes pyrotechniques (1992). Communiqués de presse (1992-1993).
Cote
1399 W 40
 Date
1992-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Courriers de la préfecture, récépissé de déclarations...
Résultat n°25

Exercice de gestion du parc départemental.
Cote
1399 W 28
 Date
1982-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Exercice de gestion du parc départemental.
Résultat n°26

Carnets d'attachement de l'agent-voyer Pernot - Service ordinaire
Cote
3 O 2247
 Date
1897-1908
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Carnets d’attachements
  • Carnets d'attachement de l'agent-voyer Pernot - Service...
Résultat n°27

Carnets d'attachement de l'agent voyer Boulanger (circonscription de fontaine)
Cote
3 O 2246
 Date
1903-1916
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Carnets d’attachements
  • Carnets d'attachement de l'agent voyer Boulanger (circonscription...
Résultat n°28

Citernes à goudron et à fuel du service vicinal à la gare de Chèvremont et au centre de Bavilliers, installations : plans, devis, correspondance.
Cote
3 O 2245
 Date
1934-1958
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Voirie
  • Entretien 
  • Entretien des équipements
  • Citernes à goudron et à fuel du service vicinal à la...
Résultat n°29

Chemin de grande communication n°24 Perouse-Vellescot, alignements et aqueducs : permissions de voirie.
Cote
3 O 2244
 Date
1839-1868
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
  • Travaux 
  • Chemin de grande communication n°24 Perouse-Vellescot,...
Résultat n°30

Secours aux orphelins de guerre, souscription du personnel des Ponts et Chaussées et du service vicinal.
Cote
3 O 2243
 Date
1917-1918
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Organisation et fonctionnement du service vicinal
  • Activités du service 
  • Secours aux orphelins de guerre, souscription du personnel...
Résultat n°31

Subdivision de Fontaine, registre du conducteur.
Cote
3 O 2242
 Date
1897-1936
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Voirie
  • Contrôle exercé par le service vicinal 
  • Rapports
  • Registres d’ordre de l’agent-voyer cantonal
  • Subdivision de Fontaine, registre du conducteur.
Résultat n°32

Subdivision de Fontaine : registre d’ordres de l’agent cantonal, affaires V.
Cote
3 O 2241
 Date
1909-1925
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Voirie
  • Contrôle exercé par le service vicinal 
  • Rapports
  • Registres d’ordre de l’agent-voyer cantonal
  • Subdivision de Fontaine : registre d’ordres de l’agent...
Résultat n°33

Juillet 1923-1938
Cote
3 O 2240
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Voirie
  • Contrôle exercé par le service vicinal 
  • Rapports
  • Registres d’ordre de l’agent-voyer cantonal
  • Subdivision de Fontaine : registres d’ordre « A ».
  • Juillet 1923-1938
Résultat n°34

1905-juin 1923
Cote
3 O 2239
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Voirie
  • Contrôle exercé par le service vicinal 
  • Rapports
  • Registres d’ordre de l’agent-voyer cantonal
  • Subdivision de Fontaine : registres d’ordre « A ».
  • 1905-juin 1923
Résultat n°35

1940
Cote
3 O 2238
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Livres de comptabilité générale
  • Circonscription de Fontaine, supplément.
  • 1940
Résultat n°36

1935
Cote
3 O 2237
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Livres de comptabilité générale
  • Circonscription de Fontaine, supplément.
  • 1935
Résultat n°37

1933
Cote
3 O 2236
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Livres de comptabilité générale
  • Circonscription de Fontaine, supplément.
  • 1933
Résultat n°38

1923
Cote
3 O 2235
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Livres de comptabilité générale
  • Circonscription de Fontaine, supplément.
  • 1923
Résultat n°39

1922
Cote
3 O 2234
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Livres de comptabilité générale
  • Circonscription de Fontaine, supplément.
  • 1922
Résultat n°40

1920
Cote
3 O 2233
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Livres de comptabilité générale
  • Circonscription de Fontaine, supplément.
  • 1920
Résultat n°41

1912
Cote
3 O 2232
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Livres de comptabilité générale
  • Circonscription de Fontaine, supplément.
  • 1912
Résultat n°42

1911
Cote
3 O 2231
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Livres de comptabilité générale
  • Circonscription de Fontaine, supplément.
  • 1911
Résultat n°43

1910
Cote
3 O 2230
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Livres de comptabilité générale
  • Circonscription de Fontaine, supplément.
  • 1910
Résultat n°44

1907
Cote
3 O 2229
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Livres de comptabilité générale
  • Circonscription de Fontaine, supplément.
  • 1907
Résultat n°45

1901
Cote
3 O 2228
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Livres de comptabilité générale
  • Circonscription de Fontaine, supplément.
  • 1901
Résultat n°46

1893
Cote
3 O 2227
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Livres de comptabilité générale
  • Circonscription de Fontaine, supplément.
  • 1893
Résultat n°47

1890
Cote
3 O 2226
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Livres de comptabilité générale
  • Circonscription de Fontaine, supplément.
  • 1890
Résultat n°48

1884
Cote
3 O 2225
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Livres de comptabilité générale
  • Circonscription de Fontaine, supplément.
  • 1884
Résultat n°49

Traverse de la commune : plans, rapports, procès-verbal.
Cote
3 O 2224
 Date
1862-1877
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
  • Communes traversées 
  • Commune de Vellescot
  • Traverse de la commune : plans, rapports, procès-verbal.
Résultat n°50

Traverse de la commune : plans, rapport, extrait des registres des délibérations du conseil municipal.
Cote
3 O 2223
 Date
1864-1877
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins d'intérêt commun
  • Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
  • Embranchement du C.I.C. n° 23 de Chavannes-les-Grands...
  • Commune de Suarce
  • Traverse de la commune : plans, rapport, extrait des...
Résultat n°51

Traverse de la commune : plan, arrêté, rapport.
Cote
3 O 2222
 Date
1873-1885
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
  • Communes traversées 
  • Commune de Suarce
  • Traverse de la commune : plan, arrêté, rapport.
Résultat n°52

Traverse de la commune : plan, arrêté (1868). Fourniture de pierres pour travaux : rapport, délibération (1939).
Cote
3 O 2221
 Date
1868-1939
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins d'intérêt commun
  • Chemin d'intérêt commun n° 21 de Courcelles à Lepuix...
  • Embranchement du C.G.C. n° 21 de Courtelevant à Réchésy 
  • Traverse de la commune : plan, arrêté (1868). Fourniture...
Résultat n°53

Traverse de la commune : plan.
Cote
3 O 2220
 Date
1862-1863
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
  • Communes traversées 
  • Commune de Réchésy
  • Traverse de la commune : plan.
Résultat n°54

Traverse de la commune : plans, rapport, arrêté, notes.
Cote
3 O 2219
 Date
1867-1927
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins d'intérêt commun
  • Chemin d'intérêt commun n° 21 de Courcelles à Lepuix...
  • Traversée des communes
  • Commune de Lepuix (Delle)
  • Traverse de la commune : plans, rapport, arrêté, notes.
Résultat n°55

Traverse de la commune : plan.
Cote
3 O 2218
 Date
1862
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
  • Communes traversées 
  • Commune de Lepuix-Delle
  • Traverse de la commune : plan.
Résultat n°56

Traverse de la commune : plan, note, métré des travaux.
Cote
3 O 2217
 Date
1862-1880
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
  • Communes traversées 
  • Commune de Grosne
  • Traverse de la commune : plan, note, métré des travaux.
Résultat n°57

Traverse de la commune : plan, arrêtés.
Cote
3 O 2216
 Date
1867-1868
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins d'intérêt commun
  • Chemin d'intérêt commun n° 21 de Courcelles à Lepuix...
  • Traversée des communes
  • Commune de Courtelevant
  • Traverse de la commune : plan, arrêtés.
Résultat n°58

Traverse de la commune : plan, arrêté, rapport.
Cote
3 O 2215
 Date
1864-1867
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins d'intérêt commun
  • Chemin d'intérêt commun n° 21 de Courcelles à Lepuix...
  • Traversée des communes
  • Commune de Courcelles
  • Traverse de la commune : plan, arrêté, rapport.
Résultat n°59

Traverse de la commune : plan, rapport, arrêté.
Cote
3 O 2214
 Date
1877-1884
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins d'intérêt commun
  • Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
  • Embranchement du C.I.C. n° 23 de Froidefontaine à Bretagne 
  • Commune de Brebotte
  • Traverse de la commune : plan, rapport, arrêté.
Résultat n°60

Traverse de la commune : plan, rapport, notes, correspondance.
Cote
3 O 2213
 Date
1862-1929
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
  • Communes traversées 
  • Commune de Brebotte
  • Traverse de la commune : plan, rapport, notes, correspondance.
Résultat n°61

Traverse de la commune : plan, procès-verbal, arrêté.
Cote
3 O 2212
 Date
1874
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins d'intérêt commun
  • Chemin d'intérêt commun n° 26 de Croix à Suarce
  • Embranchement du C.I.C. n° 26 de Saint-Dizier à Boron 
  • Commune de Boron
  • Traverse de la commune : plan, procès-verbal, arrêté.
Résultat n°62

Chemin vicinal ordinaire n°2 de Badevel, homologation des alignements : plans, rapports, correspondance.
Cote
3 O 2211
 Date
1910-1932
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins ruraux et voirie urbaine
  • Chemins ruraux
  • Commune de Beaucourt. 
  • Chemin vicinal ordinaire n°2 de Badevel, homologation...
Résultat n°63

Alignement de la traverse : plan, rapport, correspondance.
Cote
3 O 2210
 Date
1902-1903
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins d'intérêt commun
  • Chemin d'intérêt commun n° 24  de Riervescemont à Valdoie
  • Traversée des communes 
  • Commune de Valdoie
  • Alignement de la traverse : plan, rapport, correspondance.
Résultat n°64

Alignement de la traverse : plans.
Cote
3 O 2209
 Date
1902
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
  • Communes traversées 
  • Commune de Valdoie
  • Alignement de la traverse : plans.
Résultat n°65

Alignement de la traverse : plans, rapports, arrêté préfectoral, enquête de commodo et incommodo.
Cote
3 O 2208
 Date
1873
 Lieu
Sermamagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
  • Communes traversées 
  • Commune de Sermamagny
  • Alignement de la traverse : plans, rapports, arrêté...
Résultat n°66

Traverse, alignement (1870), élargissement (1907), modification (1908) : plans, rapports, délibération du conseil municipal, correspondance.
Cote
3 O 2207
 Date
1870-1908
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins d'intérêt commun
  • Chemin d'intérêt commun n° 24  de Riervescemont à Valdoie
  • Traversée des communes 
  • Commune de Rougegoutte
  • Traverse, alignement (1870), élargissement (1907),...
Résultat n°67

Alignement de la traverse : plans, arrêté préfectoral, rapport, enquête de commodo et incommodo, délibération municipale.
Cote
3 O 2206
 Date
1873
 Lieu
Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
  • Communes traversées 
  • Commune de Lachapelle-sous-Chaux
  • Alignement de la traverse : plans, arrêté préfectoral,...
Résultat n°68

Alignement de la traverse : plans, rapport, enquête de commodo et incommodo. 1873
Cote
3 O 2205
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins d'intérêt commun
  • Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
  • Traversée des communes 
  • Commune de Grosmagny
  • Alignement de la traverse : plans, rapport, enquête...
Résultat n°69

Alignement de la traverse : plan, rapport.
Cote
3 O 2204
 Date
1890-1891
 Lieu
Grosmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
  • Communes traversées 
  • Commune de Grosmagny
  • Alignement de la traverse : plan, rapport.
Résultat n°70

Alignement de la traverse : plans.
Cote
3 O 2203
 Date
1885-1888
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins d'intérêt commun
  • Chemin d'intérêt commun n° 24  de Riervescemont à Valdoie
  • Embranchement du C.I.C. n° 24 de La Planche le Prêtre...
  • Commune de Giromagny 
  • Alignement de la traverse : plans.
Résultat n°71

Alignement de la traverse : plans, rapport, arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, enquête de commodo et incommodo.
Cote
3 O 2202
 Date
1873-1876
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
  • Communes traversées 
  • Commune de Giromagny
  • Alignement de la traverse : plans, rapport, arrêté...
Résultat n°72

1872-1894
Cote
3 O 2201
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
  • Communes traversées 
  • Commune d’Etueffont-Haut
  • Alignement de la traverse : plans, rapports, correspondance.
  • 1872-1894
Résultat n°73

1853
Cote
3 O 2200
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
  • Communes traversées 
  • Commune d’Etueffont-Haut
  • Alignement de la traverse : plans, rapports, correspondance.
  • 1853
Résultat n°74

Alignement de la traverse : plan. [1860-1870]
Cote
3 O 2199
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins d'intérêt commun
  • Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
  • Traversée des communes 
  • Commune d’Eloie
  • Alignement de la traverse : plan. [1860-1870]
Résultat n°75

Alignement de la traverse : plans, rapport, profils, croquis de pont.
Cote
3 O 2198
 Date
1864-1923
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins d'intérêt commun
  • Chemin d'intérêt commun n° 24  de Riervescemont à Valdoie
  • Traversée des communes 
  • Commune de Chaux
  • Alignement de la traverse : plans, rapport, profils,...
Résultat n°76

Alignement de la traverse : plans, arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, rapport.
Cote
3 O 2197
 Date
1874-1877
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins d'intérêt commun
  • Chemin d'intérêt commun n° 27 d'Anjoutey à Reppe
  • Traversée des communes 
  • Commune de Bourg-sous-Châtelet
  • Alignement de la traverse : plans, arrêté préfectoral,...
Résultat n°77

Alignement de la traverse : plan, rapport.
Cote
3 O 2196
 Date
1873
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
  • Communes traversées 
  • Commune d’Auxelles-Bas
  • Alignement de la traverse : plan, rapport.
Résultat n°78

Alignement de l traverse : plans, rapports, arrêté préfectoral, correspondance.
Cote
3 O 2195
 Date
1873
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
  • Communes traversées 
  • Commune d’Auxelles-Bas
  • Alignement de l traverse : plans, rapports, arrêté...
Résultat n°79

Alignement de la traverse : plans, délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance.
Cote
3 O 2194
 Date
1873-1888
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins d'intérêt commun
  • Chemin d'intérêt commun n° 27 d'Anjoutey à Reppe
  • Traversée des communes 
  • Commune d’Anjoutey
  • Alignement de la traverse : plans, délibérations du...
Résultat n°80

Subdivision de Giromagny, feuilles d’attachement .des cantonniers.
Cote
3 O 2193
 Date
1931-1939
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Personnel
  • Cantonniers 
  • Subdivision de Giromagny, feuilles d’attachement .des...