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1 446 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Dossiers constitués par la mutuelle du personnel du ministère de l'Agriculture. - Industries agricoles (1945). Enquêtes générales (1943-1947). Commission du marché du cheval (1943-1946). Cuir et matériel d'attelage (1944-1948). Prisonniers de guerre (1944-1956).

Date

1943-1956

Cote

1830W/1

Résultat n°2

Syndicat mixte d’études pour l’aménagement du Bassin de la Saône.

Date

1979 - 1995

Cote

1450 W 10

Résultat n°3

Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.) en Pays Sous-Vosgien.

Date

1989 - 1994

Cote

1450 W 9

Résultat n°4

Etude de la protection des eaux souterraines.

Date

1985 - 1986

Cote

1450 W 8

Résultat n°5

Etude d’aménagement hydraulique de l’Allaine et de son affluent.

Date

1998

Cote

1450 W 8

Résultat n°6

Lac et étang du Malsaucy.

Date

1968 - 1976

Cote

1450 W 8

Résultat n°7

Schéma départemental d’élimination des matières de vidange.

Date

1978 - 1990

Cote

1450 W 8

Résultat n°8

Comité et agence Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.

Date

1995

Cote

1450 W 7

Résultat n°9

Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).

Date

1995 - 1997

Cote

1450 W 7

Résultat n°10

Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).

Date

1996

Cote

1450 W 6

Résultat n°11

Communauté des communes du Pays Sous-Vosgien.

Date

1996 - 1997

Cote

1450 W 6

Résultat n°12

Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux du Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.

Date

1993 - 1994

Cote

1450 W 6

Résultat n°13

Commission géographique du Doubs.

Date

1984 - 1994

Cote

1450 W 5

Résultat n°14

Travaux dans les communes.

Date

1986 - 1988

Cote

1450 W 4

Résultat n°15

Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux du Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.

Date

1990 - 1998

Cote

1450 W 3

Résultat n°16

Abandon du projet liaison Saône-Rhin.

Date

1979 - 1998

Cote

1450 W 2

Résultat n°17

Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).

Date

1995 - 1998

Cote

1450 W 1

Résultat n°18

Article intégré en série M.

Date

-

Cote

9 W 6

Résultat n°19

Syndicat d’élevage de Belfort et Trétudans ; Caisse locale d’assurance contre la mortalité du bétail. (Certaines pièces ont été intégrées en série M).

Date

1940-1954

Cote

9 W 5

Résultat n°20

Article intégré en série M.

Date

-

Cote

9 W 4

Résultat n°21

Comité départemental de gestion de distribution des produits indispensables à la production agricole.

Date

1941-1945

Cote

9 W 3

Résultat n°22

Situation économique agricole du département.

Date

1942-1953

Cote

9 W 2

Résultat n°23

Enquête agricole.

Date

1941-1944

Cote

9 W 1

Résultat n°24

Forêts communales, série de futaie, sommiers de contrôle des exploitations.

Date

1923-1942

Cote

7 M 1424

Résultat n°25

Villars-le-Sec, délimitation générale.

Date

1838

Cote

7 M 1423

Résultat n°26

Vellescot, délimitation partielle, canton dit Boulat.

Date

1859

Cote

7 M 1422

Résultat n°27

Vauthiermont, procès-verbaux d'arpentage.

Date

1885-1950

Cote

7 M 1421

Résultat n°28

Suarce, délimitation partielle au ban du Fahy et Banbois.

Date

1838

Cote

7 M 1420

Résultat n°29

Saint-Germain, délimitation partielle avec les Sr. Lang.

Date

1855

Cote

7 M 1419

Résultat n°30

Rougegoutte, abornement général.

Date

1853

Cote

7 M 1415

Résultat n°31

Roppe, délimitation partielle.

Date

1847

Cote

7 M 1414

Résultat n°32

Romagny, délimitation.

Date

1841

Cote

7 M 1413

Résultat n°33

Reppe, abornement partiel.

Date

1840

Cote

7 M 1412

Résultat n°34

Plans.

Date

1857

Cote

7 M 1411

Résultat n°35

Délimitation.

Date

1842

Cote

7 M 1410

Résultat n°36

Offemont, délimitation générale.

Date

1850

Cote

7 M 1409

Résultat n°37

Novillard, délimitation et abornement partiels.

Date

1868

Cote

7 M 1408

Résultat n°38

Lepuix, abornement.

Date

1854

Cote

7 M 1407

Résultat n°39

Giromagny, délimitation.

Date

1849

Cote

7 M 1406

Résultat n°40

Frais, arpentages.

Date

1885-1920

Cote

7 M 1405