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1 446 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Dossiers constitués par la mutuelle du personnel du ministère de l'Agriculture. - Industries agricoles (1945). Enquêtes générales (1943-1947). Commission du marché du cheval (1943-1946). Cuir et matériel d'attelage (1944-1948). Prisonniers de guerre (1944-1956).

Date

1943-1956

Cote

1830W/1

Résultat n°2

Syndicat mixte d’études pour l’aménagement du Bassin de la Saône.

Date

1979 - 1995

Cote

1450 W 10

Résultat n°3

Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.) en Pays Sous-Vosgien.

Date

1989 - 1994

Cote

1450 W 9

Résultat n°4

Etude de la protection des eaux souterraines.

Date

1985 - 1986

Cote

1450 W 8

Résultat n°5

Etude d’aménagement hydraulique de l’Allaine et de son affluent.

Date

1998

Cote

1450 W 8

Résultat n°6

Lac et étang du Malsaucy.

Date

1968 - 1976

Cote

1450 W 8

Résultat n°7

Schéma départemental d’élimination des matières de vidange.

Date

1978 - 1990

Cote

1450 W 8

Résultat n°8

Comité et agence Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.

Date

1995

Cote

1450 W 7

Résultat n°9

Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).

Date

1995 - 1997

Cote

1450 W 7

Résultat n°10

Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).

Date

1996

Cote

1450 W 6

Résultat n°11

Communauté des communes du Pays Sous-Vosgien.

Date

1996 - 1997

Cote

1450 W 6

Résultat n°12

Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux du Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.

Date

1993 - 1994

Cote

1450 W 6

Résultat n°13

Commission géographique du Doubs.

Date

1984 - 1994

Cote

1450 W 5

Résultat n°14

Travaux dans les communes.

Date

1986 - 1988

Cote

1450 W 4

Résultat n°15

Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux du Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.

Date

1990 - 1998

Cote

1450 W 3

Résultat n°16

Abandon du projet liaison Saône-Rhin.

Date

1979 - 1998

Cote

1450 W 2

Résultat n°17

Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).

Date

1995 - 1998

Cote

1450 W 1

Résultat n°18

Article intégré en série M.

Date

-

Cote

9 W 6

Résultat n°19

Syndicat d’élevage de Belfort et Trétudans ; Caisse locale d’assurance contre la mortalité du bétail. (Certaines pièces ont été intégrées en série M).

Date

1940-1954

Cote

9 W 5

Résultat n°20

Article intégré en série M.

Date

-

Cote

9 W 4