Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 445
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 1 419
  • 16
  • 6
  • 1
  • 1
Afficher plus
Lieux
  • 1 419
  • 1 419
  • 8
  • 8
  • 7
Afficher plus
Période
  • 43
  • 576
  • 1 216
Sujets
  • 1 446
  • 1 419
  • 25
  • 8
Typologies
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 1 446
  • 1 419
  • 1 419
  • 1 419
  • 1 419
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

1 446 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers constitués par la mutuelle du personnel du ministère de l'Agriculture. - Industries agricoles (1945). Enquêtes générales (1943-1947). Commission du marché du cheval (1943-1946). Cuir et matériel d'attelage (1944-1948). Prisonniers de guerre (1944-1956).
Cote
1830W/1
 Date
1943-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1830 W - Direction départementale des services agricoles...

  • Dossiers constitués par la mutuelle du personnel du...
Résultat n°2

Syndicat mixte d’études pour l’aménagement du Bassin de la Saône.
Cote
1450 W 10
 Date
1979 - 1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Syndicat mixte d’études pour l’aménagement du Bassin...
Résultat n°3

Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.) en Pays Sous-Vosgien.
Cote
1450 W 9
 Date
1989 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.) en Pays Sous-Vosgien.
Résultat n°4

Etude de la protection des eaux souterraines.
Cote
1450 W 8
 Date
1985 - 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Etude de la protection des eaux souterraines.
Résultat n°5

Etude d’aménagement hydraulique de l’Allaine et de son affluent.
Cote
1450 W 8
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Etude d’aménagement hydraulique de l’Allaine et de...
Résultat n°6

Lac et étang du Malsaucy.
Cote
1450 W 8
 Date
1968 - 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Lac et étang du Malsaucy.
Résultat n°7

Schéma départemental d’élimination des matières de vidange.
Cote
1450 W 8
 Date
1978 - 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Schéma départemental d’élimination des matières de...
Résultat n°8

Comité et agence Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.
Cote
1450 W 7
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Comité et agence Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.
Résultat n°9

Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).
Cote
1450 W 7
 Date
1995 - 1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).
Résultat n°10

Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).
Cote
1450 W 6
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).
Résultat n°11

Communauté des communes du Pays Sous-Vosgien.
Cote
1450 W 6
 Date
1996 - 1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Communauté des communes du Pays Sous-Vosgien.
Résultat n°12

Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux du Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.
Cote
1450 W 6
 Date
1993 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux...
Résultat n°13

Commission géographique du Doubs.
Cote
1450 W 5
 Date
1984 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Commission géographique du Doubs.
Résultat n°14

Travaux dans les communes.
Cote
1450 W 4
 Date
1986 - 1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Travaux dans les communes.
Résultat n°15

Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux du Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.
Cote
1450 W 3
 Date
1990 - 1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux...
Résultat n°16

Abandon du projet liaison Saône-Rhin.
Cote
1450 W 2
 Date
1979 - 1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Abandon du projet liaison Saône-Rhin.
Résultat n°17

Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).
Cote
1450 W 1
 Date
1995 - 1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).
Résultat n°18

Article intégré en série M.
Cote
9 W 6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 9 W - Direction départementale de l'agriculture du...

  • Article intégré en série M.
Résultat n°19

Syndicat d’élevage de Belfort et Trétudans ; Caisse locale d’assurance contre la mortalité du bétail. (Certaines pièces ont été intégrées en série M).
Cote
9 W 5
 Date
1940-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 9 W - Direction départementale de l'agriculture du...

  • Syndicat d’élevage de Belfort et Trétudans ; Caisse...
Résultat n°20

Article intégré en série M.
Cote
9 W 4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 9 W - Direction départementale de l'agriculture du...

  • Article intégré en série M.
Résultat n°21

Comité départemental de gestion de distribution des produits indispensables à la production agricole.
Cote
9 W 3
 Date
1941-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 9 W - Direction départementale de l'agriculture du...

  • Comité départemental de gestion de distribution des...
Résultat n°22

Situation économique agricole du département.
Cote
9 W 2
 Date
1942-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 9 W - Direction départementale de l'agriculture du...

  • Situation économique agricole du département.
Résultat n°23

Enquête agricole.
Cote
9 W 1
 Date
1941-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 9 W - Direction départementale de l'agriculture du...

  • Enquête agricole.
Résultat n°24

Forêts communales, série de futaie, sommiers de contrôle des exploitations.
Cote
7 M 1424
 Date
1923-1942
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Généralités – Dossiers concernant plusieurs communes
  • Coupes ordinaires
  • Forêts communales, série de futaie, sommiers de contrôle...
Résultat n°25

Villars-le-Sec, délimitation générale.
Cote
7 M 1423
 Date
1838
 Lieu
Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Villars-le-Sec, délimitation générale.
Résultat n°26

Vellescot, délimitation partielle, canton dit Boulat.
Cote
7 M 1422
 Date
1859
 Lieu
Vellescot (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Vellescot, délimitation partielle, canton dit Boulat.
Résultat n°27

Vauthiermont, procès-verbaux d'arpentage.
Cote
7 M 1421
 Date
1885-1950
 Lieu
Vauthiermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Vauthiermont, procès-verbaux d'arpentage.
Résultat n°28

Suarce, délimitation partielle au ban du Fahy et Banbois.
Cote
7 M 1420
 Date
1838
 Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Suarce, délimitation partielle au ban du Fahy et Banbois.
Résultat n°29

Saint-Germain, délimitation partielle avec les Sr. Lang.
Cote
7 M 1419
 Date
1855
 Lieu
Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Saint-Germain, délimitation partielle avec les Sr....
Résultat n°30

Rougegoutte, abornement général.
Cote
7 M 1415
 Date
1853
 Lieu
Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Rougegoutte, abornement général.
Résultat n°31

Roppe, délimitation partielle.
Cote
7 M 1414
 Date
1847
 Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Roppe, délimitation partielle.
Résultat n°32

Romagny, délimitation.
Cote
7 M 1413
 Date
1841
 Lieu
Romagny-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Romagny, délimitation.
Résultat n°33

Reppe, abornement partiel.
Cote
7 M 1412
 Date
1840
 Lieu
Reppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Reppe, abornement partiel.
Résultat n°34

Plans.
Cote
7 M 1411
 Date
1857
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Réchesy.
  • Plans.
Résultat n°35

Délimitation.
Cote
7 M 1410
 Date
1842
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Réchesy.
  • Délimitation.
Résultat n°36

Offemont, délimitation générale.
Cote
7 M 1409
 Date
1850
 Lieu
Offemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Offemont, délimitation générale.
Résultat n°37

Novillard, délimitation et abornement partiels.
Cote
7 M 1408
 Date
1868
 Lieu
Novillard (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Novillard, délimitation et abornement partiels.
Résultat n°38

Lepuix, abornement.
Cote
7 M 1407
 Date
1854
 Lieu
Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Lepuix, abornement.
Résultat n°39

Giromagny, délimitation.
Cote
7 M 1406
 Date
1849
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Giromagny, délimitation.
Résultat n°40

Frais, arpentages.
Cote
7 M 1405
 Date
1885-1920
 Lieu
Frais (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Frais, arpentages.