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1 446 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).

Date

1995 - 1998

Cote

1450 W 1

Résultat n°2

Abandon du projet liaison Saône-Rhin.

Date

1979 - 1998

Cote

1450 W 2

Résultat n°3

Etude d’aménagement hydraulique de l’Allaine et de son affluent.

Date

1998

Cote

1450 W 8

Résultat n°4

Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux du Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.

Date

1990 - 1998

Cote

1450 W 3

Résultat n°5

Communauté des communes du Pays Sous-Vosgien.

Date

1996 - 1997

Cote

1450 W 6

Résultat n°6

Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).

Date

1995 - 1997

Cote

1450 W 7

Résultat n°7

Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).

Date

1996

Cote

1450 W 6

Résultat n°8

Syndicat mixte d’études pour l’aménagement du Bassin de la Saône.

Date

1979 - 1995

Cote

1450 W 10

Résultat n°9

Comité et agence Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.

Date

1995

Cote

1450 W 7

Résultat n°10

Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux du Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.

Date

1993 - 1994

Cote

1450 W 6

Résultat n°11

Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.) en Pays Sous-Vosgien.

Date

1989 - 1994

Cote

1450 W 9

Résultat n°12

Commission géographique du Doubs.

Date

1984 - 1994

Cote

1450 W 5

Résultat n°13

Schéma départemental d’élimination des matières de vidange.

Date

1978 - 1990

Cote

1450 W 8

Résultat n°14

Travaux dans les communes.

Date

1986 - 1988

Cote

1450 W 4

Résultat n°15

Etude de la protection des eaux souterraines.

Date

1985 - 1986

Cote

1450 W 8

Résultat n°16

Lac et étang du Malsaucy.

Date

1968 - 1976

Cote

1450 W 8

Résultat n°17

Recensement agricole.

Date

1944-1973

Cote

37 W 1-56

Résultat n°18

Recensement agricole : questionnaires par exploitation.

Date

1971

Cote

26 W 1-9

Résultat n°19

Matériel agricole : subventions accordées, déclarations de véhicules, de cultures. 1954-1970

Date

-

Cote

39 W 1-6

Résultat n°20

Surveillance des coupes, instructions, contenance : registres.

Date

1910-1967

Cote

7 M 596

Résultat n°21

Dossiers de subventions à l’amélioration de l’habitat rural et des installations agricoles.

Date

1940-1967

Cote

2 W 1-17

Résultat n°22

1932-1966

Date

1932-1966

Cote

7 M 512

Résultat n°23

1866-1964

Date

1866-1964

Cote

7 M 479

Résultat n°24

Dossiers constitués par la mutuelle du personnel du ministère de l'Agriculture. - Industries agricoles (1945). Enquêtes générales (1943-1947). Commission du marché du cheval (1943-1946). Cuir et matériel d'attelage (1944-1948). Prisonniers de guerre (1944-1956).

Date

1943-1956

Cote

1830W/1

Résultat n°25

Syndicat d’élevage de Belfort et Trétudans ; Caisse locale d’assurance contre la mortalité du bétail. (Certaines pièces ont été intégrées en série M).

Date

1940-1954

Cote

9 W 5

Résultat n°26

Livre-journal.

Date

1932-1954

Cote

7 M 362

Résultat n°27

Article intégré en série M.

Date

-

Cote

9 W 4

Résultat n°28

Article intégré en série M.

Date

-

Cote

9 W 6

Résultat n°29

Délimitation, abornement (1867-1875). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1840-1953). Estimation des coupes, vingtième forestier (1840-1935). Destination des coupes (1871-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1818-1940).

Date

1818-1953

Cote

7 M 758

Résultat n°30

Situation économique agricole du département.

Date

1942-1953

Cote

9 W 2

Résultat n°31

Livre de comptes.

Date

1931-1951

Cote

7 M 61

Résultat n°32

Mueth – Sagot

Date

-

Cote

7 M 422

Résultat n°33

Deschamps – Hautenin.

Date

-

Cote

7 M 420

Résultat n°34

Vauthiermont, procès-verbaux d'arpentage.

Date

1885-1950

Cote

7 M 1421

Résultat n°35

Jeanmougin – Muchat

Date

-

Cote

7 M 421

Résultat n°36

Sandrin – Weigel

Date

-

Cote

7 M 423

Résultat n°37

Adelheim – Cramatte.

Date

-

Cote

7 M 419

Résultat n°38

Forêts communales (communes de Giromagny à Vourvenans).

Date

-

Cote

7 M 487

Résultat n°39

Forêts domaniales. Forêts communales (communes d'Andelnans à Froidefontaine).

Date

-

Cote

7 M 486

Résultat n°40

1938-1949

Date

1938-1949

Cote

7 M 484