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1 446 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).
Cote
1450 W 1
 Date
1995 - 1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).
Résultat n°2

Abandon du projet liaison Saône-Rhin.
Cote
1450 W 2
 Date
1979 - 1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Abandon du projet liaison Saône-Rhin.
Résultat n°3

Etude d’aménagement hydraulique de l’Allaine et de son affluent.
Cote
1450 W 8
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Etude d’aménagement hydraulique de l’Allaine et de...
Résultat n°4

Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux du Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.
Cote
1450 W 3
 Date
1990 - 1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux...
Résultat n°5

Communauté des communes du Pays Sous-Vosgien.
Cote
1450 W 6
 Date
1996 - 1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Communauté des communes du Pays Sous-Vosgien.
Résultat n°6

Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).
Cote
1450 W 7
 Date
1995 - 1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).
Résultat n°7

Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).
Cote
1450 W 6
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).
Résultat n°8

Syndicat mixte d’études pour l’aménagement du Bassin de la Saône.
Cote
1450 W 10
 Date
1979 - 1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Syndicat mixte d’études pour l’aménagement du Bassin...
Résultat n°9

Comité et agence Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.
Cote
1450 W 7
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Comité et agence Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.
Résultat n°10

Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux du Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.
Cote
1450 W 6
 Date
1993 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux...
Résultat n°11

Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.) en Pays Sous-Vosgien.
Cote
1450 W 9
 Date
1989 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.) en Pays Sous-Vosgien.
Résultat n°12

Commission géographique du Doubs.
Cote
1450 W 5
 Date
1984 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Commission géographique du Doubs.
Résultat n°13

Schéma départemental d’élimination des matières de vidange.
Cote
1450 W 8
 Date
1978 - 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Schéma départemental d’élimination des matières de...
Résultat n°14

Travaux dans les communes.
Cote
1450 W 4
 Date
1986 - 1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Travaux dans les communes.
Résultat n°15

Etude de la protection des eaux souterraines.
Cote
1450 W 8
 Date
1985 - 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Etude de la protection des eaux souterraines.
Résultat n°16

Lac et étang du Malsaucy.
Cote
1450 W 8
 Date
1968 - 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Lac et étang du Malsaucy.
Résultat n°17

Recensement agricole.
Cote
37 W 1-56
 Date
1944-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 37 W - Direction départementale de l'agriculture du...

  • Recensement agricole.
Résultat n°18

Recensement agricole : questionnaires par exploitation.
Cote
26 W 1-9
 Date
1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 26 W - Direction départementale de l'agriculture du...

  • Recensement agricole : questionnaires par exploitation.
Résultat n°19

Matériel agricole : subventions accordées, déclarations de véhicules, de cultures. 1954-1970
Cote
39 W 1-6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 39 W - Direction départementale de l'agriculture du...

  • Matériel agricole : subventions accordées, déclarations...
Résultat n°20

Surveillance des coupes, instructions, contenance : registres.
Cote
7 M 596
 Date
1910-1967
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Généralités – Dossiers concernant plusieurs communes
  • Coupes ordinaires
  • Surveillance des coupes, instructions, contenance :...
Résultat n°21

Dossiers de subventions à l’amélioration de l’habitat rural et des installations agricoles.
Cote
2 W 1-17
 Date
1940-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 W - Direction départementale de l'agriculture du...

  • Dossiers de subventions à l’amélioration de l’habitat...
Résultat n°22

1932-1966
Cote
7 M 512
 Date
1932-1966
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Exploitation des forêts
  • Délits forestiers
  • Sommiers des procès-verbaux et des condamnations prononcées.
  • 1932-1966
Résultat n°23

1866-1964
Cote
7 M 479
 Date
1866-1964
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Gestion du service
  • Travaux dans les coupes : registres.
  • 1866-1964
Résultat n°24

Dossiers constitués par la mutuelle du personnel du ministère de l'Agriculture. - Industries agricoles (1945). Enquêtes générales (1943-1947). Commission du marché du cheval (1943-1946). Cuir et matériel d'attelage (1944-1948). Prisonniers de guerre (1944-1956).
Cote
1830W/1
 Date
1943-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1830 W - Direction départementale des services agricoles...

  • Dossiers constitués par la mutuelle du personnel du...
Résultat n°25

Syndicat d’élevage de Belfort et Trétudans ; Caisse locale d’assurance contre la mortalité du bétail. (Certaines pièces ont été intégrées en série M).
Cote
9 W 5
 Date
1940-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 9 W - Direction départementale de l'agriculture du...

  • Syndicat d’élevage de Belfort et Trétudans ; Caisse...
Résultat n°26

Livre-journal.
Cote
7 M 362
 Date
1932-1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Agriculture
  • Nuisibles, calamités, assurances
  • Assurances agricoles
  • Mutuelle contre la mortalité du bétail
  • Caisse départementale
  • Livre-journal.
Résultat n°27

Article intégré en série M.
Cote
9 W 4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 9 W - Direction départementale de l'agriculture du...

  • Article intégré en série M.
Résultat n°28

Article intégré en série M.
Cote
9 W 6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 9 W - Direction départementale de l'agriculture du...

  • Article intégré en série M.
Résultat n°29

Délimitation, abornement (1867-1875). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1840-1953). Estimation des coupes, vingtième forestier (1840-1935). Destination des coupes (1871-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1818-1940).
Cote
7 M 758
 Date
1818-1953
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Petitmagny.
  • Délimitation, abornement (1867-1875). Aménagement,...
Résultat n°30

Situation économique agricole du département.
Cote
9 W 2
 Date
1942-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 9 W - Direction départementale de l'agriculture du...

  • Situation économique agricole du département.
Résultat n°31

Livre de comptes.
Cote
7 M 61
 Date
1931-1951
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Agriculture
  • Organisations agricoles
  • Syndicats et coopératives
  • Syndicats d’élevage
  • Syndicat d’élevage de Belfort et Trétudans.
  • Livre de comptes.
Résultat n°32

Mueth – Sagot
Cote
7 M 422
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Généralités - fonds de la Préfecture
  • Personnel
  • Dossiers individuels
  • Dossiers individuels.
  • Mueth – Sagot
Résultat n°33

Deschamps – Hautenin.
Cote
7 M 420
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Généralités - fonds de la Préfecture
  • Personnel
  • Dossiers individuels
  • Dossiers individuels.
  • Deschamps – Hautenin.
Résultat n°34

Vauthiermont, procès-verbaux d'arpentage.
Cote
7 M 1421
 Date
1885-1950
 Lieu
Vauthiermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Vauthiermont, procès-verbaux d'arpentage.
Résultat n°35

Jeanmougin – Muchat
Cote
7 M 421
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Généralités - fonds de la Préfecture
  • Personnel
  • Dossiers individuels
  • Dossiers individuels.
  • Jeanmougin – Muchat
Résultat n°36

Sandrin – Weigel
Cote
7 M 423
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Généralités - fonds de la Préfecture
  • Personnel
  • Dossiers individuels
  • Dossiers individuels.
  • Sandrin – Weigel
Résultat n°37

Adelheim – Cramatte.
Cote
7 M 419
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Généralités - fonds de la Préfecture
  • Personnel
  • Dossiers individuels
  • Dossiers individuels.
  • Adelheim – Cramatte.
Résultat n°38

Forêts communales (communes de Giromagny à Vourvenans).
Cote
7 M 487
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Gestion du service
  • Etats signalétiques des Forêts domaniales et communales.
  • Forêts communales (communes de Giromagny à Vourvenans).
Résultat n°39

Forêts domaniales. Forêts communales (communes d'Andelnans à Froidefontaine).
Cote
7 M 486
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Gestion du service
  • Etats signalétiques des Forêts domaniales et communales.
  • Forêts domaniales. Forêts communales (communes d'Andelnans...
Résultat n°40

1938-1949
Cote
7 M 484
 Date
1938-1949
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Gestion du service
  • Forêts des communes et des établissements publics :...
  • 1938-1949