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1 446 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).
Cote
1450 W 1
 Date
1995 - 1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).
Résultat n°2

Abandon du projet liaison Saône-Rhin.
Cote
1450 W 2
 Date
1979 - 1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Abandon du projet liaison Saône-Rhin.
Résultat n°3

Etude d’aménagement hydraulique de l’Allaine et de son affluent.
Cote
1450 W 8
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Etude d’aménagement hydraulique de l’Allaine et de...
Résultat n°4

Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux du Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.
Cote
1450 W 3
 Date
1990 - 1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux...
Résultat n°5

Communauté des communes du Pays Sous-Vosgien.
Cote
1450 W 6
 Date
1996 - 1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Communauté des communes du Pays Sous-Vosgien.
Résultat n°6

Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).
Cote
1450 W 7
 Date
1995 - 1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).
Résultat n°7

Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).
Cote
1450 W 6
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).
Résultat n°8

Syndicat mixte d’études pour l’aménagement du Bassin de la Saône.
Cote
1450 W 10
 Date
1979 - 1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Syndicat mixte d’études pour l’aménagement du Bassin...
Résultat n°9

Comité et agence Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.
Cote
1450 W 7
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Comité et agence Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.
Résultat n°10

Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux du Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.
Cote
1450 W 6
 Date
1993 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux...
Résultat n°11

Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.) en Pays Sous-Vosgien.
Cote
1450 W 9
 Date
1989 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.) en Pays Sous-Vosgien.
Résultat n°12

Commission géographique du Doubs.
Cote
1450 W 5
 Date
1984 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Commission géographique du Doubs.
Résultat n°13

Schéma départemental d’élimination des matières de vidange.
Cote
1450 W 8
 Date
1978 - 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Schéma départemental d’élimination des matières de...
Résultat n°14

Travaux dans les communes.
Cote
1450 W 4
 Date
1986 - 1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Travaux dans les communes.
Résultat n°15

Etude de la protection des eaux souterraines.
Cote
1450 W 8
 Date
1985 - 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Etude de la protection des eaux souterraines.
Résultat n°16

Lac et étang du Malsaucy.
Cote
1450 W 8
 Date
1968 - 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Lac et étang du Malsaucy.
Résultat n°17

Recensement agricole.
Cote
37 W 1-56
 Date
1944-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 37 W - Direction départementale de l'agriculture du...

  • Recensement agricole.
Résultat n°18

Recensement agricole : questionnaires par exploitation.
Cote
26 W 1-9
 Date
1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 26 W - Direction départementale de l'agriculture du...

  • Recensement agricole : questionnaires par exploitation.
Résultat n°19

Matériel agricole : subventions accordées, déclarations de véhicules, de cultures. 1954-1970
Cote
39 W 1-6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 39 W - Direction départementale de l'agriculture du...

  • Matériel agricole : subventions accordées, déclarations...
Résultat n°20

Surveillance des coupes, instructions, contenance : registres.
Cote
7 M 596
 Date
1910-1967
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Généralités – Dossiers concernant plusieurs communes
  • Coupes ordinaires
  • Surveillance des coupes, instructions, contenance :...
Résultat n°21

Dossiers de subventions à l’amélioration de l’habitat rural et des installations agricoles.
Cote
2 W 1-17
 Date
1940-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 W - Direction départementale de l'agriculture du...

  • Dossiers de subventions à l’amélioration de l’habitat...
Résultat n°22

1932-1966
Cote
7 M 512
 Date
1932-1966
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Exploitation des forêts
  • Délits forestiers
  • Sommiers des procès-verbaux et des condamnations prononcées.
  • 1932-1966
Résultat n°23

1866-1964
Cote
7 M 479
 Date
1866-1964
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Gestion du service
  • Travaux dans les coupes : registres.
  • 1866-1964
Résultat n°24

Dossiers constitués par la mutuelle du personnel du ministère de l'Agriculture. - Industries agricoles (1945). Enquêtes générales (1943-1947). Commission du marché du cheval (1943-1946). Cuir et matériel d'attelage (1944-1948). Prisonniers de guerre (1944-1956).
Cote
1830W/1
 Date
1943-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1830 W - Direction départementale des services agricoles...

  • Dossiers constitués par la mutuelle du personnel du...
Résultat n°25

Syndicat d’élevage de Belfort et Trétudans ; Caisse locale d’assurance contre la mortalité du bétail. (Certaines pièces ont été intégrées en série M).
Cote
9 W 5
 Date
1940-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 9 W - Direction départementale de l'agriculture du...

  • Syndicat d’élevage de Belfort et Trétudans ; Caisse...
Résultat n°26

Livre-journal.
Cote
7 M 362
 Date
1932-1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Agriculture
  • Nuisibles, calamités, assurances
  • Assurances agricoles
  • Mutuelle contre la mortalité du bétail
  • Caisse départementale
  • Livre-journal.
Résultat n°27

Article intégré en série M.
Cote
9 W 4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 9 W - Direction départementale de l'agriculture du...

  • Article intégré en série M.
Résultat n°28

Article intégré en série M.
Cote
9 W 6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 9 W - Direction départementale de l'agriculture du...

  • Article intégré en série M.
Résultat n°29

Délimitation, abornement (1867-1875). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1840-1953). Estimation des coupes, vingtième forestier (1840-1935). Destination des coupes (1871-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1818-1940).
Cote
7 M 758
 Date
1818-1953
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Petitmagny.
  • Délimitation, abornement (1867-1875). Aménagement,...
Résultat n°30

Situation économique agricole du département.
Cote
9 W 2
 Date
1942-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 9 W - Direction départementale de l'agriculture du...

  • Situation économique agricole du département.
Résultat n°31

Livre de comptes.
Cote
7 M 61
 Date
1931-1951
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Agriculture
  • Organisations agricoles
  • Syndicats et coopératives
  • Syndicats d’élevage
  • Syndicat d’élevage de Belfort et Trétudans.
  • Livre de comptes.
Résultat n°32

Mueth – Sagot
Cote
7 M 422
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Généralités - fonds de la Préfecture
  • Personnel
  • Dossiers individuels
  • Dossiers individuels.
  • Mueth – Sagot
Résultat n°33

Deschamps – Hautenin.
Cote
7 M 420
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Généralités - fonds de la Préfecture
  • Personnel
  • Dossiers individuels
  • Dossiers individuels.
  • Deschamps – Hautenin.
Résultat n°34

Vauthiermont, procès-verbaux d'arpentage.
Cote
7 M 1421
 Date
1885-1950
 Lieu
Vauthiermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Vauthiermont, procès-verbaux d'arpentage.
Résultat n°35

Jeanmougin – Muchat
Cote
7 M 421
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Généralités - fonds de la Préfecture
  • Personnel
  • Dossiers individuels
  • Dossiers individuels.
  • Jeanmougin – Muchat
Résultat n°36

Sandrin – Weigel
Cote
7 M 423
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Généralités - fonds de la Préfecture
  • Personnel
  • Dossiers individuels
  • Dossiers individuels.
  • Sandrin – Weigel
Résultat n°37

Adelheim – Cramatte.
Cote
7 M 419
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Généralités - fonds de la Préfecture
  • Personnel
  • Dossiers individuels
  • Dossiers individuels.
  • Adelheim – Cramatte.
Résultat n°38

Forêts communales (communes de Giromagny à Vourvenans).
Cote
7 M 487
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Gestion du service
  • Etats signalétiques des Forêts domaniales et communales.
  • Forêts communales (communes de Giromagny à Vourvenans).
Résultat n°39

Forêts domaniales. Forêts communales (communes d'Andelnans à Froidefontaine).
Cote
7 M 486
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Gestion du service
  • Etats signalétiques des Forêts domaniales et communales.
  • Forêts domaniales. Forêts communales (communes d'Andelnans...
Résultat n°40

1938-1949
Cote
7 M 484
 Date
1938-1949
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Gestion du service
  • Forêts des communes et des établissements publics :...
  • 1938-1949
Résultat n°41

1937-1948
Cote
7 M 477
 Date
1937-1948
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Gestion du service
  • Registres d'ordres.
  • 1937-1948
Résultat n°42

Exploitation des coupes ordinaires (1910-1948). Exploitation des coupes extraordinaires (an XI-1940). Elagage, menus produits (an IX-1935). Droits de passage (1847-1932).
Cote
7 M 649
 Date
An XI-1948
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Belfort.
  • Exploitation des coupes ordinaires (1910-1948). Exploitation...
Résultat n°43

Grand livre.
Cote
7 M 361
 Date
1932-1947
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Agriculture
  • Nuisibles, calamités, assurances
  • Assurances agricoles
  • Mutuelle contre la mortalité du bétail
  • Caisse départementale
  • Grand livre.
Résultat n°44

Comité départemental de gestion de distribution des produits indispensables à la production agricole.
Cote
9 W 3
 Date
1941-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 9 W - Direction départementale de l'agriculture du...

  • Comité départemental de gestion de distribution des...
Résultat n°45

Délimitation, abornement (1822-1863). Estimation des coupes, vingtième forestier (1880-1940). Destination des coupes (1861-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1851-1944).
Cote
7 M 682
 Date
1822-1944
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Courtelevant.
  • Délimitation, abornement (1822-1863). Estimation des...
Résultat n°46

Délimitation, abornement.
Cote
7 M 753
 Date
An VI-1894
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Perouse.
  • Délimitation, abornement.
Résultat n°47

Direction des haras : rapports de l’inspecteur général.
Cote
7 M 167
 Date
1919, 1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Agriculture
  • Production agricole
  • Amélioration des races
  • Amélioration de la race chevaline
  • Administration des haras
  • Direction des haras : rapports de l’inspecteur général.
Résultat n°48

Exploitation des coupes ordinaires (1834-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (an XIV-1939). Elagage, menus produits (1926-1939). Chemins de vidange des coupes (1838-1876). Construction à distance prohibée (1898-1909). Concessions diverses (1926-1931). Dégâts, incendies, chablis (1871-1934). Location du droit de chasse (1849-1867). Agents forestiers (1876, 1909-1930). Fossés (1851-1893). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1926-1927).
Cote
7 M 677
 Date
An XIV-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Chavannes-les-Grands.
  • Exploitation des coupes ordinaires (1834-1940). Exploitation...
Résultat n°49

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Cote
7 M 1366
 Date
1768, 1818-1930
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Lamadeleine-Val-des-Anges.
  • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Résultat n°50

Répertoire des dossiers.
Cote
7 M 915
 Date
[s.d.] [Vers 1930]
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des cantonnements
  • Cantonnement d’Héricourt
  • Répertoire des dossiers.
Résultat n°51

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Cote
7 M 1360
 Date
An XII-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Florimont.
  • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Résultat n°52

Enquête agricole.
Cote
9 W 1
 Date
1941-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 9 W - Direction départementale de l'agriculture du...

  • Enquête agricole.
Résultat n°53

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Cote
7 M 1348
 Date
An XIII-1929
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Courcelles.
  • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Résultat n°54

Gourme : rapports de vétérinaires.
Cote
7 M 246
 Date
1831, 1850
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Agriculture
  • Services vétérinaires
  • Epizooties
  • Epidémies
  • Maladies de chevaux
  • Gourme : rapports de vétérinaires.
Résultat n°55

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Cote
7 M 1376
 Date
An XII-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Rougemont-le-Château.
  • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Résultat n°56

Exploitation des coupes extraordinaires (1874-1939). Elagage, menus produits (1886-1931). Droits de passage (1884). Chemins de vidange des coupes (1878-1915). Construction à distance prohibée (1865). Concessions (1930). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1859-1939) ; minerai de fer (1859). Captage de sources, aqueducs, fossés (1858-1936). Dégâts, incendies, chablis (1876-1935). Agents forestiers (an VIII, 1876-1935). Location du droit de chasse (1842-1903). Contentieux avec les habitants de Leupe (1820).
Cote
7 M 784
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Sévenans.
  • Exploitation des coupes extraordinaires (1874-1939)....
Résultat n°57

Surveillance de la frontière par les gardes forestiers : instructions.
Cote
7 M 425
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Généralités - fonds de la Préfecture
  • Personnel
  • Gestion du personnel
  • Généralités
  • Surveillance de la frontière par les gardes forestiers :...
Résultat n°58

Carte I.G.N. de la région de Belfort avec mention des différentes forêts.
Cote
7 M 576
 Date
[s.d.]
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Généralités – Dossiers concernant plusieurs communes
  • Délimitation
  • Carte I.G.N. de la région de Belfort avec mention des...
Résultat n°59

Concessions diverses : terrains avec plans (an VIII-1932). Dégâts, incendies, chablis (1873-1934). Location du droit de chasse (1814-1864). Agents forestiers (1829-1920). Affouage (an IX).
Cote
7 M 651
 Date
an VIII-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Belfort.
  • Concessions diverses : terrains avec plans (an VIII-1932)....
Résultat n°60

Droits de chasse, adjudications : instructions cahiers des charges, correspondance, affiches.
Cote
7 M 552
 Date
1889, 1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts domaniales
  • Généralités
  • Aménagement – Gestion
  • Droits de chasse, adjudications : instructions cahiers...
Résultat n°61

Atlas des forêts constituant la brigade.
Cote
7 M 920
 Date
[s.d.] [1910]
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des brigades
  • Brigade d’Angeot
  • Atlas des forêts constituant la brigade.
Résultat n°62

Délimitation, abornement (1829-1872). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1939). Destination des coupes (1828-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1844-1929).
Cote
7 M 680
 Date
An XIII-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Courcelles.
  • Délimitation, abornement (1829-1872). Estimation des...
Résultat n°63

Etat nominatif des préposés par brigades et triages (avec mention des contenances des forêts à surveiller).
Cote
7 M 424
 Date
[Après 1919]
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Généralités - fonds de la Préfecture
  • Personnel
  • Gestion du personnel
  • Généralités
  • Etat nominatif des préposés par brigades et triages...
Résultat n°64

Divagation des chiens : vœu de la chambre départementale d’Agriculture, avis de la fédération des sociétés de chasse, rapport de l’inspecteur.
Cote
7 M 541
 Date
1923, 1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Exploitation des forêts
  • Pêche - Chasse
  • Chasse
  • Divagation des chiens : vœu de la chambre départementale...
Résultat n°65

Correspondance, répartition des crédits, budgets.
Cote
7 M 26
 Date
1937-1944
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Agriculture
  • Direction des services agricoles
  • Comptabilité des services
  • Correspondance, répartition des crédits, budgets.
Résultat n°66

Livret du garde Géhant. 1912-1915
Cote
7 M 1332
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des triages
  • Triage d’Essert
  • Livret du garde Géhant. 1912-1915
Résultat n°67

Ecole de Lyon : instructions, correspondance, demandes de bourses, états des notes pour les élèves du Territoire.
Cote
7 M 311
 Date
An XI-1905
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Agriculture
  • Vétérinaires privés
  • Enseignement
  • Ecole de Lyon : instructions, correspondance, demandes...
Résultat n°68

Plans des forêts : atlas.
Cote
7 M 575
 Date
[s.d.]
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Généralités – Dossiers concernant plusieurs communes
  • Délimitation
  • Plans des forêts : atlas.
Résultat n°69

Haute-Saône, Vesoul : instructions, correspondance.
Cote
7 M 323
 Date
1876, 1884
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Agriculture
  • Concours agricoles, comices, expositions
  • Concours
  • Concours régionaux
  • Concours généraux
  • Haute-Saône, Vesoul : instructions, correspondance.
Résultat n°70

Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Cote
7 M 1342
 Date
an XII-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Belfort.
  • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
Résultat n°71

Campagnols, emploi de virus : instructions, correspondance. 1937-1938
Cote
7 M 342
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Agriculture
  • Nuisibles, calamités, assurances
  • Destruction de nuisibles
  • Campagnols, emploi de virus : instructions, correspondance....
Résultat n°72

Délimitation, abornement (an XII-1859). Etat signalétique (1891-1933). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (an XII-1937). Estimation des coupes, vingtième forestier (1834-1940). Destination des coupes (1834-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1839-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1838-1939). Elagage, menus produits (1835-1935). Droits de passage (1910-1929). Chemins de vidange des coupes (1883-1931). Construction à distance prohibée (1908-1909). Concessions diverses (1839). Dégâts, incendies, chablis (1883-1931). Location du droit de chasse (1846-1931). Extraction de pierres et de matériaux, carrière (1897-1914). Curage des fossés (1861-1886). Assurance des bûcherons (1933).
Cote
7 M 667
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Bretagne.
  • Délimitation, abornement (an XII-1859). Etat signalétique...
Résultat n°73

Concessions diverses : rapports de l’inspecteur, correspondance, arrêté préfectoral, plans, baux.
Cote
7 M 562
 Date
1924, 1933-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts domaniales
  • Forêt de Lepuix
  • Concessions
  • Concessions diverses : rapports de l’inspecteur, correspondance,...
Résultat n°74

Exploitation des coupes ordinaires, an XII-1940. Elagages, menus produits (an IV-1943). Chemins de vidange des coupes (1857-1907). Construction à distance prohibée (1863-1881). Concessions diverses (1880-1925). Droits de passage (1859-1911). Agents forestiers (an II, 1919). Dégâts, incendies, chablis (1834-1934). Location du droit de chasse (1843-1867). Extraction de pierres et de matériaux, carrières (1890-1922). Captage de sources, aqueducs, fossés (1882-1902).
Cote
7 M 718
 Date
An II-1943
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Grandvillars.
  • Exploitation des coupes ordinaires, an XII-1940. Elagages,...
Résultat n°75

1938-1943
Cote
7 M 440
 Date
1938-1943
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Généralités - fonds de la Préfecture
  • Personnel
  • Gestion du personnel
  • Traitements - Indemnités - Secours
  • Traitements
  • Traitements et indemnités : cahiers d'enregistrement...
  • 1938-1943
Résultat n°76

Délimitation, abornement (1834). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1850-1928). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1942). Destination des coupes (1828-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1837-1940).
Cote
7 M 731
 Date
1828-1942
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Lebetain.
  • Délimitation, abornement (1834). Aménagement, soumission...
Résultat n°77

Forêts communales, série de futaie, sommiers de contrôle des exploitations.
Cote
7 M 1424
 Date
1923-1942
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Généralités – Dossiers concernant plusieurs communes
  • Coupes ordinaires
  • Forêts communales, série de futaie, sommiers de contrôle...
Résultat n°78

Charmois, délimitation partielle.
Cote
7 M 1390
 Date
1942
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Charmois, délimitation partielle.
Résultat n°79

Livret du garde Guigon.
Cote
7 M 1323
 Date
1931-1942
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Fonds des triages
  • Triage de Châtenois
  • Livret du garde Guigon.
Résultat n°80

Exploitation des coupes ordinaires (1917-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1849-1942). Elagage, menus produits (1877-1933). Droits de passage (1889-1921). Chemins de vidange des coupes (1850-1882). Dégâts, incendies, chablis (1928-1942). Extraction de minerai de fer, indemnités pour dégâts (1820-1867). Carrière, extraction de terre (1824, 1860). Location du droit de chasse (1852-1866). Agents forestiers (1876, 1909).
Cote
7 M 671
 Date
1824-1942
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Châtenois-les-Forges.
  • Exploitation des coupes ordinaires (1917-1940). Exploitation...