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1 446 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).

    Date

    1995 - 1998

    Cote

    1450 W 1

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  2. Résultat n°2

    Abandon du projet liaison Saône-Rhin.

    Date

    1979 - 1998

    Cote

    1450 W 2

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Abandon du projet liaison Saône-Rhin.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  3. Résultat n°3

    Etude d’aménagement hydraulique de l’Allaine et de son affluent.

    Date

    1998

    Cote

    1450 W 8

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Etude d’aménagement hydraulique de l’Allaine et de...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  4. Résultat n°4

    Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux du Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.

    Date

    1990 - 1998

    Cote

    1450 W 3

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  5. Résultat n°5

    Communauté des communes du Pays Sous-Vosgien.

    Date

    1996 - 1997

    Cote

    1450 W 6

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Communauté des communes du Pays Sous-Vosgien.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  6. Résultat n°6

    Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).

    Date

    1995 - 1997

    Cote

    1450 W 7

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  7. Résultat n°7

    Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).

    Date

    1996

    Cote

    1450 W 6

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  8. Résultat n°8

    Syndicat mixte d’études pour l’aménagement du Bassin de la Saône.

    Date

    1979 - 1995

    Cote

    1450 W 10

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Syndicat mixte d’études pour l’aménagement du Bassin...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  9. Résultat n°9

    Comité et agence Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.

    Date

    1995

    Cote

    1450 W 7

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Comité et agence Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  10. Résultat n°10

    Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux du Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.

    Date

    1993 - 1994

    Cote

    1450 W 6

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  11. Résultat n°11

    Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.) en Pays Sous-Vosgien.

    Date

    1989 - 1994

    Cote

    1450 W 9

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.) en Pays Sous-Vosgien.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  12. Résultat n°12

    Commission géographique du Doubs.

    Date

    1984 - 1994

    Cote

    1450 W 5

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Commission géographique du Doubs.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  13. Résultat n°13

    Schéma départemental d’élimination des matières de vidange.

    Date

    1978 - 1990

    Cote

    1450 W 8

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Schéma départemental d’élimination des matières de...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  14. Résultat n°14

    Travaux dans les communes.

    Date

    1986 - 1988

    Cote

    1450 W 4

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Travaux dans les communes.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  15. Résultat n°15

    Etude de la protection des eaux souterraines.

    Date

    1985 - 1986

    Cote

    1450 W 8

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Etude de la protection des eaux souterraines.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  16. Résultat n°16

    Lac et étang du Malsaucy.

    Date

    1968 - 1976

    Cote

    1450 W 8

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Lac et étang du Malsaucy.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  17. Résultat n°17

    Recensement agricole.

    Date

    1944-1973

    Cote

    37 W 1-56

    • Contexte : 37 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Recensement agricole.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture du Territoire de Belfort

  18. Résultat n°18

    Recensement agricole : questionnaires par exploitation.

    Date

    1971

    Cote

    26 W 1-9

    • Contexte : 26 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Recensement agricole : questionnaires par exploitation.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture du Territoire de Belfort

  19. Résultat n°19

    Matériel agricole : subventions accordées, déclarations de véhicules, de cultures. 1954-1970

    Cote

    39 W 1-6

    • Contexte : 39 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Matériel agricole : subventions accordées, déclarations...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture du Territoire de Belfort

  20. Résultat n°20

    Surveillance des coupes, instructions, contenance : registres.

    Date

    1910-1967

    Cote

    7 M 596

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Généralités – Dossiers concernant plusieurs communes
    • Coupes ordinaires
    • Surveillance des coupes, instructions, contenance :...
  21. Résultat n°21

    Dossiers de subventions à l’amélioration de l’habitat rural et des installations agricoles.

    Date

    1940-1967

    Cote

    2 W 1-17

    • Contexte : 2 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Dossiers de subventions à l’amélioration de l’habitat...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture du Territoire de Belfort

  22. Résultat n°22

    1932-1966

    Date

    1932-1966

    Cote

    7 M 512

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Exploitation des forêts
    • Délits forestiers
    • Sommiers des procès-verbaux et des condamnations prononcées.
    • 1932-1966
  23. Résultat n°23

    1866-1964

    Date

    1866-1964

    Cote

    7 M 479

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Gestion du service
    • Travaux dans les coupes : registres.
    • 1866-1964
  24. Résultat n°24

    Dossiers constitués par la mutuelle du personnel du ministère de l'Agriculture. - Industries agricoles (1945). Enquêtes générales (1943-1947). Commission du marché du cheval (1943-1946). Cuir et matériel d'attelage (1944-1948). Prisonniers de guerre (1944-1956).

    Date

    1943-1956

    Cote

    1830W/1

    • Contexte : 1830 W - Direction départementale des services agricoles...

    • Dossiers constitués par la mutuelle du personnel du...

    Producteur :

    Direction départementale des services agricoles du Territoire de Belfort

  25. Résultat n°25

    Syndicat d’élevage de Belfort et Trétudans ; Caisse locale d’assurance contre la mortalité du bétail. (Certaines pièces ont été intégrées en série M).

    Date

    1940-1954

    Cote

    9 W 5

    • Contexte : 9 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Syndicat d’élevage de Belfort et Trétudans ; Caisse...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture du Territoire de Belfort

  26. Résultat n°26

    Livre-journal.

    Date

    1932-1954

    Cote

    7 M 362

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Agriculture
    • Nuisibles, calamités, assurances
    • Assurances agricoles
    • Mutuelle contre la mortalité du bétail
    • Caisse départementale
    • Livre-journal.
  27. Résultat n°27

    Article intégré en série M.

    Cote

    9 W 4

    • Contexte : 9 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Article intégré en série M.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture du Territoire de Belfort

  28. Résultat n°28

    Article intégré en série M.

    Cote

    9 W 6

    • Contexte : 9 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Article intégré en série M.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture du Territoire de Belfort

  29. Résultat n°29

    Délimitation, abornement (1867-1875). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1840-1953). Estimation des coupes, vingtième forestier (1840-1935). Destination des coupes (1871-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1818-1940).

    Date

    1818-1953

    Cote

    7 M 758

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Petitmagny.
    • Délimitation, abornement (1867-1875). Aménagement,...
  30. Résultat n°30

    Situation économique agricole du département.

    Date

    1942-1953

    Cote

    9 W 2

    • Contexte : 9 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Situation économique agricole du département.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture du Territoire de Belfort

  31. Résultat n°31

    Livre de comptes.

    Date

    1931-1951

    Cote

    7 M 61

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Agriculture
    • Organisations agricoles
    • Syndicats et coopératives
    • Syndicats d’élevage
    • Syndicat d’élevage de Belfort et Trétudans.
    • Livre de comptes.
  32. Résultat n°32

    Mueth – Sagot

    Cote

    7 M 422

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Généralités - fonds de la Préfecture
    • Personnel
    • Dossiers individuels
    • Dossiers individuels.
    • Mueth – Sagot
  33. Résultat n°33

    Deschamps – Hautenin.

    Cote

    7 M 420

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Généralités - fonds de la Préfecture
    • Personnel
    • Dossiers individuels
    • Dossiers individuels.
    • Deschamps – Hautenin.
  34. Résultat n°34

    Vauthiermont, procès-verbaux d'arpentage.

    Date

    1885-1950

    Cote

    7 M 1421

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Vauthiermont, procès-verbaux d'arpentage.
  35. Résultat n°35

    Jeanmougin – Muchat

    Cote

    7 M 421

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Généralités - fonds de la Préfecture
    • Personnel
    • Dossiers individuels
    • Dossiers individuels.
    • Jeanmougin – Muchat
  36. Résultat n°36

    Sandrin – Weigel

    Cote

    7 M 423

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Généralités - fonds de la Préfecture
    • Personnel
    • Dossiers individuels
    • Dossiers individuels.
    • Sandrin – Weigel
  37. Résultat n°37

    Adelheim – Cramatte.

    Cote

    7 M 419

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Généralités - fonds de la Préfecture
    • Personnel
    • Dossiers individuels
    • Dossiers individuels.
    • Adelheim – Cramatte.
  38. Résultat n°38

    Forêts communales (communes de Giromagny à Vourvenans).

    Cote

    7 M 487

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Gestion du service
    • Etats signalétiques des Forêts domaniales et communales.
    • Forêts communales (communes de Giromagny à Vourvenans).
  39. Résultat n°39

    Forêts domaniales. Forêts communales (communes d'Andelnans à Froidefontaine).

    Cote

    7 M 486

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Gestion du service
    • Etats signalétiques des Forêts domaniales et communales.
    • Forêts domaniales. Forêts communales (communes d'Andelnans...
  40. Résultat n°40

    1938-1949

    Date

    1938-1949

    Cote

    7 M 484

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Gestion du service
    • Forêts des communes et des établissements publics :...
    • 1938-1949
  41. Résultat n°41

    1937-1948

    Date

    1937-1948

    Cote

    7 M 477

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Gestion du service
    • Registres d'ordres.
    • 1937-1948
  42. Résultat n°42

    Exploitation des coupes ordinaires (1910-1948). Exploitation des coupes extraordinaires (an XI-1940). Elagage, menus produits (an IX-1935). Droits de passage (1847-1932).

    Date

    An XI-1948

    Cote

    7 M 649

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Belfort.
    • Exploitation des coupes ordinaires (1910-1948). Exploitation...
  43. Résultat n°43

    Grand livre.

    Date

    1932-1947

    Cote

    7 M 361

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Agriculture
    • Nuisibles, calamités, assurances
    • Assurances agricoles
    • Mutuelle contre la mortalité du bétail
    • Caisse départementale
    • Grand livre.
  44. Résultat n°44

    Comité départemental de gestion de distribution des produits indispensables à la production agricole.

    Date

    1941-1945

    Cote

    9 W 3

    • Contexte : 9 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Comité départemental de gestion de distribution des...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture du Territoire de Belfort

  45. Résultat n°45

    Délimitation, abornement (1822-1863). Estimation des coupes, vingtième forestier (1880-1940). Destination des coupes (1861-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1851-1944).

    Date

    1822-1944

    Cote

    7 M 682

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Courtelevant.
    • Délimitation, abornement (1822-1863). Estimation des...
  46. Résultat n°46

    Délimitation, abornement.

    Date

    An VI-1894

    Cote

    7 M 753

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Perouse.
    • Délimitation, abornement.
  47. Résultat n°47

    Direction des haras : rapports de l’inspecteur général.

    Date

    1919, 1935

    Cote

    7 M 167

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Agriculture
    • Production agricole
    • Amélioration des races
    • Amélioration de la race chevaline
    • Administration des haras
    • Direction des haras : rapports de l’inspecteur général.
  48. Résultat n°48

    Exploitation des coupes ordinaires (1834-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (an XIV-1939). Elagage, menus produits (1926-1939). Chemins de vidange des coupes (1838-1876). Construction à distance prohibée (1898-1909). Concessions diverses (1926-1931). Dégâts, incendies, chablis (1871-1934). Location du droit de chasse (1849-1867). Agents forestiers (1876, 1909-1930). Fossés (1851-1893). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1926-1927).

    Date

    An XIV-1940

    Cote

    7 M 677

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Chavannes-les-Grands.
    • Exploitation des coupes ordinaires (1834-1940). Exploitation...
  49. Résultat n°49

    Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

    Date

    1768, 1818-1930

    Cote

    7 M 1366

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Lamadeleine-Val-des-Anges.
    • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
  50. Résultat n°50

    Répertoire des dossiers.

    Date

    [s.d.] [Vers 1930]

    Cote

    7 M 915

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Fonds des cantonnements
    • Cantonnement d’Héricourt
    • Répertoire des dossiers.
  51. Résultat n°51

    Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

    Date

    An XII-1937

    Cote

    7 M 1360

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Florimont.
    • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
  52. Résultat n°52

    Enquête agricole.

    Date

    1941-1944

    Cote

    9 W 1

    • Contexte : 9 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Enquête agricole.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture du Territoire de Belfort

  53. Résultat n°53

    Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

    Date

    An XIII-1929

    Cote

    7 M 1348

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Courcelles.
    • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
  54. Résultat n°54

    Gourme : rapports de vétérinaires.

    Date

    1831, 1850

    Cote

    7 M 246

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Agriculture
    • Services vétérinaires
    • Epizooties
    • Epidémies
    • Maladies de chevaux
    • Gourme : rapports de vétérinaires.
  55. Résultat n°55

    Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

    Date

    An XII-1936

    Cote

    7 M 1376

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Rougemont-le-Château.
    • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
  56. Résultat n°56

    Exploitation des coupes extraordinaires (1874-1939). Elagage, menus produits (1886-1931). Droits de passage (1884). Chemins de vidange des coupes (1878-1915). Construction à distance prohibée (1865). Concessions (1930). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1859-1939) ; minerai de fer (1859). Captage de sources, aqueducs, fossés (1858-1936). Dégâts, incendies, chablis (1876-1935). Agents forestiers (an VIII, 1876-1935). Location du droit de chasse (1842-1903). Contentieux avec les habitants de Leupe (1820).

    Cote

    7 M 784

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Sévenans.
    • Exploitation des coupes extraordinaires (1874-1939)....
  57. Résultat n°57

    Surveillance de la frontière par les gardes forestiers : instructions.

    Cote

    7 M 425

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Généralités - fonds de la Préfecture
    • Personnel
    • Gestion du personnel
    • Généralités
    • Surveillance de la frontière par les gardes forestiers :...
  58. Résultat n°58

    Carte I.G.N. de la région de Belfort avec mention des différentes forêts.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    7 M 576

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Généralités – Dossiers concernant plusieurs communes
    • Délimitation
    • Carte I.G.N. de la région de Belfort avec mention des...
  59. Résultat n°59

    Concessions diverses : terrains avec plans (an VIII-1932). Dégâts, incendies, chablis (1873-1934). Location du droit de chasse (1814-1864). Agents forestiers (1829-1920). Affouage (an IX).

    Date

    an VIII-1934

    Cote

    7 M 651

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Belfort.
    • Concessions diverses : terrains avec plans (an VIII-1932)....
  60. Résultat n°60

    Droits de chasse, adjudications : instructions cahiers des charges, correspondance, affiches.

    Date

    1889, 1938

    Cote

    7 M 552

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts domaniales
    • Généralités
    • Aménagement – Gestion
    • Droits de chasse, adjudications : instructions cahiers...
  61. Résultat n°61

    Atlas des forêts constituant la brigade.

    Date

    [s.d.] [1910]

    Cote

    7 M 920

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Brigade d’Angeot
    • Atlas des forêts constituant la brigade.
  62. Résultat n°62

    Délimitation, abornement (1829-1872). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1939). Destination des coupes (1828-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1844-1929).

    Date

    An XIII-1939

    Cote

    7 M 680

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Courcelles.
    • Délimitation, abornement (1829-1872). Estimation des...
  63. Résultat n°63

    Etat nominatif des préposés par brigades et triages (avec mention des contenances des forêts à surveiller).

    Date

    [Après 1919]

    Cote

    7 M 424

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Généralités - fonds de la Préfecture
    • Personnel
    • Gestion du personnel
    • Généralités
    • Etat nominatif des préposés par brigades et triages...
  64. Résultat n°64

    Divagation des chiens : vœu de la chambre départementale d’Agriculture, avis de la fédération des sociétés de chasse, rapport de l’inspecteur.

    Date

    1923, 1937

    Cote

    7 M 541

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Exploitation des forêts
    • Pêche - Chasse
    • Chasse
    • Divagation des chiens : vœu de la chambre départementale...
  65. Résultat n°65

    Correspondance, répartition des crédits, budgets.

    Date

    1937-1944

    Cote

    7 M 26

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Agriculture
    • Direction des services agricoles
    • Comptabilité des services
    • Correspondance, répartition des crédits, budgets.
  66. Résultat n°66

    Livret du garde Géhant. 1912-1915

    Cote

    7 M 1332

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Fonds des triages
    • Triage d’Essert
    • Livret du garde Géhant. 1912-1915
  67. Résultat n°67

    Ecole de Lyon : instructions, correspondance, demandes de bourses, états des notes pour les élèves du Territoire.

    Date

    An XI-1905

    Cote

    7 M 311

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Agriculture
    • Vétérinaires privés
    • Enseignement
    • Ecole de Lyon : instructions, correspondance, demandes...
  68. Résultat n°68

    Plans des forêts : atlas.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    7 M 575

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Généralités – Dossiers concernant plusieurs communes
    • Délimitation
    • Plans des forêts : atlas.
  69. Résultat n°69

    Haute-Saône, Vesoul : instructions, correspondance.

    Date

    1876, 1884

    Cote

    7 M 323

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Agriculture
    • Concours agricoles, comices, expositions
    • Concours
    • Concours régionaux
    • Concours généraux
    • Haute-Saône, Vesoul : instructions, correspondance.
  70. Résultat n°70

    Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

    Date

    an XII-1932

    Cote

    7 M 1342

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Belfort.
    • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
  71. Résultat n°71

    Campagnols, emploi de virus : instructions, correspondance. 1937-1938

    Cote

    7 M 342

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Agriculture
    • Nuisibles, calamités, assurances
    • Destruction de nuisibles
    • Campagnols, emploi de virus : instructions, correspondance....
  72. Résultat n°72

    Délimitation, abornement (an XII-1859). Etat signalétique (1891-1933). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (an XII-1937). Estimation des coupes, vingtième forestier (1834-1940). Destination des coupes (1834-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1839-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1838-1939). Elagage, menus produits (1835-1935). Droits de passage (1910-1929). Chemins de vidange des coupes (1883-1931). Construction à distance prohibée (1908-1909). Concessions diverses (1839). Dégâts, incendies, chablis (1883-1931). Location du droit de chasse (1846-1931). Extraction de pierres et de matériaux, carrière (1897-1914). Curage des fossés (1861-1886). Assurance des bûcherons (1933).

    Cote

    7 M 667

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Bretagne.
    • Délimitation, abornement (an XII-1859). Etat signalétique...
  73. Résultat n°73

    Concessions diverses : rapports de l’inspecteur, correspondance, arrêté préfectoral, plans, baux.

    Date

    1924, 1933-1939

    Cote

    7 M 562

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts domaniales
    • Forêt de Lepuix
    • Concessions
    • Concessions diverses : rapports de l’inspecteur, correspondance,...
  74. Résultat n°74

    Exploitation des coupes ordinaires, an XII-1940. Elagages, menus produits (an IV-1943). Chemins de vidange des coupes (1857-1907). Construction à distance prohibée (1863-1881). Concessions diverses (1880-1925). Droits de passage (1859-1911). Agents forestiers (an II, 1919). Dégâts, incendies, chablis (1834-1934). Location du droit de chasse (1843-1867). Extraction de pierres et de matériaux, carrières (1890-1922). Captage de sources, aqueducs, fossés (1882-1902).

    Date

    An II-1943

    Cote

    7 M 718

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Grandvillars.
    • Exploitation des coupes ordinaires, an XII-1940. Elagages,...
  75. Résultat n°75

    1938-1943

    Date

    1938-1943

    Cote

    7 M 440

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Généralités - fonds de la Préfecture
    • Personnel
    • Gestion du personnel
    • Traitements - Indemnités - Secours
    • Traitements
    • Traitements et indemnités : cahiers d'enregistrement...
    • 1938-1943
  76. Résultat n°76

    Délimitation, abornement (1834). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1850-1928). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1942). Destination des coupes (1828-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1837-1940).

    Date

    1828-1942

    Cote

    7 M 731

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Lebetain.
    • Délimitation, abornement (1834). Aménagement, soumission...
  77. Résultat n°77

    Forêts communales, série de futaie, sommiers de contrôle des exploitations.

    Date

    1923-1942

    Cote

    7 M 1424

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Généralités – Dossiers concernant plusieurs communes
    • Coupes ordinaires
    • Forêts communales, série de futaie, sommiers de contrôle...
  78. Résultat n°78

    Charmois, délimitation partielle.

    Date

    1942

    Cote

    7 M 1390

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Charmois, délimitation partielle.
  79. Résultat n°79

    Livret du garde Guigon.

    Date

    1931-1942

    Cote

    7 M 1323

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Fonds des triages
    • Triage de Châtenois
    • Livret du garde Guigon.
  80. Résultat n°80

    Exploitation des coupes ordinaires (1917-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1849-1942). Elagage, menus produits (1877-1933). Droits de passage (1889-1921). Chemins de vidange des coupes (1850-1882). Dégâts, incendies, chablis (1928-1942). Extraction de minerai de fer, indemnités pour dégâts (1820-1867). Carrière, extraction de terre (1824, 1860). Location du droit de chasse (1852-1866). Agents forestiers (1876, 1909).

    Date

    1824-1942

    Cote

    7 M 671

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Châtenois-les-Forges.
    • Exploitation des coupes ordinaires (1917-1940). Exploitation...