Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 445
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 1 419
  • 16
  • 6
  • 1
  • 1
Afficher plus
Lieux
  • 1 419
  • 1 419
  • 8
  • 8
  • 7
Afficher plus
Période
  • 43
  • 576
  • 1 216
Sujets
  • 1 446
  • 1 419
  • 25
  • 8
Typologies
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 1 446
  • 1 419
  • 1 419
  • 1 419
  • 1 419
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

1 446 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers constitués par la mutuelle du personnel du ministère de l'Agriculture. - Industries agricoles (1945). Enquêtes générales (1943-1947). Commission du marché du cheval (1943-1946). Cuir et matériel d'attelage (1944-1948). Prisonniers de guerre (1944-1956).

    Date

    1943-1956

    Cote

    1830W/1

    • Contexte : 1830 W - Direction départementale des services agricoles...

    • Dossiers constitués par la mutuelle du personnel du...

    Producteur :

    Direction départementale des services agricoles du Territoire de Belfort

  2. Résultat n°2

    Syndicat mixte d’études pour l’aménagement du Bassin de la Saône.

    Date

    1979 - 1995

    Cote

    1450 W 10

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Syndicat mixte d’études pour l’aménagement du Bassin...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  3. Résultat n°3

    Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.) en Pays Sous-Vosgien.

    Date

    1989 - 1994

    Cote

    1450 W 9

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.) en Pays Sous-Vosgien.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  4. Résultat n°4

    Etude de la protection des eaux souterraines.

    Date

    1985 - 1986

    Cote

    1450 W 8

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Etude de la protection des eaux souterraines.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  5. Résultat n°5

    Etude d’aménagement hydraulique de l’Allaine et de son affluent.

    Date

    1998

    Cote

    1450 W 8

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Etude d’aménagement hydraulique de l’Allaine et de...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  6. Résultat n°6

    Lac et étang du Malsaucy.

    Date

    1968 - 1976

    Cote

    1450 W 8

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Lac et étang du Malsaucy.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  7. Résultat n°7

    Schéma départemental d’élimination des matières de vidange.

    Date

    1978 - 1990

    Cote

    1450 W 8

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Schéma départemental d’élimination des matières de...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  8. Résultat n°8

    Comité et agence Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.

    Date

    1995

    Cote

    1450 W 7

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Comité et agence Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  9. Résultat n°9

    Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).

    Date

    1995 - 1997

    Cote

    1450 W 7

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  10. Résultat n°10

    Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).

    Date

    1996

    Cote

    1450 W 6

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  11. Résultat n°11

    Communauté des communes du Pays Sous-Vosgien.

    Date

    1996 - 1997

    Cote

    1450 W 6

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Communauté des communes du Pays Sous-Vosgien.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  12. Résultat n°12

    Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux du Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.

    Date

    1993 - 1994

    Cote

    1450 W 6

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  13. Résultat n°13

    Commission géographique du Doubs.

    Date

    1984 - 1994

    Cote

    1450 W 5

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Commission géographique du Doubs.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  14. Résultat n°14

    Travaux dans les communes.

    Date

    1986 - 1988

    Cote

    1450 W 4

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Travaux dans les communes.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  15. Résultat n°15

    Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux du Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.

    Date

    1990 - 1998

    Cote

    1450 W 3

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  16. Résultat n°16

    Abandon du projet liaison Saône-Rhin.

    Date

    1979 - 1998

    Cote

    1450 W 2

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Abandon du projet liaison Saône-Rhin.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  17. Résultat n°17

    Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).

    Date

    1995 - 1998

    Cote

    1450 W 1

    • Contexte : 1450 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  18. Résultat n°18

    Article intégré en série M.

    Cote

    9 W 6

    • Contexte : 9 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Article intégré en série M.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture du Territoire de Belfort

  19. Résultat n°19

    Syndicat d’élevage de Belfort et Trétudans ; Caisse locale d’assurance contre la mortalité du bétail. (Certaines pièces ont été intégrées en série M).

    Date

    1940-1954

    Cote

    9 W 5

    • Contexte : 9 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Syndicat d’élevage de Belfort et Trétudans ; Caisse...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture du Territoire de Belfort

  20. Résultat n°20

    Article intégré en série M.

    Cote

    9 W 4

    • Contexte : 9 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Article intégré en série M.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture du Territoire de Belfort

  21. Résultat n°21

    Comité départemental de gestion de distribution des produits indispensables à la production agricole.

    Date

    1941-1945

    Cote

    9 W 3

    • Contexte : 9 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Comité départemental de gestion de distribution des...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture du Territoire de Belfort

  22. Résultat n°22

    Situation économique agricole du département.

    Date

    1942-1953

    Cote

    9 W 2

    • Contexte : 9 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Situation économique agricole du département.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture du Territoire de Belfort

  23. Résultat n°23

    Enquête agricole.

    Date

    1941-1944

    Cote

    9 W 1

    • Contexte : 9 W - Direction départementale de l'agriculture du...

    • Enquête agricole.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture du Territoire de Belfort

  24. Résultat n°24

    Forêts communales, série de futaie, sommiers de contrôle des exploitations.

    Date

    1923-1942

    Cote

    7 M 1424

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Généralités – Dossiers concernant plusieurs communes
    • Coupes ordinaires
    • Forêts communales, série de futaie, sommiers de contrôle...
  25. Résultat n°25

    Villars-le-Sec, délimitation générale.

    Date

    1838

    Cote

    7 M 1423

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Villars-le-Sec, délimitation générale.
  26. Résultat n°26

    Vellescot, délimitation partielle, canton dit Boulat.

    Date

    1859

    Cote

    7 M 1422

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Vellescot, délimitation partielle, canton dit Boulat.
  27. Résultat n°27

    Vauthiermont, procès-verbaux d'arpentage.

    Date

    1885-1950

    Cote

    7 M 1421

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Vauthiermont, procès-verbaux d'arpentage.
  28. Résultat n°28

    Suarce, délimitation partielle au ban du Fahy et Banbois.

    Date

    1838

    Cote

    7 M 1420

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Suarce, délimitation partielle au ban du Fahy et Banbois.
  29. Résultat n°29

    Saint-Germain, délimitation partielle avec les Sr. Lang.

    Date

    1855

    Cote

    7 M 1419

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Saint-Germain, délimitation partielle avec les Sr....
  30. Résultat n°30

    Rougegoutte, abornement général.

    Date

    1853

    Cote

    7 M 1415

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Rougegoutte, abornement général.
  31. Résultat n°31

    Roppe, délimitation partielle.

    Date

    1847

    Cote

    7 M 1414

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Roppe, délimitation partielle.
  32. Résultat n°32

    Romagny, délimitation.

    Date

    1841

    Cote

    7 M 1413

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Romagny, délimitation.
  33. Résultat n°33

    Reppe, abornement partiel.

    Date

    1840

    Cote

    7 M 1412

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Reppe, abornement partiel.
  34. Résultat n°34

    Plans.

    Date

    1857

    Cote

    7 M 1411

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Réchesy.
    • Plans.
  35. Résultat n°35

    Délimitation.

    Date

    1842

    Cote

    7 M 1410

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Réchesy.
    • Délimitation.
  36. Résultat n°36

    Offemont, délimitation générale.

    Date

    1850

    Cote

    7 M 1409

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Offemont, délimitation générale.
  37. Résultat n°37

    Novillard, délimitation et abornement partiels.

    Date

    1868

    Cote

    7 M 1408

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Novillard, délimitation et abornement partiels.
  38. Résultat n°38

    Lepuix, abornement.

    Date

    1854

    Cote

    7 M 1407

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Lepuix, abornement.
  39. Résultat n°39

    Giromagny, délimitation.

    Date

    1849

    Cote

    7 M 1406

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Giromagny, délimitation.
  40. Résultat n°40

    Frais, arpentages.

    Date

    1885-1920

    Cote

    7 M 1405

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Frais, arpentages.