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5 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Accords contrat de génération.

    Date

    2013-2017

    Cote

    1991W/2

    • Contexte : 1991 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...

    • Dossiers d'intéressement, de participation et plan...
    • Accords contrat de génération.

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.)

  2. Résultat n°2

    Plans d'actions, accords seniors et rescrits accords seniors.

    Date

    2009-2011

    Cote

    1991W/3

    • Contexte : 1991 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...

    • Dossiers d'intéressement, de participation et plan...
    • Plans d'actions, accords seniors et rescrits accords...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.)

  3. Résultat n°3

    Accords tous types.

    Date

    2000-2018

    Cote

    1991W/4-1991W/15

    • Contexte : 1991 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...

    • Dossiers d'intéressement, de participation et plan...
    • Accords tous types.

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.)

  4. Résultat n°4

    Commission de réforme.

    Date

    1906-1941

    Cote

    1999W/1-1999W/10

    • Contexte : 1999 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...

    • Commission de réforme ; Comité médical.
    • Commission de réforme.

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.)

  5. Résultat n°5

    Comité médical.

    Date

    1921-1951

    Cote

    1999W/10-1999W/42

    • Contexte : 1999 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...

    • Commission de réforme ; Comité médical.
    • Comité médical.

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.)