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  1. Résultat n°1

    Sevenans (1827), Suarce (1831), Salbert (1827), Thiancourt (1823), Trétudans (1827), Urcerey (1827), Valdoie (1827 et 1843), Vauthiermont (1831), Vellescot (1824), Vescemont [2 exemplaires] (an XII-1804), Vétrigne (1827), Vézelois (1827), Villars-le-Sec (1824), Vourvenans (1827).

    Date

    an XII-1831

    Cote

    3 P 566

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Procès-verbaux de délimitation des communes.
    • Procès-verbaux de délimitation des territoires et sections...
    • Sevenans (1827), Suarce (1831), Salbert (1827), Thiancourt...
  2. Résultat n°2

    Calculs par masses ou polygones : cahiers des numéros de parcelles et de leurs produits, canton de Dannemarie, [s.d.]. ; canton de Fontaine, [s.d.] ; canton de Rougemont-le-Château.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    3 P 4

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Fonds du cadastre
    • Calculs par masses ou polygones : cahiers des numéros...
  3. Résultat n°3

    Commune de Froidefontaine (1825). Commune de Giromagny (1810).

    Date

    1810, 1825

    Cote

    3 P 139

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Etats de section
    • Commune de Froidefontaine (1825). Commune de Giromagny...
  4. Résultat n°4
    Commune de Chaux (7 feuilles).

    7 medias

    Commune de Chaux (7 feuilles).

    Date

    [s.d.]

    Cote

    3 P 45

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Chaux (7 feuilles).
  5. Résultat n°5
    Commune d'Evette (5 feuilles).

    5 medias

    Commune d'Evette (5 feuilles).

    Date

    1807, 1809-1810

    Cote

    3 P 64

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune d'Evette (5 feuilles).
  6. Résultat n°6
    Commune d'Anjoutey (6 feuilles).

    6 medias

    Commune d'Anjoutey (6 feuilles).

    Date

    [s.d.]

    Cote

    3 P 25

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune d'Anjoutey (6 feuilles).
  7. Résultat n°7

    Cantons de Belfort : expertise du ban d’Argiésans (1804-1805) ; requêtes demandant le cadastre (1824) ; opérations entreprises en 1827 : répartition des travaux d’arpentage, adoption des tarifs d’évaluation, recherche des propriétaires domiciliés hors de la commune cadastrée, réclamations des habitants (1826-1847) ; délimitation des communes de Banvillars, Buc, Chèvremont, Essert et Offemont (1827-1863).

    Date

    1804-1863

    Cote

    3 P 1

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Fonds de la Préfecture du Haut-Rhin
    • Correspondance
    • Cantons de Belfort : expertise du ban d’Argiésans (1804-1805) ;...
  8. Résultat n°8

    Fonds de la Préfecture du Haut-Rhin

    Date

    1804-1865

    Cote

    3 P 1-2

    • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

    • Cadastre et remembrement
    • Fonds de la Préfecture du Haut-Rhin

    Producteur :

    Services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat

  9. Résultat n°9

    Levée du cadastre : instructions générales (1821). Levée du cadastre : instructions, arrêtés, correspondance, réclamations (1821-1875). Etablissement des matrices instructions, correspondance, délibérations, arrêtés (1818-1884). Pièces cadastrales : inventaires (1872-1892). Pièces cadastrales : communication au public, instructions, correspondance (1888-1914). Personnel : nominations de géomètres, correspondance (1807). Matrices détruites pendant la guerre de 1870-1871 : réfection. Correspondances, délibérations (1872-1873). Modification de limites communales : Auxelles-Bas et Auxelles-Haut. Correspondance, délibérations, plans, arrêtés (1881-1884). Révision du cadastre et des estimations foncières : demande de la commune de Lachapelle-sous-Rougemont. Correspondance, délibérations, rapport (1898-1901).

    Date

    1821-190

    Cote

    3 P 3

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Fonds de la Préfecture du Territoire de Belfort
    • Levée du cadastre : instructions générales (1821)....
  10. Résultat n°10

    Atlas communaux

    Date

    1806-1837

    Cote

    3 P 23-128

    • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

    • Cadastre et remembrement
    • Fonds du cadastre
    • Atlas communaux

    Producteur :

    Services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat

  11. Résultat n°11
    Commune de Bourg-sous-Châtelet (2 feuilles).

    2 medias

    Commune de Bourg-sous-Châtelet (2 feuilles).

    Date

    1806

    Cote

    3 P 38

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Bourg-sous-Châtelet (2 feuilles).
  12. Résultat n°12
    Commune d'Etueffont-Haut (6 feuilles).

    6 medias

    Commune d'Etueffont-Haut (6 feuilles).

    Date

    1807-1810

    Cote

    3 P 63

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune d'Etueffont-Haut (6 feuilles).
  13. Résultat n°13

    Fonds de la préfecture du Territoire de Belfort

    Date

    1807-1914

    Cote

    3 P 3

    • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

    • Cadastre et remembrement
    • Fonds de la préfecture du Territoire de Belfort

    Producteur :

    Services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat

  14. Résultat n°14
    Commune de Lachapelle-sous-Chaux (7 feuilles).

    7 medias

    Commune de Lachapelle-sous-Chaux (7 feuilles).

    Date

    1807-1809

    Cote

    3 P 79

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Lachapelle-sous-Chaux (7 feuilles).
  15. Résultat n°15

    Levée des plans cadastraux : trigonométrie, procès-verbaux de vérification de la triangulation par la géomètre en chef, Canton de Belfort (1827-1828) ; canton de Delle (1816, 1823-1824) ; canton de Giromagny (1807-1824). Calculs par masses ou polygones : cahiers des numéros de parcelles et de leurs produits. Canton de Belfort (1827-1831).

    Date

    1807-1831

    Cote

    3 P 3

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Fonds du cadastre
    • Levée des plans cadastraux : trigonométrie, procès-verbaux...
  16. Résultat n°16

    Canton de Giromagny : confection du cadastre (1810-1811) ; contenance et revenus imposables des communes (1808-1910) ; expertise des matrices, rapports sur les travaux effectués (1810-1811) ; nouvelle répartition de la contribution foncière (1812) ; régularisation des procès-verbaux de délimitation des bans perdus pendant les invasions (1824-1825) ; réclamations ; rectification du tarif cadastral (1827) ; délimitation entre Eloie et Sermamagny (1839).

    Date

    1808-1850

    Cote

    3 P 2

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Fonds de la Préfecture du Haut-Rhin
    • Correspondance
    • Canton de Giromagny : confection du cadastre (1810-1811) ;...
  17. Résultat n°17
    Commune de Grosmagny (8 feuilles).

    8 medias

    Commune de Grosmagny (8 feuilles).

    Date

    1809

    Cote

    3 P 76

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Grosmagny (8 feuilles).
  18. Résultat n°18

    Lebetain (1824), Lepuix-Gy [2 exemplaires] (1810), Lepuix-Delle (1824), Leval (1831), Menoncourt (1831), Meroux (1827), Méziré (1823), Montbouton (1824), Montreux-Château (1829), Morvillars (1823), Moval (1827), Offemont (1827), Novillars (1827), Offemont [2 exemplaires] (1827 et 1843), Pérouse (1827), Petit-Croix (1831), Petite-Fontaine (1831), Phaffans (1831), Petit-Magny [2 exemplaires] (1809), Réchésy (1823), Rechotte (1827), Recouvrance (1823), Reppe (1831), Riervescemont [2 exemplaires] (1810), Romagny (1831), Roppe (1827), Rougemont (1832), Rougegoutte [2 exemplaires] (1809), Saint-Dizier (1824), Sermamagny [2 exemplaires] (1810), Sermamagny (1844), Saint-Germain (1831).

    Date

    1809-1843

    Cote

    3 P 565

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Procès-verbaux de délimitation des communes.
    • Procès-verbaux de délimitation des territoires et sections...
    • Lebetain (1824), Lepuix-Gy [2 exemplaires] (1810),...
  19. Résultat n°19
    Commune de Vescemont (5 feuilles).

    6 medias

    Commune de Vescemont (5 feuilles).

    Date

    1809

    Cote

    3 P 124

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Vescemont (5 feuilles).
  20. Résultat n°20

    Delle (1823), Denney (1831), Dorans (1827), Echene (1827), Eguenigue (1831), Eloie [2 exemplaires] (1811 et 1844), Essert (1827), Etueffont-Bas [2 exemplaires] (1810-1811), Etueffont-Haut [2 exemplaire] (1810), Evette [2 exemplaires] (1807), Faverois (1823), Fêche l’Eglise (1823), Felon (1831), Florimont (1823), Fontaine (1831), Fontenelle (1827), Foussemagne (1831), Frais (1831), Froidefontaine (1823), Giromagny [2 exemplaires] (1810), Grandvillars (1823), Grosmagny [2 exemplaires] (1809), Grosne (1824), Joncherey (1823), Lachapelle-sous-Chaux [2 exemplaires] (1807), Lachapelle-sous-Rougemont (1831), Lacollonge (1824), Lagrange (1831), Lamadeleine [2 exemplaires] (1810), Larivière (1831).

    Date

    1809-1844

    Cote

    3 P 564

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Procès-verbaux de délimitation des communes.
    • Procès-verbaux de délimitation des territoires et sections...
    • Delle (1823), Denney (1831), Dorans (1827), Echene...
  21. Résultat n°21
    Commune de Petitmagny (2 feuilles).

    2 medias

    Commune de Petitmagny (2 feuilles).

    Date

    1809

    Cote

    3 P 101

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Petitmagny (2 feuilles).
  22. Résultat n°22

    Angeot (1831), Andelnans (1827), Anjoutey [2 exemplaire] (1810), Argiésans (1827), Auxelles-Bas [2 exemplaires] (1810), Auxelles-Haut [2 exemplaires] (1810), Banvillars (1827), Bavilliers (1827), Beaucourt (1816), Belfort (1827), Bermont (1827), Bessoncourt (1831), Bethonvilliers (1831), Boron (1824), Botans (1827), Bourg [2 exemplaires] (1810), Bourogne (1823), Brebotte (1824), Bretagne (1824), Buc (1827), Charmois (1827), Chatenois (1827), Chaux [2 exemplaires] (1810), Chavanatte (1831), Chavannes-les-Grands (1837), Chèvremont (1827), Courcelles (1823), Courtelevant (1824), Croix (1823), Cravanche (1827), Cunelières (1831).

    Date

    1810-1831

    Cote

    3 P 563

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Procès-verbaux de délimitation des communes.
    • Procès-verbaux de délimitation des territoires et sections...
    • Angeot (1831), Andelnans (1827), Anjoutey [2 exemplaire]...
  23. Résultat n°23

    Commune de Petitefontaine (1833). Commune de Petitmagny (1810). Commune de Phaffans (1832). Commune de Réchésy (1826). Commune de Rechotte (1829). Commune de Recouvrance  (1825).

    Date

    1810-1833

    Cote

    3 P 144

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Etats de section
    • Commune de Petitefontaine (1833). Commune de Petitmagny...
  24. Résultat n°24

    Commune de Chaux (1810). Commune de Chavanatte (1837). Commune de Chavannes-les-Grands (1837).

    Date

    1810-1837

    Cote

    3 P 134

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Etats de section
    • Commune de Chaux (1810). Commune de Chavanatte (1837)....
  25. Résultat n°25
    Commune de Lepuix-Gy (11 feuilles).

    11 medias

    Commune de Lepuix-Gy (11 feuilles).

    Date

    1810-1811

    Cote

    3 P 87

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Lepuix-Gy (11 feuilles).
  26. Résultat n°26
    Commune de Rievescemont (8 feuilles).

    8 medias

    Commune de Rievescemont (8 feuilles).

    Date

    1810

    Cote

    3 P 107

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Rievescemont (8 feuilles).
  27. Résultat n°27

    Commune de Reppe (1832). Commune de Riervescemont (1836). Commune de Romagny-sous-Rougement (1833). Commune de Roppe (1829). Commune de Rougegoutte (1810). Commune de Rougemont-le-Château (1833).

    Date

    1810-1836

    Cote

    3 P 145

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Etats de section
    • Commune de Reppe (1832). Commune de Riervescemont (1836)....
  28. Résultat n°28
    Commune de Lamadeleine-Val-des-Anges (3 feuilles).

    3 medias

    Commune de Lamadeleine-Val-des-Anges (3 feuilles).

    Date

    1810

    Cote

    3 P 83

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Lamadeleine-Val-des-Anges (3 feuilles).
  29. Résultat n°29

    Commune d’Urcerey (1829). Commune de Valdoie (1829). Commune de Vauthiermont (1832). Commune de Vellescot (1826). Commune de Vescemont (1810). Commune de Vétrigne (1828).

    Date

    1810-1829

    Cote

    3 P 148

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Etats de section
    • Commune d’Urcerey (1829). Commune de Valdoie (1829)....
  30. Résultat n°30
    Commune d'Eloie (5 feuilles).

    5 medias

    Commune d'Eloie (5 feuilles).

    Date

    1810

    Cote

    3 P 59

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune d'Eloie (5 feuilles).
  31. Résultat n°31
    Commune d'Etueffont-Bas (5 feuilles).

    5 medias

    Commune d'Etueffont-Bas (5 feuilles).

    Date

    1810

    Cote

    3 P 62

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune d'Etueffont-Bas (5 feuilles).
  32. Résultat n°32
    Commune de Sermamagny (7 feuilles).

    7 medias

    Commune de Sermamagny (7 feuilles).

    Date

    1810

    Cote

    3 P 115

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Sermamagny (7 feuilles).
  33. Résultat n°33
    Commune de Rougegoutte (8 feuilles).

    8 medias

    Commune de Rougegoutte (8 feuilles).

    Date

    1810

    Cote

    3 P 110

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Rougegoutte (8 feuilles).
  34. Résultat n°34

    Commune de Grandvillars (1826). Commune de Grosne (1826). Commune de Joncherey (1826). Commune de Lachapelle-sous-Chaux (1810). Commune de Lachapelle-sous-Rougemont (1832).

    Date

    1810-1832

    Cote

    3 P 140

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Etats de section
    • Commune de Grandvillars (1826). Commune de Grosne (1826)....
  35. Résultat n°35

    Commune d’Auxelles-Bas (1810). Commune de Banvillars (1828). Commune de Bavilliers (1828-1829). Commune de Beaucourt, sections A et B (1816).

    Date

    1810-1829

    Cote

    3 P 130

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Etats de section
    • Commune d’Auxelles-Bas (1810). Commune de Banvillars...
  36. Résultat n°36

    Etats de section

    Date

    1810-1873

    Cote

    3 P 129-149

    • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

    • Cadastre et remembrement
    • Fonds du cadastre
    • Etats de section

    Producteur :

    Services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat

  37. Résultat n°37
    Commune d'Auxelles-Bas (8 feuilles).

    8 medias

    Commune d'Auxelles-Bas (8 feuilles).

    Date

    1810

    Cote

    3 P 27

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune d'Auxelles-Bas (8 feuilles).
  38. Résultat n°38

    Canton de Rougemont-le-Château, commune de Bourg-sous-Châtelet (section A).

    Date

    1811

    Cote

    3 P 13

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Tableaux indicatifs
    • Tableaux indicatifs par sections des propriétaires...
    • Canton de Rougemont-le-Château, commune de Bourg-sous-Châtelet...
  39. Résultat n°39

    Commune de Danjoutin (1829). Commune de Denney (1832). Commune de Dorans (1828). Commune d’Eguenigue (1832). Commune d’Eloie (1811). Commune d’Eschêne-Autrage (1828).

    Date

    1811-1832

    Cote

    3 P 135

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Etats de section
    • Commune de Danjoutin (1829). Commune de Denney (1832)....
  40. Résultat n°40

    Commune de Saint-Dizier (1826). Commune de Saint-Germain-le-Châtelet (1832). Commune de Salbert (1829). Commune de Sermamagny (1811). Commune de Sevenans (1828).

    Date

    1811-1832

    Cote

    9 P 146

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Etats de section
    • Commune de Saint-Dizier (1826). Commune de Saint-Germain-le-Châtelet...