Territoire de Belfort. Direction départementale des services de l'éducation nationale

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Belfort,Lycée d’Etat de garçon, I et II.	Cote 1771W/5	Date 1953-1973	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Construction, rénovation ou extension des établissements... Belfort,Lycée d’Etat de garçon, I et II.
Résultat n°2	Collèges de Rougemont-le-Château, de Delle, de Montreux-Château, Giromagny, Morvillars, Danjoutin et Beaucourt.	Cote 1765 W 16	Date 2007	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges... Collèges de Rougemont-le-Château, de Delle, de Montreux-Château,...
Résultat n°3	Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban, Châteaudun, Signoret), Danjoutin, Delle, Valdoie, Morvillars, Rougemont-le-Château, Montreux-Château, Beaucourt et Giromagny.	Cote 1768W/7	Date 2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban,...
Résultat n°4	Statistiques indicateurs de collèges et tableau de bord (1994-1999) ; annuaire de l'Inspection académique (1994-2012).	Cote 1849W/4	Date 1994-2012	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1849 W - Direction des services départementaux de l'éducation... PV Conseils d'administration ; Cité technique Follereau... Statistiques indicateurs de collèges et tableau de...
Résultat n°5	Lycée Cassin de Belfort.	Cote 1766W/1	Date 2000-2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées... Lycée Cassin de Belfort.
Résultat n°6	Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi), et collèges de Delle, Danjoutin, Beaucourt, Giromagny, Montreux-Château, Morvillars, Rougemont-le-Château et de Valdoie.	Cote 1765 W 15	Date 2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges... Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi), et collèges...
Résultat n°7	Lycée Cassin de Belfort.	Cote 1766W/2	Date 2004-2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées... Lycée Cassin de Belfort.
Résultat n°8	Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle, Valdoie, Morvillars, Rougemont-le-Château, Montreux-Château, Beaucourt et Giromagny.	Cote 1768W/4	Date 2002	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle,...
Résultat n°9	CIO (centre information et orientation) : installation des locaux, acquisitions.	Cote 1771W/23	Date 1977	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Construction, rénovation ou extension des établissements... CIO (centre information et orientation) : installation...
Résultat n°10	Effectifs dans l’enseignement 1er degré dans le Territoire de Belfort. Elèves :Elèves préscolaire en milieu rural, élèves, élèves, élèves en ZEP, enfants étrangers ; Enseignants : enseignants et élèves,enseignants, enseignants et élèves du Territoire, liste des représentants de groupes de travail ; Stagiaires :formation continue ; Presse,dossier de presse, communiqué de presse ; Groupes écoles : projets écoles (règlement, correspondance de l’Inspecteur aux directeurs d’écoles, projet de l’école élémentaire du faubourg de Montbéliard) ; Elèves par école/par commune ; ouverture, fermeture de classes, dérogations de secteur ; Bilan de rentrée : membres de titulaires syndicaux; Capacité d’accueil des écoles.	Cote 1773W/13	Date 1975-2002	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1773 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Effectifs dans l’enseignement 1er degré dans le Territoire...
Résultat n°11	Commission technique consultative mixte départementale : PV ; conseil départemental de formation ; commission consultative paritaire académique des proviseurs ; centre médico-psycho-pédagogique ; IME départemental "Les Chaux".	Cote 1777W/16	Date 1966-2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1777 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Construction établissements, projets pédagogiques,... Commission technique consultative mixte départementale...
Résultat n°12	TRUC-VAL	Cote 1848W/78	Date 1946-1974	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire... TRUC-VAL
Résultat n°13	PRIN-RAN	Cote 1848W/65	Date 1943-1972	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire... PRIN-RAN
Résultat n°14	Etat et programmation des constructions scolaires Cessation de terrains SNCF à l’IA Aérodrome de Chaux	Cote 1771W/21	Date 1965-1998	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Construction, rénovation ou extension des établissements... Etat et programmation des constructions scolaires Cessation...
Résultat n°15	1er et 2nd degré : PV	Cote 1773W/9	Date 1970-1983	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1773 W - Direction des services départementaux de l'éducation... CTPD (Commission technique paritaire départementale). 1er et 2nd degré : PV
Résultat n°16	L.E.G.P Follereau de Belfort.	Cote 1766W/4	Date 2003-2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées... L.E.G.P Follereau de Belfort.
Résultat n°17	LAG-LASSA	Cote 1848W/45	Date 1944-1977	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire... LAG-LASSA
Résultat n°18	ROY-SANT	Cote 1848W/70	Date 1947-1974	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire... ROY-SANT
Résultat n°19	GIO-GRAN	Cote 1848W/33	Date 1940-1972	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire... GIO-GRAN
Résultat n°20	Brevet d'études du premier cycle du second degré (BEPC).	Cote 1767W/1	Date 1973, 1975-1979	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1767 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux de diplômes. Brevet d'études du premier cycle du second degré (BEPC).
Résultat n°21	Collèges de Morvillars, Giromagny, Beaucourt, Danjoutin, Delle, collège Vinci de Belfort.	Cote 1765 W 2	Date 1997	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges... Collèges de Morvillars, Giromagny, Beaucourt, Danjoutin,...
Résultat n°22	LUTZ-MAH	Cote 1848W/50	Date 1940-1961	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire... LUTZ-MAH
Résultat n°23	Centre de Documentation et d'Information (CDI) : mise en réseau.	Cote 1860W/7	Date 1988-1990	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1860 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Dossiers de personnel administratif et d'encadrement... Centre de Documentation et d'Information (CDI) : mise...
Résultat n°24	LASS-LECLERC	Cote 1848W/46	Date 1941-1980	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire... LASS-LECLERC
Résultat n°25	BONNAF-BOUC	Cote 1848W/11	Date 1944-1973	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire... BONNAF-BOUC
Résultat n°26	Procès-verbaux concours d'entrée à l'école normale.	Cote 1841W/17	Date 1962-1979	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1841 W - Direction des services départementaux de l'éducation... PV Conseils d'école ; PV des commissions d'affectation... Procès-verbaux concours d'entrée à l'école normale.
Résultat n°27	Collèges de Beaucourt, Danjoutin, Delle, Giromagny, Montreux-Château, Morvillars, Rougemont-le-Château et de Valdoie.	Cote 1764 W 4	Date 1998	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges... Collèges de Beaucourt, Danjoutin, Delle, Giromagny,...
Résultat n°28	Collèges du Territoire de Belfort : rapports trimestriels et annuels des chefs d’établissements, effectifs des élèves.CES: Beaucourt (coupures de presse, cahiers d’élèves), Danjoutin, Delle (compte-rendu de classe de mer), Giromagny (plans de l’établissement), Morvillars (plans de l’établissement),Résidences (livret de rentrée et cahier d’accueil, coupures de presse), Valdoie (PV de CA (1971), carnet d’accueil, arrêtés). CEG : Montreux-Château, Rougemont-le-Château (plans de l’établissement,arrêtés). Demandes à entrer en zone d’éducation prioritaire (ZEP) : avis des commissions, PV- Quartier de l’Astrot- Offemont-Valdoie- Dreyfus-Schmidt, René Rucklin- Bartholdi- Louis Pergaud, Martin Luther King- Beaucourt Ecole normale de Belfort : dossier préalable à la mise en place de l’école. Statistiques : Origine des élèves par établissement, effectif des élèves d’Evrette-Salbert, noms des instituteurs par établissements, noms des responsables d’établissements, élèves par CEG et CES de Belfort.	Cote 1773W/14	Date 1975-2002	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1773 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Collèges du Territoire de Belfort : rapports trimestriels...
Résultat n°29	Dossiers de personnel de l'enseignement privé personnes nées avant 1934) : LAN-MUL.	Cote 1801W/5	Date 1910-1934	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1801 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Dossiers de personnel de l'enseignement privé ; accidents... Dossiers de personnel de l'enseignement privé personnes...
Résultat n°30	Statistiques ; presse ; tracts.	Cote 1777W/22	Date 1981-1992	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1777 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Construction établissements, projets pédagogiques,... Statistiques ; presse ; tracts.
Résultat n°31	- Procès-verbaux du Comité départemental des Œuvres sociales (CDOS) 1987 ; 1989-1991 ; 1996-1997 ; 2000-2001.- Désignation d’un président de conseil d’école 1989-1991- Elections des représentants de parents d’élèves en 1990-1991- PV des élections de parents d’élèves 1990-1991.	Cote 1813W/11	Date 1987-1991	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1813 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux de conseil d’administration des lycées... - Procès-verbaux du Comité départemental des Œuvres...
Résultat n°32	SIMO-STRO	Cote 1848W/75	Date 1946-1973	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire... SIMO-STRO
Résultat n°33	HIR-HUY	Cote 1848W/40	Date 1942-1981	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire... HIR-HUY
Résultat n°34	Beaucourt- Groupe scolaire	Cote 1771W/10	Date 1968-1978	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Construction, rénovation ou extension des établissements... Beaucourt- Groupe scolaire
Résultat n°35	Rentrées scolaires dans le TB ; contrats d'objectifs ; droits et obligations des élèves ; bilans d'affectation ; situations scolaires dans certains établissements.	Cote 1860W/5	Date 1990-2007	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1860 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Dossiers de personnel administratif et d'encadrement... Rentrées scolaires dans le TB ; contrats d'objectifs...
Résultat n°36	Journaux scolaires des écoles (1994-2001) ; journaux scolaires des collèges (1995-1998) ; concours du meilleur journal scolaire et du meilleur article (1991) ; bilan et revues de presse (1993-1995 ; 2001).	Cote 1841W/12	Date 1991-2001	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1841 W - Direction des services départementaux de l'éducation... PV Conseils d'école ; PV des commissions d'affectation... Journaux scolaires des écoles (1994-2001) ; journaux...
Résultat n°37	Procès-verbaux recrutement enseignants (1985-2005) ; concours avec copies et sujets pour échantillonnage (1995 ; 2000 ; 2005) ; mémoires (1995).	Cote 1841W/14-1841W/15	Date 1980-2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1841 W - Direction des services départementaux de l'éducation... PV Conseils d'école ; PV des commissions d'affectation... Procès-verbaux recrutement enseignants (1985-2005)...
Résultat n°38	Accidents scolaires (années en 0 et 5 pour échantillonnage).	Cote 1801W/15-17	Date 1985, 1990	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1801 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Dossiers de personnel de l'enseignement privé ; accidents... Accidents scolaires (années en 0 et 5 pour échantillonnage).
Résultat n°39	NETI-PATA	Cote 1848W/57	Date 1937-1973	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire... NETI-PATA
Résultat n°40	Procès-verbaux des commissions d'affectation et orientation.	Cote 1841W/13	Date 2008-2012	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1841 W - Direction des services départementaux de l'éducation... PV Conseils d'école ; PV des commissions d'affectation... Procès-verbaux des commissions d'affectation et orientation.
Résultat n°41	WIL-ZON	Cote 1848W/83	Date 1935-1978	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire... WIL-ZON
Résultat n°42	Concours national de la résistance et de la déportation : échantillonnage des copies des lauréats ; manifestation culturelles en établissements scolaires : dossiers de presse.	Cote 1777W/56-1777W/59	Date 2001-2012	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1777 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Construction établissements, projets pédagogiques,... Concours national de la résistance et de la déportation...
Résultat n°43	RENAUT-RIEU	Cote 1848W/67	Date 1936-1977	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire... RENAUT-RIEU
Résultat n°44	GUY-HAU	Cote 1848W/37	Date 1935-1963	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire... GUY-HAU
Résultat n°45	Collèges de Beaucourt, de Danjoutin, Delle, Giromagny, Montreux-Château, Morvillars, Rougemont-le-Château, Valdoie.	Cote 1765 W 6	Date 1999	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges... Collèges de Beaucourt, de Danjoutin, Delle, Giromagny,...
Résultat n°46	Procès-verbaux de conseils d'administration du lycée Follereau (1997-1999), LEP Cassin (1997-1999), LEGTA Valdoie (1993), lycée Courbet (1995-1999), lycée Condorcet (1998-2000).	Cote 1801W/14	Date 1993-2000	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1801 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Dossiers de personnel de l'enseignement privé ; accidents... Procès-verbaux de conseils d'administration du lycée...
Résultat n°47	RONZ-ROY	Cote 1848W/69	Date 1942-1972	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire... RONZ-ROY
Résultat n°48	BOI-BONNAC	Cote 1848W/10	Date 1942-1974	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire... BOI-BONNAC
Résultat n°49	Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban, Vinci, Rimbaud, Châteaudun, Signoret, Bartholdi), Rougemont-le-Château, Beaucourt et Giromagny.	Cote 1768W/9	Date 2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban,...
Résultat n°50	Conseils de commissions.	Cote 1777W/14-1777W/19	Date 1968-2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1777 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Construction établissements, projets pédagogiques,... Conseils de commissions.
Résultat n°51	PV DE CA des collèges de Giromagny, Montreux, Morvillars, Rougemont, Danjoutin, Beaucourt, Belfort (Rimbaud, Châteaudun, Signoret, Vinci) - 2009 ; Valdoie, Delle - 2008 ; Valdoie - 2007 ; PV des CA des lycées - 1988-1989.	Cote 1813W/6	Date 1988-2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1813 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux de conseil d’administration des lycées... PV DE CA des collèges de Giromagny, Montreux, Morvillars,...
Résultat n°52	Effectif élèves et enseignants, ouverture fermeture des classes.	Cote 1773W/8	Date 1994-1999	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1773 W - Direction des services départementaux de l'éducation... CDEN (Comité départemental de l’Education Nationale)... Effectif élèves et enseignants, ouverture fermeture...
Résultat n°53	Politique de la ville ZEP.	Cote 1916W/1-1916W/4	Date 1987-1993	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1916 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Politique de la ville ZEP ; Conseils d'écoles : PV... Politique de la ville ZEP.
Résultat n°54	LOES-LUTZ	Cote 1848W/49	Date 1948-1980	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire... LOES-LUTZ
Résultat n°55	Joncherey- Groupe scolaire Montreux-Château- Groupe scolaire	Cote 1771W/16	Date 1967-1981	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Construction, rénovation ou extension des établissements... Joncherey- Groupe scolaire Montreux-Château- Groupe...
Résultat n°56	PERN-PERRIN	Cote 1848W/59	Date 1946-1975	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire... PERN-PERRIN
Résultat n°57	BAR-BASSA	Cote 1848W/5	Date 1942-1973	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire... BAR-BASSA
Résultat n°58	Collèges de Beaucourt, de Delle, de Montreux-Château, de Morvillars, de Rougemont-le-Château, de Valdoie, de Danjoutin, de Giromagny.	Cote 1765 W 13	Date 2004-2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges... Collèges de Beaucourt, de Delle, de Montreux-Château,...
Résultat n°59	Commission technique paritaire académique ; réunion des chefs de services extérieurs.	Cote 1777W/14	Date 1972-2002	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1777 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Construction établissements, projets pédagogiques,... Commission technique paritaire académique ; réunion...
Résultat n°60	Archives de l’école maternelle Jacques Prévert, Fbg de Lyon à Belfort (fermeture de l’école juin 2005) : registres d’appel journalier ; registres matricules (1963- 1993 ; 1996-2001) ; états 1977-1986.	Cote 1813W/12	Date 1954-2001	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1813 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux de conseil d’administration des lycées... Archives de l’école maternelle Jacques Prévert, Fbg...
Résultat n°61	VAU-VERG	Cote 1848W/80	Date 1945-1979	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire... VAU-VERG
Résultat n°62	Belfort : Zup des Résidences, faubourg d'Altkirch, premier degré.	Cote 1777W/5	Date 1976-1977	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1777 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Construction établissements, projets pédagogiques,... Belfort : Zup des Résidences, faubourg d'Altkirch,...
Résultat n°63	Superficie des lycées et collèges (1980-1981) ; Constructions du 1er degré (1947-1977) ; Opération "l'informatique à l'école' (1988) ; Bilan de l'enseignement des langues (1988-1990 ; 1999-2000).	Cote 1841W/3	Date 1974-2000	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1841 W - Direction des services départementaux de l'éducation... PV Conseils d'école ; PV des commissions d'affectation... Superficie des lycées et collèges (1980-1981) ; Constructions...
Résultat n°64	BEJ-BERG	Cote 1848W/7	Date 1943-1977	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire... BEJ-BERG
Résultat n°65	SEL-SIM	Cote 1848W/74	Date 1939-1972	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire... SEL-SIM
Résultat n°66	Projets d'établissements ; construction d'établissement ; effectifs ; syndicats ; CDDP, Centre de ressources Techniques Spécialisées (CRTS).	Cote 1860W/6	Date 1986-2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1860 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Dossiers de personnel administratif et d'encadrement... Projets d'établissements ; construction d'établissement...
Résultat n°67	BOUD-BOUT	Cote 1848W/12	Date 1944-1974	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire... BOUD-BOUT
Résultat n°68	GENET-GIET	Cote 1848W/32	Date 1946-1969	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire... GENET-GIET
Résultat n°69	LECLERCQ-LIEC	Cote 1848W/47	Date 1943-1973	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire... LECLERCQ-LIEC
Résultat n°70	BAL-BAR	Cote 1848W/4	Date 1939-1966	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire... BAL-BAR
Résultat n°71	Projets pédagogiques.	Cote 1777W/11-1777W/12	Date 1972-1993	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1777 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Construction établissements, projets pédagogiques,... Projets pédagogiques.
Résultat n°72	Lycée Quelet de Valdoie.	Cote 1766W/10	Date 2000-2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Procès-verbaux des conseils d'administration des lycées... Lycée Quelet de Valdoie.
Résultat n°73	Sermamagny- Ecole maternelle intercommunale Valdoie- CES Vescemont- Classes primaires Vétrigne-Offemont- Groupe scolaire Vézelois- Groupe scolaire	Cote 1771W/20	Date 1963-1985	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Construction, rénovation ou extension des établissements... Sermamagny- Ecole maternelle intercommunale Valdoie-...
Résultat n°74	ABR-AMS	Cote 1848W/1	Date 1940-1968	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire... ABR-AMS
Résultat n°75	SARA-SCHA	Cote 1848W/71	Date 1935-1972	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire... SARA-SCHA
Résultat n°76	Bulletin départemental Inspection académique 90 ; Formation continue : PV de commission.	Cote 1847W/5	Date 1989-2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1847 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Bourses, bourses d'adaptation et au mérite ; bilan... Bulletin départemental Inspection académique 90 ; Formation...
Résultat n°77	Commission régionale des bourses ; bourses au mérite.	Cote 1847W/2-1847W/3	Date 1997-2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1847 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Bourses, bourses d'adaptation et au mérite ; bilan... Commission régionale des bourses ; bourses au mérite.
Résultat n°78	Grand Charmont, groupe scolaire Louis Pergaud : étude sur la commune.	Cote 1777W/2	Date 1969	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1777 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Construction établissements, projets pédagogiques,... Grand Charmont, groupe scolaire Louis Pergaud : étude...
Résultat n°79	Dossiers de personnel de l'enseignement privé personnes nées avant 1934) : BOUG-COU.	Cote 1801W/2	Date 1911-1931	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1801 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Dossiers de personnel de l'enseignement privé ; accidents... Dossiers de personnel de l'enseignement privé personnes...
Résultat n°80	MATT-MERC	Cote 1848W/53	Date 1935-1971	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation... Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire... MATT-MERC

Résultats de la recherche

Belfort,Lycée d’Etat de garçon, I et II.

Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Collèges de Rougemont-le-Château, de Delle, de Montreux-Château, Giromagny, Morvillars, Danjoutin et Beaucourt.

Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban, Châteaudun, Signoret), Danjoutin, Delle, Valdoie, Morvillars, Rougemont-le-Château, Montreux-Château, Beaucourt et Giromagny.

Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Statistiques indicateurs de collèges et tableau de bord (1994-1999) ; annuaire de l'Inspection académique (1994-2012).

Contexte : 1849 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Lycée Cassin de Belfort.

Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Tous les collèges de Belfort (sauf Bartholdi), et collèges de Delle, Danjoutin, Beaucourt, Giromagny, Montreux-Château, Morvillars, Rougemont-le-Château et de Valdoie.

Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Lycée Cassin de Belfort.

Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Actes administratifs des collèges de Danjoutin, Delle, Valdoie, Morvillars, Rougemont-le-Château, Montreux-Château, Beaucourt et Giromagny.

Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

CIO (centre information et orientation) : installation des locaux, acquisitions.

Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Contexte : 1773 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Commission technique consultative mixte départementale : PV ; conseil départemental de formation ; commission consultative paritaire académique des proviseurs ; centre médico-psycho-pédagogique ; IME départemental "Les Chaux".

Contexte : 1777 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

TRUC-VAL

Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

PRIN-RAN

Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Etat et programmation des constructions scolaires Cessation de terrains SNCF à l’IA Aérodrome de Chaux

Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

1er et 2nd degré : PV

Contexte : 1773 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

L.E.G.P Follereau de Belfort.

Contexte : 1766 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

LAG-LASSA

Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

ROY-SANT

Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

GIO-GRAN

Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Brevet d'études du premier cycle du second degré (BEPC).

Contexte : 1767 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Collèges de Morvillars, Giromagny, Beaucourt, Danjoutin, Delle, collège Vinci de Belfort.

Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

LUTZ-MAH

Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Centre de Documentation et d'Information (CDI) : mise en réseau.

Contexte : 1860 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

LASS-LECLERC

Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

BONNAF-BOUC

Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Procès-verbaux concours d'entrée à l'école normale.

Contexte : 1841 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Collèges de Beaucourt, Danjoutin, Delle, Giromagny, Montreux-Château, Morvillars, Rougemont-le-Château et de Valdoie.

Contexte : 1765 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Contexte : 1773 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Dossiers de personnel de l'enseignement privé personnes nées avant 1934) : LAN-MUL.

Contexte : 1801 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Statistiques ; presse ; tracts.

Contexte : 1777 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

- Procès-verbaux du Comité départemental des Œuvres sociales (CDOS) 1987 ; 1989-1991 ; 1996-1997 ; 2000-2001.- Désignation d’un président de conseil d’école 1989-1991- Elections des représentants de parents d’élèves en 1990-1991- PV des élections de parents d’élèves 1990-1991.

Contexte : 1813 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

SIMO-STRO

Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

HIR-HUY

Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Beaucourt- Groupe scolaire

Contexte : 1771 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Rentrées scolaires dans le TB ; contrats d'objectifs ; droits et obligations des élèves ; bilans d'affectation ; situations scolaires dans certains établissements.

Contexte : 1860 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Journaux scolaires des écoles (1994-2001) ; journaux scolaires des collèges (1995-1998) ; concours du meilleur journal scolaire et du meilleur article (1991) ; bilan et revues de presse (1993-1995 ; 2001).

Contexte : 1841 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Procès-verbaux recrutement enseignants (1985-2005) ; concours avec copies et sujets pour échantillonnage (1995 ; 2000 ; 2005) ; mémoires (1995).

Contexte : 1841 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Accidents scolaires (années en 0 et 5 pour échantillonnage).

Contexte : 1801 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

NETI-PATA

Contexte : 1848 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

Procès-verbaux des commissions d'affectation et orientation.

Contexte : 1841 W - Direction des services départementaux de l'éducation...

WIL-ZON