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23 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Contrôle des lois sociales en agriculture : rapports trimestriels et annuels.

Date

1947 - 1955

Cote

36 W 6

Résultat n°2

Enseignement agricole.

Date

1964 - 1968

Cote

36 W 30

Résultat n°3

Gestion de l’exploitation : procès-verbaux.

Date

1962 - 1965

Cote

36 W 33

Résultat n°4

Réglementation des cumuls : procès verbaux.

Date

1961 - 1972

Cote

1212 W 7

Résultat n°5

Mutations professionnelles dans l’agriculture : statistiques.

Date

1965 - 1974

Cote

1212 W 8

Résultat n°6

Mutations professionnelles dans l’agriculture : dossiers individuels.

Date

1964 - 1971

Cote

1212 W 23

Résultat n°7

Commission de Première Instance du contentieux de la Mutualiste sociale agricole.

Date

1954 - 1984

Cote

1212 W 34

Résultat n°8

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1212 W 1-4

Résultat n°9

Comité départemental des prestations sociales agricoles : procès-verbaux.

Date

1949 - 1982

Cote

1212 W 24-27

Résultat n°10

Accidents du travail.

Date

1973 - 1988

Cote

1212 W 28-30

Résultat n°11

Barèmes de salaires.

Date

1959 - 1988

Cote

1212 W 31-33

Résultat n°12

Inspection des lois sociales ; main d’œuvre salariée ; conventions collectives.

Date

1960 - 1987

Cote

1212 W 35-45

Résultat n°13

Cotisations assurances sociales agricoles.

Date

1950 - 1984

Cote

1212 W 46-51

Résultat n°14

Commissions des structures : procès verbaux.

Date

1962 - 1975

Cote

1212 W 5-6

Résultat n°15

Entreprises individuelles employeurs de main d’œuvre salariée.

Date

1959 - 1975

Cote

1212 W 52-60

Résultat n°16

Indemnités viagères de départ : statistiques, dossiers individuels.

Date

1965 - 1976

Cote

1212 W 9-22

Résultat n°17

Articles éliminés.

Date

-

Cote

36 W 1-5

Résultat n°18

Allocations familiales /vieillesses agricoles : bilans financiers, rapports, procès-verbaux.

Date

1941 - 1965

Cote

36 W 10-21

Résultat n°19

Accidents du travail agricole.

Date

1948 - 1970

Cote

36 W 22-25

Résultat n°20

Conventions collectives.

Date

1965 - 1967

Cote

36 W 26-29