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Résultats de la recherche

  • 1

    Articles éliminés.

    Cote

    1212 W 1-4

    • Contexte : 1212 W - Travail et protection sociale agricole du...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  • 2

    Accidents du travail.

    Date

    1973 - 1988

    Cote

    1212 W 28-30

    • Contexte : 1212 W - Travail et protection sociale agricole du...

    • Accidents du travail.

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  • 3

    Barèmes de salaires.

    Date

    1959 - 1988

    Cote

    1212 W 31-33

    • Contexte : 1212 W - Travail et protection sociale agricole du...

    • Barèmes de salaires.

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  • 4

    Inspection des lois sociales ; main d’œuvre salariée ; conventions collectives.

    Date

    1960 - 1987

    Cote

    1212 W 35-45

    • Contexte : 1212 W - Travail et protection sociale agricole du...

    • Inspection des lois sociales ; main d’œuvre salariée...

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  • 5

    Cotisations assurances sociales agricoles.

    Date

    1950 - 1984

    Cote

    1212 W 46-51

    • Contexte : 1212 W - Travail et protection sociale agricole du...

    • Cotisations assurances sociales agricoles.

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  • 6

    Commission de Première Instance du contentieux de la Mutualiste sociale agricole.

    Date

    1954 - 1984

    Cote

    1212 W 34

    • Contexte : 1212 W - Travail et protection sociale agricole du...

    • Commission de Première Instance du contentieux de la...

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  • 7

    Comité départemental des prestations sociales agricoles : procès-verbaux.

    Date

    1949 - 1982

    Cote

    1212 W 24-27

    • Contexte : 1212 W - Travail et protection sociale agricole du...

    • Comité départemental des prestations sociales agricoles...

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  • 8

    Indemnités viagères de départ : statistiques, dossiers individuels.

    Date

    1965 - 1976

    Cote

    1212 W 9-22

    • Contexte : 1212 W - Travail et protection sociale agricole du...

    • Indemnités viagères de départ : statistiques, dossiers...

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  • 9

    Commissions des structures : procès verbaux.

    Date

    1962 - 1975

    Cote

    1212 W 5-6

    • Contexte : 1212 W - Travail et protection sociale agricole du...

    • Commissions des structures : procès verbaux.

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  • 10

    Entreprises individuelles employeurs de main d’œuvre salariée.

    Date

    1959 - 1975

    Cote

    1212 W 52-60

    • Contexte : 1212 W - Travail et protection sociale agricole du...

    • Entreprises individuelles employeurs de main d’œuvre...

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  • 11

    Mutations professionnelles dans l’agriculture : statistiques.

    Date

    1965 - 1974

    Cote

    1212 W 8

    • Contexte : 1212 W - Travail et protection sociale agricole du...

    • Mutations professionnelles dans l’agriculture : statistiques.

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  • 12

    Réglementation des cumuls : procès verbaux.

    Date

    1961 - 1972

    Cote

    1212 W 7

    • Contexte : 1212 W - Travail et protection sociale agricole du...

    • Réglementation des cumuls : procès verbaux.

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  • 13

    Mutations professionnelles dans l’agriculture : dossiers individuels.

    Date

    1964 - 1971

    Cote

    1212 W 23

    • Contexte : 1212 W - Travail et protection sociale agricole du...

    • Mutations professionnelles dans l’agriculture : dossiers...

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  • 14

    Accidents du travail agricole.

    Date

    1948 - 1970

    Cote

    36 W 22-25

    • Contexte : 36 W - Service du travail et protection sociale agricole...

    • Accidents du travail agricole.

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  • 15

    Articles éliminés.

    Cote

    36 W 1-5

    • Contexte : 36 W - Service du travail et protection sociale agricole...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  • 16

    Enseignement agricole.

    Date

    1964 - 1968

    Cote

    36 W 30

    • Contexte : 36 W - Service du travail et protection sociale agricole...

    • Enseignement agricole.

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  • 17

    Conditions de travail.

    Date

    1949 - 1967

    Cote

    36 W 34-37

    • Contexte : 36 W - Service du travail et protection sociale agricole...

    • Conditions de travail.

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  • 18

    Réunions d’exploitation : rapports, enquêtes, procès-verbaux.

    Date

    1960 - 1967

    Cote

    36 W 7-9

    • Contexte : 36 W - Service du travail et protection sociale agricole...

    • Réunions d’exploitation : rapports, enquêtes, procès-verbaux.

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  • 19

    Conventions collectives.

    Date

    1965 - 1967

    Cote

    36 W 26-29

    • Contexte : 36 W - Service du travail et protection sociale agricole...

    • Conventions collectives.

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  • 20

    Indemnités viagères de départ : statistiques.

    Date

    1964 - 1966

    Cote

    36 W 31-32

    • Contexte : 36 W - Service du travail et protection sociale agricole...

    • Indemnités viagères de départ : statistiques.

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  • 21

    Gestion de l’exploitation : procès-verbaux.

    Date

    1962 - 1965

    Cote

    36 W 33

    • Contexte : 36 W - Service du travail et protection sociale agricole...

    • Gestion de l’exploitation : procès-verbaux.

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  • 22

    Allocations familiales /vieillesses agricoles : bilans financiers, rapports, procès-verbaux.

    Date

    1941 - 1965

    Cote

    36 W 10-21

    • Contexte : 36 W - Service du travail et protection sociale agricole...

    • Allocations familiales /vieillesses agricoles : bilans...

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole

  • 23

    Contrôle des lois sociales en agriculture : rapports trimestriels et annuels.

    Date

    1947 - 1955

    Cote

    36 W 6

    • Contexte : 36 W - Service du travail et protection sociale agricole...

    • Contrôle des lois sociales en agriculture : rapports...

    Producteur :

    Service départemental du travail et de la protection sociale agricole