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366 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Constructions.

Date

1940-1955

Cote

1630 W 94

Résultat n°2

Impositions locales.

Date

1941-1969

Cote

1630 W 70

Résultat n°3

Office Public Départemental H.L.M. de Belfort.

Date

1942 - 1978

Cote

1028 W 90-107

Résultat n°4

Biens communaux, lotissements, acquisitions, aliénations, locations, bois, finances, personnel : délibérations, correspondance.

Date

1942-1971

Cote

1630 W 1-14

Résultat n°5

Commissions administratives départementales (actions sanitaires et sociales, Aanciens combattants, victimes de guerre, Affaires culturelles, agriculture, concurrence, consommation, éducation nationale, équipement, travail et emploi, services de la Préfecture).

Date

1943 - 1985

Cote

1128 W 1-21

Résultat n°6

Cadastre, rénovation : listes des communes et géomètres.

Date

1944-1969

Cote

1630 W 85

Résultat n°7

Eliminé.

Date

-

Cote

1029 W 20-26

Résultat n°8

Fonds de compensation des allocations familiales : instructions, envois.

Date

1945-1959

Cote

1630 W 60-63

Résultat n°9

Cité administrative.

Date

1945 - 1968

Cote

1029 W 63-65

Résultat n°10

Budgets communaux ; Equipements ruraux ; Emprunts des communes.

Date

1947-1969

Cote

1630 W 82-84

Résultat n°11

Syndicats : délibérations, budgets, emprunts.

Date

1948-1973

Cote

1630 W 97-104

Résultat n°12

Affaires communales.

Date

1949-1968

Cote

1630 W 96

Résultat n°13

Cessions aux communes de terrain militaire.

Date

1952-1954

Cote

1630 W 95

Résultat n°14

Taxes additionnelles aux droits d’enregistrement, taxe communale perçue au titre des anciennes contributions.

Date

1952-1969

Cote

1630 W 64-67

Résultat n°15

Chambres consulaires, Commerce et Industrie et Métiers : budgets, comptes, PV.

Date

1952-1967

Cote

1630 W 47-51

Résultat n°16

Expansion régionale.

Date

1955 - 1965

Cote

1029 W 1

Résultat n°17

Taxe locale sur le chiffre d’affaire : délibérations, instructions, documentation.

Date

1956-1967

Cote

1630 W 52-58

Résultat n°18

Centre hospitalier : marchés, budgets, délibérations, tarifs, opérations immobilières.

Date

1957-1968

Cote

1630 W 76-80

Résultat n°19

Litige.

Date

1958-1972

Cote

1630 W 84

Résultat n°20

Budgets communaux.

Date

1958-1960

Cote

1630 W 15-46

Résultat n°21

Hospice Le Chênois : budgets.

Date

1959-1966

Cote

1630 W 71

Résultat n°22

Documentation sur le tourisme dans le Département et la Région.

Date

1960 - 1973

Cote

1029 W 15

Résultat n°23

Aérodrome Belfort-Fontaine ; aérodrome Belfort-Chaux ; commissions consultatives économiques des aérodromes civils.

Date

1960 - 1980

Cote

1045 W 95-98

Résultat n°24

Comité d’expansion économique et de productivité du Territoire de Belfort, statuts, commissions, délégués.

Date

1961 - 1972

Cote

1029 W 5-6

Résultat n°25

Bureau du Comité.

Date

1961 - 1970

Cote

1029 W 7

Résultat n°26

Trésorerie du Comité.

Date

1961 - 1971

Cote

1029 W 17

Résultat n°27

Comité d’expansion économique et de productivité de Franche-Comté.

Date

1961 - 1971

Cote

1029 W 2

Résultat n°28

Recettes des finances.

Date

1962, 1968, 1965

Cote

1630 W 81

Résultat n°29

Marchés pour travaux.

Date

1962-1968

Cote

1630 W 87-93

Résultat n°30

Commissions régionales.

Date

1963 - 1980

Cote

1128 W 22

Résultat n°31

Communes, opérations d’équipement.

Date

1963 - 1981

Cote

1028 W 13-33

Résultat n°32

Doubles des lettres, demandes de renseignements.

Date

1963 - 1973

Cote

1029 W 16

Résultat n°33

Rapatriés : recensement des agents titulaires d’Algérie.

Date

1963

Cote

1630 W 81

Résultat n°34

Commission démographie.

Date

1963 - 1969

Cote

1029 W 10

Résultat n°35

Revenus patrimoniaux des communes.

Date

1964-1968

Cote

1630 W 97

Résultat n°36

Plan d’urbanisme communaux.

Date

1964 - 1973

Cote

1045 W 101

Résultat n°37

ZAC, ZUP, zones industrielles dans le Territoire de Belfort.

Date

1964 - 1981

Cote

1045 W 28-34

Résultat n°38

Article éliminé.

Date

-

Cote

1045 W 46

Résultat n°39

Fichiers des opérations de la Préfecture. 1967 - 1973

Date

-

Cote

1045 W 94

Résultat n°40

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1045 W 80-93