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  • 1

    Constructions.

    Date

    1940-1955

    Cote

    1630 W 94

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Constructions.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • 2

    Impositions locales.

    Date

    1941-1969

    Cote

    1630 W 70

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Impositions locales.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • 3

    Office Public Départemental H.L.M. de Belfort.

    Date

    1942 - 1978

    Cote

    1028 W 90-107

    • Contexte : 1028 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action...

    • Office Public Départemental H.L.M. de Belfort.

    Producteur :

    1028 W - Préfecture du Terrioire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation

  • 4

    Biens communaux, lotissements, acquisitions, aliénations, locations, bois, finances, personnel : délibérations, correspondance.

    Date

    1942-1971

    Cote

    1630 W 1-14

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Biens communaux, lotissements, acquisitions, aliénations,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • 5

    Commissions administratives départementales (actions sanitaires et sociales, Aanciens combattants, victimes de guerre, Affaires culturelles, agriculture, concurrence, consommation, éducation nationale, équipement, travail et emploi, services de la Préfecture).

    Date

    1943 - 1985

    Cote

    1128 W 1-21

    • Contexte : 1128 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action...

    • Commissions administratives départementales (actions...

    Producteur :

    1128 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.)

  • 6

    Cadastre, rénovation : listes des communes et géomètres.

    Date

    1944-1969

    Cote

    1630 W 85

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Cadastre, rénovation : listes des communes et géomètres.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • 7

    Eliminé.

    Cote

    1029 W 20-26

    • Contexte : 1029 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action...

    • Eliminé.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  • 8

    Fonds de compensation des allocations familiales : instructions, envois.

    Date

    1945-1959

    Cote

    1630 W 60-63

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Fonds de compensation des allocations familiales :...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • 9

    Cité administrative.

    Date

    1945 - 1968

    Cote

    1029 W 63-65

    • Contexte : 1029 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action...

    • Cité administrative.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  • 10

    Budgets communaux ; Equipements ruraux ; Emprunts des communes.

    Date

    1947-1969

    Cote

    1630 W 82-84

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Budgets communaux ; Equipements ruraux ; Emprunts des communes.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • 11

    Syndicats : délibérations, budgets, emprunts.

    Date

    1948-1973

    Cote

    1630 W 97-104

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Syndicats : délibérations, budgets, emprunts.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • 12

    Affaires communales.

    Date

    1949-1968

    Cote

    1630 W 96

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Affaires communales.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • 13

    Cessions aux communes de terrain militaire.

    Date

    1952-1954

    Cote

    1630 W 95

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Cessions aux communes de terrain militaire.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • 14

    Taxes additionnelles aux droits d’enregistrement, taxe communale perçue au titre des anciennes contributions.

    Date

    1952-1969

    Cote

    1630 W 64-67

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Taxes additionnelles aux droits d’enregistrement, taxe...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • 15

    Chambres consulaires, Commerce et Industrie et Métiers : budgets, comptes, PV.

    Date

    1952-1967

    Cote

    1630 W 47-51

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Chambres consulaires, Commerce et Industrie et Métiers...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • 16

    Expansion régionale.

    Date

    1955 - 1965

    Cote

    1029 W 1

    • Contexte : 1029 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action...

    • Fonds du Comité d’expansion économique et de productivité...
    • Expansion régionale.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  • 17

    Taxe locale sur le chiffre d’affaire : délibérations, instructions, documentation.

    Date

    1956-1967

    Cote

    1630 W 52-58

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Taxe locale sur le chiffre d’affaire : délibérations,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • 18

    Centre hospitalier : marchés, budgets, délibérations, tarifs, opérations immobilières.

    Date

    1957-1968

    Cote

    1630 W 76-80

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Centre hospitalier : marchés, budgets, délibérations,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • 19

    Litige.

    Date

    1958-1972

    Cote

    1630 W 84

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Litige.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • 20

    Budgets communaux.

    Date

    1958-1960

    Cote

    1630 W 15-46

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Budgets communaux.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau