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321 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Effort financier pour la qualité de la vie et l’environnement dans les opérations réalisées dans le département.
Cote
58 W 1
 Date
1971 - 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 58 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Effort financier pour la qualité de la vie et l’environnement...
Résultat n°2

Lutte contre le bruit.
Cote
58 W 3
 Date
1966 - 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 58 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Lutte contre le bruit.
Résultat n°3

Code minier, carrières.
Cote
58 W 4
 Date
1942 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 58 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Code minier, carrières.
Résultat n°4

Carrière de Lepuix-Gy.
Cote
58 W 6
 Date
1930 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 58 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Carrière de Lepuix-Gy.
Résultat n°5

Installations classées.
Cote
58 W 12
 Date
1921 - 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 58 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Installations classées.
Résultat n°6

Carrières du Territoire de Belfort.
Cote
58 W 13
 Date
1972 - 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 58 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Carrières du Territoire de Belfort.
Résultat n°7

Elevages.
Cote
58 W 16
 Date
(s.d.)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 58 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Elevages.
Résultat n°8

Installations classées.
Cote
58W 17
 Date
1961 - 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 58 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Installations classées.
Résultat n°9

Hôtels de tourisme.
Cote
58 W 18
 Date
1966 - 1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 58 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Hôtels de tourisme.
Résultat n°10

Correspondance : registre chronologique.
Cote
60 W 33
 Date
1970-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 60 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Correspondance : registre chronologique.
Résultat n°11

Conseil général : subventions, commissions.
Cote
60 W 45
 Date
1966 - 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 60 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Conseil général : subventions, commissions.
Résultat n°12

Plan de soutien à l’économie.
Cote
60 W 46
 Date
(s.d.)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 60 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Plan de soutien à l’économie.
Résultat n°13

Plans de bâtiments publics et d’équipements touristiques.
Cote
60 W 47
 Date
1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 60 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Plans de bâtiments publics et d’équipements touristiques.
Résultat n°14

Explosifs.
Cote
1014 W 6
 Date
1953 - 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1014 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Explosifs.
Résultat n°15

Agence de Bassin.
Cote
1014 W 7
 Date
1972-1977, 1972-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1014 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Agence de Bassin.
Résultat n°16

Conseil départemental d’hygiène.
Cote
1014 W 9
 Date
1971 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1014 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Conseil départemental d’hygiène.
Résultat n°17

Qualité des eaux.
Cote
1014 W 10
 Date
1971 - 1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1014 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Qualité des eaux.
Résultat n°18

Logements insalubres, recensement et commission.
Cote
1072 W 1
 Date
1979-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Logements insalubres, recensement et commission.
Résultat n°19

P.A.P. n°23 «Pays d'accueil».
Cote
1072 W 2
 Date
1977-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • P.A.P. n°23 «Pays d'accueil».
Résultat n°20

Opération village Réchésy.
Cote
1072 W 3
 Date
1970-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Opération village Réchésy.
Résultat n°21

Ballon d'Alsace, espace rural et tourisme. (s.d.)
Cote
1072 W 4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Ballon d'Alsace, espace rural et tourisme. (s.d.)
Résultat n°22

Amélioration de l'environnement des villes de Bassin du Doubs. (s.d.)
Cote
1072 W 5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Amélioration de l'environnement des villes de Bassin...
Résultat n°23

Espaces verts.
Cote
1072 W 6
 Date
1977-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Espaces verts.
Résultat n°24

Etang du Malsaucy.
Cote
1072 W 7
 Date
1969-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Etang du Malsaucy.
Résultat n°25

Aide à l'hôtellerie, gîtes ruraux, logis de France, écoles rurales désaffectées, gîtes de France.
Cote
1072 W 10
 Date
1963-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Aide à l'hôtellerie, gîtes ruraux, logis de France,...
Résultat n°26

Opération sauvetage du Doubs, réseau de surveillance.
Cote
1072 W 11
 Date
1975-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Opération sauvetage du Doubs, réseau de surveillance.
Résultat n°27

Comité technique de l'eau en Franche-Comté, agence de bassin (livre blanc réunion à Belfort 1972).
Cote
1072 W 12
 Date
1972-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Comité technique de l'eau en Franche-Comté, agence...
Résultat n°28

Agence de bassin Rhône-Méditerranée-Corse.
Cote
1072 W 13
 Date
1976-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Agence de bassin Rhône-Méditerranée-Corse.
Résultat n°29

Aménagement du Ballon d'Alsace.
Cote
1072 W 14
 Date
1969-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Aménagement du Ballon d'Alsace.
Résultat n°30

Maison de la Franche-Comté: Comité régional du tourisme, aides aux équipements touristiques.
Cote
1072 W 15
 Date
1967-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Maison de la Franche-Comté: Comité régional du tourisme,...
Résultat n°31

Inventaire départemental des équipements touristiques.
Cote
1072 W 16
 Date
1975-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Inventaire départemental des équipements touristiques.
Résultat n°32

Zones à caractère pittoresque (années des châteaux).
Cote
1072 W 17
 Date
1974-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Zones à caractère pittoresque (années des châteaux).
Résultat n°33

Suppression des décharges d'ordures ménagères.
Cote
1072 W 21
 Date
1976-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Suppression des décharges d'ordures ménagères.
Résultat n°34

Ordures ménagères: enquêtes.
Cote
1072 W 22
 Date
1974-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Ordures ménagères: enquêtes.
Résultat n°35

Schéma régional de résorption des décharges.
Cote
1072 W 23
 Date
1974-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Schéma régional de résorption des décharges.
Résultat n°36

Décharge Alsthom, déchet industriels.
Cote
1072 W 24
 Date
1971-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Décharge Alsthom, déchet industriels.
Résultat n°37

Conseil départemental d'hygiène.
Cote
1072 W 25
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Conseil départemental d'hygiène.
Résultat n°38

Rapport du Conseil général sur l'assainissement.
Cote
1072 W 26
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Rapport du Conseil général sur l'assainissement.
Résultat n°39

Rapport du Bureau de l'environnement au Conseil général.
Cote
1072 W 27
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Rapport du Bureau de l'environnement au Conseil général.
Résultat n°40

Aménagement de la forêt du Ballon d'Alsace, schémas régional des espaces verts, zones pittoresques.
Cote
1072 W 30
 Date
1969-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Aménagement de la forêt du Ballon d'Alsace, schémas...