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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1643 W 1-4
Date
2001 - 2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1643 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Desserte du Pays Sous Vosgien : enquêtes publiques...
2
Cote
1644 W 4
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Essert : notification administrative privé contre la...
3
Cote
1644 W 6, 1644 W 6
Date
1999 - 2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Morvillars : DPU, schéma d’aménagement de la zone NA,...
4
Cote
1644 W 6, 1644 W 6
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Meroux : PLU.
5
Cote
1644 W 5, 1644 W 5
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Froidefontaine : permis de lotir.
6
Cote
1644 W 6, 1644 W 6
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Grosne : carte communale, droit de préemption urbain.
7
Cote
1644 W 1
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Bermont : permis de lotir, logements Territoire Habitat.
8
Cote
1644 W 1
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Bessoncourt : POS, enquête publique, autorisation de...
9
Cote
1644 W 6, 1644 W 6
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Moval : POS.
10
Cote
1644 W 8, 1644 W 8
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Vellescot : permis de construire maison, carte communale,...
11
Cote
1644 W 2
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Boron : carte communale.
12
Cote
1644 W 8
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Valdoie : certificat d’urbanisme pour l’ouvrage Piton...
13
Cote
1644 W 1
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Bethonvilliers : enquête publique, protection des berges.
14
Cote
1644 W 4, 1644 W 4
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Eloie : infraction au code de l’urbanisme, PLU.
15
Cote
1644 W 4
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Eguenigue : arrêté de travaux de déboisement classé...
16
Cote
1644 W 5
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Fontenelle : bâtiment en ruine.
17
Cote
1644 W 6
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Giromagny : alimentation en eau, permis de construire...
18
Cote
1644 W 2
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Buc : PLU, cimetière.
19
Cote
1644 W 3
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Cunelière : permis de construire 2 chalets, carte communale.
20
Cote
1644 W 5
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Foussemagne : POS.